Cours de comptabilité - Un site www.prolegomenes.info.

''Un site de ressources pédagogiques comptables vraiment intéressant. Je vous en conseille la lecture.''

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Pour rédiger ce cours sur la comptabilité anglo-saxonne, je me suis appuyé sur deux ouvrages de comptabilité, rédigés en anglais:
#Principles of accounts
#Accounting

Sur les règles comptables énoncées, j'y mentionne les différences de principes et de traitements qui existent entre les ces deux types de comptabilité. J'y fais également largement mention de la traduction des termes comptables anglais en français, car les mots sont importants pour exprimer les concepts.

!Introduction

!!Les principes de la comptabilité (Principles of accounts)
''Principes comptables'' est rédigé pour répondre aux besoins des étudiants qui suivent les examens ''[[GCE O level]]''.

Il s'agit de la version révisée et traduite en français d'un ouvrage ayant fait ses preuves et qui prend en considération les exigences du plus récent programme d'enseignement "Cambridge" concernant les principes de la comptabilité (2008).

Le cours est divisé en 29 chapitres, écrits dans un langage simple et en se concentrant sur des faits, concepts, procédures et techniques. Les mots clés sont surlignés en couleur et expliqués en utilisant un langage clair et accessible. Le lecteur est invité à lire et à comprendre les explications de ces concepts avant de les appliquer dans des scénarios comptables variés, et des questions et problèmes proposés dans le livre.

Également des différents exemples de travail. Lorsque cela est possible, les chiffres utilisés sont simples pour aider les élèves à se concentrer sur les principes que sous-tendent les exemples. En travaillant à travers des exemples de thèses, les élèves doivent développer la pensée logique et la précision.

Au terme de chaque chapitre, les étudiants doivent passer par le sommaire afin de s'assurer qu'ils ont bien compris les principaux points de chaque chapitre.

Ensuite, les élèves sont encouragés à essayer de la section d'auto-test, en commençant par des questions qui agissent comme un contrôle rapide et de passer aux questions à choix multiple et structuré qui suivent le format de l'examen. Il ya aussi des questions plus difficiles chapeau permettre un effet lookback, demandant aux élèves de rappeler et d'appliquer leurs connaissances des concepts appris dans les chapitres précédents. Il ya aussi une section dans certains chapitres d'exiger des étudiants de donner des avis et résoudre des problèmes, therebyencouraging pensée.

Enfin, les élèves peuvent utiliser la technologie de l'information pour améliorer leur appréciation des procédures comptables et les principes par le suivi des suggestions pour l'utilisation de l'Internet.

En souhaitant que les étudiants trouveront dans ce livre une source intéressante et utile pour leur programme d'études et de préparations aux différents examens comptables.

!!La comptabilité (Accounting)

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[[1.1- Les origines de la comptabilité]]
[[1.2- Les origines et le principe de la partie double]]
[[1.3- L'analyse par les flux|]]
[[1.4- Les différentes appellations des flux de partie double]]
[[1.5- L'informatique appliquée au secours du gestionnaire ?]] 
[[1.6- Annexe1 - Études complémentaires]]
[[1.7- Annexe 2: Les finalités de la comptabilité financière]]
[[1.8- La structuration juridique des textes comptables français]]
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La comptabilité est le processus d'enregistrement, de présentation et d'interprétation de l'information financière se rapportant à une organisation. Ces informations sont alors utilisées par les analystes et les décideurs.

La comptabilité (''accounting'') est souvent confondue avec la tenue des livres (''book-keeping''), ce qui sous-entend que l'enregistrement des événements économiques est donc seulement une partie du processus comptable. La comptabilité va au-delà de la fonction comptable et inclus la production de rapports financiers, qui sont analysées et interprétées afin de permettre à la direction, aux investisseurs et aux créanciers de prendre des décisions.

!«La Gouvernance d’entreprise : un vision globale du management»

[>IMG[William Nahum, Président de L’Académie|img/William Nahum.png]]
La quatorzième publication de L’Académie sur « La gouvernance d’entreprise : une vision globale du management » est particulièrement opportune.

Ce nouveau cahier décrit le processus de gouvernance d’entreprise en s’appuyant sur des modèles existants. Il permet de découvrir différents modèles de gouvernance mis en situation selon un contexte donné, tels : la gouvernance d’entreprise et la PME, la maîtrise des risque et le contrôle interne ou encore les systèmes d’information.

Ce travail constitue un superbe outil d’aide à la mise en œuvre des bonnes pratiques de gouvernance au sein des entreprises.

Le groupe de travail composé de professionnels confirmés et pluridisciplinaires propose un document aussi exhaustif que possible sur le sujet.

Je salue les membres du groupe et du Comité de pilotage, en particulier Serge Yablonsky et Edouard Salustro, ainsi que ceux qui ont contribué à la réalisation de cet ouvrage.

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__''Lire la suite ou revenir au titre précédent:''__
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[>IMG[img/accueil035.jpg]]
!!!Les origines de la comptabilité

La comptabilité est une très vieille invention de l'humanité. Ses principes fondamentaux sont fixés depuis six cent ans. Des documents prouvant l'existence de la tenue de comptes remonte bien au-delà de cette période, mais les données historiques sont insuffisantes car nous manquons de documentation.

!!!- L'antiquité
De la haute antiquité il ne nous reste pas grand chose. On retrouve des tablettes en Egypte, en Mésopotamie et un texte dans la bible qui nous montrent que la comptabilité est née d'un besoin d'ordre et de sécurité. Il faut simplement en conclure que le besoin impérieux d'écrire les opérations faites pour en conserver la trace remonte à la plus haute antiquité.

!!!- Rome
Rome nous laisse beaucoup plus d'informations. La tenue des comptes était à Rome d'un usage général. Les documents disponibles étaient:

*Les Tabulae, registres comptables que l'on conservait indéfiniment.
*Les Adversaria ou Ephemeris, sortes de brouillons qui contenaient des ratures. En fin de mois on reporte les opérations, en ordre, sur les Tabulae. Puis les Ephemeris sont détruites.
*Le Codex rationum, qui est le livre des comptes, le grand livre où le contenu des Tabulae est reporté chaque mois. Seules les Tabulae font foi en justice.

Si l'on veut établir un parallèle entre ces registres et nos livres actuels, nous dirons que les Adversaria sont un brouillard; les Tabulae, des journaux; le Codex rationum est le grand livre.

Ces renseignements, si peu techniques qu'ils soient, suffisent à montrer l'importance qui s'attachait à Rome au rôle de la comptabilité, et le développement déjà significatif de la méthode. L'usage de mettre au net les opérations (journal) et de les classer (grand-livre), date, au moins de l'antiquité romaine classique. le rôle juridique des livres de comptes existe à la même époque.

Il faut cependant attendre la fin du moyen âge et la renaissance italienne pur voir naître ou renaître, en tout cas se développer de façon singulière, l'art des comptables.

La circonstance déterminante qui explique les progrès qui furent accomplis en moins de trois siècles (XIVe et XVe siècles) est bien sûr l'usage des chiffres arabes.

Les sources sont tout de même peu nombreuses à l'origine. Elles consistent, en l'absence de traités manuscrits, dans les comptabilités des commerçants qui ont pu être retrouvées, particulièrement en Italie, où est née la partie double.

C'est seulement à partir de la fin du XVe siècle qu'apparaissent les ouvrages imprimés, aujourd'hui devenus rarissimes, qui exposent tantôt la pratique et tantôt la doctrine.

Les trois sources actuelles auxquels les spécialistes de l'histoire de la comptabilité ont recours pour expliquer l'évolution des pratiques comptables sont:

*La comptabilité de commerçants.
*L'examen de comptabilités plus récentes ou actuelles, mais de caractère très archaïque.
*Les premiers ouvrages imprimés traitant de la question.

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[>IMG(+,+)[img/accueil024.jpg]]
[[Fichier HTML|doc/0003.HTML]]

Pour retrouver l'origine de la méthode comptable actuellement appelée "Partie Double", il faut remonter jusqu'au XIIe ou au XIIIe siècle, en Italie. Elle n'a cependant pas été inventée; elle est née spontanément et progressivement. Elle s'est en fait peu à peu dégagée de la comptabilité simple; un lien de filiation étroit les unis entre elles.

De plus, la comptabilité générale ne représente pas l'entreprise dans toute sa complexité; elle n'en fournit que des images, lesquelles s'intitulent bilan, comptes de résultats, tableau de financement, etc.

Les images comptables obéissent à des hypothèses, à des choix et à des conventions d'observation, de quantification et de saisie du réel très spécifiques, désignées sous le vocable de principes de la comptabilité.

Ces principes modernes sont nés de la pratique comptable, mais sont reconnus par la doctrine et depuis peu, ont fait l'objet de tentatives de normalisation: la commission des normes comptables internationales, plus connue sous le sigle anglais I.A.S.C. (International Accounting Standards Commitee) en traite dans une étude de 1974 consacrée à la publicité des méthodes comptables; le conseil des communautés européennes les évoque dans une directive de 1978 (la quatrième, consacrée aux comptes annuels des sociétés);
enfin, alors que le plan comptable général (P.C.G. 1957) les ignorait, le P.C.G. 1982 propose un énoncé sommaire de plusieurs d'entre eux.

Bien que forgés de façon très empirique à différentes époques, ils forment un tout et confèrent ensemble à la comptabilité des entreprises contemporaines son originalité comme système d'information.

Grâce au principe de la partie double, nous dégagerons les notions de patrimoine de l'entreprise, des flux qui lui sont associés et des notions de bénéfice et d'exploitation

Ce principe de partie double, qui règle la saisie de l'information en comptabilité des entreprises, est peut être son trait le plus caractéristique. D'une certaine façon, il la définit puisque aucun autre système d'information n'y fait appel. Il lui donne aussi ses lettres d'ancienneté, en particulier par rapport à la comptabilité nationale, puisqu'il a été "découvert" à la fin du moyen âge.

Cependant, comme nous l'avons montré plus haut, c'est un principe dont la genèse empirique reste complexe pour les historiens et l'on a cherché, à des fins pédagogiques et opératoires, à lui donner des explications indépendantes de cette genèse. N'oublions pas que cette méthode "historique" d'enseignement de la comptabilité à conquis droit de cité en France. L'histoire n'y est en fait utilisée que comme schéma destiné à une solide compréhension des problèmes et des méthodes actuelles.

Ces explications, ces "théories" de la partie double sont historiquement très nombreuses, (Concernant cette genèse, lisez l'interprétation qu'en donne Jean Fourastié dans "La comptabilité", collection "Que sais-je?" N° 111). Vous pouvez également consulter avec intérêt l'ouvrage de Pierre Garnier "La technique comptable approfondie et les comptabilités spéciales" Editions « Dunod » entreprise - 1979, Chapitre premier, page 9 et suivantes.

Repérons simplement les phases fondamentales aboutissant à cette théorie de la partie double:

* 1ère phase: la tenue du compte de caisse
* 2ème phase: L'introduction des comptes de personnes
* 3ème phase: Autres comptes: extension du sens débit et crédit
* 4ème phase: L'apparition de la notion de résultat (Pro e Danno)
* 5ème phase: Subdivision du compte Pro e Danno
* 6ème phase: Comptabilités à parties multiples

!1ère phase - La tenue du compte de caisse.

Il a toujours existé des comptes de caisse, tenus par recettes et dépenses. Prenons le cas d'un marchand qui encaisse des fonds et qui en décaisse:

[IMG(+,+)[img/1/fig001.gif]]

On ne peut pas concevoir de compte plus simple. Mais faire la situation actuelle de ce compte exige une série de soustractions et d'additions. Il faut également distinguer les encaissements en les faisant précéder du signe "+" et les décaissements en les faisant précéder du signe "-".

D'où l'idée d'ouvrir deux comptes, un compte "Débit" pour les dépenses et un compte "Crédit" pour les recettes (sens que l'on confère étymologiquement à ces deux termes).

[IMG(+,+)[ing/1/fig002.png]]

Le calcul est bien plus facile. Ce n'est la qu'une application de l'usage mathématique qui consiste, pour faire une somme algébrique, à totaliser d'une part tous les termes positifs, d'autre part tous les termes négatifs, et faire ensuite la différence des deux totaux:

''A - B - C + D - E + F -G + H = (A + D + F + H)-(B + C + E + G)''

!2ème phase: L'introduction des comptes de personnes

Avec le développement des opérations de crédit, le commerçant devait pouvoir suivre de manière certaine, c'est à dire à tout moment l'état de ses créanciers et de ses débiteurs. Avec plusieurs centaines de correspondants, plus question de noter ces informations sur un petit carnet. Il fallait tenir des comptes de personnes, avec des noms propres, mais sans analogie avec le compte de caisse.

Prenons le cas d'un banquier: A chacun de ses correspondants il ouvre un compte:

A Paul il avance des fonds: Prêt de 1000 livres à Paul. Et il inscrit en tête de son compte "Débit (il doit), ou abréviation de debitor (celui qui doit), ou de debitus (la chose due).

Serge lui confie un dépôt ou lui prête des fonds. Le banquier lui ouvre un compte et écrit en tête de ce compte "Crédit" (il a confiance), ou abréviation de creditor, celui qui a fait confiance.

Considérons le cas de Paul. Il lui a été prêté 1 000 livres. Puis successivement il rembourse 250 livres. Il redemande 100; puis 50; reverse 200; etc.. Son compte chez le banquier a cet aspect si l'on remet ces comptes en colonnes comme nous l'avons fait pour la caisse, l'une des colonnes s'appellerait "Mes créances" et l'autre "Mes dettes", "avoir" et "doit", "débit" et "crédit".

[IMG(+,+)[img/1/fig003.png]]

Cette introduction en comptabilité des comptes de créances et de dettes a eu des conséquences importantes. Mais il faut attendre 1290 pour que se révèlent des liens entre les nouveaux comptes et les comptes traditionnels de recettes et de dépenses. Apparaîtront alors les premiers livres contenant à la fois des comptes de caisse et des comptes de tiers, débiteurs et créditeurs.

[IMG(+,+)[mg/1/image008.png]]

On s'aperçoit que lorsqu'un compte de personne est en jeu, il faut passer deux écritures: l'une au compte de personne et l'autre au compte habituel de caisse.

On remarquera que jusqu'à présent, les écritures sont portées simultanément au débits et au crédits des comptes de tiers et de caisse.

Imaginons maintenant que Paul, au lieu de me rembourser, paye directement une somme que je dois à Serge: Tout se passe comme si Paul ne me doit plus cette somme et que je doive plus cette somme à Serge. Le compte de caisse ne sera pas mouvementé; ce sont deux comptes de tiers qui le seront:

[IMG(+,+)[img/1/10.png]]

Ici aussi nous avons passé deux écritures, mais cette fois ci d'un compte de tiers à un autre compte de tiers. Mais, contrairement a l'écriture de mouvement de la caisse que nous avons précédemment passée, ici les deux écritures sont de signe contraire.

Ici nous avons passé un crédit (Paul) et un débit (Serge), tandis que quand le compte caisse était intéressé, nous avions passé deux crédits (Paul et la caisse): En effet, l'avoir en caisse (le crédit) représente les recettes et son débit les dépenses, l'inverse n'ayant a priori aucun sens.

A ce stade d'avancement de la comptabilité on retrouvait dans les livres comptables de l'époque:

* Des comptes de correspondants
* Des comptes de recettes - dépenses
* Des jeux de simple écriture (dépense ou recette directe) où seul le compte caisse est mouvementé.
* Des jeux de double écriture de même sens, entre les comptes tiers et la caisse
* Des jeux de double écriture, de sens opposés, avec les mouvements de tiers entre eux.

Ces comptabilités ont été qualifiées de "comptabilité simple avec comptes de tiers juxtaposés".

Certain liens existent donc entre les comptes; ils sont même obligatoires lorsque l'on joue sur différentes catégories de comptes: les comptes de tiers et les comptes de caisse. Cependant ces liens fonctionnent de manière anarchique puisque tantôt ils sont de sens identique, tantôt ils sont de sens opposé. La grande réforme comptable de l'époque a alors consisté a appliquer une règle de mouvement uniforme à tous les comptes en généralisant la double écriture de signe contraire. Et cette uniformisation n'était possible qu'au prix de l'inversion du signe traditionnel du compte de caisse, chose absurde et grave qu'encore aujourd'hui, personne ne peut comprendre rationnellement.

L'un des inconvénients supplémentaire de cette uniformisation c'est qu'elle ne donne plus aucun sens à la terminologie d'origine du débit et du crédit (Cf infra), puisque pour la caisse, désormais "débit" devient la colonne des recettes et "crédit" devient la colonne des dépenses !

En tout cas, à partir de là, quand la caisse joue par le crédit d'un compte de tiers, les écritures sont passées de la même manière que dans le cas où un compte de tiers joue avec un autre compte de tiers.

[IMG(+,+)[img/1/012.png]]

- Lorsque le banquier reçoit un dépôt de « Serge », le compte de « Serge » est crédité (logique) et le compte de caisse est débité (illogique mais indispensable).

- Lorsqu'il accorde un prêt à « Paul », le compte de « Paul » est débité (logique) et le compte de caisse est crédité (illogique mais indispensable).

- Enfin lorsque « Paul » rembourse une partie de sa dette envers le banquier en payant directement « Serge », le compte de « Paul » est crédité (logique) et le compte de « Serge » est débité (logique).

L'introduction, en comptabilité, des comptes de tiers eut des conséquences plus importantes encore, et qu'il reste à comprendre pour savoir ce qu'est la méthode à partie double.

!3ème phase: Autres comptes: extension du sens débit et crédit

Plus tard apparaissent de nouveau comptes qui ont dû sembler aux comptables bien artificiels encore que nécessaires.

L'enregistrement des créances et des dettes ne suffit pas à décrire le patrimoine du maître, à reconnaître sa situation à un moment donné. Les comptes de correspondant décrivent en fait l'état de la fortune du commerçant: les comptes de tiers ne sont plus des comptes de recettes - dépenses, mais des comptes de patrimoine. Dès lors pourquoi ne pas tenir tous les comptes du patrimoine du commerçant ? Outre ses créances (inférieures peut être à ses dettes), il possède des navires, des cargaisons, des immeubles, des stocks et des espèces dans ses coffres. Pour connaître la situation patrimoniale du Maître, il faut aussi tenir compte de ces divers biens réels.

Aux comptes de créances de dettes et de caisses que l'on vient d'analyser viennent donc s'ajouter des comptes qui représentent les autres biens du commerçant.

Techniquement il faut également plier les comptes de patrimoines à la règle de l'inversion des signes. En notation logique, le commerçant achetant des draperies débiterait le compte de caisse (sortie d'argent) par le crédit du compte de draperie constatant l'avoir du compte (et à son débit ce qui en est sorti). Or on a vu que l'inversion du compte caisse se répercute sur les autres comptes. En notation terminologique moderne, je crédite donc la caisse et par conséquent je suis obligé de débiter le compte draperie.

Avec les comptes de tiers et de caisse, sur une écriture, un terme au plus était de sens illogique. Maintenant, et du fait de l'inversion de signe du compte caisse, ce sont les deux termes de l'écriture qui deviennent illogiques: le crédit de la banque et le débit du compte draperie.

Dans ce cas pourquoi ne pas revoir entièrement la règle en inversant les signes des comptes de tiers plutôt que celui du compte de caisse et de tous les comptes de patrimoines ?.

Tout simplement parce que les règles commerciales imposent logiquement le maintien des règles initialement fixées: Le tiers, le client doit pouvoir lire son compte sans efforts. Il faut que le client comprenne directement que son avoir figure à son crédit et que ses dettes figurent à son débit. Il ne doit pas avoir a inverser lui même les signes. C'est au comptable ou au commerçant de le faire. Les commerçants et les banquiers ont donc pris l'habitude de tenir leurs propres comptes à l'envers pour que le client puisse lire le sien à l'endroit.

On notera également que dès le XIII è siècle apparaît également un compte "Raison sociale", ancêtre de notre compte "Capital" qui lui aussi subit l'inversion illogique du signe dû à la règle de fonctionnement du compte caisse. Il représentait la dette de l'entreprise envers les associés, et il a donc été inscrit au crédit.

Actuellement ce ne sont plus les termes débit et crédit qui servent à décrire le patrimoine de l'entreprise mais les termes de Actif pour les biens et passif pour les dettes.

Pour résumer nos propos sur la notion de patrimoine, nous dirons qu'aujourd'hui, l'explication dominante assigne comme objet à la comptabilité générale l'analyse et la mesure du patrimoine de l'entreprise, de sa situation nette (S) en langage comptable. Concrètement, cet objet est atteint à travers le bilan.

La situation nette est constituée, d'une part, par l'ensemble des biens et des droits détenus par l'entreprise (son actif A) et, d'autre part, par l'ensemble de ses dettes D; à l'instant t, elle se mesure donc en faisant la différence entre la valeur de l'actif et la valeur de ses dettes; soit:

St = At - Dt

Cette dernière relation que vérifie un bilan (qui, de ce point de vue, est toujours "équilibré") est valable à tout instant et doit donc être conservée par l'enregistrement comptable.

Le bilan est donc un "compte" dans lequel l'actif est à gauche et le passif à droite.

[IMG(+,+)[img/1/image014.gif]]

(1) St = patrimoine net de l'entreprise appelé capitaux propres (capital social, réserves et bénéfice).

Ce serait là le fondement du principe de la partie double qui peut alors s'énoncer de la façon suivante:

Tout mouvement affectant un élément quelconque du bilan est nécessairement accompagné d'un mouvement inverse et de même importance sur un ou plusieurs autres éléments, de telle sorte que l'équation suivante reste toujours vérifiée:

A - (D + S) = 0

Les biens et droits de l'actif de l'entreprise se décomposent en un certain nombre de postes adéquats: ses terrains, ses constructions, ses machines, ses stocks, les sommes dues par les clients, les sommes en banque et en caisse.

Les dettes du passif de l'entreprise peuvent également se décomposer en un certain nombre de postes adéquats: ses dettes dues aux fournisseurs, à l'état, aux organismes financiers.

L'actif et le passif sont donc composés de plusieurs éléments que l'on peut isoler (détailler) dans des postes appelés "comptes"
4ème phase : L'apparition de la notion de résultat (Pro e Danno)

Déterminer le résultat dans une comptabilité à partie simple, comprenant 500 comptes de clients et 200 comptes fournisseurs est un travail de longue haleine: 700 comptes a additionner au débit; puis au crédit; 700 soustractions pour tirer les soldes; addition de 700 soldes en deux additions (débit et crédit); avant d'arriver à la soustraction finale:

Actifs - passifs = Résultat.

Le résultat provient du fait que certaines opérations sont sans contrepartie algébrique. Le règlement d'un fournisseur est une opération sans incidence sur le résultat, c'est une opération compensée. Au contraire, payer un loyer ou des frais quelconques, le crédit inscrit en compte de caisse est sans contrepartie. C'est une opération non compensée, d'où naîtra le résultat. D'ou la naissance du compte de résultats.

Une entreprise, pour subsister, doit réaliser des bénéfices. Le bénéfice est égal à la différence entre le montant des ventes réalisées au cours de l'exploitation et le coût de revient des produits et services vendus.

Pour expliquer clairement la notion de résultat, il faut comprendre quel est le but de toute entreprise (sauf exceptions)

Si j'achète des marchandises et que mon activité consiste à vendre de marchandises, il est bien évident que je vais chercher à faire un bénéfice sur la vente de ces marchandises.

On peut donc dire que l'entreprise cherchera à tirer un bénéfice de son activité.

Jusqu'à présent nous avons parlé d'achats de biens fongibles (appartement, voiture, marchandises); ici la compréhension est aisée, car quand j'achète des marchandises, elles sont physiquement dans l'entreprise. Qu'en est il de prestations de services.

Par exemple, l'entrepreneur vend une prestation de services (un cours par exemple), 30.000 €. Quelle sera la contrepartie de l'encaissement ?. Il n'y en a pas réellement, car la prestation n'est pas un bien palpable. Mais elle donne cependant lieu à un encaissement. On utilisera alors un compte particulier au bilan qui est le compte de résultat qui me permettra de respecter la partie double:

[IMG(+,+)[mg/1/image016.gif]]

Ici, le compte résultat n'est pas à proprement parler une dette ! C'est même un profit, résultat de ma vente de prestations. Mais mes avoirs étant supérieurs à mes dettes, j'inscrit en compte de résultat la différence entre l'actif et le passif, de sorte que actif = passif.

Dans cet exemple, la notion de bénéfice est claire: Pour un investissement nul, je me trouve avec 30.000 € en caisse. La réalité est plus complexe, mais nous percevons bien ici, la notion d'enrichissement, de bénéfice.

Voyons maintenant ce qu'il advient de marchandises revendues dans des conditions normales. Si je les vend, Je veux, et c'est normal, faire un bénéfice à la vente, c'est à dire vendre à un prix supérieur à ce que je l'ai acheté. Admettons que J'achète 25.000 € des marchandises que je revend 30.000 €.

D'abord , et pour démarrer mon activité je constitue en liquide à la banque un capital de 50.000 €:
[IMG(+,+)[img/1/image018.gif]]

Puis, à l'aide de ce capital, j'achète des marchandises (nous cumulons nos différentes opérations au sein du même bilan):

[IMG(+,+)[img/1/image020.gif]]

Enfin je vend ces marchandises:

1) Ces marchandises étant vendues, elles ne m'appartiennent plus. Elle ne doivent donc plus apparaître à l'actif du bilan.

2) Le bénéfice réalisé sera, là encore pour respecter l'égalité de la partie double, inscrite en compte de résultat:

[IMG(+,+)[img/1/image022.gif]]

On voit bien ici que le résultat de 5.000 € correspond bien à une réalité:

- j'ai vendu des marchandises en réalisant un bénéfice de 5.000 €

Pour comprendre la notion du compte résultat au bilan, reprenons ce que nous avons dit plus haut:

L'objet à la comptabilité générale est l'analyse et la mesure du patrimoine de l'entreprise, de sa situation nette en langage comptable. Concrètement, cet objet est atteint à travers le bilan.

St = At - Dt

Le résultat est donc la différence entre les biens et créances possédés par l'entreprise et ses dettes

[IMG(+,+)[img/1/image024.gif]]

Le compte de résultat, on le vois retrace les résultats de l'activité de l'entreprise:

- Achats et ventes de marchandises

- Prestations de services.
5ème phase: Les subdivisions du compte de résultat (Pro e Danno)

Dans nos exemple, volontairement simplistes, nous n'avons pas tenu compte d'un certain nombre de dépenses et de recettes engagées dans le cadre de nos activités: Le loyer des bureaux, les charges de personnel, les impôts et les taxes etc... Le nombre de ces opérations est très important au cours d'un exercice, même pour une petite entreprise. Or jusqu’alors, en utilisant notre compte de résultats tel quel, il nous est difficile d'analyser correctement toutes les composantes de notre résultat. C'est pourquoi, le contenu de ce compte est ordonnancé de manière précise, exactement comme l'est notre bilan.

[IMG(+,+)[img/1/image026.gif]]

Aujourd'hui, deux explications ou rationalisations principales subsistent concurremment: celle par le PATRIMOINE et celle par les FLUX. elles correspondent aux conceptions du rôle de la comptabilité générale des entreprises.

[>IMG[img/flux.jpg]]<<tiddler SetTiddlerBackground with: #F0F8FF #000080 Comptabilité>>
!!!1.3.1- Les flux et le bilan
Cette explication repose sur l'idée que la comptabilité des entreprises a pour rôle fondamental de mémoriser des flux économiques.

la relation d'échange consiste à employer une ressource:

Exemple: Pour démarrer mon activité j'ai besoin de mettre des fonds personnel dans l'affaire. Ces fonds seront portés en banque (le compte bancaire de l'entreprise), et en contrepartie, suivant le principe de séparation des patrimoines, mon entreprise aura une dette envers moi-même, qui se concrétisera dans le compte capital. Dans l'exemple, nous avons besoin de 200 000 Euros pour démarrer l'affaire. Une ressource externe de 200 000 Euros me permet de les employer en banque.

[IMG[img//1/image028.gif]]

Lorsque je fais un achat immobilier (bureaux), l'entreprise utilise une partie de ses ressources en monnaie et les emploie dans l'acquisition d'éléments patrimoniaux.

Acheter un bureau pour 150.000 Euros suppose que j'ai de l'argent. Les fonds déposés préalablement en banque (emploi) deviendront la ressource. L'emploi correspondant sera l'acquisition des bureaux. Ceci se traduit au niveau du patrimoine de l'entreprise de la façon suivante: Je prélève 150 000 Euros dans la banque, dont les fonds diminuent d'autant pour obtenir en contrepartie un appartement acheté 150 000 Euros

[IMG[img//1/image030.gif]]

Lorsque je vend ces bureaux, je puise dans mes ressources immobilières et les emploie pour obtenir de la monnaie.

Supposons dans notre exemple que je revende cet appartement à son prix d'achat sans avoir réalisé ni bénéfice, ni perte. L'appartement étant vendu, il disparaît de mon patrimoine. En échange, je reçois 150.000 Euros en espèces déposées en banque. L'appartement disparaît de mon patrimoine, mais en échange mon compte banque augmente de 150 000 Euros

[IMG[img//1/image032.gif]]

Dans ma comptabilité, pour traduire ces opérations, il suffit que je note l'origine du flux entrant (emploi) et celle du flux sortant (ressource):

Pour fonctionner, une entreprise a besoin de ressources, ces ressources lui permettant de se procurer ses moyens de fonctionnement.

Tout emploi est financé par une ressource, toute ressource finance un emploi.

!!!!Remarque importante:

Les ressources d'une entreprise ont souvent des origines diverses. Dans une entreprise commerciale exploitée par son propriétaire, elles proviennent d'abord du propriétaire lui-même (l'apport en capital), puis, quand l'entreprise inspire confiance, des fournisseurs de marchandises et des banquiers.

Dans l'exemple vu plus haut, nous avions besoin de 200 000 Euros dans l'entreprise pour démarrer. La ressource sera mon capital, c'est à dire la dette que mon entreprise aura vis à vis de moi-même. L'emploi correspondant sera mon avoir en banque (l'avoir de l'entreprise en fait).

L'entreprise emploie les ressources dont elle dispose à l'acquisition de moyens nécessaires à son fonctionnement. Ces moyens encore appelés emplois, sont:

*Des biens durables, c'est à dire utilisables dans l'entreprise pendant longtemps: bâtiments, matériels, mobilier.
*Des biens changeant de nature par l'activité de l'entreprise (transformation).

Dans l'entreprise commerciale, ces biens sont d'abord les marchandises achetées aux fournisseurs et stockées dans les magasins; au moment de la vente, ces marchandises sont, s'il s'agit d'une vente contre espèces, transformées en billets de banque et pièces de monnaie. Puis le commerçant dépose l'argent reçu en banque. Avec l'argent déposé, il peut acheter de nouvelles marchandises et faire payer ses fournisseurs par la banque. Les marchandises achetées sont stockées en vue de la vente etc...

Tel est le cycle d'exploitation simple d'une entreprise commerciale vendant au comptant.

L'activité de l'entreprise dégage donc les flux monétaires (ou flux de trésorerie). (ex: Apport en capital, achat d'un appartement, ou vente de celui-ci).

Parmi les flux monétaires, on distingue:

*Les recettes (ou flux de trésorerie entrant); elles proviennent essentiellement des paiement effectués par les clients.
*Les dépenses (ou flux de trésorerie sortant); elles servent à payer les fournisseurs, les salariés de l'entreprise etc.

Ces flux monétaires peuvent prendre la forme:

*D'encaissements et de paiements en espèces (billets de banque), peu importants en pratique, sauf dans le commerce de détail.
*De recettes et de dépenses effectuées avec les fonds dont le payeur dispose en banque. Elles représentent l'essentiel des flux monétaires.

Les opérations au comptant sont caractérisées par l'échange de deux flux simultanés et de sens opposé:

*L'un de ces flux est monétaire (recette ou dépense).
*Le flux opposé est un flux réel (du latin "res" qui se traduit en français par "chose") ou flux physique constitué par des biens (marchandises, approvisionnements, produits) ou par des prestations de services.

[IMG[img/exemple.gif]]

>Je vends des marchandises; en contrepartie, mon client me remet un chèque:
Vendre les marchandises est une action; recevoir de l'argent est une autre action.

>J'achète le service d'un transporteur; en contrepartie je lui remet une somme en liquide:
Acheter un service est une action; payer le transporteur est une autre action.

La vie économique est en effet caractérisée par des actions d'échanges entre les différents acteurs de la vie économique. La comptabilité enregistre toujours les deux actions d'une transaction économique.

En résumé, l'actif du bilan représente bien les avoirs de l'entreprise, alors que le passif représente ses dettes. En terme de flux, chaque poste du bilan est enregistré dans un compte; au côté droit sont inscrits les emplois, au côté gauche sont inscrites les ressources. Pour respecter la partie double, un compte mouvementé en emplois ou en ressource aura sa contrepartie inscrite dans un autre compte en emploi ou en ressource.

Ces égalités peuvent se résumer ainsi:

*Une augmentation des biens de l'entreprise est un emploi (augmentation des emplois dans le compte d'actif)
*Une diminution des biens de l'entreprise est une ressource (diminution des emplois dans le compte d'actif)
*Une augmentation des dettes est une ressource (augmentation des ressources dans le compte de passif)
*Une diminution des dettes est un emploi (diminution des ressources dans le compte de passif).

[IMG[img//1/image034.gif]]

Jusqu'à présent nous n'avons raisonnées qu'en termes d'encaissements et de décaissements: toute opération à une contrepartie monétaire immédiate.

L'enregistrement comptable ainsi défini se limiterait à la liste d'un certain nombre de comptes de recettes et de dépenses et l'on déterminerait le résultat par différence entre les masses.

La comptabilité en partie double permet d'aller plus loin; elle est de plus indispensable car dans la réalité des faits ''le résultat n'est jamais égal à l'argent que l'on possède en caisse et en banque''.

Imaginons par exemple que nous ayons consentis à une vente de marchandises sans que le client ne nous paye immédiatement, ou encore que le transporteur a qui nous devons de l'argent accepte que nous accorder un délai de paiement:

*Soit ces opérations ne sont pas à enregistrer puisqu'il n'y a pas flux de trésorerie correspondant; mais alors force est de constater que mes marchandises sont bien sorties de l'entreprise (la vente) et que le livreur m'a bien déposé ce que j'ai commandé (les frais de transport).
*Soit on les enregistre, mais alors le solde de nos comptes caisse et banque sont faux, puisque le montant de la vente n'a pas été encaissé et que le transporteur n'a pas été payé.

Cette constatation nous amène à envisager ''l'aspect patrimonial global de la compatibilité'': quels sont mes avoirs, mais aussi quelles sont mes créances et mes dettes. Toutes ces réponses ont apportée grâce à l'utilisation du document appelé le bilan.

[IMG[img/exemple.gif]]

>J'achète des marchandises pour 50.000 €, mais je ne paierai mon fournisseur que dans un mois. D'autre part, je revend ces marchandises immédiatement à un client 50.000 €, mais ce dernier ne me paiera que dans 15 jours.

Pour ce qui est de l'achat, le fait de ne pas payer immédiatement signifie que j'aurais une dette vis à vis de mon fournisseur. Le compte de mon fournisseur sera donc au passif.

Pour ce qui est de la vente, le fait de ne pas être payé immédiatement signifie que j'aurais une créance sur mon client (ou que mon client à une dette vis à vis de moi). Les créances et les biens de l'entreprise étant inscrits à l'actif, le compte de mon client sera donc à l'actif.

Quant aux marchandises, elles vont entrer à l'actif et en sortir immédiatement. Le résultat de cette opération est nul puisque les marchandises ont été vendues au prix d'achat.

[IMG[img//1/image036.gif]]

!!!1.3.2- Les flux et le résultat

En ce qui concerne les flux, le fonctionnement est strictement le même que pour les comptes de bilan. ''Les charges représentent les emplois et les produits représentent les ressources''. Le fonctionnement des comptes est également le même:

[IMG[img//1/image038.gif]]

La différence entre les produits et les charges représentent le résultat; c'est ce résultat qui est présenté au bilan en fin d'exercice.

Ce qui a concouru à l'activité de l'entreprise, à déterminer son bénéfice, est consigné dans un document : le compte de résultat.

*Les ventes de marchandises livrées
*Les salaires versés aux salariés
*les achats de marchandises livrées à l'entreprise
*Les frais de transport et les autres services extérieurs

Ce qui constitue la situation patrimoniale de l'entreprise est consigné dans un document: le bilan.

*Les encaissements reçus des clients en contrepartie des ventes de marchandises
*Les décaissements effectués par l'entreprise pour payer les fournisseurs de marchandises, les salariés etc.
*Mais aussi les dettes qu'il me reste à payer aux fournisseurs qui m'ont livrés des marchandises mais que je n'ai pas encore payés.
*Également les créances détenues par l'entreprise sur les clients que l'on a livrés en marchandises mais qui ne nous ont pas encore payés.
*Des biens acquis par l'entreprise mais qui ne sont pas destinés à être revendus (immobilisations).

Le procédé qui va nous permettre d'établir simultanément les comptes de bilan et de résultat est toujours le procédé de l'enregistrement comptable en partie double:

Toute opération entraînera l'inscription de deux sommes égales dans deux comptes:

*Du côté gauche (entrées) de l'un des deux comptes
*Du côté droit (sorties) de l'autre compte.

Un mouvement dans un compte de bilan peut avoir sa contrepartie:

*Dans un autre compte de bilan
*Dans plusieurs comptes de bilan
*Dans un compte de résultat
*Dans plusieurs comptes de résultat

Un mouvement dans un compte de résultat peut avoir sa contrepartie

*Dans un autre compte de résultat (rare mais possible)
*Dans plusieurs compte de résultat (rare mais possible)
*Dans un compte de bilan
*Dans plusieurs comptes de bilan.

Le compte d'entrée sera soit un compte de bilan (patrimoine) soit un compte de résultat (activité) et le compte de sortie sera soit un compte de bilan (patrimoine) soit un compte de résultat (activité).

Les comptes participant à l'élaboration du résultat sont des comptes de résultat

Les comptes de patrimoine de l'entreprise sont des comptes de bilan.

Les notions de patrimoine et de flux simultanés nous permettent d'établir une règle universelle permettant de ne pas se tromper dans le sens des opérations comptabilisées.

!!!Analyse en termes d'encaissements et de décaissements

Il existe encore une méthode simple pour ne pas se tromper dans le sens des comptes:

Nous avons dit plus haut qu'en définitive toute finalité comptable peut se résumer à un moment donné à un encaissement ou à un décaissement.

A partir du moment ou l'on tient pour acquis qu'un encaissement de fonds s'inscrit au débit du compte de trésorerie correspondant et qu'un décaissement de fonds s'inscrit au crédit du compte de trésorerie correspondant, il suffit alors de raisonner en termes de trésorerie:

Est ce que j'encaisse de l'argent ou est-ce que j'encaisserai finalement de l'argent (comptes de tiers par exemple client ? - Si oui, le compte de trésorerie est ou sera débité et le compte de contrepartie, quel qu'il soit sera crédité du même montant.

Est ce que je décaisse de l'argent ou est-ce que je décaisserai finalement de l'argent (comptes de tiers par exemple fournisseur) ? - Si oui, le compte de trésorerie est ou sera crédité et le compte de contrepartie, quel qu'il soit sera débité du même montant.

Adoptez le raisonnement qui vous convient le mieux. Ce qui importe au début de vos études comptables c'est de ne pas vous tromper de sens dans la passation des écritures. Avec l'expérience et les années de pratiques, vous ne vous poserez même plus la question du sens d'un compte!.

Important: Quelle que soit la complexité technique de la comptabilisation de certaines opérations, rappelez vous toujours que la finalité d'une opération se concrétise par une entrée d'argent ou par une sortie d'argent. La philosophie finale d'une étude comptable ne se résume qu'à cette constatation de base.

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Suivant les documents utilisés ou suivant les conceptions d'égalités abordées, les termes comptables peuvent différer dans leurs appellations, c'est à dire que suivant le cas la terminologie donnée au côté gauche et droit d'un compte ou d'un document comptable peut différer:

!!!!Appellation générale

''Par convention:''

*Côté gauche = Débit
*Côté droit = Crédit

Appellation couramment utilisée dans la des descriptions d'un compte ou d'un journal.

Pour comprendre ce que signifient réellement les termes débit et crédit, il faut oublier totalement ce que ces termes veulent dire dans le langage courant:

*Débit ne signifie pas "doit", ni dette;
*Crédit ne signifie pas prêt, ni créance.

Il faut se méfier aussi de comprendre les termes "débit" et "crédit" par référence à des relevés de banque (où crédit signifie recevoir de l'argent et débit en dépenser, car la banque tient sa comptabilité de son côté à elle, de sorte que les termes sont inversés. Elle vous envoie un double de sa comptabilité.

Le principe "débit" et "crédit" n'a qu'une justification économique, parce qu'elle correspond à la réalité de l'entreprise.

*Débit = Emploi, c'est à dire l'utilisation des fonds, pour couvrir les besoins de l'entreprise.
*Crédit = Ressource, c'est à dire l'origine des fonds.

Il est à noter que toute diminution d'emploi (par exemple paiement reçu d'un client) s'analyse comme une ressource, une origine de fonds. Et toute diminution de ressource (par exemple le remboursement d'un emprunt) s'analyse comme un emploi, une utilisation de fonds.

!!!!Appellation au bilan :
*Côté gauche = Actif
*Côté droit = Passif

*Actif = Emploi
*Passif = ressource

!!!!Appellation au compte de résultat:
*Côté gauche = Charges (Emplois)
*Côté droit = Produits (Ressources)

*Charge = Emploi
*Produit = Ressource

!!!!En termes de flux (monétaires ou réels):
*Un flux entrant est au débit [IMG[img/arrow.png]] Débit = Emploi: Un compte est débité lorsqu'il intervient comme emploi.
*Un flux sortant est au crédit [IMG[img/arrow.png]] Crédit = Ressource: Un compte est crédité lorsqu'il intervient comme ressource.

Toute opération réalisée par l'entreprise s'analyse à la fois comme un emploi et une ressource parce qu'elle exprime à la fois l'utilisation qui est faite des fonds et l'origine des fonds nécessaires:
*Emploi = Ressource;
*Débit = crédit

Enfin, et pour conclure ce chapitre d'introduction à la comptabilité, il existe une différence entre les termes de recette, dépense (ou encore encaissement, décaissement) et les termes de charge, Produit.

Cette différence tient dans la définition même des charges et des produits telle qu'elle est donnée par le plan comptable général:

"Les produits comprennent les ''sommes ou valeurs reçues ou à recevoir''" en contrepartie des opérations concernant les activités de l'entreprise.

"Les charges comprennent les ''sommes ou valeurs versées ou à verser''" en contrepartie des opérations concernant les activités de l'entreprise

Autrement dit, les charges et les produits concernant exclusivement le compte de résultat ne reflètent absolument pas leur situation au regard de leur paiement ou de leur encaissement. Charges et produits ne reflètent que les opérations de l'entreprise en terme d'activité.

En ce qui concerne leur décaissement ou encaissement éventuel, c'est le bilan seul qui permet d'en faire une analyse.
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<html><pre>Dernières modifications le vendredi 04 janvier 2008</pre></html>

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La puissance des moyens de traitements informatiques ont trouvés dans les domaines de la gestion des entreprises un champs d'applications particulièrement privilégié, l'art du chiffre étant essentiellement fondé sur un ''tri nombreux des informations''.

Il est aujourd'hui indispensable, pour des raisons de rentabilité et de fiabilité des informations d'utiliser l'outil informatique dans ses applications de gestion.

Encore faut-il, au travers du dédale des solutions proposées être en mesure d'apprécier quel outil se révélera le plus performant suivant les besoins propres à chaque entreprise.

L'équation que doit résoudre l'utilisateur final, le place obligatoirement face à trois discours faces auxquels il doit répondre globalement:

*L'argument matériel
*l'argument logiciel
*l'argument des besoins de son entreprise.

La ''comparaison'' est à coup sûr un critère de choix permettant, par l'apport d'informations de prendre une décision ou pour le moins d'être apte à effectuer une analyse ultérieure des besoins et de la solution à adopter.

La comparaison doit porter sur une analyse d'informations identiques appliquée aux principaux logiciels du marché, de puissance et de prix différents.

Il conviendra notamment d'analyser les trois aspects suivants:

*La saisie des informations,
*le traitement des informations
*La présntation des traitements.

Et cette analyse portera sur les phases successives des opérations de gestion:  

*a) Comptabilité générale et fiscale,</li>
*b) Comptabilité analytique d'exploitation,</li>
*c) Comptabilité budgétaire,</li>
*d) Le circuit achats, ventes, stocks,</li>
*e) La paye,</li>
*f) La gestion financière,</li>
*g) L'audit de gestion et le tableau de bord.</li>

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Nous reproduisons ici un certain nombres d'articles ou d'extraits du Plan Comptable Général analysant les principes comptables.

!!!1.6.1- Les principes de quantification
La présente étude effectuée par Mr Bernard Colasse, est parue dans les cahiers français, N° 210, Mars Avril 1983 traite des principes comptables de quantification

Ils sont l'œuvre du comptable: le mot ne désigne pas un individu mais tous ceux qui, de l'aide comptable au directeur de la comptabilité, sans oublier l'expert comptable et le commissaire aux comptes, participent de près ou de loin à la mise en œuvre et au contrôle de la comptabilité d'une entreprise. Qu'il s'agisse, pour le comptable, d'enregistrer les flux qui naissent de l'activité de l'entreprise ou d'analyser et de mesurer son patrimoine, il lui faut quantifier, c'est à dire adopter un instrument et un critère de mesure. Par principe, il recourt à la monnaie et au critère de la valeur historique, critère dont il nuance l'application en vertu d'un autre principe dit de prudence.

!!!!1.6.1.1-Principe de quantification monétaire.
Les flux et les stocks saisis en comptabilité sont estimés en unités monétaires: du moins -précisons le- en comptabilité générale car la comptabilité analytique fait aussi appel aux unités physiques. Ce recours à la monnaie comme mode d'estimation présente l'avantage, recherché aussi par les économistes, de permettre d'agréger les valeurs d'objets très différents.

Mais cet usage de la monnaie comme « valorimètre » n'est pas sans inconvénients et il en découle des limites pour le système comptable d'information.

*''Premièrement'', la monnaie n'est pas un « valorimètre » universel: il s'avère difficile ou délicat de donner une expression monétaire à certains événements et, en particulier, à ceux qui relèvent du non marchand; en conséquence, la comptabilité a tendance à les ignorer. Le principe monétariste est donc plus qu'un principe de quantification, c'est bien un principe de construction du réel de l'entreprise, puisque son application conduit le comptable à laisser de côté certains aspects de celui-ci et notamment tout ce qui touche au social et à l'humain.
*''Deuxièmement'', l'unité monétaire n'est pas un valorimètre constant: l'estimation d'un objet effectuée à l'instant t peut être remise en cause ultérieurement du seul fait de l'altération de l'unité monétaire. Malheureusement, la pratique comptable actuelle s'exerce comme si l'unité monétaire était constante (autre principe dit du nominalisme) et ne procède qu’exceptionnellement à des réévaluations.

!!!!1.6.2.2-Principe des coûts historiques
L'usage de la monnaie comme « valorimètre » exige, en corollaire, que soit choisi un critère de valeur:

*Pour évaluer un bien, une machine outil par exemple, il existe toute une gamme de critères possibles: son prix d'acquisition, son coût de production, son prix de revente, son coût de reproduction, la valeur actuelle des revenus qu'il est susceptible d’engendrer dans le futur, etc. Aucun de ces critères n'est d'application générale, c'est à dire valable pour tous les biens: ainsi, il se peut qu'une machine outil n'ait pas de marché d'occasion; en conséquence il sera particulièrement difficile de chiffrer son prix de revente.
*D'autre part, aucun des critères que nous venons d'évoquer n'est satisfaisant dans l'absolu. Tout dépend du but poursuivi par l'évaluateur. S'il s'agit de préparer une cession, le prix de revente est évidemment à recommander. S'il s'agit de juger de l'opportunité d'acquisition, il paraît préférable de déterminer la valeur des revenus futurs du bien considéré. - En bref, la valeur d'un bien est à la fois circonstancielle puisqu'elle dépend des conditions technico-économiques d'évaluation, et contingente, puisqu'elle dépend des objectifs de l'évaluateur. Il est donc permis de s'interroger sur le pourquoi de l'adoption en comptabilité d'un critère unique d'évaluation: le coût historique, c'est à dire le coût d'acquisition ou de production du bien exprimé en unités monétaires de l'époque à laquelle il est entré dans le patrimoine de l'entreprise; toutefois, ce principe admet des correctifs.

!!!!!1.6.1.2.1- Les fondements du principe
Ils sont à la fois théoriques et pratiques. Jusqu'à la fin du moyen âge, la comptabilité des entreprises servit essentiellement à constater des recettes et des dépenses exprimées en francs courants. Le principe de la partie double lui permit ensuite d'enregistrer systématiquement les dettes et les créances de l'entreprise mais celles-ci étaient également libellées en francs courants. Ce n'est que lorsque se généralisa la pratique du bilan et des comptes de résultats, que les inconvénients de la valeur historique et l'opportunité de lui substituer d'autres critères se manifestèrent. Pour autant, celle-ci garde encore pour le comptable de la fin du 20e siècle de puissants attraits: elle est simple et, à défaut d'être utile pour tous, elle est compréhensible par tous les utilisateurs; lorsqu'il s'agit d'un prix d'acquisition, elle est fondée sur la réalité d'une transaction et acquiert ainsi un caractère certain; enfin -argument circulaire, mais à considérer cependant- elle est pratiquée universellement par la profession comptable et tire sa force d'un consensus au moins apparent. C'est sans doute pour ces différentes raisons que le P.C.G. 1982, tout en évoquant d'autres critères, à confirmé le critère du coût historique.

!!!!!1.6.1.2.2- Les correctifs à ce principe.
Toutefois, si les coûts historiques constituent la principale référence du comptable en matière d'évaluation, ils n'en subissent pas moins quelques correctifs:

*C'est ainsi qu'à la fin de chaque exercice, le comptable amortit les immobilisations de l'entreprise; en d'autres termes, il enregistre le montant estimé des dépréciations qu'elles ont subies au cours de l'exercice considéré. Et la valeur comptable des immobilisations à la fin d'un exercice donné, égale leur coût historique, diminué de l'estimation des dépréciations qu'elles ont subies depuis leur entrée dans le patrimoine de l'entreprise.
*C'est ainsi encore, qu'en vertu du principe dit de prudence que nous évoquerons plus loin, le comptable, en constatant des provisions, corrige les valeurs historiques des biens détenus par l'entreprise en prenant en compte les pertes de valeur qui pourraient les affecter. Et la valeur comptable des biens considérés (il peut s'agir d'éléments de stocks par exemple) égale leur coût historique diminué du montant de la perte anticipée.
*Pour autant, en dépit de ces correctifs, la valeur comptable de fin d'exercice des biens détenus par l'entreprise, reflète très rarement leur valeur "réelle". C'est particulièrement vrai pour les investissements. Ceux-ci sont en général sous évalués en comptabilité et l'importance de leur sous-évaluation dépend du rythme de l'inflation, de leur durée réelle et de la façon dont leur dépréciation est calculée."

!!!1.6.2- Le Plan Comptable Général: introduction
Définition donnée de la comptabilité par le plan comptable général (conseil national de la comptabilité) :

"D'une manière générale, la comptabilité générale est un système d'organisation de l'information financière permettant:

*De saisir, classer, enregistrer des données de base chiffrées;
*de fournir, après traitement approprié, un ensemble d'informations conforme aux besoins des divers utilisateurs intéressés.

Pour garantir la qualité et la compréhension de l'information, toute comptabilité implique:

*Le respect des principes;
*une organisation répondant aux exigences de contrôle et de vérification;
*la mise en œuvre de méthodes et de procédures;
*l'utilisation d'une terminologie commune."

Dans son chapitre 1 relatif aux dispositions générales relatives à la comptabilité, il est dit dans les principes généraux:&gt; " A l'effet de présenter des états reflétant une image fidèle de la situation et des opérations de l'entreprise, la comptabilité doit satisfaire, dans le respect de la règle de prudence, aux obligations de régularité et de sincérité.

*''La prudence'' est l'appréciation raisonnable des faits afin d'éviter le risque de transfert, sur l'avenir, d'incertitudes présentes susceptibles de grever le patrimoine et les résultats de l'entreprise.
*''La régularité'' est la conformité aux règles et procédures en vigueur.
*''La sincérité'' est l'application de bonne foi de ces règles et procédures en fonction de la connaissance que les responsables des comptes doivent normalement avoir de la réalité et de l'importance des opérations, événements et situations.

#La comptabilité saisit et classe toutes les données nécessaires à la réalisation de son objet, pour autant qu'elles puissent être quantifiées, c'est à dire exprimées en nombre d'unités appropriées.
#Ces données de base sont enregistrées sans retard afin qu'elles puissent être traitées en temps opportun.
#Les informations comptables doivent donner à leurs utilisateurs une description adéquate, loyale, claire, précise et complète des opérations, événements et situations.
#La cohérence des informations comptables au cours des périodes successives implique la permanence dans l'application des règles et procédures.

Toute exception à ce principe de permanence doit être justifiée par la recherche d'une meilleure information.

En cas de modification, il convient, pour la période de transition, de communiquer, avec les informations établies selon la nouvelle méthode, toutes les précisions utiles sur les incidences comptables résultant du changement." Il est dit dans le même chapitre, concernant l'organisation de la comptabilité: " La comptabilité doit être organisée de telle sorte qu'elle permette:

*La saisie complète, l'enregistrement chronologique et la conservation des données de base;
*la disponibilité des informations élémentaires et l'établissement, en temps opportun, d'états dont la production est prévue ou requise;
*le contrôle de l'exactitude des données et des procédures de traitement.

Pour l'entreprise, l'organisation se concrétise par l'adoption d'un plan de comptes, le choix des supports et des procédures de traitement.

Le plan de comptes de l’entreprise est établi par référence à celui du plan comptable général.

On appelle "supports" les documents, livres comptables et, d'une manière générale, tout ce qui permet, dans les conditions de conservation prescrites, d'enregistrer les données de base et de prendre connaissance des informations.

Les procédures de traitement sont les méthodes et moyens utilisés par l'entreprise pour que les opérations nécessaires à la tenue des comptes et à l'obtention des états prévus ou requis soient effectuées dans les meilleurs conditions d'efficacité et au moindre coût sans pour autant faire obstacle au respect par l'entreprise de ses obligation légales et réglementaires."

Ces dernières remarques font référence à l'informatisation de la comptabilité dans l'entreprise, à notre avis indispensable aujourd'hui et dont l'étude même ne peut être dissociée de l'étude des principes comptables.
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Piloter une entreprise consiste à faire des choix, à prendre des décisions dans le but de réaliser des objectifs. L'objectif principal poursuivi par les entreprises est la réalisation d'un profit financier.

La plupart des décisions sont des décisions courantes qui engagent l'entreprise sur le court terme. Par exemple, décider du programme de fabrication de la journée.

D'autres décisions engagent l'entreprise sur le moyen terme et sur le long terme. On parle alors de décisions stratégiques. Par exemple un choix de produits, de prix, de distribution, de communication ou d'organisation humaine et matérielle.

L'ensemble de ces décisions constitue la gestion. Une gestion efficiente tient compte des contraintes économiques et juridiques propres à l'environnement de l'entreprise et s'appuie sur des outils d'aide à la décision. La comptabilité financière est l'un de ces outils.

!I- Définition de la comptabilité financière

La comptabilité est un système d'organisation de l'information financière permettant de saisir, classer, enregistrer des données de base chiffrées et présenter des états reflétant, à leur date d'arrêté, une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat d'une entité (entreprise, administration, association...).

* Cette définition appelle plusieurs questions: de quelles données de base s'agit-il ?
* en quoi consiste le traitement (saisie, classement, enregistrement) de ces données ?
* de quels états s'agit-il ?
* dans quel(s) but(s) et pour quel(s) objectif(s) ?

!!1- Les données de base chiffrées traitées en comptabilité

Les données de base traitées en comptabilité ont pour origine un flux économique. Les flux économiques naissent des échanges entre l'entreprise et son environnement.

On distingue les flux réels (entrées et sorties de biens et de services) et les flux monétaires (entrées et sorties d'argent).

Le schéma ci-après montre que ces flux sont relativement nombreux:

!!!!!Les flux économiques à l'origine des opérations comptables:
[IMG[img/5010a.png]]

Les factures, les chèques, les feuilles de paie, les pièces de caisse et bien d'autres documents constituent les pièces justificatives de ces flux.

!!2- Les traitements comptables

Les pièces justificatives sont classées par catégories d'opérations (achats, ventes, règlements...), puis saisies et enregistrées grâce à des moyens informatiques, dans des registres comptables. Ce travail est effectué, au jour le jour, le plus souvent.

* Ces traitements permettent de: conserver la mémoire des opérations qui rythment la vie de l'entreprise (1);
* Connaître à tout moment la position de trésorerie (2);
* Produire de façon intermittente (au moins une fois par an) des états appelés documents de synthèse: compte de résultat, bilan et annexe.

''Remarques:''
(1) L'année civile sert le plus souvent de référence à l'activité de l'entreprise. On parle également "d'exercice comptable". Certaines opérations (achats à crédit, investissements...) ont des conséquences sur plusieurs exercices comptables; il est donc nécessaire de garder en mémoire la trace de ces opérations.
(2) La trésorerie de l'entreprise est constituée par l'ensemble des avoirs en banque, chèques postaux et caisse. La connaissance du solde des opérations d'entrée (encaissements) et de sortie (décaissements) d'argent est un impératif. Solde de trésorerie= Somme des encaissements - Somme des décaissements.

!!3- Les documents comptables de synthèse

Le bilan est une photographie du patrimoine de l'entreprise à un moment donné(à la clôture de l'exercice en général).

Le compte de résultat regroupe toutes les opérations à l'origine de l'activité de l'entreprise pour la durée d'un exercice comptable. Ces opérations sont appelées charges et produits.

L'annexe regroupe un ensemble d'informations qui complètent et précisent les renseignements donnés par le bilan et le compte de résultat.

!~II- Les objectifs de la comptabilité financière

La comptabilité répond aujourd'hui à six finanlités principales:

#Mesurer la richesse créée par l'entreprise et contrôler son partage
#Fournir un moyen de preuve dans la vie des affaires
#Fournir un outil d'aide à la décision
#Fournir une base pour le diagnostic économique et financier
#Fournir une base pour la synthèse et la prévision macro-économique
#Fournir un instrument de régulation sociale

!!1- Mesurer la richesse créée par l'entreprise et contrôler son partage

La comptabilité sert d'instrument de mesure de la richesse créée par l'entreprise et du contrôle de son partage , mais aussi d'instrument de calcul et de contrôle des différents droits pécunières:

* Droit des associés actionnaires à percevoir des dividendes;
* Droit de l'état et autres collectivités à percevoir des impôts (1);
* Droit des salariés à percevoir un salaire;
* Droit des organismes sociaux à percevoir des cotisations;
* Droit des salariés à percevoir une participation aux bénéfices (2)

''Remarques:''
(1) Les bases de calcul (assiettes) des impôts et taxes dont relève l'entreprise sont tirées de la comptabilité. Il s'agit le plus souvent de la masse salariale, du montant des investissements et des bénéfices. L'entreprise qui ne communique pas ces bases à l'administration fiscale est alors taxée d'office dans des proportions plus élevées.
(2) La participation est obligatoire pour les entreprises occupant plus de 50 salariés.

!!2- Fournir un moyen de preuve dans la vie des affaires

En tant que mémoire écrite des transactions réalisées par l'entreprise, il est naturel que la comptabilité puisse être utilisée comme moyen de preuve dans la vie des affaires.

L'obligation de tenir des livres de comptes, selon des règles formelles dont le respect conférait à la comptabilité une valeur probante, est nés d'une ordonnance de Colbert au 17ème siècle. Le premier code de commerce (1808) a repris ce texte; sa version moderne existe aujourd'hui à travers l'article L123-12 du nouveau code de commerce qui précise que:
"Toute personne physique ou morale ayant la qualité de commerçant doit procéder à l'enregistrement comptable des mouvements affectant le patrimoine de son entreprise. Ces mouvements sont enregistrés chronologiquement.
Elle doit contrôler par inventaire, au moins une fois tous les douze mois, l'existence et la valeur des éléments actifs et passifs du patrimoine de l'entreprise.
Elle doit établir des comptes annuels à la clôture de l'exercice au vu des enregistrements comptables et de l'inventaire. Ces comptes annuels comprennent le bilan, le compte de résultat et une annexe, qui forment un tout indissociable".

''Remarque:''
Ces obligations sont cependant allégées pour les entreprises ayant le statut fiscal de "micro-entreprise":

* Obligation de tenir un livre journal détaillant les recettes;
* obligation de tenir un registre récapitulatif par année, détaillant les achats;
* Obligation de conserver l'ensemble des factures et des pièces justificatives relatives aux achats, ventes et prestations de services réalisés

!!3- Fournir un outil d'aide à la décision

Les renseignements fournis par la comptabilité permettent de réduire l'incertitude des décideurs, dirigeants de l'entreprise ou partenaires

Les données de la comptabilité de gestion aident les dirigeants à prendre des décisions relatives au pilotage et à la gestion des activités.

Les données de la comptabilité financière aident les dirigeants à prendre des décisions de gestion courante (décisions quotidiennes relatives à la gestion des clients et des fournisseurs par exemple) mais aussi des décisions qui engagent l'entreprise à moyen et long terme (décisions d'investissement et de financement).

!!4- Fournir une base de diagnostic économique et financier

La comptabilité permet de faciliter la prise de décision mais aussi de mesurer et d'analyser à postériori le résultat de ces décisions. Les états financiers permettent d'estimer la performance mais aussi le risque économique.

Les associés sont bien évidemment les premiers intéressés par les comptes annuels qui doivent être soumis chaque année à leur approbation en assemblée générale.

La plupart des sociétés doivent déposer leurs comptes annuels aux greffes du tribunal de commerce afin de permettre leur libre consultation par les tiers (personnel, concurrence, investisseurs, INSEE,...) qui peuvent alors évaluer la santé financière, la solvabilité et la performance économique de l'entreprise.

Les demandes d'emprunts doivent être accompagnées de la transmission des comptes annuels pour que les prêteurs étudient le niveau de risque associé à la demande.

Les comptes annuels doivent être également communiqués aux délégués du personnel, au comité d'entreprise et au commissaire aux comptes qui peuvent demander des explications aux dirigeants lorsqu'ils détectent des faits qu'ils estiment être de nature à compromettre la continuité de l'exploitation.

''Remarque:''
Dans les grandes entreprises, la direction est le plus souvent confiée à des managers professionnels et le contrôle aux actionnaires propriétaires. Les uns vont utiliser la comptabilité pour légitimer leur gestion, les autres pour étudier le résultat de la gestion sur la performance et la valeur de l'entreprise.

Les actionnaires de l'entreprise et les investisseurs boursiers utilisent l'information comptable pour porter un jugement sur les performances passées, présentes et potentielles de l'entreprise ainsi que sur sa capacité à distribuer des dividendes. Ce jugement conduit les uns à retirer, augmenter, ou réduire leur mise de fond et les autres à rentrer ou ne pas rentrer dans le capital de l'entreprise.

Les informations comptables contribuent donc à l'efficience des marchés et à une meilleure allocation des ressources.

!!5- Fournir une base pour la synthèse et la prévision macro-économique

Les états financiers contenus dans les déclarations fiscales des entreprises sont utilisés par l'INSEE (Institut National des Statistiques et des Études Économiques) et les pouvoirs publics pour réaliser des synthèses et des prévisions macro-économiques.

!!6- Fournir un instrument de régulation sociale

La comptabilité remploi implicitement une fonction de régulation sociale car les acteurs économiques croient fortement en la capacité des chiffres à représenter le réel. Dans les sociétés modernes, la comptabilité apporte la confiance nécessaire à toute réalisation d'échange économique; c'est donc pour cette raison qu'elle est normalisée, réglementée et contrôlée.
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©Didier CHADOURNE / CNAM
Source: http://www.cnam.agropolis.fr/democomptaa1/lecons/pdf/hcours_t1_ch1_web.pdf

<<tiddler SetTiddlerBackground with:  #F0F8FF #000080 Comptabilité>>Le droit en France

L’article 34 de la Constitution de 1958 régit le droit français et stipule que « la loi détermine les principes fondamentaux du régime de la propriété, des droit réels et des obligations civiles et commerciales ». L’article 37 de cette même constitution précise par ailleurs que « les matières autres que celles qui sont du domaine de la loi ont un caractère réglementaire ».

La pratique de la réglementation distingue les décrets et les arrêtés.

* Le décret est un texte de portée générale ou individuelle, pris soit par le Président de la République, soit par le Premier ministre, notamment en vue de préciser les conditions d'application d'une loi.
* L’arrêté est une décision exécutoire émanant d'un ou plusieurs ministres (arrêté ministériel ou interministériel) ou d'autres autorités administratives (le préfet ou le maire d'une commune par exemple) qui indique les dispositions à prendre pour que puisse s’appliquer lois et décrets. Le décret se situe en dessous des lois mais est supérieur aux arrêtés. La procédure d’élaboration d’un décret est plus lourde et plus longue que celle d’un arrêté.

[[Le droit comptable français]] de ce jour comprend à la fois des dispositions législatives et des dispositions réglementaires (décrets et arrêtés ministériels).

Un peu d’histoire de la comptabilité

Avant 1983, les textes législatifs relatifs à la comptabilité étaient fort maigres. Le code de commerce comprenant dix articles (art. 8 à 17) dont quatre (art. 8 à 11) étaient d’origine réglementaire (décret du 22 mai 1953), les autres (art. 12 à 17) traitant de la preuve en matière de comptabilité. La loi 66-357 du 24 juillet 1966 sur les sociétés commerciales comprenait, quant à elle, quelques articles sur les documents comptables obligatoires, les amortissements et provisions, les résultats de l’exercice et leur affectation (art. 340 à 345). 

Les sources essentielles du droit comptable étaient alors le Plan comptable général de 1957 (approuvé par arrêté ministériel), complété par des notes d’informations, avis et recommandations du Conseil national de la comptabilité, le CNC (institué par le décret 57-129 du 7 février 1957) et de nombreuses et importantes dispositions d’ordre fiscal que le comptable ne pouvait ignorer.

La loi 83-353 du 30 avril 1983 prise en application de la quatrième directive européenne du 25 juillet 1978 a donné plus de consistance à la partie législative du droit comptable français. Les articles 8 à 17 du code de commerce révisés (art. L. 123-12 à L. 123-28 actuels) ont défini les principes et méthodes devant présider à l’établissement des comptes : obligations comptables générales des commerçants, contenu et structure des comptes annuels, principes comptables à respecter (image fidèle, régularité, sincérité, continuité d’exploitation, prudence, permanence des méthodes,...), méthodes d’évaluation des biens, obligation de procéder aux amortissements et provisions, etc. Ces articles ont été complétés par des textes réglementaires (décret 83-1020 du 29 novembre 1983 et Plan comptable général approuvé par arrêté ministériel du 27 avril 1982, applicable au 1er janvier 1984). 

Par ailleurs, la loi 85-11 du 3 janvier 1985 prise en application de la septième directive européenne du 13 juin 1983 a introduit dans la loi du 24 juillet 1966 sur les sociétés un certain nombre d’obligations relatives aux comptes consolidés (art. L. 233-16 à L. 233-28 actuels du code de commerce). 

Ces articles ont aussi été complétés par des dispositions réglementaires (décrets modifiant le décret 67-236 du 23 mars 1967 sur les sociétés commerciales et arrêté ministériel modifiant le PCG). 

Enfin, la loi 98-261 du 6 avril 1998 portant réforme de la réglementation comptable a établi (à côté du CNC) un Comité de la réglementation comptable (le CRC) dont la mission est « d’établir les prescriptions comptables générales et sectorielles » (lesquelles doivent ensuite, pour avoir force réglementaire, être homologuées par arrêté ministériel). 

C’est ainsi qu’ont d’abord été homologués les règlements 99-03 et 99-02 du CRC relatifs au Plan comptable général et aux comptes consolidés (puis de nombreux règlements amendant ces deux textes de base). Mais le CRC n’a pas pu modifier de nombreuses dispositions car celles-ci étaient régies par des textes supérieurs à l’arrêté ministériel (lois et décrets).

La proposition de réforme de la normalisation comptable

Par arrêté du ministre de l'Economie, des finances et de l'industrie en date du 13 mars 2007, M. Jean-François Lepetit a été nommé président du CNC. Chargé par le ministre de la modernisation de l’organisation de la réglementation comptable, il a proposé, dans un dossier présenté le 6 avril 2007, de regrouper le CNC et le CRC en une seule institution : l’Autorité des normes comptables (ANC), composée d’un collège chargé notamment d’adopter les normes nationales et d’un comité consultatif comprenant différentes catégories d’utilisateurs, des universitaires et des représentants des salariés. 

Dans un premier temps, avant que soit créée par voie législative cette Autorité, il a soumis une proposition de réforme du CNC qui a fait l’objet du décret 2007- 629 du 27 avril 2007. D’autre part, il a précisé (§ 5 de la proposition) qu’« il existe aujourd’hui trois niveaux de normalisation comptable en France : certaines dispositions relèvent de la loi, d’autres du décret et d’autres enfin relèvent de règlements du CRC homologués par arrêté ministériel. 

Ce dispositif de normalisation ne paraît aujourd’hui plus adapté dans certaines matières aussi évolutives que les référentiels comptables et financiers. Par ailleurs, certaines dispositions comptables font double emploi avec celles des règlements du CRC, ce qui ne peut que prêter à confusion et créer une insécurité juridique propre à susciter des contentieux d’interprétation, tant au plan comptable que fiscal. 

Ainsi, il est souhaitable de revoir l’ensemble du dispositif de normalisation français afin qu’il appartienne à la nouvelle Autorité des normes comptables d’édicter l’intégralité des règles relatives à la présentation des comptes et à la définition de leur contenu ». 

La structuration des textes comptables réglementaires 

Un projet de décret modifiant le décret n° 67-236 du 23 mars 1967 sur les sociétés commerciales et le décret n° 83-1020 du 29 novembre 1983 relatif aux obligations comptables des commerçants et de certaines sociétés a été soumis au CNC fin 2006 (avis 2006-17 du CNC). 

De nombreuses observations sont effectuées par le CNC (notamment sur un certain nombre de définitions présentées dans le décret, formulées dans des termes différents de ceux utilisés dans le PCG et les règlements du CRC, qui ne peuvent que prêter à confusion et créer une insécurité juridique propre à susciter des contentieux d'interprétation, tant au plan comptable qu’au plan fiscal). 

Dans cet avis, il est rappelé notamment que le CRC a une compétence légitime à intervenir sur toutes les “prescriptions comptables” conformément à l’article 1 de la loi 98-261 du 6 avril 1998. 

Le CNC souligne que pour tirer toutes les conséquences de la loi du 6 avril 1998 précitée et harmoniser les positions, il conviendrait non seulement d’abroger les “prescriptions comptables” des décrets du 29 novembre 1983 et du 23 mars 1967, mais également de modifier les “prescriptions comptables” insérées dans le code de commerce afférentes à la comptabilité des commerçants, des sociétés commerciales et aux comptes consolidés. 

On peut aussi remarquer que ce projet de décret, qui concerne que la partie réglementaire du code de commerce, n’aborde pas le problème de la comptabilité publique, ni celui des entités non commerciales. 

La structure de l’Autorité des normes comptables (ANC) en gestation devrait comporter un pôle “normes comptables publiques” notamment chargé de préparer les travaux du Comité des normes comptables publiques, devant conduire à une plus grande cohérence entre normes comptables privées et normes comptables publiques en France.

Conclusion

L’adoption de ce projet permettra la mise en œuvre au niveau de l’ANC (ou du CRC) et de l’arrêté ministériel de plusieurs dispositions relatives à la présentation des comptes et à la définition de leur contenu faisant actuellement l’objet des décrets. Il pourra être une première étape dans une nouvelle structuration des textes comptables français.
Pour en savoir plus

* La construction du droit comptable sur http://perso.orange.fr/robert.obert/page 3.html (et page 4).
* Proposition de réforme du dispositif français de normalisation comptable sur http://www10.finances.gouv.fr/fonds_ documentaire/archives/communiques/ 2007/c070502_cnc_rapport_lepetit.pdf.
* Avis 2006-17 du CNC du 21 décembre 2006 afférent au projet de décret modifiant le décret 83-1020 du 29 novembre 1983 relatif aux obligations comptables des commerçants et le décret 67-236 du 23 mars 1967 sur les sociétés commerciales.

Robert OBERT
Diplômé d’expertise comptable
Docteur en sciences de gestion

>RFC 404 – La structuration juridique des textes comptables français
[IMG[Focus PCG|http://www.focuspcg.com/design/focuspcg/images/csoec/logo.gif][http:www.focuspcg.com]]
Source: http://www.focuspcg.com/menu_gauche/boite_a_outils/articles_rfc/rfc_404_la_structuration_juridique_des_textes_comptables_francais
[[Vous pouvez également télécharger ce document au format PDF|doc/RFC_404_droit.pdf]]

[[Source sur Prolegomenes|http://www.prolegomenes.com/index.php?option=com_content&view=article&id=181:5111&catid=70:frais-accessoires-dachat-et-transport&Itemid=58]]

Le prix du transport facturé a un client est encore un élément additif de la facture.

Le port facturé n'est pas à confondre avec les frais de transport et déplacements.

Les achats s'accompagnent souvent de frais accessoires.

Ces frais sont:

* Des charges externes (payées à des tiers)
** Frais de transport des biens achetés payés à des transporteurs extérieurs.
** Primes d'assurances pour garantir contre les risques pendant le transport.
** Commissions versées aux intermédiaires qui ont permis d'achat;...
* Des coûts internes.
** Coût des transports effectués par l'entreprise elle-même
** Coût des opérations de déchargement et de manutention effectuées par les employés de l'entreprise.

!!!!10.1.1- Définitions

!!!!!10.1.1.1- Le coût d'achat
Le coût d'achat est constitué par la somme:
Prix d'achat + Frais accessoires d'achats externes

Le coût d'achat des marchandises vendues est égal au
Coût d'achat +/- la variation des stocks.

!!!!!10.1.1.2- La marge commerciale
La marge commerciale est égale à la différence:

Ventes de marchandises - Coût d'achat des marchandises vendues.

Pour calculer la marge commerciale, il est donc nécessaire, préalablement, de cumuler les prix d'achat des marchandises et les frais accessoires d'achat externes correspondants de manière à déterminer un coût d'achat.

!!!!10.1.2- L'enregistrement comptable des frais accessoires d'achat externes
Il existe trois solutions possibles pour enregistrer en comptabilité les frais accessoires d'achat.
[IMG[img/exemple.gif]]
Une entreprise achète pour 10 000 Euros HT de marchandises. A cette occasion, elle paie les frais suivants:

* Transports 1 200 Euros
* Commission à un intermédiaire 500 Euros
* Prime assurance (non soumise TVA) 200 Euros
* La TVA est au taux normal de 18,60%.

!!!!!10.1.2.1- Enregistrement dans les comptes de charges externes
Les frais accessoires d'achat peuvent être enregistrés dans les divisions du compte "61/62- Autres charges externes" correspondant à leur nature. Nous rappelons ici que tous les comptes de charges et de produits du plan comptable général sont enregistrées suivant leur nature).

L'enregistrement dans le journal sera alors le suivant:
[IMG[img/10/image086.gif]]
Cependant, cette solution ne fait pas ressortir le coût d'achat puisque les frais sont dispersés dans plusieurs comptes de charges externes. C'est pourquoi, d'autres solutions peuvent être préférées.

!!!!!10.1.2.2- Enregistrement dans le compte d'achat concerné
Les frais accessoires peuvent être regroupés avec le prix d'achat dans le compte d'achat approprié:

* 601- Achats stockés - Matières premières
* 602- Achats stockés - Autres approvisionnements
* 606- Achats non stockés de matières et fournitures
* 607- Achats de marchandises

L'enregistrement correspondant à l'exemple serait, dans le journal:
[IMG[img/10/image088.gif]]
''Avantage'': le coût d'achat (11 900 Euros) apparaît dans le compte "achats"

''Inconvénient'': On ne dispose plus de la ventilation des frais accessoires suivant leur nature. C'est pourquoi, le P.C.G. recommande, dans ce cas, de fournir dans l'annexe le détail par nature des frais accessoires incorporés dans les achats de l'exercice.

!!!!!10.1.2.3- Enregistrement dans le compte 608
Le compte 608 est laissé à la disposition des entreprises pour y regrouper les frais accessoires d'achat. Des divisions de ce compte peuvent être créées afin de réaliser une double ventilation.

Exemple: On pourrait créer des sous-comptes du 608 de la manière suivante:

* 608 Frais accessoires d'achat
* 6087. Frais accessoires d'achats de marchandises
* 608716. Primes d'assurances sur achats de marchandises
* 608722. Rémunérations d'intermédiaires sur achats de marchandises
* 608724. Frais de transport sur achats de marchandises

L'enregistrement dans le journal correspondant au cas ci-dessus serait alors:
[IMG[img/10/image090.gif]]

!!!!10.1.3- L'enregistrement comptable des coûts d'acquisition internes
Considérons par exemple, le cas d'une entreprise qui assure ses transports sur achats avec ses propres moyens en matériel et en personnel.

Pour effectuer elle même ses transports, l'entreprise doit consommer des approvisionnements (exemples: carburant, huile, pneumatiques...), des services (exemples: réparations, assurance des véhicules...), utiliser de la main d'oeuvre (exemples: conducteurs des véhicules), payer des impôts (exemples: taxe différentielle dite "vignette" sur les véhicules, taxe à l'essieu).

Les approvisionnements et les services nécessaires à la réalisation des transports sont des charges qui sont enregistrées au débit des comptes de charges correspondant à leur nature.
{IMG[img/exemple.gif]]
L'entreprise reçoit une facture du garage Renault, le 1er décembre:

* Réparation d'un camion 4 000 Euros
* TVA à 18,60% exigible d'après les débits 744 Euros
* Total TTC 4 744 Euros

Elle enregistre:
[IMG[img/10/image092.gif]]
L'imputation du coût de la réparation au compte 615 ne fait pas ressortir qu'il s'agit de la réparation d'un camion utilisé pour le transport des achats.

Les coûts d'acquisition internes ne sont pas mis en évidence par la comptabilité générale. On pourra cependant remédier à cet inconvénient en adoptant une structure de comptabilité analytique d'exploitation adéquate.

Quand un fournisseur vend des marchandises ou des produits à un client, il est généralement nécessaire d'expédier les biens qui sont ainsi vendus.

Suivant les conditions stipulées dans le contrat de vente, les frais de transport peuvent être:

- Soit à la charge du fournisseur:
La vente est stipulée aux conditions "franco"

- Soit à la charge du client:
La vente est stipulée aux conditions "départ".

!!!10.2.1- Vente aux conditions franco de port
Les marchandises sont livrées gratuitement. Les frais de transport n'apparaissent pas sur la facture
[IMG[img/exemple.gif]]
Soit la facture ci-dessous
[IMG[img/10/image094.gif]]
L'enregistrement comptable est celui d'une facture simple, soit:
[IMG[img/10/image096.gif]]

!!!10.2.2- Ventes aux conditions "départ"
Plusieurs variantes peuvent se rencontrer:

!!!!10.2.2.1- Le client se charge de faire enlever les matières ou marchandises chez le fournisseur
Le port n'est pas facturé par le fournisseur et nous sommes ramenés au cas précédent.

!!!!10.2.2.2- Le fournisseur se charge de l'expédition moyennant un supplément de prix forfaitaire.
C'est le fournisseur qui s'adresse peut être lui même à un transporteur et qui lui paiera le prix du transport. Le fournisseur peut, s'il préfère cette solution, effectuer le transport par ses propres moyens.

Il ajoute le supplément de prix forfaitaire sur la facture adressée à son client.
[IMG[img/exemple.gif]]
Les conserveries de l'Oise adressent la facture suivante aux épiceries réunies:
[IMG[img/10/image098.gif]]
Analyse de l'opération:
[IMG[img/10/image100.gif]]
L'enregistrement comptable est le suivant:
[IMG[img/10/image102.gif]]
Du point de vue fiscal, les frais de transport facturés forfaitairement sont considérés comme un élément du prix de vente pour l'établissement de la TVA. Le taux applicable aux frais de transports est donc le même que celui applicable à la vente proprement dite.

!!!!10.2.2.3- Le fournisseur se charge de l'expédition pour le compte du client qui lui rembourse ses frais

Dans ce cas, le fournisseur n'est qu'un simple intermédiaire entre le transporteur et le client. Il ne fait pas de bénéfice sur l'opération de transport. Le client rembourse au fournisseur exactement ce que ce dernier a dû payer pour assurer le transport.
[IMG[img/exemple.gif]]
Un importateur de matériel photographique Photojap envoie à un négociant, Distri-photo, une facture ainsi libellée:
[IMG[img/10/image104.gif]]
Analyse de l'opération:
[IMG[img/10/image106.gif]]

[[Source sur prolegomenes|http://www.prolegomenes.com/index.php?option=com_content&view=article&id=183%3Aexercices&catid=70%3Afrais-accessoires-dachat-et-transport&Itemid=58]]

!!Les frais accessoires d'achat
!!!1
L'entreprise Fabrice a reçu les factures suivantes au cours de la première quinzaine de novembre:
[IMG[img/10/10.png]]
Toutes les opérations mentionnées HT sont soumises à la TVA au taux normal. Les frais accessoires d'achats sont enregistrés dans les comptes de charges externes appropriés.

''Travail à faire:''
Enregistrer ces factures au journal de l'entreprise Fabrice.

!!!2
Reprendre l'exercice N° 1 ci-dessus.
Les frais accessoires d'achats sont enregistrés dans les comptes d'achat concernés.
1) Enregistrer les factures au journal
2) Présenter le détail des frais accessoires figurant dans l'annexe.
3) Calculer les coûts d'achats de la quinzaine.

!!!3
Reprendre l'exercice N° 1 ci-dessus.
Les frais accessoires d'achats sont enregistrés dans des divisions du compte N° 608.
1) Enregistrer les factures au journal
2) présenter un tableau avec:
* En colonnes le contenu des comptes 608.16,608.22, 608.24;
* en lignes le contenu des comptes 6081..,  	6082.., 6087..

!!!4
L'entreprise Bouillon a reçu au cours du mois de mars les factures suivantes:
''1er mars''Facture A101, marchandises, brut HT 40 000 Euros, remise 10 et 5%, commission 3% du brut.
''3 mars'', Facture A102 pour transport de marchandises achetées HT, 1 750 Euros
''6 mars'', Facture A103, marchandises, brut HT, 53 000 Euros, escompte 2%, port 3 400 Euros HT
''18 mars'', Facture A104, prime d'assurance pour transport des marchandises achetées, 350 Euros
''20 mars'', Facture A105, prime d'assurance incendie des locaux destinés aux ventes de marchandise, 3.700 Euros.
''22 mars'', Facture A106, marchandises, brut HT, 20 000 Euros, remise 8%, escompte 2,5%, assurance 200 Euros.
''23 mars'', Facture A107, courtage sur achat de marchandises HT, 1 500 Euros</p>
''29 mars'', Facture A108, transports pour livraison de marchandises vendues HT 2 000 Euros
''31 mars'', Avoir AV109 pour remise de 5% sur le montant de la facture A102.

Les ventes de mars se sont élevées à 180 000 Euros. Le stock de marchandises était évalué à 32 000 Euros le 1er mars et à 38 000 Euros le 31 mars.
L'entreprise Bouillon enregistre directement les frais accessoires d'achat dans le compte "achats de marchandises".

Toutes les marchandises et les frais accessoires sont soumis au taux normal de la TVA, à l'exception des primes d'assurance qui ne supportent pas la TVA.

''Travail à faire:''
1) Enregistrer ces factures au journal de l'entreprise Bouillon.
2) calculer:
* Le coût d'achat des marchandises achetées en mars.
* Le coût d'achat des marchandises vendues en mars.
* La marge commerciale de mars.

!!!5
Reprendre l'exercice N° 4.
Les frais accessoires d'achat sont enregistrés dans des divisions du compte N° 608 (6082- Rémunérations d'intermédiaires, 6084-	Transports, 6086- Primes d'assurances)

''Travail à faire:''
1) Enregistrer les factures au journal de Bouillon
2) Calculer le total des frais externes d'achat.

!!!6
Un grand magasin, pour son rayon de vêtement pour dames, a acheté 150 robes à 300 Euros HT l'une. Ces robes ont été expédiées en port dû par la SERNAM. A l'arrivée, le magasin a payé au SERNAM 2 150 Euros. L'acheteur du grand magasin est un salarié payé 11 000 Euros par mois de 22 jours ouvrés. Il a consacré une journée complète à négocier cet achat. Il a également téléphoné à plusieurs reprises. Ses appels relatif à cet achat représentent 1/1000 du total des frais mensuels de téléphone. Les télécom ont facturé 150 000 Euros HT(TVA normale) pour une période de deux mois.

''Travail à faire:''
1) Sachant que les frais accessoires d'achat sont regroupés dans le même compte que les achats, enregistrer toutes les charges mentionnées ci-dessus dans les comptes appropriés, au journal du grand magasin.
2) Déterminer le coût externe et le coût interne de cet achat.
3) Les robes ont été vendues au prix de 475 Euros TTC. Quelle a été la marge commerciale sur une robe ?
Le taux normal de TVA est applicable aux robes.	Vous considérez que tous les paiements se font par banque.

!!Les transports

!!!7
L'entreprise Villeroy a réalisé les opérations suivantes:

''15 janvier'', Reçu la facture N° 748 de l'entreprise Bacquet, transporteur, qui a effectué des livraisons à divers clients de l'entreprise Villeroy: 6 300 F HT
''16 janvier'', Reçu et payé par chèque bancaire la facture  de "Éclair Transport" pour une livraison urgente: 300 Euros HT
''18 janvier'', Paiement de la facture du "Garage Central" pour la révision périodique d'une camionnette: 981 Euros HT ( TVA: 182,47 F). Le paiement est effectué par chèque postal.</p>
''19 janvier'', Reçu une facture d'avoir de l'entreprise Bacquet nous accordant une ristourne de 900 Euros nette de taxe.
''20 janvier'', Remboursement par chèque postal, au directeur commercial, d'un billet "Air France" acquis pour se rendre à la foire de Marseille: 1 420 Euros
''25 janvier'', Reçu la facture mensuelle de la compagnie "Rapides Régionaux" qui assure en autocar le ramassage quotidien d'une partie du personnel: 9 450 Euros HT (TVA taux réduit)
''28 janvier'', Payé par chèque bancaire la prime annuelle d'assurance pour la camionnette de l'entreprise: 4.920 Euros

''Travail à faire:''
Enregistrer ces opérations au journal de l'entreprise Villeroy.

!!!8
Le 13 avril, le fabriquant "Filmacolor" expédie à son client "Le Comptoir Photo" un colis de pellicules photographiques. Filmacolor règle à Eclair Transport 460 F HT en espèces.
Le 16 avril, Filmacolor établit la facture N° 938 concernant la livraison du 13 avril:
* 300 films 24x36 à 18 F HT l'un
* 100 films super 8 à 52 F HT l'un
La TVA est au taux majoré; récupération des frais de port. Cette facture parvient au destinataire le 18 avril.

''Travail à faire:''
Enregistrer ces opérations au journal de "Filmacolor" et au journal de "Comptoir Photo". Présenter les trois solutions possibles.

!!!9
Reprendre l'exercice N° 8.
Nous supposons maintenant que la facture N° 938 est ainsi rédigée:
* 300 films 24x36 à 18 Euros HT l'un
* 100 films super 8 à 52 Euros HT l'un
* Frais de port 500 Euros; TVA au taux majoré.

''Travail à faire''
Enregistrer cette facture au journal de Filmacolor.

!!!10
Le fournisseur Lesieur envoie à son client Les Epiceries du Centre (L.E.C.), 5 000 litres d'huile de table à 12 Euros HT le litre (TVA réduite).
Lesieur a expédié cette livraison par la S.N.C.F. et a payé par chèque bancaire 6 300 Euros HT pour cette expédition.

''Travail à faire:''
Enregistrer ces opérations chez le fournisseur et le client:
1) Si l'huile a été vendue "Franco de port"</p>
2) Si elle a été vendue "Départ des entrepôts" et que Lesieur ait facturé le port 7 000 F HT.

!!!11
Reprendre l'exercice N° 10.
Nous supposons maintenant que le fournisseur Lesieur n'a pas payé le transport. Il a expédié l'huile en port dû et, à la livraison, les Epiceries du Centre ont dû règler 7 200 F HT pour ce transport.
Le paiement a été effectué par chèque bancaire.

''Travail à faire:''
Enregistrer les opérations de vente et de transport chez le fournisseur et chez le client:
1) Si la marchandise a été vendue " Franco de port" et que le port est donc à la charge du vendeur.
2) Si la marchandise a été vendue aux conditions "Départ".

{{{Remis en forme le 30 décembre 2010}}}

Type the text for 'New Tiddler'

Les emballages sont les objets destinés à contenir les produits ou marchandises: ils sont livrés à la clientèle en même temps que leur contenu. Par extension, ce sont tous les objets employés dans le conditionnement de ce qui est livré.

!!!11.1.1- Le matériel d'emballage
Le matériel d'emballage est réservé au logement des matières, produits et marchandises manutentionnés dans l'entreprise; il reste à la disposition de celle-ci pour ses besoins internes et n'est pas destiné a être livré aux clients. Il constitue une immobilisation.
[IMG[img/exemple.gif]]
Cuves qu'une maison de vin et spiritueux emploie pour stocker les vins et alcools dans sa cave.

!!!11.1.2- Les emballages commerciaux
Les emballages commerciaux sont destinés a contenir les produits ou marchandises qui sont livrés à la clientèle en même temps que leur contenu.

!!!!11.1.2.1- Les emballages perdus
Ces emballages sont de faible valeur (papier d'emballage, sacs plastifiés, cartons, bouteilles en plastique, cageots servant au transport des fruits ou légumes, ficelles, plombs...) ou bien lorsqu'ils sont indissociables des marchandises qu'ils contiennent (les boites de conserve, boites de bonbons, tubes pour produit dentifrice, flacons de pharmacie, pour lesquels on ne saurait vendre le contenu sans le contenant). Ces emballages, généralement qualifiés d'emballages perdus, ne font pas l'objet d'une facturation particulière. Leur valeur est intégrée dans le prix des marchandises vendues. Ils sont livrés à la clientèle, sans consignation ni reprise. Ils ne sont pas récupérables et, avant la livraison, constituent des stocks.

!!!!11.1.2.2- Les emballages récupérables.
D'autres emballages sont de valeur plus importante et peuvent être utilisés pour plusieurs livraisons successives. Ils sont généralement qualifiés sous le terme d'emballages récupérables. Ils sont donc susceptibles d'être provisoirement conservés par des tiers.

Exemple: Bouteilles en verre, tonneaux, conteneurs...)

Ces emballages récupérables constituent des immobilisations s'ils sont identifiables unité par unité. Toutefois, lorsqu'ils ne sont pas identifiables unité par unité, ils peuvent, compte tenu de leur nature et des pratiques, être assimilés à des stocks et sont alors comptabilisés comme tels.

Ceci dit, le fournisseur peut vendre les emballages récupérables aux clients en faisant figurer leur montant sur la facture comme un élément distinct des marchandises. Mais cette solution présente un inconvénient majeur pour le client qui est ainsi obligé d'acquérir, à chaque livraison, des emballages dont il n'a pas forcément l'utilité et qui vont encombrer ses dépôts. Aussi les entreprises vont elles utiliser un mécanisme plus pratique et moins coûteux: la consignation.

!!!11.1.3- Le mécanisme de la consignation
Les emballages sont alors livrés avec la marchandise au client. Ce dernier va les conserver jusqu'à complète consommation de la marchandise qu'ils contiennent, puis les rendre au fournisseur, qui s'engage à rembourser lors du retour des marchandises, dans des conditions déterminées.

Le fournisseur prête donc les emballages à son client. Ce prêt peut être totalement gratuit et sans garantie lorsque le fournisseur a pleine confiance en son client. Mais plus généralement, pour inciter les clients à restituer les emballages, le fournisseur leur fait payer, lors de la livraison, une certaine somme: la consignation.

Le montant de la consignation est choisi de telle sorte qu'il soit une réelle incitation à la restitution, c'est pourquoi il est normalement supérieur à la valeur réelle des emballages.

Le fournisseur ne cours donc aucun risque; il ne rembourse la consignation qu'une fois que les emballages lui ont été rendus.

Le mécanisme de la consignation peut se résumer ainsi:
[IMG[img/11/image110.gif]]

!!!11.1.4- Les raisons pour lesquelles il faut tenir une comptabilité des emballages
!!!!11.1.4.1- Raisons financières
Le matériel d'emballage, les stocks d'emballages commerciaux perdus ou récupérables peuvent être très importants. Leur valeurs figurent d'ailleurs au bilan dans des comptes spéciaux. Lorsque les marchandises sont consignées, il est nécessaire de distinguer du prix des marchandises, les sommes dues par les clients provenant des consignations qui seront probablement remboursées.

!!!!11.1.4.2- Raisons fiscales
La taxe sur la valeur ajoutée n'est pas payée sur les emballages consignés. Elle est par contre exigée si le client ne restitue pas l'emballage, considéré alors comme vendu

!!!11.2.1- Principes d'enregistrement
!!!!11.2.1.1- Matériel d'emballage.
Le prix d'acquisition du matériel d'emballage (ou son coût de production, s'il est fabriqué par l'entreprise, est inscrit au débit du compte d'immobilisation 218- Autres immobilisations corporelles ou de son sous-compte 2186- Emballages récupérables. Ce compte fonctionne comme les autres comptes d'immobilisation (Cf étude des immobilisations).

!!!!11.2.1.2- Achats d'emballages perdus
Les achats d'emballages perdus constituent une charge pour l'entreprise. Cette charge est inscrite au débit du compte:
* 6026- Achats stockés d'emballages ou
* 60261- Achats stockés d'emballages perdus

pour le montant du prix d'achat des emballages.

Rappelons que le prix d'achat s'entend rabais et remises déduits, mais sans déduction de l'escompte de règlement. Par ailleurs, le compte "achats d'emballages perdus" peut être débité des frais accessoires d'achats dans les petites entreprises..

Pour certaines fournitures d'emballages (papier etc.), on peut aussi débiter le compte
* 6022- Fournitures consommables stockées
* 60224- Fournitures de magasin stockées.

Dans ce cas, ils ne sont donc pas assimilés à des emballages, mais à de simples fournitures.

Exemple: Reçu du fournisseur Cempa une facture de 800 F de papier d'emballage (ne tenons pas compte ici de l'incidence de la TVA):
[IMG[img/11/image112.gif]]
Remarque: l'emploi du compte "Achats d'emballages perdus" entraîne celui du compte de stock 3261- Emballages perdus, au bilan.

!!!!11.2.1.3- Achats d'emballages commerciaux récupérables
!!!!!11.2.1.3.1- Place des emballages récupérables au bilan:
Selon le plan comptable général, les emballages récupérables constituent normalement des immobilisations. Toutefois, lorsqu'ils ne sont pas commodément identifiables unité par unité, ils peuvent, compte tenu de leur nature et des pratiques, être assimilés à des approvisionnements; ils sont alors comptabilisés comme tels.

Cette distinction entre "emballages - Immobilisations" et " emballages- Approvisionnements" est sans influence sur le mécanisme de la comptabilisation de la consignation et du retour. Par contre la comptabilisation des ventes suit un régime différent. Ce point est étudié plus loin dans le chapitre (non restitution des emballages consignés).

Dans le bilan:

- Les emballages récupérables identifiables, dans les immobilisations:
* 2186- Emballages récupérables

qui joue comme un compte de matériel (comme pour les achats de matériel d'emballage vus plus haut).

- Les emballages récupérables non identifiables:
* 3265- Stocks d'emballages récupérables, non identifiables.

Si les emballages sont mixtes (à la fois identifiables et non identifiables), on utilise le compte:
* 3267- Stocks d'emballages à usage mixte.

Pour les emballages récupérables non identifiables, on utilise les comptes suivants:

!!!!!11.2.1.3.2- Achats d'emballages récupérables non identifiables
Ces achats sont inscrits au débit du compte:
* 60265- Achats d'emballages récupérables stockés non identifiables

[[Source sur prolegomenes|http://www.prolegomenes.com/index.php?option=com_content&view=article&id=186%3A5123&catid=71%3Ales-emballages-consignes&Itemid=58]]

Soit la facture suivante:
[IMG[img/11/image114.gif]]

Les sommes perçues au titre de la consignation ne sont pas à prendre en compte pour la détermination de l'assiette de la TVA, à condition:
* Que la TVA afférente à la consignation ne soit pas facturée.
* Que les emballages soient rendus dans les délais et usages dans la profession.

!!!11.3.1- Principes d'enregistrement
[IMG[img/11/image116.gif]]
Remarque:
Les comptes utilisés pour l'enregistrement de la consignation sont de format x y 9 z, ce qui signifie qu'ils présentent un solde de sens inverse de celui du compte de regroupement (40- Fournisseurs ou 41- Clients) dont ils dépendent.

!!!11.3.2- Enregistrement de l'opération de consignation
!!!!11.3.2.1- Consignation au comptant
Le paiement du prix de consignation est effectué immédiatement à réception des marchandises, par le client, en espèces.
L'enregistrement est alors le suivant:
[IMG[img/11/image118.gif]]

!!!!11.3.2.2- Consignation à crédit
Supposons que le client ne règle pas immédiatement le prix de la consignation, il va alors y avoir:

* Pour le prix de consignation: créance et dette certaine à échéance déterminée.
* Alors que nous aurons toujours, pour l'opération même de consignation, des créances et des dettes conditionnelles.
[IMG[img/11/image120.gif]]

!!!!11.3.2.3- Enregistrement global
La facture N° 210 s'enregistrera ainsi, si l'on considère que toutes les opérations (ventes de marchandises et consignation) s'effectuent à crédit:
[IMG[img/11/image122.gif]]

Que se passe t’il lorsque le client restitue les emballages ?

Plusieurs situations sont possibles:

* Le fournisseur reprend les emballages qui lui sont restitués en remboursant le prix exact auquel il les a consignés.
* Le fournisseur ne reprend les emballages que pour un prix inférieur au prix de consignation et ce:

A titre exceptionnel: lorsque les emballages ont été endommagés

A titre permanent, en vertu des conditions générales du contrat de consignation dans lequel est stipulé un prix de reprise inférieur au prix de consignation. La différence constitue alors le prix du service d'usage des emballages pendant la durée de la consignation.

!!!11.4.1- Reprise des emballages au prix de consignation
Exemple 1: Monsieur Luron restitue à son négociant en vins Nicolo: 200 bouteilles "verres vides" qui lui sont immédiatement remboursés en espèces au prix unitaire de consignation soit 0,50 F.

L'opération s'analyse alors comme une annulation de la consignation.

L'enregistrement comptable est le suivant:
[IMG[img/11/image124.gif]]
Notez que la TVA n'ayant pas été facturée au client lors de la consignation, l'opération de "déconsignation" s'effectue, elle aussi, hors TVA.

Exemple 2: La société micro Plus adresse à son client la société Fourgous la facture d'avoir suivante:
[IMG[img/11/image126.gif]]
Il est rappelé que les opérations entre la société Micro-Plus et son client Fourgous sont payables à terme et non au comptant.
[IMG[img/11/image128.gif]]

!!!11.4.2- Reprise des emballages à un prix inférieur au prix de consignation.
Exemple: La société Dupont restitue à la société Riffaut un emballage qui lui a été consigné 1 000 F. La société Riffaut le reprend pour 900 F.
[IMG[img/11/image130.gif]]
La facture adressée au client peut se présenter ainsi:
[IMG[img/11/image132.gif]]
L'enregistrement comptable est alors le suivant:
[IMG[img/11/image134.gif]]

Les emballages consignés peuvent n'être finalement pas restitués:
* Soit parce que le client décide de les conserver.
* Soit parce que le fournisseur a fixé, lors de la consignation, un délais maximum de restitution. Au delà de ce délai, les emballages sont considérés comme définitivement conservés par les clients.

En fait nous en revenons dans la situation où le client effectue un achat d'emballages et ou le fournisseur effectue une vente d'emballages. Pour la classification des comptes reportez vous dans le présent chapitre à la section 2: la comptabilisation des achats d'emballages.

Analyse de l'opération de non restitution des emballages approvisionnements

[IMG[img/11/image136.gif]]

Mais comme il y a vente d'un bien (les emballages) l'opération est soumise à TVA. Le fournisseur doit donc faire figurer cette dernière sur la facture.

Pour ce faire, il existe une solution comptable théorique et une solution comptable pratique.

''Nota:'' en ce qui concerne les matériels d'emballages, la non restitution de ceux-ci seront également assimilables à une cession, mais avec le traitement particulier des cessions d'immobilisations que nous aborderons ultérieurement.

!!!11.5.1- Solution comptable théorique

''Exemple:'' Un client A ne restitue pas à son fournisseur Z, 10 caisses qui lui avaient été consignées au prix unitaire de 90 F.

La consignation avait été facturée sans qu'il soit fait mention de la TVA.

Le fournisseur adresse à son client la facture suivante:

[IMG[img/11/image138.gif]]

L'enregistrement comptable est alors le suivant:

[IMG[img/11/image140.gif]]

[IMG[img/11/image142.gif]]

Cette solution présente un gros inconvénient dans la pratique: le fournisseur doit récupérer auprès de ses clients le solde de TVA due, d'où de nombreuses difficultés de recouvrement pour des sommes, en général de faibles ou de très faibles montants.

!!!11.5.2- Solution pratique utilisée:

C'est pourquoi les entreprises préfèrent utiliser la solution suivante:

Lors de la facturation de non restitution des emballages, le fournisseur considère que le prix de consignation est égal au prix de l'emballage exprimé ''TVA comprise.''

Exemple: Non restitution d'une caisse consignée au prix de 200 F. Cette caisse est facturée au client au prix de 200 F <b>TVA incluse.</b> Le fournisseur adresse à son client la facture suivante:

[IMG[img/11/image144.gif]]

L'enregistrement comptable se présente ainsi:

[IMG[img/11/image146.gif]]

!!!12.1.1- Les documents
On distingue, notamment, parmi les effets de commerce:
*Les lettres de change
*Les billets à ordre.

!!!!12.1.1.1- La lettre de change
La lettre de change est un effet de commerce, c'est à dire une création de la pratique commerciale en usage dans les relations commerciales et financières qui facilite la circulation des biens.

!!!!!12.1.1.1.1- Définition:

La lettre de change est communément appelée traite. C'est un titre (un écrit)  par lequel une personne (''le tireur'' ou créancier) donne l'ordre à une autre personne (''le tiré'') de payer une somme d'argent à une date donnée (''l'échéance'') à l'ordre d'un ''bénéficiaire'' désigné. Très souvent, le tireur se désigne lui-même comme bénéficiaire. Dans ce cas, tireur et bénéficiaire sont confondus.

''__>A noter:__'' le mot français &quot;traite&quot;, s'il est couramment utilisé dans le commerce, ne figure pas dans le code de commerce, qui ne connaît que la lettre de change. La traite permet à un vendeur d'accorder des délais à un acquéreur. Elle autorise aussi une banque (le bénéficiaire) à constater sa créance à l'égard d'un client ou à lui faire crédit en acceptant la traite. Très souvent, le bénéficiaire de la traite peut obtenir des fonds par anticipation en l'escomptant, c'est à dire en la cédant auprès d'un établissement bancaire.

[IMG[img/12/image148.gif]] 

!!!!!12.1.1.1.2- Réglementation:
La traite est régie par le code de commerce. Sa rédaction est normalisée par l'afnor. Il est interdit d'émettre des traites qui ne respecteraient pas cette présentation. La signature doit être apposée -à la main ou par tout autre procédé: cachet social, griffe - par celui qui s'engage. La traite est établie en un exemplaire, mais rien n'interdit d'en faire des copies, pourvu que celles-ci correspondent exactement à l'original et mentionnent la signature. La traite doit obligatoirement préciser les éléments suivants: (''article 110 du code de commerce'')

*La dénomination de lettre de change insérée pour la rédaction de ce titre.
*Le mandat pur et simple (Ordre de payer "Veuillez payer..."") de payer une somme déterminée. Cette somme est généralement inscrite en lettres et en chiffres.
*Le nom de celui qui doit payer. - L'indication de l'échéance.
*Celle du lieu où le paiement doit s'effectuer.
*Le nom du bénéficiaire (nom de celui auquel ou à l'ordre duquel le paiement doit être fait).
*La date et le lieu où la lettre est créée.
*La signature du tireur, c'est à dire de celui qui émet la lettre... (généralement au verso du document).

Le bénéficiaire peut être désigné par un nom commercial, mais l'emploi de simples initiales ne suffit pas, sauf si ces initiales ne font aucun doute. Il est possible de désigner plusieurs bénéficiaires.

La mention de l'échéance est obligatoire. Elle distingue la lettre de change des chèques, payables à vue dès leur création et qui ne portent donc pas mention d'une échéance. 

L'omission d'une des mentions obligatoires est sanctionnée.

La traite est nulle en tant que telle mais peut valoir comme promesse de payer ou comme reconnaissance de dette.

!!!!!12.1.1.1.3- Paiement
C'est la date d'échéance portée sur la lettre qui détermine la date de paiement. 

Cette date est impérative, et aucun délai de grâce ne peut être accordé. 
Il est toutefois nécessaire, dans le cas ou un remboursement est échelonné, de tirer autant de traites, qu'il y a d'échéances. 

En outre, le caractère impératif de l'échéance n'interdit pas aux parties de la modifier. 
	  
!!!!12.1.1.2- Le billet à ordre
Comme la lettre de change, le billet à ordre est un effet de commerce, commercial s'il est souscrit à l'occasion d'un acte de commerce (vente d'un fonds de commerce) ou signé par un commerçant. 

!!!!!12.1.1.2.1- Définition:
Le billet à ordre est un titre par lequel une personne, appelée le ''souscripteur'', s'engage à payer à une autre appelée ''bénéficiaire'', une somme d'argent à une date déterminée, ''l'échéance''. 

Le billet à ordre est historiquement plus ancien que la lettre de change, dont l'origine remonte aux foires du moyen âge. Pendant très longtemps, il fut moins utilisé que la traite. 

[IMG[img/12/image150.gif]]

!!!!!12.1.1.2.2- Réglementation:
Le billet à ordre est régi par le code de commerce. Les règles sont souvent identiques à celles qui régissent la traite. 

Comme pour la traite, le billet à ordre doit se matérialiser par un écrit. 
Le souscripteur n'est pas contraint d'indiquer de sa main la somme en chiffres et en lettres représentant le montant à payer. Toutefois, sa signature est nécessairement manuscrite. Il doit aussi compléter de sa main les blancs laissés sur le billet. 

Comme la traite, le billet à ordre doit être timbré à 12 F, et seulement à 4 F s'il est domicilié dans un établissement bancaire. {{{Tarifs obsolètes}}}

Le billet contient obligatoirement certaines mentions:

*La clause à ordre ou la dénomination du titre inséré dans le texte même et exprimée dans la langue employée pour la rédaction de ce titre. 
*La promesse pure et simple de payer une somme déterminée.(&quot;Je paierai contre ce billet à ordre de X...F&quot;)
*L'indication d'une échéance.
*La mention du lieu où le paiement doit s'effectuer.
*Le nom de celui auquel ou à l'ordre duquel le paiement doit être fait.
*Le nom du bénéficiaire. Si elle exige le nom du bénéficiaire, la loi n'exige pas la mention de son adresse.
*La date et le lieu où est souscrit le billet à ordre.
*La signature manuscrite du souscripteur (émetteur du titre).

Rien n'interdit à plusieurs personnes de signer un même billet. Elles sont alors tenues solidairement au paiement au paiement de la somme.

Si l'une de ces mentions obligatoires fait défaut le billet peut conserver une certaine valeur, identique à celle d'une promesse.

!!!!!12.1.1.2.3- Paiement:

<p>Le régime du billet à ordre est identique à celui de la traite, notamment en ce qui concerne l'échéance. Le souscripteur doit payer, et la date de paiement est impérative. Aucun délai de grâce n'est possible. Le porteur  du billet ne peut toutefois réclamer le paiement avant l'échéance. Si le souscripteur du billet est déclaré en faillite, le porteur peut agir immédiatement contre les garants. En cas de refus de paiement à l'échéance, le porteur doit recourir à une procédure (protêt) sous peine d'être accusé de négligence et de perdre ainsi toute possibilité de recours cambiaire.</p> 

<p>Faire dresser protêt, c'est faire constater par un huissier le non paiement à l'échéance (dans les 10 jours). Le protêt est transmis au tribunal de commerce et permet un recouvrement rapide de la créance contre le tiré.</p> 

<h3>12.1.2- L'entreprise et les effets de commerce</h3>

<h4>12.1.2.1- Utilisation des effets de commerce</h4>

<p>Le bénéficiaire d'un effet de commerce peut l'utiliser de différentes manières: </p>
<ul>
<li><b>A-Effet de commerce avant l'arrivée à échéance</b><br />
	<ul>
	<li><b>A1-Remise à l'escompte auprès d'une banque</b><br />Lorsque le bénéficiaire veut percevoir immédiatement, sans attendre l'échéance, le montant de l'effet, il peut procéder à une remise à l'escompte auprès d'une banque. La propriété de l'effet est transférée au profit de la banque, qui devient le nouveau bénéficiaire. La banque verse immédiatement les fonds, mais comme elle doit attendre l'échéance pour percevoir elle même le montant de l'effet, elle prélève alors un intérêt - l'escompte - en rémunération des fonds qu'elle a versés par anticipation. </li>
	<li><b>A2-Transmission à un de nos créanciers</b><br />Le bénéficiaire peut transmettre l'effet à une personne à qui elle doit de l'argent. Ce changement de bénéficiaire se fait par endossement, mention portée au dos de l'effet et indiquant le transfert de propriété au profit d'un nouveau bénéficiaire. </li>
	  </ul>
<li><b>B-Effets de commerce à l'échéance</b><br />
	<ul>
	<li><b>B1-Encaissement direct</b><br />Le bénéficiaire se présente au domicile du tiré (dans le cas d'une lettre de change), du souscripteur (dans le cas d'un billet à ordre), ou de leur domiciliataire (la banque), le jour de l'échéance, pour percevoir le paiement. 
	<li><b>B2-Encaissement par l'intermédiaire d'une banque</b><br />Le bénéficiaire charge sa banque d'encaisser pour son compte les effets en sa possession. Il y a donc remise à l'encaissement de l'effet.
	</ul>	  
</ul>
	  
<h4>12.1.2.2- L'utilisation des effets de commerce.</h4>

<img src="comptabilite/TQG/Chapitre12/Images/image152.gif" width="527" height="348"><br />

On le voit, les effets de commerce sont donc:
<ul>
<li><b><u>- Des instruments de mobilisation de créances:</u></b></li>
Une créance est dite mobilisable, lorsqu'elle est matérialisée sous forme d'un effet de commerce <b>négociable</b>, c'est à dire vendable ou escomptable. 
<li><b><u>- Des instruments de paiement:</u></b></li> 
Comme nous l'avons vu, la lettre de change et le billet à ordre peuvent être utilisés en tant que moyen de paiement, la transmission des effets au profit d'un nouveau bénéficiaire s'effectuant par le procédé de <b>l'endossement.</b> 
</ul>
<p>Du point de vue comptable, tout effet est donc: </p>
<ul>
<li>- Effet à recevoir pour le bénéficiaire (fournisseur) </li>
<li>- Effet à payer pour le tiré (client).</li>
</ul>

<h3>12.1.3- La comptabilisation des effets de commerce.</h3>
Nous allons d'un point de vue comptable successivement étudier: 
<p></p>
<u>- La création des effets de commerce</u> 
<p></p>
<u>- La circulation des effets</u> 
<p></p>
Soit par endossement au profit d'un tiers 
<p></p>
Soit par remise à l'escompte 
<p></p>
<u>- Le règlement des effets</u> 
<p></p>
Soit par encaissement direct 
<p></p>
Soit par encaissement d'effets domiciliés 
<p></p>
Puis nous aborderons les difficultés de recouvrement des effets en étudiant: 
<p></p>
<u>- Le renouvellement d'un effet de commerce</u> 
<p></p>
<u>- L'effet impayé</u> 
<p></p>
Soit qu'il ait été présenté au paiement 
<p></p>
Soit qu'il ait été endossé par un bénéficiaire 
<p></p>
Les effets sont considérés, principalement, comme des instruments de mobilisation 
des créances. La créance du fournisseur sur son débiteur (son client) subsiste, 
mais elle change de support (de la facture à l'effet). Les créances et les 
dettes seront enregistrées dans des comptes de tiers de la classe 4, soit, 
pour les dettes ou les créances, matérialisées dans les effets aux comptes: 
<p></p>
- 403- Fournisseurs effets à payer ou 
<p></p>
- 404- Fournisseurs d'immobilisation effets à payer 
<p></p>
- 413- Clients effets à recevoir. 
<p></p>
Lors de leur création, les effets vont être enregistrés dans ces comptes, 
puis ils vont éventuellement circuler avant leur paiement à l'échéance. 
<p></p>

<h4>12.1.3.1- Création des effets de commerce.</h4>
Exemple: Le 25 janvier, Prédator tire sur son client Renard une lettre de 
change à son profit, N° 30, au 28 février, de 11 860 F, en règlement d'une 
facture  du 10 janvier. 
<p></p>
Rappel: si la traite avait été émise en &quot;<b>pied de facture</b>&quot;, 
c'est à dire jointe à la facture, la date de la traite serait évidemment 
la même que celle de la facture. Mais la traite peut être envoyée séparément, 
après coup, ce qui est le cas dans notre exemple. 
<p></p>
L'enregistrement comptable est alors le suivant: 
<p></p>
<img src="comptabilite/TQG/Chapitre12/Images/image154.gif" width="648" height="139"><br />
Remarques importantes:<br />
Le processus se passe en trois temps: 
<p></p>
- Prédator émet le billet et l'envoie à Renard (le 25 janvier); 
<p></p>
- Renard reçoit la traite et l'accepte (le 27 janvier) 
<p></p>
- Prédator reçoit en retour la traite acceptée par Renard (le 29 janvier) 
<p></p>
Chez le fournisseur Prédator, il y a un virement d'un compte de créance 
ordinaire &quot;411&quot; au compte de créance particulier &quot;413&quot; 
qui exprime le changement de nature de la créance. 
<p></p>
Chez le client Renard, il y a virement d'un compte de dette ordinaire &quot;401&quot; 
au compte de dette particulier &quot;403&quot; qui exprime l'engagement 
de payer contracté par le tiré de l'effet. 
<p></p>
Renard ne constatera ce transfert de compte que s'il <b>accepte la traite</b>, 
c'est à dire les conditions de règlement, en <b>retournant</b> notamment 
l'effet au fournisseur Prédator. S'il n'était pas d'accord sur ce mode de 
paiement proposé, la traite deviendrait sans effet et il faudrait alors 
l'annuler. Prédator doit attendre le retour de l'effet accepté avant de 
passer l'écriture. 
<p></p>
<b><u>Droit de timbre.</u></b> 
<p></p>
Sur tout effet, un timbre fiscal de 12 F ou de 4 F doit être apposé lors 
de sa création (voir plus haut). Il faut donc acquérir ces timbres fiscaux. 
Cette charge est enregistrée dans le compte 6354 Droits d'enregistrement 
et de timbre, lors de l'acquisition (en quantités) de timbres. 
<p></p>
Le timbre est apposé par le tireur (prédator) qui doit cependant attendre 
le retour accepté de la traite. Le tiré ne paye jamais le timbre. Pour l'enregistrement 
d'un billet à ordre, c'est le souscripteur qui appose le timbre. 
<p></p>

<h4>12.1.3.2- La circulation des effets</h4>
Les effets circulent par endossements qui doivent être comptabilisés uniquement 
chez le bénéficiaire. En effet, le tiré a une obligation nettement définie: 
payer la somme due à l'échéance. C'est cette obligation qui est enregistrée 
au crédit du compte 403. Et peu lui importe la personne à laquelle le paiement 
dvra être effectué. 
<p></p>
Le bénéficiaire, quant à lui, peut faire un endossement: 
<p></p>
- Au profit d'un tiers: l'un de ses propres fournisseurs 
<p></p>
- Au profit de son banquier: lorsqu'il y a remise à l'escompte. 
<p></p>
Endossement au profit d'un tiers 
<p></p>
Exemple: le 3 février 
<p></p>
----
Lire aussi:
[[La Lettre de rédit Stand By (LCSB)]]
[[La Lettre de Change]]

|[img[IMG/16.PNG]]|''CE SUJET EST EN COURS DE RÉDACTION...''|
[[Source sur prolegomenes|http://www.prolegomenes.com/index.php?option=com_content&view=article&id=190%3A5132&catid=72%3Ales-moyens-de-reglement&Itemid=58]]
Définition

>Définition donnée par Didier Chadourne dans son cours en ligne pour le CNAM :

Le compte "512 Banque" tenu par une entreprise enregistre les mêmes opérations que le compte de l'entreprise tenu par le banquier, mais en sens inverse. Il s'agit donc de comptabilités réciproques.

Dans la pratique, les soldes sont rarement égaux car les opérations ne peuvent pas être enregistrées simultanément dans chaque comptabilité pour diverses raisons :

   1. les chèques émis par l'entreprise ne sont comptabilisés par le banquier qu'après encaissement par le bénéficiaire.
   2. le banquier enregistre des virements (règlements des clients par virements) au bénéficie de l'entreprise et informe celle-ci dans un deuxième temps.
   3. Le banquier procède aux paiements de fournisseurs par prélèvement automatique sur le compte de l'entreprise et informe celle-ci dans un deuxième temps.
   4. - des erreurs sur les sommes peuvent être commises par l'entreprise ou par la banque.

La technique de l'état de rapprochement va permettre de justifier les différences de soldes.

Il résulte de cette définition que le rapprochement bancaire est l'action qui consiste à associer les opérations déjà enregistrée dans la société et à la banque afin de faire apparaître les écritures isolées, c'est-à-dire enregistrée uniquement d'un côté ou de l'autre.

!!!Méthode simplifiée

Le rapprochement bancaire n'est pas nécessairement un traitement informatisé. La manière la plus simple d'effectuer un rapprochement bancaire consiste à prendre la liste des opérations enregistrées par la société d'une part, et la liste des opérations enregistrées par la banque d'autre part. Il s'agit ensuite de "pointer", c'est-à-dire cocher, les opérations que l'on retrouve des deux côtés. Le processus décrit est ici manuel. C'est peut-être la manière dont vous procédez pour votre compte bancaire personnel. Vous prenez par exemple votre chéquier, puis vous cocher les chèques débités sur votre relevé de compte. Vous pouvez alors vous apercevoir que le solde donné par votre banque ne correspond pas à votre richesse réelle, puisque votre voisin n'a pas encore encaissé le chèque que vous lui avez fait.

En croisant les informations de la banque et les votre, vous parvenez à calcule le montant dont vous disposez "effectivement" sur votre compte bancaire.

Cette tâche est très simple à effectuer manuellement pour un particulier qui dispose d'un seul compte et effectue une trentaine d'opérations par mois. Maintenant essayez d'imaginer le travail à fournir pour une société disposant de 50 comptes et effectuant 500 opérations par jour... Il devient alors crucial de pouvoir réaliser cette tâche avec l'aide d'un "assistant" informatique.

!!!Compte bancaire

   1. Un compte bancaire est d'abord défini par son "propriétaire". Un compte bancaire "appartient" à une société dans le sens où le montant disponible sur le compte lui appartient. Un solde débiteur constitue à l'inverse une dette qu'elle devra rembourser. Le compte dispose d'un seul titulaire.
   2. Un compte bancaire est ensuite défini par une devise. Le compte est en effet tenu dans une monnaie particulière. C'est un élément très important, à la fois pour distinguer les comptes les uns des autres mais aussi pour qualifier le solde du compte. Par exemple, vous pensez être riche avec un solde d'un million sur votre compte ? Erreur, il s'agit de votre compte géré en lire italienne.
   3. Un compte bancaire est tenu par un partenaire financier. Ce partenaire financier est le plus souvent une banque.
   4. Que peut-on faire avec ? De manière simple, un compte peut être ouvert ou fermé. On peut le créditer ou le débiter, c'est-à-dire effectuer sur ce compte une opération d'un montant "positif" ou "négatif".

!!!Réflexion sur les concepts : un ou deux comptes ?

Les opérations sont enregistrées deux fois. Une fois dans la comptabilité de l'entreprise, et une fois dans la comptabilité de la banque. A une date donnée, le compte va donc avoir deux soldes, selon que l'on se place du point de vue de l'entreprise ou de la banque. Ces opérations sont affectées à deux comptes comptables différents (un dans l'entreprise et un à la banque), mais il n'y a qu'un compte bancaire à proprement parler.

*Le compte bancaire géré par l'entreprise s'inscrit dans son plan de compte
*Le compte bancaire géré par la banque est un élément du plan de compte de la banque, dont on ne connaîtrait qu'une partie.

Le lien entre les deux comptes se fait alors grâce au numéro de compte bancaire, identifiant le lien entre les deux comptes de manière certaine.

La solution la plus classique consiste effectivement à séparer le compte bancaire et son reflet dans la comptabilité de l'entreprise. Ils sont le plus souvent définis comme des entités de nature différente.

CONTROLES A EFFECTUER

* Vérifier que les comptes de virements (comptes 58) sont soldés.
* Contrôler l'état de rapprochement bancaire de la période . Joindre une copie du relevé bancaire pour contrôle du solde bancaire. Pointer les soldes et réadditionner les sommes en rapprochement.
* S'assurer notamment du dénouement des opérations en suspens sur l'état de rapprochement bancaire (joindre la copie des 1 er relevés bancaires de la période suivante). S'assurer du bien-fondé des sommes en rapprochement. Examiner la pièce justificative et demander une explication pour toute somme en rapprochement bancaire d'ancienneté supérieure à un mois.
* Déterminer les agios à provisionner en compte 5186 (joindre copie du relevé sur lequel figurent les agios).
* Déterminer les intérêts à recevoir sur les compte de dépôts à terme ( compte 5187).
* Obtenir les conditions bancaires sur les découverts ou escomptes. Faire un contrôle de cohérence sur les conditions d'utilisation (taux, dates de valeur).
* Vérifier les schémas de comptabilisation retenus pour les cessions de créances commerciales (loi Dailly).
* Obtenir le détail des valeurs à l'encaissement à la date d'arrêté.
* Contrôler la tenue d'un journal de caisse sur un mois. S'assurer de l'existence de pièce justificative à chaque mouvement, de l' inexistence de solde créditeur et de l'inexistence de solde anormalement élevé.         
* Sélectionner quelques enregistrements comptables sur les journaux de banque ou de caisse. S'assurer que l'enregistrement est conforme à la pièce justificative sur les mentions suivantes : date, libellé, imputation comptable.         
* Vérifier par tests le contrôle journalier du solde de la caisse.
* S'assurer de la conservation du brouillard de caisse.   
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!Documentation
|[[Exemple de rapprochement bancaire|doc/LES ETATS DE RAPPROCHEMENT.doc]]|[[Source|http://www.google.fr/url?sa=t&source=web&cd=1&ved=0CBgQFjAA&url=http%3A%2F%2Flycee.professionnel.free.fr%2FBEP%2Fcompta%2FLES%2520ETATS%2520DE%2520RAPPROCHEMENT.doc&ei=0u2BTJ_bMsPXcfL17f8K&usg=AFQjCNEySwTkwCYYNoiDx0OjJvowe1Q0tA&sig2=Dg53aAmoeo2J9DUD1eW_5g]]|
|[[Comment faire un rapprochement bancaire|doc/le_rapprochement_bancaire.pdf]]|[[Source|http://www.google.fr/url?sa=t&source=web&cd=2&ved=0CB0QFjAB&url=http%3A%2F%2Fwww.editions-tissot.fr%2FImages%2Fimages-catalogue-2008%2Ffiches-produit%2Fonglet-tce%2FTCE-controle_et_suivi_de_tresorerie_le_rapprochement_bancaire.pdf&ei=0u2BTJ_bMsPXcfL17f8K&usg=AFQjCNGkVYLXita_vf20UU2I_HaueRT3GA&sig2=vygVY1eHieThWwbXBXiZFw]]|
|[[Exemple|doc/tresobanque.doc]]|[[Source|http://www.google.fr/url?sa=t&source=web&cd=3&ved=0CCIQFjAC&url=http%3A%2F%2Fwww.demarrez-votre-entreprise.com%2FVdyn%2FTelechargementContenu%2FComptaGestion%2Ftresobanque.doc&ei=0u2BTJ_bMsPXcfL17f8K&usg=AFQjCNH4S_v4vnWggUgnzI_LePOUgN4_BA&sig2=Gmrdmwf6dgAuBD17R6ZM_Q]]|
|Exemple wikipedia|[[Source|http://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89tat_de_rapprochement_bancaire#Articles_connexes]]|
|[[Exemple expliqué|doc/dcx4nI.336.doc]]|Source non identifiée|
|[[Site à visiter|http://brocexco.pagesperso-orange.fr/tres/pg020030.htm]]| - |
|[[Un modèle Excel|bankrec1.xls]]|[[Source|http://madagascar.smetoolkit.org/madagascar/fr/content/fr/417/Mod%C3%A8le-d-%C3%A9tat-de-rapprochement-bancaire]]|
|[[Peux vous servir|http://www.urml-paca.org/repertoire/comptable/comptable_menu.html]]| - |

Il est versé à toute personne liée à l'entreprise par un contrat de travail ou par un contrat d'apprentissage. Ce salaire peut se composer de divers éléments qui, additionnés, forment le salaire brut. Mais la totalité du salaire brut n'est pas versée au salarié, certaines retenues sont effectuées sur ce salaire. Elles constituent les diverses cotisations salariales.

Tout versement d'un salaire donne lieu à l'établissement d'un document, le bulletin de paye.

Nous retrouvons sur ce document les principes mêmes que nous venons d'énoncer soit:

[IMG[img/13/image164.gif]]

!!!13.1.1- La partie principale du salaire

Elle peut être calculée suivant divers modes; citons les deux principaux:

!!!!13.1.1.1- Salaire horaire

Il correspond à un taux horaire multiplié par le nombre d'heures de travail effectuées. L'horaire normal est calculé sur la base d'une durée hebdomadaire de 39 heures.

Les heures supplémentaires effectuées au delà de 39 heures donnent lieu à majoration de salaire fixée ainsi:

- Majoration de 25% pour les huit premières heures, de la 40e à la 47e heure;

- Majoration de 50% pour les heures suivantes

!!!!13.1.1.2- Salaire mensuel

Il est calculé sur la base d'un horaire de travail effectif de 169 heures par mois soit:

[IMG[img/13/image166.gif]]

Ce mode de calcul est de plus en plus répandu, en particulier depuis les accords généraux sur la mensualisation des salaires de 1977.

Suivant l'horaire hebdomadaire, on peut calculer de la même manière l'équivalent mensuel:

[IMG[img/13/image168.gif]]

Pour retrouver, à partir d'un horaire mensuel, l'équivalent hebdomadaire, il faudra effectuer le calcul suivant: (base mensuelle de 169 heures)

[IMG[img/13/image170.gif]]


!!!13.1.2- Les accessoires du salaire

On distingue:

!!!!13.1.2.1- Les avantages en nature

qui sont offerts gratuitement aux travailleurs et viennent donc augmenter la valeur réelle de leurs revenus

Nourriture, chauffage, logement... .

!!!!13.1.2.2- Les primes

Ce sont des compléments de rémunération consentis pour des raisons diverses

Prime d'ancienneté, prime de rendement, prime d'assiduité, prime de panier etc...

!!!!13.1.2.3- Les indemnités

Ce sont des versements destinés à compenser les frais supportés par les salariés à l'occasion de l'exercice de leurs fonctions

Indemnité de transport, indemnité de résidence, etc..

Les cotisations sociales versées aux différents organismes sociaux sont de deux types:

!!!13.2.1- A la charge des salariés

!!!!13.2.1.1- Les cotisations salariales.
Ces cotisations sont ''financées par les salariés''.
En droit social Français, ces cotisations sont retenues à la source en étant directement prélevées par l'employeur sur le bulletin de salaire du salarié.
C'est l'employeur qui se charge ensuite d'effectuer les versements aux organismes, pour le compte de ses salariés.

On aurait pu imaginer un régime dans lequel les salariés eux-même auraient à payer leurs cotisations, selon le même principe par exemple que le paiement de l'impôt sur les revenus.

Notons a ce sujet que dans certains pays (Grande Bretagne, République d'Afrique du Sud...) les impôts sur les revenus sont eux même précomptés sur le bulletin de salaire des employés. On appelle ce système P.A.Y.E. (Pay as you earn). Les cotisations dues par les salariés sont détaillées plus bas.

!!!!13.2.1.2- Les acomptes

!!!!!13.2.1.2.1- Définition

Les acomptes sont des sommes versées aux salariés, avant la date normale de paiement du salaire. Ces sommes correspondent au travail déjà effectué par le salarié, à la date de versement de l'acompte.

Les salariés payés au mois, peuvent demander un acompte le 15 du mois.

!!!!!13.2.1.2.2- La gestion des acomptes dans la paye SAARI Major V.4

Article supprimé

!!!!13.2.1.3- Les avances
Les avances sont également des sommes versées aux salariés, mais elles ne correspondent pas au travail déjà effectué.

Ces sommes, avances ou acomptes, sont récupérées par l'employeur lors du paiement du salaire. Elles sont déduites du montant versé au salarié.

!!!!13.2.1.4- Les oppositions
Elles correspondent à des sommes retenues sur le salaire par l'employeur en vertu d'une décision de justice: les créanciers du salarié ont obtenus une saisie arrêt sur salaire. Cela signifie que l'employeur prélève directement le montant saisi sur la paye pour le verser au créancier.

Exemple: saisie-arrêt pour versement d'une pension alimentaire par suite d'un divorce.

!!!13.2.2- A la charge des employeurs

!!!!13.2.2.1- Les charges patronales additionnelles aux salaires

Les charges patronales dont le calcul est fonction du montant des salaires, sont quant a elles de deux catégories différentes:
* Les cotisations patronales (détaillées plus bas)
* Les charges fiscales

Les autres charges sociales patronales

[[Les charges de personnel|http://www.cerpeg.ac-versailles.fr/ressdiscipl/compta/chargesperso.htm]]

[[Cotisations sociales : taux et assiettes des charges|http://www.net-iris.fr/indices-taux/4-cotisations-sociales-taux-et-assiettes-des-charges.php]]

[[Les charges sociales, un fardeau pour les entrepreneurs ?|http://www.enviedentreprendre.com/2008/11/les-charges-soc.html]]
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Les "règles du jeu" (nouvelles cotisations, modifications des taux et des bases de cotisations) changent à une telle vitesse, qu"il ne nous est pas possible, dans le cadre de ce site personnel de les mettre à jour systématiquement et de manière fiable. 

Les sites professionnels se sont également considérablement développés ces dernières années. 
Aussi préférons nous vous diriger vers les sites officiels (et notamment le site de l'URSSAF) qui rendent parfaitement compte de l'évolution des textes.</p>

<h3>Taux et montants</h3>

Sur le site de l'URSSAF

!Un peu d'histoire

L'histoire mouvementée du SMIC

D’où vient le SMIC ? Comment a-t-il été mis en place ? L’actualité sociale - et l’imbroglio des 35 heures - nous invite à relire l’histoire mouvementée du SMIC.
    
L’histoire mouvementée du SMIC a déjà connu de nombreux avatars. Elle ne remonte pourtant pas à la nuit des temps. On ne retrouve pas la trace de la revendication d’un salaire minimum applicable sur tout le territoire national et pour toutes les professions. Pas un mot d’un tel salaire, ni dans le grand plan de rénovation économique élaboré par la CGT en 1933-1935, ni dans le programme du Front populaire.

Tout ce qu’on demandait alors avec continuité, c’était des salaires minima professionnels et régionaux, fixés de préférence par convention collective.
      
!!Du salaire minimum vital au SMIG

C’est la Charte du travail promulguée le 4 octobre 1941 qui a ouvert la voie. Il y est parlé d’un salaire minimum vital et cette notion a nécessairement un caractère universel : le minimum vital est le même, pour tout le monde, quelle que soit la profession. Reste que le coût de la vie n’est pas partout le même ce qui était beaucoup plus sensible alors qu’aujourd’hui. On avait donc divisé le pays en une vingtaine de « zones de salaire », avec chacune un taux différent du salaire minimum, mais tous les salaires minima procédaient dégressivement de celui de la zone 0 (Paris) selon un pourcentage fixé : zone -2,5%, zone -4%, etc... ce qui permettait de maintenir l’unité tout en respectant la diversité.

Ce système des zones ne devait disparaître qu’en mai 1968 : il n’y avait alors plus que deux zones.

La loi du 11 février 1950 sur les conventions collectives rendit aux partenaires sociaux la liberté de négocier les salaires, suspendue dès le début des hostilités en 1939, mais à la fois pour laisser au gouvernement une flexibilité d’intervention dans le domaine des salaires et pour rassurer les syndicats qui craignaient de ne pas être de force, du moins dans certains secteurs d’obtenir des salaires convenables, la loi créa un salaire minimum national interprofessionnel garanti, le SMIG (SMNIG aurait été imprononçable) que le gouvernement fixerait par décret à partir d’un budget type - celui des manœuvres célibataires dans la métallurgie parisienne - établie par une commission paritaire des partenaires sociaux.

Ceux-ci n’ayant pu s’entendre, le gouvernement, le 23 août 1950, fixa autoritairement le SMIG à 78F pour la région parisienne, 64F pour la zone la plus basse.

L’inflation alors demeurait forte, à deux chiffres selon l’expression consacrée, et les syndicats craignant que les salaires établis par convention ou accord collectifs ne fussent vite rattrapés par les prix : pour les rassurer, le gouvernement Pinay fit voter la loi du 18 juillet 1952 qui établissait l’échelle mobile du SMIG. Chaque fois que la hausse de l’indice des prix atteindrait 5%, le SMIG serait réévalué proportionnellement. Toutefois, entre deux réévaluations du SMIG, il devrait s’être écouler au moins quatre mois. 5% d’inflation en 4 mois !

Une loi du 29 juin 1957 devait ramener à 2% la hausse de l’indice des prix, afin d’atténuer l’effet inflationniste d’une hausse trop brutale du SMIG et ses répercussions sur l’ensemble de la masse salariale.

En ces années de prospérité où une large partie des ouvriers a atteint le genre et le niveau de vie de la petite bourgeoisie, le niveau moyen du salaire a monté beaucoup plus vite que l’indice des prix, si bien que le SMIG se trouvait très loin au-dessous du salaire moyen. Pour que les Smigards de moins en moins nombreux bénéficient eux aussi du progrès économique général, les syndicats (FO en tête) réclamèrent la double échelle mobile du SMIG. Il serait indexé à la fois sur l’indice des prix et sur l’accroissement de la richesse nationale.

!!1970 : création du SMIC

La loi du 2 janvier 1970, présentée par Chaban-Delmas, remplaça le SMIG par le salaire minimum de croissance (SMIC), indexé à la fois sur le prix et sur les salaires : l’accroissement annuel du pouvoir d’achat du SMIC ne peut être inférieur à la moitié de l’augmentation du pouvoir d’achat des salaires moyens enregistrés par l’enquête trimestrielle du ministère du travail.

Ce système qui nous régit toujours a entraîné une hausse considérable du salaire minimum et par voie de conséquence une multiplication du nombre de smicards, non par paupérisation, mais par relèvement du niveau de vie de ceux qui gagnent le moins. Conséquence : un écrasement de la hiérarchie qui n’est certainement pas propice à l’émulation. Conséquence aussi : le rétrécissement du champ d’action de la négociation collective, les gains de productivité et autres améliorations qui permettaient de satisfaire les revendications étant absorbés chaque année par la hausse du SMIC.

Ainsi le SMIC est devenu le principal moteur du mouvement des salaires au détriment des salaires négociés. Par crainte de leur propre faiblesse, les syndicats ont demandé à la loi de protéger fortement les salaires, mais ils ont ainsi réduit considérablement leurs possibilités d’intervention. Ils ont laissé retirer de dessous la meule une bonne partie du grain qu’ils auraient eu à moudre, selon la formule fameuse d’André Bergeron.</p>

!!L’imbroglio des 35 heures.

Les lois Aubry sur les 35 heures ont perturbé le fonctionnement de ce mécanisme qui, en dépit de ses inconvénients semblait tomber au rang de la routine, y compris les polémiques annuelles sur la nécessité ou non du fameux « coup de force ».

En imposant les 35 heures, le gouvernement entendait bien que ces 35 heures fussent payées 39, y compris pour les salaires payés au SMIC. Or le SMIC était et reste un salaire horaire. Il aurait donc fallut l’accroître de 11,4% pour que la réduction du temps de travail n’entraîne pas de baisse de salaire hebdomadaire (ou mensuelle). C’était parfaitement impossible, d’autant plus que très sagement cette fois, on n’exigeait pas que toutes les entreprises passent en même temps au 35 heures - une simultanéité qui avait provoqué un véritable désastre économique en novembre 1936, lors du passage aux 40 heures.

On imagina donc de doubler le SMIC par une garantie de rémunération mensuelle (GRM). La loi décréta que les salaires qui passeraient aux 35 heures conserveraient une rémunération mensuelle minimale égale à 169 fois (les 39 heures) le SMIC horaire à la date où serait effectué le passage, la différence entre 169 fois et 151,3 fois le Smic étant comblée par le versement d’un « complément différentiel de salaire ».

Le ministre avait-il prévu où menait cette disposition ? Chaque année, du fait de sa double indexation (et des « coups de pouce ») le SMIC est relevé au 1er juillet et chaque année monte aussi la GRM (SMICx169) de ceux qui passent aux 35 heures après le 1er juillet, sans que soit relevées dans la même proportion les GRM des années précédentes.

Il existe donc des GRM de valeur différente ; 1100,67 €, pour ceux qui sont passés aux 35 heures avant le 30 juin 1999, 1114,35 avant le 30 juin 2000, 1147,52 après 2001 et désormais 1154,27 depuis le 1er juillet 2002. Ce qui donne en divisant par 152, des salaires minima de fait de 7,25-7,34-7,47-7,56 et 7,61 €. Les salaires qui sont passés les premiers aux 35 heures, qui ont donc fait preuve de bonne volonté et essuyé les plâtres se voient -curieuse récompense- attribué la garantie mensuelle la plus faible.

A ces cinq SMIC en quelque sorte informulés s’ajoutait bien entendu le SMIC officiel porté le 1° juillet 2002 à 6,83 € applicable aux salaires demeurés à 39 heures. On avait en fait six taux différents du SMIC. La loi donnait cinq ans au gouvernement pour faire en sorte que le 1er juillet 2005, le SMIC horaire officiel ait rattrapé tous les autres, afin que la garantie de rémunération mensuelle ne soit plus nécessaire. C’est cet imbroglio que le gouvernement Raffarin avait à débrouiller.

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La reproduction de cet article est possible, sans frais, en mentionnant la source et l'adresse internet de notre site. L'autorisation écrite préalable de la rédaction est nécessaire (info@istravail.com) [[© Institut Supérieur du Travail|http://www.istravail.com/]]

!Historique des valeurs du SMIC

[[Historique des valeurs du SMIC depuis 1980|href="http://www.bontemps.fr/smic.asp]]

[[Historique du SMIC et du minimum garanti depuis 1970|http://www.urssaf-lille.fr/guide/histosmic.htm]]

<p><a href="../../utilitaires/531.htm" target="_self">Voyez aussi notre article </a></p>

Salariés et employeurs cotisent simultanément aux mêmes caisses de cotisation et en couverture des mêmes protections sociales en faveur des salariés. Autrement dit, l'employeur finance une grande part des couvertures sociales de ses salariés.

Les bases de cotisations sont en générales identiques pour la part salariale et pour la part patronale, mais les taux de cotisations ne sont pas les mêmes.

Elles sont dues à divers titres:

!!!13.3.1- Les cotisations salariales et patronales dues à la sécurité sociale
<p > <b>Versement transport</b></p>
<p >Le versement transport est une taxe, concernant 
	les entreprises de plus de 9 salariés, dans certaines agglomérations de plus 
	de 200 000 habitants.</p>
<p ><b>Rappels:</b></p>
<p >Tranche A: Dans la limite du plafond de la 
	sécurité sociale.</p>
<p >Tranche B: de 1 à 4 fois le plafond de la sécurité 
	sociale.</p>
<p >Tranche C: De 4 à 8 fois le plafond de la sécurité 
	sociale.</p>
<h3>13.3.1.1- Plafond sécurité 
	sociale</h3>
<p><a href="http://www.urssaf-lille.fr/guide/histoplafond.htm" target="_blank">Historique des plafonds de la s&eacute;curit&eacute; sociale depuis 1945 </a></p>
<p ><a href="http://www.urssaf.fr/profil/employeurs/chef_dentreprise,_activite_generale/vos_salaries_-_vos_cotisations/taux_et_montants_05.html#OG2126" target="_blank">Plafond par p&eacute;riodicit&eacute; </a></p>
<p ><a href="http://www.urssaf.fr/profil/employeurs/chef_dentreprise,_activite_generale/vos_salaries_-_vos_cotisations/taux_et_montants_05.html#OG2132" target="_blank">Calcul au trenti&egrave;me </a></p>
<p >A titre de comparaison, les cotisations de 
	sécurité sociales se calculaient ainsi au 01 janvier 1989:</p>
<p >Cotisations salariales dues à la sécurité sociale:</p>
<p >- Assurance maladie: 5,90% du salaire total</p>
<p >- Assurance veuvage: 0,10% du salaire total</p>
<p >- Assurance vieillesse: 7,60% du salaire plafonné 
	de la sécurité sociale</p>
<p ><b>Plafond de la sécurité sociale 1994:</b></p>
<p><img width=254 height=164
src="/TQG/Chapitre13/Images/image174.gif" v:shapes="_x0000_i1114"></p>
<p >Les modifications des plafonds sont publiées 
	par décrets ministériels.</p>
<p ><b>Plafond de la sécurité sociale 1995:</b></p>
<p><img width=254 height=164
src="/TQG/Chapitre13/Images/image176.gif" v:shapes="_x0000_i1115"></p>
<h3>13.3.1.2- Contribution 
	sociale généralisée</h3>
<p >Depuis le 1er juillet 1993, le taux de cette 
	contribution à charge des salariés est fixé à 2,40%. Ce taux s'applique sur 
	un montant égal à 95% du salaire brut avant déduction des abattements supplémentaires 
	pour frais professionnels.</p>
<p >Compte tenu de la non-déductibilité fiscale 
	de la majoration de CSG intervenue en juillet 1993, il n'est plus nécessaire 
	de distinguer sur les bulletins de paye la CSG à 1?10% et celle à 1,30%.</p>
<p >Pour la détermination du net imposable, il 
	convient, en revanche, désormais de réintégrer l'ensemble de la CSG à 2,40%.</p>
<h2 class="h2">13.3.2- Les cotisations salariales et patronales d'assurance chômage</h2>
<p>&nbsp;</p>
<h3 class="h3">13.3.2.1- Cotisation d'assurance chômage</h3>
<p >A compter du 1er janvier 1994, L'association 
	pour la structure financière , qui permet le versement dès l'âge de 60 ans et 
	sans abattement des retraites complémentaires, porte ses taux de 1,80% à 1,96% 
	sur la tranche A et de 2% à 2,18% sur la tranche B (accord du 30 décembre 1993).</p>
<h2 class="h2">13.3.3- Les cotisations salariales et patronales pour la retraite complémentaire</h2>
<h3 class="h3">13.3.3.1- Régime des salariés non cadres</h3>
<p><img src="/TQG/Chapitre13/Images/image180.gif" width="550" height="152"></p>
<p>13.3.3.2- 
  Régime des salariés cadres</p>
<p>&nbsp;</p>
<p >(1) La répartition entre l'employeur et le 
	salarié doit être fixée par accord d'entreprise. En l'absence d'accord, c'est 
	la répartition en tranche B qui s'applique à la tranche C. La cotisation sur 
	la tranche C pour les cadres supérieurs est obligatoire depuis le 1er janvier 
	1991</p>
<p >L'APEC (Association pour l'Emploi des Cadres, 
	concerne bien l'assurance chômage, mais est payée à la caisse de retraite des 
	cadres.</p>
<h2 class="h2">13.3.4- Les cotisations salariales et patronales pour la prévoyance des cadres</h2>
<p >Calculé sur la tranche A au taux de 1,5% à 
	charge de l'employeur. Il est bien entendu que ce calcul est un calcul minimum. 
	Rien n'empêche aux salariés de cotiser également et à des taux plus élevés.</p>
<p ><b>Remboursement forfaitaire des frais de déplacement 
	admis par l'URSSAF et le fisc pour 1995</b></p>
<p >Le minimum garanti retenu comme base de diverses 
	indemnités, allocations ou primes est égal à 17,50 F en métropole. </p>
<p ><b>Barème fiscal de remboursement des frais 
	kilométriques pour 1994 (janvier 1995), hors frais de garage</b></p>
<p><u><img src="/TQG/Chapitre13/Images/image184.gif" width="394" height="213"></u></p>
<p ><b>Exemple de calcul pour un véhicule de 5 
	CV:</b></p>
<p ><b>Pour 4 000 Km</b></p>
<p >4 000 x 2,67 F = <b>10 680 F</b></p>
<p ><b>Pour 12 000 Km:</b></p>
<p >6 007 + (12 000 x 1,469 F) = <b>23 635 F</b></p>
<p ><b>Pour 22 000 Km</b></p>
<p >22 000 x 1,77 F = <b>38 940 F.</b></p>
<p >où &quot;d&quot; égal la distance parcourue 
	à titre professionnel</p>
<div9> 
</div>

<div id="rightcontent">
<p class="SideBarTitle">En marge...</p>
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</UL>

|bgcolor(#B0E0E6):padding:5px;width:50%;text-align: left;''Cet article est obsolète. ''|

!!!13.4.1- La taxe d'apprentissage (déclaration N° 2482)

Elle est égale à 0,50% + 0,1% soit 0,60% de la masse salariale ajustée (Cf calculs).

Sont assujetties à la taxe d'apprentissage:
* Les personnes physiques (entreprises individuelles) et les sociétés soumises au régime fiscal des sociétés de personnes, lorsqu'elles exercent une activité commerciale, industrielle, artisanale ou assimilée.
* Les sociétés et autres personnes morales passibles de l'impôt sur les sociétés.
* Les sociétés coopératives de production, transformation, conservation et vente de produits agricoles et leurs unions.

Elle assure le ''financement de l'apprentissage'' (formation technique) ''et de la formation initiale'' des élèves apprentis. Elle permet donc de financer des établissements dispensant des formations pour les jeunes avant l'entrée dans la vie active. Elle se distingue donc totalement de la formation continue.

Comment est elle calculée:

!!!!13.4.1.1- La taxe brute
Le montant a prendre en compte est le ''total des salaires bruts'' versés au cours de l'année civile écoulée (déclaration DAS1). Ce total doit inclure les avantages en nature, mais il est possible d'effectuer les abattements spéciaux prévus pour certaines catégories de salariés (Exemple: abattement de 30% sur le salaire brut pour les VRP)

Le montant de la taxe brute est obtenu en multipliant le montant de la base ainsi trouvée par 0,5%. Le montant de la taxe brute est arrondi au franc le plus proche.

!!!!13.4.1.2- Déduction des frais de chambre de commerce et d'industrie.
On peut éventuellement déduire du montant de la taxe brute ''une partie des frais de chambre de commerce et d'industrie'' qui sont acquittées au titre de la ''formation professionnelle'' (TP, déclaration N° 1325 TP). Ce montant figure dans la case 14 de l'imprimé.

Que représente ce montant:
Il inclut les frais de gestion de la fiscalité directe locale.

Cette somme est destinée au ''financement des actions de formation continue des artisans.'' Elle est affectée à concurrence de 131,25 pour 1993 soit ''25% du maximum du droit fixe'' aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles. Le solde est versé aux fonds d'assurance formation créés par les chambres des métiers, ou à ceux auxquels elles adhèrent.

Le montant de la base de cette déduction est multiplié par un pourcentage de 40,05% (pour les départements 75-92-93-94) pour obtenir le montant à déduire.

Attention cependant, la déduction ainsi opérée ne peut excéder 71% de la taxe brute

''Extrait de la déclaration de la taxe professionnelle''

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!!!!13.4.1.3- Cotisation complémentaire de 0,1%
Le montant des salaires bruts (même base que pour le 0,5%) est multipliée par 0,1% et arrondi au franc le plus proche pour obtenir le montant de la cotisation complémentaire. Cette cotisation est cependant exonérée si elle est inférieure à 100 F. Cette cotisation est obligatoire et peut être versée en même temps que le 0,5% en ''indiquant cependant le nom d'un organisme de mutualisation'' auquel les sommes seront versées (par exemple chambre d'apprentissage de l'ameublement) qui transférera elle même les montant à des ''organismes de formation du secteur professionnel''

!!!!13.4.1.4- TVA sur le 0,1%
La cotisation 0,1% est soumise à la TVA. Le montant net à payer sera donc un montant TTC. La taxe est récupérable par l'entreprise.

Elle est versée annuellement ''avant le 5 avril'' de l'année suivant le paiement des salaires.

Certaines dépenses en faveur de l'apprentissage (salaire des apprentis et des responsables de formation pratique, subventions aux centres de formation et aux écoles d'enseignement technique sont imputables sur le montant de la taxe à payer.

!!!13.4.2- Participation à la formation professionnelle
Elle est égale à ''1,50% de la masse salariale ajustée'' pour les entreprises de plus de 10 salariés.

Elle est égale à ''0,15% du plafond annuel de la sécurité sociale'' pour les travailleurs indépendants et les professions libérales non salariées.

!!!!13.4.2.1- Pour les entreprises de plus de 10 salariés (déclaration N° 2483)
!!!!!13.4.2.1.1- Principe:
Toute entreprise occupant au moins 10 salariés est soumis à l'obligation de participer au développement de la formation professionnelle continue (art.235 ter C du CGI, art. L.950-1, L.951-1 du code du travail).

Cette obligation s'entend sous réserve que, dans l'année civile, l'employeur ait occupé un nombre mensuel de salariés au moins égal à 10. Ce calcul s'effectue dans le cadre de l'entreprise dans son ensemble, incluant les établissements, c'est à dire les unités de production n'ayant pas d'existence juridique propre.

!!!!!13.4.2.1.2- Cette obligation incombe:
* A toute entreprise quelle que soit sa forme juridique (entreprise individuelle, société commerciale, association, groupement d'intérêt économique...)
* A toute entreprise quelle que soit son activité (société culturelle, de services, agricole, maritime, industrielle, commerciale, d'enseignement...).
* A toute entreprise quel que soit son régime d'imposition (forfait ou bénéfice réel).
* Aux établissements publics à caractère industriel et commercial et aux établissements publics à caractère administratif ne relevant pas d'une collectivité publique (par exemple, office national interprofessionnel des céréales).
* Aux employeurs étrangers établis ou domiciliés en France, c'est à dire possédant un centre d'opérations présentant un caractère de permanence suffisant et doté d'une certaine autonomie.
* Aux employeurs des départements d'outre mer sous réserve de quelques adaptations.

!!!!!13.4.2.1.3- Sont exclus de cette obligation:
* L'état, les collectivités territoriales, les établissements hospitaliers et leurs établissements publics à caractère administratif.
* Les ambassades et consulats étrangers.

!!!!!13.4.2.1.4- Montant de la participation:
La participation des employeurs au développement de la formation professionnelle continue se calcule sur la base des salaires de l'année considérée.

L'assiette de la participation est constituée par le montant des ''salaires bruts'' effectivement payés entre le 1er janvier et le 31 décembre de l'année précédente le paiement, à l'exclusion des rémunérations versées aux intermittents du spectacle pour les entreprises relevant de l'AFDAS (art.235 ter du CGI)

Les commissions futures calculées sur le chiffre d'affaires de l'année entreront dans l'assiette des salaires de l'année suivante.

!!!!!13.4.2.1.5- Le taux de participation minimale
Le taux de 1,5% pour 1993 de participation minimale au développement de la FPC est calculée sur cette masse salariale de l'année. Les entreprises de travail temporaire qui emploient 10 salariés et plus doivent consacrer au minimum 2% de leur masse salariale brute annuelle au financement de la formation de leurs salariés. (Accord national du 15.10.91 (CC 91/48) étendu par arrêté du 23.11.92 (JO du 22.12.92) (Art.L.951-1 du code du travail).

Le montant minimal de participation obtenu par ce taux est comparé au montant des dépenses de formation effectivement consenties par l'employeur. Le résultat de cette comparaison peut faire apparaître un excédent ou une insuffisance de dépenses et, à ce titre est reportée dans le cadre J de la déclaration N° 2483.

Le taux de 1,5% est réparti de la manière suivante:

!!!!!13.4.2.1.6- Financement de l'alternance:
Financement de l'embauche des jeunes (16-25 ans) par la mise en place:
* De contrats de qualification
* De contrats d'insertion professionnelle
* Entreprises assujetties à la taxe d'apprentissage: 0,4%
* Entreprises non assujetties à la taxe d'apprentissage: 0,3%

!!!!!13.4.2.1.7- Financement congé individuel de formation:
Financement de formations dans le cadre du congé individuel de formation
* Entreprises assujetties à la taxe d'apprentissage: 0,2%
* Entreprises non assujetties à la taxe d'apprentissage: 0,2%

!!!!!13.4.2.1.8- Financement des plans de formation:
Financement de formations pour les salariés de l'entreprise.
Quand tout ou partie n'a pas été utilisé par l'entreprise pendant l'année en cours (formations internes à l'entreprise) les fonds peuvent être versés:
* Soit a un organisme agréé
*Financement de formation externe pour les salariés de l'entreprise
* Soit à un organisme collecteur habilité au titre de la loi de 1976.
Financement de formations pour les travailleurs privés d'emploi
* Entreprises assujetties à la taxe d'apprentissage: 0,90%
* Entreprises non assujetties à la taxe d'apprentissage: 1%

!!!!13.4.2.2- Pour les travailleurs indépendants et les professions libérales et non salariées. (déclaration N° 2486)
Depuis la loi N° 91-1405 du 31 décembre 1991, les employeurs occupant moins de 10 salariés et les professions non salariées doivent contribuer au développement de la FPC en versant chaque année à un organisme collecteur une contribution spécifique.

Les employeurs occupant moins de 10 salariés doivent verser:
* Au titre de la contribution formation continue:
**Une contribution au moins égale à 0,15% de la masse salariale brute annuelle
* Au titre du financement des formations en alternance

L'orsqu'ils sont redevables de la taxe d'apprentissage, payer en plus une cotisation égale à 0,10% du montant brut des salaires versés au cours de l'année, destiné au financement des formations en alternance. A la différence des entreprises d'au moins 10 salariés, les employeurs de moins de 10 salariés ne peuvent jamais exposer directement des dépenses de formation pour leurs salariés. Ils sont toujours tenus de se libérer de leur obligation en versant leur contribution à un organisme collecteur agréé (OCA)
* Au titre du financement des congés CDD

En outre, s'ils emploient des salariés à contrat à durée déterminée (CDD), ils sont redevables d'une contribution spécifique calculée sur la masse salariale de ces contrats (1%). Ce versement permet de financer les congés individuels de formation des CDD. Il est effectué auprès d'un organisme paritaire agréé au titre des congés individuels de formation (OPACIF) de leur branche professionnelle ou à défaut, interprofessionnel territorialement compétent (un FONGECIF par exemple).

Depuis le 1er janvier 1992, les travailleurs indépendants, membres des professions libérales et non salariées, qu'ils soient ou non employeurs, sont redevables d'une contribution au moins égale à 0,15% du montant annuel du plafond de la sécurité sociale. Ce droit à la formation entraîne l'obligation d'acquitter une contribution sauf lorsque le compte a été radié au titre de l'exercice considéré. Ce montant est:
* Forfaitaire pour l'année,
* dû quel que soit le montant des revenus professionnels (aucune dispense n'est donc prévue),
* et non fractionnable

Les personnes concernées sont celles dont la rémunération ne peut être prise en compte pour la détermination du montant des salaires entendu au sens de l'article 231 du code général des salaires (traitements, salaires, indemnités ou émoluments servant au calcul de la taxe sur les salaires).

Par conséquent, les PDG, DG de sociétés anonymes et les gérants minoritaires de SARL notamment, sont exclus du champ d'application de cette contribution.
*Pour 1992: 216 F
*Pour 1993: 225 F
*Pour 1994: 230 F (1)
(1) Le plafond annuel moyen pour 1994 s'élève à 153 120 (Cf N° 3.1 - Plafonds de sécurité sociale 1994). Au titre de 1994, la cotisation est donc fixée à 230 F (229,68 F).

En 1992 cette obligation pouvait être accomplie:
* soit par un paiement direct à un organisme collecteur agréé (Fond d'assurance formation des salariés -OCA)
* soit en acquittant cette contribution à l'URSSAF qui en assure le recouvrement pour le compte des fonds d'assurance formation de non salariés. (Ce qui n'est plus le cas: voir ci-dessous)

Il existe trois fonds d'assurance formation de non salariés:
* A.G.E.F.I.C.E. (Association de gestion du financement de la formation des chefs d'entreprise)
>15, Rue de Rome - 75008 PARIS.
>Champ géographique national. Champ d'activité: chefs d'entreprises des secteurs de l'industrie, du commerce et prestataires de services, à l'exclusion des chefs d'entreprise compris dans le champs d'application des professions libérales.

* F.I.F. - P.L. (Fonds interprofessionnel des professionnels libéraux)
>38, Rue Boissière - 75116 PARIS Tel: 47.55.40.51
>Champ géographique national. Champ d'activité: professionnels libéraux, hors médecins.

* F.A.F. de la profession médicale
>13, Rue Lafayette - 75009 PARIS Tel: 45.26.69.05
>Champ géographique national. Champ d'activité: médecins exerçant à titre libéral.

Attention: la loi portant diverses dispositions d'ordre social (DDOS) du 4 février 1995, exonère les personnes dispensées du versement de la cotisation personnelle d'allocations familiales, qui justifient d'un revenu professionnel non salarié non agricole, inférieur à un montant déterminé dans les conditions prévues à l'article L.242-11 du code de la sécurité sociale. Il en est de même pour les entreprises relevant du répertoire des métiers et les chefs d'exploitation ou d'entreprise agricole.

De plus, la loi DDOS impose désormais aux non salariés de verser leur contribution à l'un des trois fonds d'assurance formation de non salariés habilités (Cf fonds ci-dessus).

Les travailleurs indépendants n'ont désormais plus le choix entre le versement à un organisme collecteur agréé pour recevoir les contributions des employeurs de moins de 10 salariés (OCA), et le versement à un F.A.F. de non salariés par l'intermédiaire de l'URSSAF.

Seule l'URSSAF pourra donc procéder à un prélèvement de la contribution à la date du 15 mai 1995 au titre de l'année 1994 et à la date du 15 février de l'année N+1 pour les contributions suivantes.

!!!13.4.3- Participation à l'effort de construction
Les employeurs occupant dix salariés au moins doivent investir annuellement, dans la construction des logements, des sommes représentant 0,65% des salaires bruts de l'année précédente (dont 0,072% pour le logement des travailleurs immigrés et 0,578% pour les logements de l'ensemble des salariés).

A défaut d'avoir réalisé cet investissement obligatoire, l'employeur doit verser une taxe fiscale égale à 2% des salaires bruts.

!!!13.4.4- Versement de transport
Les employeurs occupant plus de 9 salariés dans la région parisienne et dans certaines agglomérations de plus de 30.000 habitants, sont redevables d'un versement destiné aux transports en commun. ''Ce versement est payable en même temps que les cotisations de sécurité sociale.''

Son montant varie suivant les localités entre 0,10% et 2% des salaires bruts.

!!!13.4.5- Taxe sur les salaires
Cette taxe n'est due que par les employeurs qui ne sont pas assujettis à la TVA pour au moins 90% de leurs recettes. Ce cas est rare en pratique.

Le taux normal de la taxe sur les salaires est de 4,25% des salaires bruts. Il existe également des taux majorés (8,50% et 13,60%) pour les rémunérations individuelles élevées.

!!!13.4.6- Les autres charges sociales patronales
Les charges patronales ne se limitent pas au paiement des cotisations et taxes basées sur les salaire!. Les employeurs financent également le fonctionnement d'institutions et d'œuvres utiles aux salariés

Certaines de ces institutions doivent être mises en place et par conséquent financées obligatoirement. Ce sont:
* Le comité d'entreprise
* Le comité d'hygiène et de sécurité

Ces deux comités sont obligatoires dans les entreprises comptant au moins 50 salariés.
- La surveillance médicale des salariés qui est obligatoire dans toutes les entreprises.
Fréquemment, l'employeur subventionne bénévolement des oeuvres telles que: équipes sportives, crèches, arbre de noël...

!!!13.5.1- Rappels et règles de calculs définies par l'administration
!!!!13.5.1.1- Les jours
*Jours ouvrés = Du lundi au vendredi inclus soit (5 jours)
*Jours ouvrables = Du lundi au samedi inclus soit (6 jours)
*Jours calendaires= Du lundi au dimanche inclus soit (7 jours)

!!!!13.5.1.2- Les heures légales de travail (normes administratives)
*Par jour = 7.80 centièmes d'heures
*Par semaine = 7.80 x 5 = 39 heures
*Par mois = 39 x 52 (semaines) / 12 (mois) = 169 heures
*Par an (par hypothèse sur 12 mois consécutifs) = 169 x 12 = 2.028 heures

!!!!13.5.1.3- Droits aux congés payés
!!!!!13.5.1.3.1- En jours
Droit fixé à 2,5 jours ouvrables de congés acquis par mois

soit 2,5 x 12 = 30 jours ouvrables par mois complet de travail (169 heures)
30 jours ouvrables = 30 / 6 x 7 = 35 jours calendaires soit 5 semaines effectives (7 x 5)

!!!!!13.5.1.3.2- En heures payées
30 x 7,80 = 234 heures
Une année payée pour un salarié correspondra donc à:
2.028 - 234 = 1794 heures effectivement travaillées et payées
234 heures non travaillées mais payées (Congés payés)
2.028 heures payées

Bien que le salarié ne travaille pas 12 mois consécutifs, il sera payé sur la base de 12 mois entiers (2.028 heures), comme s'il n'avait pas pris de congés.

Dans le cas où un salarié entre ou sort de la société en cours de mois (ou bien s'il effectue des mois irréguliers), on pourra abaisser le nombre de jours de congés acquis au prorata du nombre de jours travaillés ou du nombre d'heures travaillées. On appliquera alors la formule:

Heures de présences x 2.5 / 169 heures

''Mois de clôture des congés payés''
Les droits à congés payés sont acquis par les salariés mois par mois au cours de la période allant du 1er juin de l'année en cours au 31 mai de l'année suivante; ils sont généralement utilisés par les intéressés au cours de cette dernière année, en principe pendant la période légale fixée du 1er mai au 31 octobre.

Le mois de clôture des congés payés est donc traditionnellement le mois de mai. Dans certaines professions, cette période de référence est différente. Il faut donc sélectionner le mois au cours duquel devra s'effectuer la clôture des congés payés.

!!!13.5.2- Modes de calcul
La loi prévoit deux modes de calcul des indemnités de congés payés, le plus favorable pour le salarié devant être retenu par l'employeur.

!!!!13.5.2.1- Règle du maintien du salaire
On calcule l'indemnité de congés payés en fonction du salaire qui aurait été perçu par le salarié s'il n'avait pas été en congés. Le salaire servant en compte pour le calcul sera donc le salaire versé au salarié au moment où celui-ci prend ses congés.

!!!!13.5.2.2- Règle du dixième.
On calcule l'indemnité en prenant 10% de la rémunération totale perçue pendant la période de référence précédente.

Exemples d'application.

''1- Pour un mensuel par la règle du maintien du salaire''

Un salarié perçoit un salaire mensuel de base de 10.000 francs pour une durée de travail de 169 heures (cas général).

Son salaire annuel congés payés inclus sera donc de 10.000 x 12 = 120.000 Francs.

Ce salaire annuel sera décomposé comme suit:
|correspondant aux heures effectivement travaillées|10.000 / 169 x 1.794 =| 106.153,85|
|correspondant aux congés payés pris |10.000 / 169 x 234 = | 13.846,15|
|>|Soit au total| 120.000,00|

Soit 10.000/169*7.8*30= 13.846,15

Pour un hebdomadaire par la règle du maintien du salaire (employée de maison par exemple)

L'employeur divise le salaire brut hebdomadaire par 6 pour obtenir l'indemnité correspondant à un jour ouvrable de congé, puis multiplier le montant obtenu par le nombre de jours auxquels le salarié à droit.

Pour calculer le nombre de jours de droits acquis, il suffit de compter combien de mois de travail ont été accomplis pendant la période de référence.

Par exemple, une personne engagée le 1er décembre 1994 aura un calcul de CP sur la base de 6 mois de présence (1er décembre 1994 au 31 mai 1995), soit 15 (2,5 x 6). Peu importe qu'elle ait travaillée des mois complets ou non.

Si le nombre obtenu n'est pas entier, la durée du congé est automatiquement portée au nombre entier supérieur. Par exemple si l'employé a travaillé 7 mois au cours de la période de référence le nombre sera de 18 jours au lieu de 17,5.

''2- Pour un mensuel, selon la règle du 10eme''

Rémunération totale perçue pendant la période travaillée:

10.000 / 169 x 1.794 = 106.153,85

Soit une indemnité de 106.153,85 / 10 = 10.615,39

On voit que dans ce cas-ci il faudra appliquer la règle du maintien du salaire plus avantageux pour ce salarié.

Ces principes de base étant établis, de nombreux cas particuliers peuvent se présenter mais seront traités suivant les mêmes principes de calcul.

Une personne travaillant à mi-temps (169 / 2) soit 4,50 centièmes d'heures aura droit à 2,5 / 2 = 1,25 jours de congés payés par mois soit à 1,25 x 12 = 15 jours ouvrables par an, soit 15 / 6 x 7 = 17,5 jours calendaires (ou bien encore 30 / 2 = 17,5)

De même une personne travaillant 2 heures par mois aura droit à:

2,5 / 169 x 2 = 0,0295856 jours par mois soit 0,0295856 x 12 = 0, 36 jours par an

Pour un hebdomadaire par la règle du 10ème (employée de maison par exemple), le calcul consiste a additionner tous les salaires bruts perçus au cours de la période de référence, puis de les diviser par 10.

''Principe des congés payés acquis (règle administrative)''

Période de référence:
Du 1er juin au 31 mai N-1

Période en cours
Du 1er janvier au 31 décembre N

Les congés pris sur la période en cours sont calculés d'après les salaires versés sur la période de référence

''Calcul des droits''

Suivant les données les calculs se feront de manière différentes, mais les résultats seront toujours identiques

Exemple:

Un salarié est embauché le 01/01/N
Nombre de jours acquis par mois = 2,5
Jours acquis à la période de clôture des CP (31/05/N):
du 01/06/N-1 au 31/05/N= 2,5*5=12,5 jours

Les droits à congés payés sont acquis par les salariés mois par mois au cours de la période allant du 1er juin de l'année en cours au 31 mai de l'année suivante; ils sont généralement utilisés par les intéressés au cours de cette dernière année, en principe pendant la période légale fixée du 1er mai au 31 octobre.

''Les indemnités''

L'indemnité compensatrice de congés payés

Dans le cas de rupture de contrat de travail (par exemple), si le salarié n'a pu bénéficier de l'intégralité des congés qui lui sont dûs, il doit recevoir une indemnité compensatrice tenant compte d'une part des jours de congés acquis pendant la période précédente et d'autre part, de ceux correspondant à la période en cours.

En tenant compte de la règle du maintien du salaire ce total en jours serait égal à:

Dans SAARI paye Major:

TOTCONG= CONGAPRE + COACOURS + COACMOIS

Soit: Total des jours de congés= congés acquis durant la période précédente + congés acquis sur la période en cours + congés acquis durant le mois en cours.

Calcul du brut auquel le salarié peut prétendre pour ses congés payés

1- Règle du maintien du salaire
CCP2: TOTCONG x 7.80 x SALHOR.

2- Règle du 10eme
BRUTPREC x 1/10 x COPRIMOIS x 1/30

La méthode de calcul consiste donc:

1- A calculer le nombre de jours de CP à prendre
2- En fonction du salaire horaire ou journalier de la période de référence à effectuer le calcul

10.000 / 169 x 7.80 x 30

Certains logiciels comme ORDIPAYE s'appuient sur la notion de jours moyens travaillés par mois pour calculer le montant journalier servant de base au calcul des congés payés:

Soit un salarié mensuel percevant 10.000 Francs par mois. Si le nombre moyen de jours travaillés est défini comme étant 22 (par exemple) alors le salaire journalier sera égal à : 10.000 / 22 = 454.54. En conséquence, une journée de congés pris sera rémunérée à ce montant. Ceci correspond à notre avis à un calcul approximatif, ne correspondant pas en tout cas au calcul préconisé par l'administration

''L'indemnité de licenciement''

Les indemnités de licenciement sont elles imposables?

Si un salarié est licencié par son employeur, il peut percevoir une indemnité légale, une indemnité conventionnelle ou d'autres sommes versées en vertu d'accords particuliers. Selon que le salarié se trouve dans l'un ou l'autre cas de figure, les indemnités de licenciement sont totalement ou partiellement exonérées de l'impôt sur le revenu.

L'indemnité légale.

C'est le minimum auquel peut prétendre tout salarié licencié. Prévue par l'article l 122-9 du code du travail ou par l'article 5 de l'accord de mensualisation du 10 décembre 1977, elle n'est jamais imposable. Elle ne doit donc pas être portée sur la déclaration des revenus.

L'indemnité conventionnelle.

Elle est prévue par la convention collective ou l'accord de branche (professionnel ou interprofessionnel), applicable dans l'entreprise. Elle présente l'avantage d'être d'un montant supérieur à l'indemnité légale à laquelle elle se substitue. L'administration fiscale admet , là encore, le caractère non imposable de ces sommes qui n'ont donc pas à être mentionnées dans la déclaration de revenus.

Les indemnités de licenciement versées en vertu d'accords particuliers.

Un salarié peut, en raison de son contrat de travail ou d'une transaction avec son employeur, percevoir une indemnité de licenciement plus importante que celle prévue par la convention collective ou, à défaut, par la loi. Dans ce cas, ces sommes sont exonérées d'impôt dans la limite de l'indemnité légale ou de celle prévue par la convention collective. Au delà, il faut distinguer la fraction de l'indemnité venant compenser la perte de salaire qui est imposable (préjudice financier), de celle présentant le caractère de dommages et intérêts et qui est non imposable (préjudice spécial résultant du caractère forcé et imprévisible du départ de l'entreprise). En d'autres termes, ces sommes n'échapperont à l'impôt que si le salarié peut prouver qu'elles viennent réparer un préjudice moral. C'est très souvent le cas des situations suivantes:

* Soudaineté de la rupture
* Atteinte à la réputation professionnelle
* Difficulté de retrouver un emploi en raison de son âge
* Impossibilité d'augmenter ses droits à la retraite, etc.

L'administration fiscale ne tient pas toujours compte de la qualification attribuée aux sommes versées. Par exemple, une indemnité présentée dans la convention établie avec l'employeur comme ayant le caractère de dommages et intérêts peut être requalifiée par le fisc en fonction de la situation particulière du salarié: âge, fonctions exercées dans l'entreprise, ancienneté, conditions du licenciement, etc. Et du coup, devenir imposable.

Enfin, la fraction imposable des indemnités de licenciement peut également bénéficier du système du quotient, quel que soit son montant. Une modalité particulière qui est en fait destinée à limiter la pression fiscale.
Annexe: Les congés payés - Étude


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Lire aussi
[[Les congés payés|doc/18congepaye.pdf]]

[[Ou à télécharger sur le site de l'auteur|http://www.cterrier.com/cours/ressourcehumaine/18congepaye.pdf]]
[[Sur l’excellent site cterrier.com|http://www.cterrier.com]]
[IMG[img|http://www.cterrier.com/images/logo-cterriercoul72-4cm.jpg]]

Voir aussi: [[calcul provision congé payé|http://www.finance-technique.com/outils/146-calcul-provision-conge-paye]]

[>IMG[img/bulletin-de-salaire.jpg]]
[[Source sur prolegomenes|http://www.prolegomenes.com/index.php?option=com_content&view=article&id=196%3A5146&catid=73%3Ala-paie&Itemid=58]]

Les opérations de paye se déroulent en plusieurs étapes:

Avant la fin du mois:

Comptes de charge

- Calcul et établissement des bulletins de paye, ainsi que le calcul des cotisations patronales à verser aux divers organismes
- Comptabilisation de ces divers documents

A la fin du mois (ou d'autres échéances):

- Comptabilisation des paiements.

!!!13.6.1- Les principes de comptabilisation

Nous avons:
[IMG[img/13/image188.gif]]
Deux catégories de comptes sont donc utilisées:

Comptes de charges

Classe 6
''64- Charges de personnel''
*641- Rémunération du personnel
**6411- Salaires, appointements, commissions de base
**6412- Congés payés
**6413- Primes et gratifications
**6414- Indemnités et avantages divers
**6415- Supplément familial
*644- Rémunération du travail de l'exploitant
*645- Charges de sécurité sociale et de prévoyance
**6451- Cotisations à l'URSSAF
**6452- Cotisations aux mutuelles
**6453- Cotisations aux caisses de retraite
**6454- Cotisations aux ASSEDIC
**6458- Cotisations aux autres organismes sociaux
*646- Cotisations personnelles de l'exploitant
*647- Autres charges sociales
**6471- Prestations directes
**6472- Versements aux comités d'entreprises et d'établissement
**6473- Versements aux comités d'hygienne et de sécurité
**6474- Versements aux autres oeuvres sociales
**6475- Médecine du travail, pharmacie
*648- Autres charges de personnel

Leur montant doit être versé à divers tiers, d'où:

Comptes de tiers

''Classe 4''
*42- Personnel et comptes rattachés
**421- Personnel, rémunérations dues
**422- Comités d'entreprise et d'établissement
**424- Participation des salariés aux fruits de l'expansion
***4246- Réserve spéciale (art. L 442-2 du code du travail)
***4248- Comptes courants
**425- Personnel, avances et acomptes
**426- Personnel, dépôts
**427- Personnel, oppositions
**428- Personnel, charges à payer et produits à recevoir
***4282- Dettes provisionnées pour congés à payer
***4284- Dettes provisionnées pour participation des salariés aux fruits de l'expansion
***4286- Autres charges à payer
***4287- Produits à recevoir
*43- Sécurité sociale et autres organismes sociaux
**431- Sécurité sociale
**437- Autres organismes sociaux
**438- Organismes sociaux, charges à payer et produits à recevoir
***4386- Charges à payer
**487- Produits à recevoir

Lors de l'enregistrement des salaires, nous aurons donc:

- Au débit: les divers comptes de charges intéressés
- Au crédit: les divers comptes de tiers à qui les charges doivent être versées

!!!13.6.2- Calcul et établissement des bulletins de paie
Soit à comptabiliser le bulletin de salaire suivant:
[IMG[img/13/image190.gif]]
[IMG[img/13/image192.gif]]
[IMG[img/13/image194.gif]]
[IMG[img/13/image196.gif]]
[IMG[img/13/image198.gif]]

Les déductions pour frais professionnels

Le bénéficiaire peut choisir entre deux modalités:

Déduction forfaitaire

Déduction générale de 10% du salaire net imposable avec un minimum de déduction de 2 160 F et un maximum de 72 250 F

Déduction supplémentaire : Pour certaines catégories de salariés: VRP, 30%, auteurs compositeurs, 25%, etc.... La déduction est limitée à 50 000 F. Les sommes versées au salarié au titre des indemnités maladie et chômage sont exclues du droit à déduction.

Déduction des frais réels

Exemple d'application:

Nous allons, dans cet exemple, effectuer pour cinq salariés:

- Le décompte des heures normales et supplémentaires

- Les bulletins de salaire

- Le livre de paie

- Les déclarations aux organismes sociaux

- La passation des écritures de paie.

Cas PROGEST

La SARL PROGEST est une entreprise de conception d'outils pédagogiques (Voir l'annexe 2)

Son personnel est composé d'un associé minoritaire, assurant la fonction de direction technique de l'entreprise, de trois formateurs et d'une secrétaire comptable.

Première partie

Travail à faire:

A partir des documents figurant en annexes 1-3-4-5:

1) Etablir le décompte des heures supplémentaires pour chaque salarié (Annexe 1).

2) Présenter les bulletins de paie (Annexe 6)

3) Présenter le livre de paie

4) Comptabiliser la paye du mois de novembre 199. au journal général (salaires, retenues et charges patronales).

Deuxième partie

L'entreprise a acquis récemment un micro-ordinateur. Configuration: 486 Sx 33 - 4 Mo RAM, DD 120 Mo, Imprimante.

Ce matériel n'est actuellement utilisé que pour les travaux comptables avec le logiciel Saari Comptabilité Major.

Le directeur envisage de passer à l'informatisation de la paye. Il vous charge d'étudier ce problème.

Travail à faire

1) Rappeler quels sont les documents indispensables dans le domaine de la paye: documents, livres obligatoires, principales déclarations sociales et fiscales.

2) Présenter un projet d'organisation de la paye basé sur l'utilisation du logiciel Saari paye major:

- Etude des fichiers nécessaires

- Articulation des différents traitements (organigramme des données).

Annexe 1

Caractéristiques de l'entreprise:

Dénomination sociale "PROGEST SARL"

Forme juridique: SARL au capital de 500 000 F

Registre du commerce: Vincennes B 356 587 253

N° siret: 356 587 253 00011

Code APE: 804C

Siège social: 26, Rue de Saint Mandé - 94300 Vincennes

Annexe 2
[IMG[img/13/image200.gif]]
Annexe 3
[IMG[img/13/image202.gif]]

[IMG[img/13/image204.gif]]


!Points spécifiques de droit
|bgcolor(#B0E0E6):padding:5px;width:50%;text-align: left;''Travail à temps partiel et chômage, est-ce cumulable?''|
Travailler à temps partiel peut être l'occasion de renouer avec le monde du travail. L'UNEDIC applique depuis le 1er septembre 1994 et jusqu'au 31 décembre 1996 des règles plus favorables aux personnes indemnisées afin de favoriser leur reclassement.

Le principe de base est le suivant: il est possible de cumuler une activité réduite et des allocations de chômage, à condition toutefois que les revenus procurés par cette nouvelle activité ne dépassent pas 70% de l'ancien salaire brut. Cependant, rester en dessous de ce seuil ne signifie pas pour autant que le chômeur percevra une allocation complète. En effet, les ASSEDIC retiendront un certain nombre de jours. Pour les évaluer, cet organisme divise le salaire brut mensuel procuré par l'activité réduite, par le salaire journalier antérieur qui a servi de base au calcul des indemnités de chômage. Un chômeur de plus de 50 ans bénéficiera d'un calcul plus favorable puisqu'on lui applique un coefficient de minoration de 0,8.

Supposons par exemple qu'avant d'être au chômage une personne gagnait 9 000 F bruts par mois, soit 300 F par jour (mois de 30 jours). Ce chômeur percevra donc des allocations de chômage. Il trouve un travail à temps partiel qui lui procure un salaire brut de 3 000 par mois. Dans ce cas, les ASSEDIC lui déduiront 10 jours d'allocations (3 000/300). Si ce chômeur a plus de 50 ans, ils n'en retiendront que 8 (3 000/300 x 0,8).

En revanche, si le revenu brut de cette activité à temps partiel dépasse 70% de l'ancien salaire brut mensuel (soit dans notre exemple 6 300 F), il ne sera plus indemnisé pour le mois en cours.

Enfin, si le chômeur ayant un emploi à temps partiel a moins de 50 ans, il pourra bénéficier du cumul pendant 18 mois au maximum. Durant cette période, seront comptabilisés tous les mois au cours desquels il a perçu à la fois des indemnités et une rémunération. En revanche, une fois passé le cap des 50 ans, il pourra travailler à temps partiel tout en bénéficiant d'allocations de chômage aussi longtemps qu'il le souhaitera, pourvu que soit respecté le seuil des rémunérations indiqués ci-dessus.

Le cumul est parfois soumis à l'appréciation de la commission paritaire des ASSEDIC. C'est le cas si le chômeur reprend une activité réduite chez son ancien employeur. Avant d'accepter un temps partiel, il est préférable de se faire préciser par son antenne ASSEDIC les règles qui seront applicables ainsi que les conséquences financières d'une reprise d'activité à temps partiel.


|bgcolor(#B0E0E6):padding:5px;width:50%;text-align: left;''Les démarches pour saisir le conseil de prud'hommes''|
Les salariés, les apprentis et les employeurs du secteur privé peuvent s'adresser au conseil de prud'hommes dès lors que naît entre eux un litige portant sur l'application du contrat de travail (paiement du salaire, des primes, congés payés, etc.), sur les conditions de sa rupture ou de son renouvellement. La procédure est gratuite. Pour le salarié, le conseil compétent peut être celui du siège social de l'entreprise, celui du lieu de l'établissement où il travail, ou encore celui de son domicile si le travail est effectué en dehors d'un établissement.

La demande de saisine est à formuler auprès du greffe du conseil des prud'hommes. Elle peut être adressée par lettre recommandée avec demande d'accusé de réception, mais il est bien souvent préférable de se rendre directement sur place et de remplir l'imprimé pré-établi remis par le greffe. Dans les deux cas, il faut indiquer ses noms et prénom, adresse et profession, ainsi que ceux de son adversaire, l'objet exact de la demande et son montant chiffré, ainsi que le code APE figurant sur tout bulletin de paie.

Le salarié et son employeur seront alors convoqués à une audience de conciliation pendant laquelle le conseil tentera de négocier un accord amiable. Si cette tentative venait à échouer, le salarié et l'employeur seront de nouveau convoqués pour une audience de jugement qui se déroulera quelques mois plus tard. Dans tous les cas, ils doivent se munir impérativement de tous les éléments pouvant servir de preuves: bulletins de salaire, lettre d'embauche, contrat ou certificat de travail etc.

En cas d'urgence, il existe une procédure spécifique: le conseil de prud'hommes peut être saisi en référé et ordonner, dans certains cas, des mesures immédiates (une provision sur salaire par exemple). Une réserve cependant: seules les demandes de caractère d'urgence n'étant sérieusement pas contestables peuvent faire l'objet d'une telle procédure.

[[Source sur prolegomenes|http://www.prolegomenes.com/index.php?option=com_content&view=article&id=197%3Aannexe-conges-payes&catid=73%3Ala-paie&Itemid=58]]

!Vos droits aux congés payés
Comment calculer ses vacances et comment les prendre ? Conseils pratiques.
!!Le nombre de jours
Un salarié a droit à 2,5 jours ouvrables de congé par mois effectivement travaillé pendant l’année de référence, c’est-à-dire la période allant du 1er juin de l’année précédente au 31 mai de l’année en cours. Ainsi, pour douze mois de travail effectif, les droits sont de trente jours ouvrables. Pour dix mois, ils s’élèvent à vingt-cinq jours ouvrables, ou à quinze jours pour six mois, etc. Lorsque le calcul n’aboutit pas à un nombre entier, la durée du congé est arrondie au chiffre supérieur.

Le travail effectif : c’est le temps de travail réellement effectué durant l’année de référence. Néanmoins, sont assimilées à du travail effectif des périodes correspondant à certaines absences : congés payés de l’année précédente, repos compensateurs, jours de repos acquis au titre de la RTT, congé maternité, congés de formation économique, sociale et syndicale, arrêts pour accident du travail ou maladie professionnelle, congés pour événements familiaux, congés de formation.

!!Le mode de calcul des droits
Concernant le calcul des congés, la loi assimile à un mois de travail effectif les périodes équivalentes à quatre semaines ou 24 jours de travail. Mais ces 24 jours correspondant à des semaines de 6 jours, l’équivalence est de 22 jours pour une semaine de 5 jours et demi, de 20 jours pour une semaine de 5 jours, etc.

Pour arriver à 2,5 jours ouvrables de congés, trois bases de calcul (la plus favorable devant être retenue) sont donc possibles :

• les mois entiers de travail accomplis de date à date, du 1er septembre au 1er octobre, ou du 21 février au 21 mars, par exemple ;
• les périodes de 4 semaines complètes mais qui ne se suivent pas forcément, par exemple une semaine en mai, une autre en juin et deux en octobre ;
• les périodes de 20 jours de travail, qui ne se suivent pas obligatoirement non plus.

!!La période de prise des congés
Les congés peuvent être pris dès l’ouverture des droits, c’est-à-dire avant la période légale (qui court du 1er mai au 31 octobre), en cas d’accord avec l’employeur.

À défaut de convention ou d’accord collectif, c’est l’employeur qui fixe la période et l’ordre des départs, après avoir consulté le comité d’entreprise et les délégués du personnel. Cette période doit, de toute façon, comprendre la période légale et être communiquée aux salariés deux mois avant son ouverture.

En dehors de la période ainsi établie, aucun départ en congé payé ne peut être imposé. Sauf circonstances exceptionnelles, dès lors qu’il a fixé les dates de congé d’un salarié, l’employeur ne peut plus les modifier sans son accord dans le mois qui précède son départ.

Il faut également savoir que les conjoints et les partenaires liés par un Pacs qui travaillent dans la même entreprise ont droit à un congé simultané.

!!La répartition des congés dans le temps
Congé principal. Chaque salarié doit bénéficier d’un congé principal d’au moins 12 jours ouvrables continus, compris entre deux jours de repos hebdomadaires. Lorsque les droits acquis sont inférieurs à ces 12 jours, le congé doit être pris en une seule fois.

Ce congé principal doit, en principe, être attribué pendant la période légale.
Les jours dus peuvent donner droit, sauf accord – individuel ou collectif – contraire, à 2 jours supplémentaires de congé lorsque le salarié prend au moins 6 jours ouvrables en dehors de la période légale, ou à 1 jour supplémentaire s’il prend entre 3 et 5 jours ouvrables.

Cinquième semaine. Le congé principal continu ne peut excéder 24 jours ouvrables. La 5e semaine devra donc être prise en dehors du congé principal. Néanmoins, les salariés justifiant de contraintes géographiques particulières (travailleurs étrangers retournant dans leur pays d’origine, notamment) peuvent accoler la 5e semaine à leur congé principal.

Il faut noter en outre que le fractionnement de la 5e semaine ne donne pas droit à des congés supplémentaires.

Décryptage

!!!Jours ouvrables, jours ouvrés
Les jours « ouvrables » sont tous les jours de la semaine à l’exception du dimanche et des différents jours fériés chômés. Par conséquent, le samedi, même s’il n’est pas travaillé habituellement dans l’entreprise, est considéré comme un jour ouvrable. Ainsi les 30 jours ouvrables auxquels tout salarié a droit au titre des congés payés après avoir travaillé effectivement douze mois dans l’entreprise, correspondent à cinq semaines de vacances.

À noter que les jours ouvrables ne doivent pas être confondus avec les jours « ouvrés », lesquels sont les jours effectivement travaillés de la semaine, c’est-à-dire, en général, du lundi au vendredi inclus.

!!!Jours fériés et congés payés
Comme le stipule le Code du travail (article L22-1), il existe, en France, onze jours fériés : le 1er janvier, le lundi de Pâques, le 1er mai, le 8 mai, le jeudi de l’Ascension, le lundi de Pentecôte, le 14 juillet, l’Assomption (15 août), la Toussaint (1er novembre), le 11 novembre, le jour de Noël.

!!!Le cas particulier du 1er mai
Seul le 1er mai est obligatoirement chômé et payé. Mais, quand la bonne marche de l’entreprise exige la présence de tout ou partie des salariés ce jour-là, leur rémunération doit être doublée. Le repos des autres jours fériés n’est pas obligatoire (sauf pour les jeunes de moins de 18 ans et pour les apprentis). Mais les conventions collectives ou les usages professionnels prévoient très souvent le chômage de ces jours fériés, ce qui permet aux salariés de ne pas travailler tout en percevant leur rémunération.
Paiement des jours fériés
Si le jour férié est travaillé, il n’ouvre légalement droit à aucune majoration de salaire, sauf disposition contractuelle ou conventionnelle plus favorable. Si le jour férié est chômé : – lorsque ce jour férié tombe un jour habituel de fermeture de l’établissement, il n’ouvre droit ni à indemnisation, ni à repos compensateur ; – lorsque le jour férié correspond, au contraire, à un jour habituellement travaillé, les situations diffèrent selon le mode de paiement du salarié (personnel mensualisé ou payé à l’heure, travailleur temporaire, salarié en CDD ou à temps partiel, etc.). Incidence sur les congés payés Lorsque le décompte des congés payés est effectué en jours ouvrables (du lundi au samedi inclus), le congé doit être prolongé d’un jour quand un jour férié coïncide avec un jour ouvrable, même s’il est chômé dans l’entreprise. Lorsque les congés payés sont calculés en jours ouvrés, le congé doit être prolongé d’une journée lorsque le jour férié coïncide avec un jour ouvrable non travaillé dans l’entreprise. Mais si l’entreprise accorde à ses salariés des congés plus longs que ceux prévus par la loi, le congé annuel n’a pas à être prolongé quand un jour férié coïncide avec un jour ouvrable mais non ouvré qui n’est pas normalement travaillé. Le jour férié inclus dans les congés n’est pas indemnisé au titre de congé payé. Incidence des ponts : sauf convention contraire, le salarié se trouvant en congé payé annuel lors d’un pont chômé et payé par l’employeur ne bénéficie pas d’un jour complémentaire de congé ni d’une indemnité compensatrice de salaire.

[[Source|http://www.cfdt.fr/pratique/droits_travail/questions_droits/conges_payes.htm]]

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Guide proposé par l’académie des sciences et techniques comptables. [[Un document au format PDF de 65 pages|doc/-cahier14-web.pdf]]
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|borderless|k
<part partName1 hidden>
!!!!Ce cahier a été rédigé par le comité de pilotage composé des membres suivants :
* ''Serge Yablonsky''
(animateur) Expert-Comptable, Moore Stephens SYC, président d’honneur de l’AFAI, past président de l’Institut de la Gouvernance de SI,
s.yablonsky@moorestephens-syc.fr
* ''Jean Louis Brun d’Arre''
Expert-Comptable, BMA,
jl.brun-darre@bma-paris.com
* ''Maurice Catalan''
Rapporteur général de la commission nationale Article 7bis Président de sociétés, Médiateur,
maurice.catalan@wanadoo.fr
* ''Angelique Courtade''
Evaluation du Contrôle Interne, SANOFI AVENTIS,
angelique.courtade@sanoﬁ-aventis.com
* ''Eric Freudenreich''
Normes et procédures, Vallourec,
eric.freudenreich@vallourec.fr
* ''Jean Louis Leignel''
Consultant en gouvernance système d’information, associé MAGE conseil et vice président de l’AFAI,
jl.leignel@mageplus.fr
* ''Emmanuel Menager''
Directeur Stratégie et développement Business Process Management, IDS-SCHEER,
emmanuel.menager@ids-scheer.com
* ''Edouard Salustro''
Président d’honneur du CS de l’Ordre des Experts Comptables, Président de l’Institut du Benchmarking,
esalustro@salustro.fr
* ''François Xavier Simon''
Directeur Pôle Finance Gestion, CEGOS, Administrateur DFCG et Vice Président du comité scientiﬁque DFCG,
fxsimon@cegos.fr

</part>
<part partName2 hidden>
!!!!Avec la participation de :
* ''Jean-Louis Chambon''
Président de la Fédération National des Cadres dirigeants et du,prix Turgot
* ''Christian Meyer''
Consultant Score card, Oracle Applications,
christian.meyer@oracle.com
* ''Renaud Phelizon''
Consultant Gouvernance des SI, ARISMORE,
renaud.phelizon@arismore.fr
* ''Michel Rascol''
Consultant Business Intelligence, 4SH,
michel.rascol@4sh.fr
* ''Philippe Thierry Mieg''
Contrôle de gestion et contrôle interne, AREVA,
philippe.thierry-mieg@areva.com
* ''Philippe Toth''
Directeur Comptable, DCN,
philippe.toth@dcn.fr






!!!!Remerciements :
* ''William Nahum''
Président de l’Académie
* ''Marie-Claude Picard''
Assistante du Président Académie,
mcpicard@lacademie.info
* ''Laetitia Chalet''
Secrétariat, Conseil Supérieur de l’Ordre des Experts Comptables,
lchalet@cs.experts-comptables.org
</part>


|bgcolor(#B0E0E6):padding:5px;width:50%;text-align: left; <<tiddler [[./partName3]]>>|
<part partName3 hidden>
__''Lire la suite ou revenir au titre précédent:''__
<<forEachTiddler
     where 'tiddler.tags.contains("Gouvernance")
         && tiddler.tags.contains("Gouvernance")'
 >>
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En principe, nous citons toujours nos sources, puisqu'une grande partie des informations contenues sur ce site proviennent de sites web externes. 
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An important purpose of accounting is to communicate financial information to various interested parties. Such information provided can help them make decisions and take any necessary action.

@@background-color:#FF0;L'un des objectifs importants de la comptabilité est de fournir des informations financières aux différents acteurs concernés. La délivrance de ces informations peux les aider à prendre des décisions et mettre en place les actions conséquentes nécessaires.@@

@@background-color:#FF0;Ces informations comptables sont utilisées par:
@@
Accounting informations is used by:

* External users, e.g. investors, lenders, government, suppliers.
* Internal users, e.g. managers.

*Des utilisateurs externes à l'entreprise, par exemple les investisseurs, les prêteurs, le gouvernement ou les fournisseurs.
*Des utilisateurs au sein de l'entité, par exemple les organes de direction.

Management requires informations to make appropriate decisions on various aspects of the business, for example, whether to expand the business, source for cheaper supplies or intensify sales campaigns. Investors, both current and potential, may wish to evaluate the profitability of their investment and compare the returns to that of other possible investments. Creditors, on the other hand, are interested to know ifthe business is able to fulfill its financal obligations. Govenment and other interested parties may keep a close watch on the performance of the usiness for various reasons.

The whole accounting flow or process is summarised in the diagram below:
Accounting flow

[IMG[img/pra001.png]]

!!!2.1.1- Terminologie
Il est nécessaire de regrouper sur un document les informations relatives aux recettes et aux dépenses, non seulement pour connaître les flux eux-mêmes mais aussi pour savoir de quelle somme l'entreprise dispose, soit en espèces, soit en banque.

Le document où ces informations sont centralisées est un compte.

Le plan comptable générale définit le compte de la manière suivante:

* "Plus petite unité retenue pour le classement et l'enregistrement des éléments de la nomenclature comptable".

Par extension, on emploie également le mot compte pour désigner des regroupements de comptes."

Un complément de terminologie nous indique que:

"Les comptes d'un certain niveau (par exemple 2151, 2153, 2154, 2157) s'agrègent dans les comptes de niveau immédiatement supérieur (215).

Les comptes de ce dernier niveau (par exemple 211, 212, 214, 215, 218) s'agrègent ou sont repris dans les postes qui forment la nomenclature la plus détaillée du bilan et du compte de résultat.

Ces postes (par exemple: terrains, constructions...) s'agrègent dans les rubriques récapitulatives (dans le présent exemple, actif immobilisé).

Le dispositif de cette construction peut comporter des dérogations."

Il existe un compte différent:

* Pour les espèces: le compte caisse.
* Pour les fonds en banque: le compte banque. (Souvent, l'entreprise est cliente de plusieurs banques. Dans ce cas on ouvre autant de comptes banque. On procédera de la même manière si l'entreprise est cliente de plusieurs comptes bancaires au sein de la même banque).

!!!2.1.2- Définition du compte
Considérée comme technique d'enregistrement de l'information, la comptabilité générale apparaît comme le soubassement de l'édifice comptable de l'entreprise; c'est elle en effet qui enregistre tous les mouvements de valeurs relatifs à l'ensemble des activités de l'entreprise (ceci justifie son qualificatif). Les informations qu'elle collecte sont ventilées entre des unités de mémoire appelées comptes.

Un compte regroupe des informations ayant une caractéristique commune. Graphiquement, le compte se présente sous l'aspect d'un tableau à deux colonnes, celle de gauche est appelée débit, celle de droite crédit; un enregistrement est dit créditeur s'il est effectué au crédit d'un compte, débiteur dans l'hypothèse inverse. Le solde d'un compte égale la différence entre le total des débits et le total des crédits qui y figurent, ce solde est débiteur si le total des débits excède le total des crédits, créditeur dans le cas contraire.

Nous allons ici étudier deux formes possibles de présentation d'un compte. Ces deux exemples n'excluent pas d'autres formes de présentation du compte dont nous étudierons le tracé au cours de notre programme.

!!!2.1.3- La forme du compte
!!!!2.1.3.1- Premier exemple: un compte caisse

Considérons, par exemple, un compte caisse dans un commerce de vente au détail:

[IMG[img/2/fig020.gif]]

Outre l'intitulé du compte, en en-tête, nous observons que le compte est partagé en deux parties:

* Entrées d'argent ou recettes à gauche.
* Sorties d'argent ou dépenses à droite.

Cette disposition résulte d'une convention adoptée par tous les comptables mais demande certains éclaircissements que nous allons étudier plus bas.

Le mot "libellé" signifie: commentaire sur l'opération. Ce terme est lui aussi traditionnel chez les comptables.

Le compte informe:

* Sur les flux de recettes et de dépenses (en caractères non gras dans l'exemple).
* Sur la situation de la caisse (montant des espèces en caisse à un moment donné (en caractères gras dans l'exemple). On appelle traditionnellement "solde" la situation d'un compte.

!!!!2.1.3.2- Deuxième exemple: un compte banque

[IMG[img/2/fig021.gif]]

[IMG[img/exemple.gif]]
Observons:

Dans ce deuxième exemple, bien que les colonnes de recette et de dépenses soient regroupées, la convention qui place les entrées d'argent à gauche et les sorties à droite est respectée.

Ce tracé permet de calculer les soldes au jour le jour. Il présente aussi l'avantage de faire apparaître directement les totaux des mouvements ou flux (alors que dans l'exemple précédent, ces totaux étaient confondus avec les soldes).

Le compte banque peut présenter, certains jours, un solde en faveur de la banque. C'est le signe que la banque consent une ouverture de crédit (ou découvert). Naturellement, ce service rendu par la banque est rémunéré par des intérêts. A contrario, le solde du compte caisse ne peut et ne doit jamais être négatif!.

Les colonnes des "libellés" est complétée par une colonne "N° de chèques". La plupart des paiements faits au moyen des fonds dont on dispose en banque sont, en effet, effectués par chèques.

Les comptes de caisse et de banque sont dénommés "comptes de trésorerie".

!!!!2.1.3.3- Le compte simplifié dit en "T"

Il s'agit d'un moyen rapide de présenter un compte de la manière suivante

[IMG[img/2/fig022.gif]]

{{{Dernière modification le 05 janvier 2008}}}

[[Lire l'article|doc/0027.html]]
Les points qui suivent ont notamment pour but de vous montrer qu’au cours des générations de progiciels et grâce à l’amélioration constante des outils de développement, les paramétrages se sont réellement simplifiés. S’il est vrai que vous ne serez peut être pas amenés à traiter de tous les types de paramétrages de comptes qui suivent, il n’en demeure pas moins intéressant d’observer comment, en informatique, on est amené à finalement traiter des problèmes de modélisation comptable.

Nous aborderons successivement :


* L’ossature d’un compte ;
* La gestion des différents plans


Un paramétrage de compte effectué correctement permettra par la suite un gain de temps appréciable.

Trois types de comptes comptables sont généralement paramétrables:
*Les comptes "généraux", c'est à dire les comptes de la classe 1 à 7, regroupés au sein du plan comptable général.
-Nb : Pour plus de détail sur les plans comptables, veuillez vous reporter au chapitre 4 "Le plan comptable général"
*Les comptes "auxiliaires" c'est à dire principalement les comptes de tiers détaillés, clients et fournisseurs, regroupés au sein du plan comptable auxiliaire.
*Les comptes "analytiques" c'est à dire les comptes comptables de la classe 9, regroupés au sein du plan comptable analytique

Par ailleurs, d’autres plans peuvent exister, permettant une analyse plus fine des données de gestion de l’entreprise. Il s’agit:
*du plan des comptes budgétaires ;
*du plan des comptes reporting.

!!!2.2.1- L'ossature d'un compte
 
Le compte informatique est étroitement lié au plan comptable. En fait créer un compte implique créer un compte du plan comptable général. <p>Il nous faut <b>d'abord définir la longueur et la forme d'un compte</b>. La longueur d'un compte collectif (4 caractères par défaut) est définie en paramètres société (page format des comptes)

Vous êtes libre en général de paramétrer la forme des comptes généraux auxiliaires et analytiques de manière indépendante:

!!!!1- Longueur:

Un numéro de compte peut comporter de ''4 à 13 caractères'' (de 1 à 13 caractères dans la version 6)

''Attention:'' la longueur des comptes n'est plus modifiable après la création du premier compte. Pour pouvoir revenir sur ces paramétrages, il faudra d'abord remettre à zéro tous les fichiers, c'est à dire à détruire à la fois les comptes, les mouvements et les cumuls. Cette opération se passe en général dans les fonction « utilitaires systèmes (SCMUTIL dans les versions MS Dos de SAARI par exemple)

La forme des caractères des comptes:

''Chaque caractère'' peut être:

*Un chiffre entier (0 à 9), de type E
*Une lettre (de A à Z), de type L
*Alphanumérique (un chiffre ou une lettre), de type A


Si vous utilisez un autre logiciel complémentaire (la paie major ou négoce, par exemple), veillez dans ce cas à ce que la forme des comptes soit strictement identique dans chaque logiciel. Dans le cas contraire, le transfert des fichiers d'un logiciel à l'autre ne pourra se faire. Par exemple le transfert des écritures comptables de paye, depuis Saari Paye vers Saari comptabilité.

!!!!2- Cadrage</h4>

Définir ici la position de comptes sur les zones de saisie.

*Cadrage à gauche: lors de la saisie d'un numéro de compte, celui-ci est cadré à gauche. exemple: 401{{{-----}}}
*Cadrage à droite: lors de la saisie d'un numéro de compte, celui-ci est cadré à droite. exemple: {{{-------}}}401


!!!!2.2.1.3- Complément

Pour chaque type de compte E (entier), L (lettre) ou A (alphanumérique), il faut indiquer le caractère à utiliser pour compléter les zones non saisies entièrement.</p> <p>N'importe quel caractère peut être utilisé; préférer cependant un caractère neutre, par exemple le zéro.

Cadrage à gauche: 401- sera 401''00000''

Cadrage à droite: -401 sera 00000401

Pointage et lettrage: cf. chapitre sur la justification des comptes.

!!!!2.2.1.4- Longueur compte collectif:

Indiquer ici la longueur que doit avoir le compte collectif.

Attention: pour pouvoir modifier cette longueur, aucun compte ne doit être créé pour la société.

En fait, la différence par rapport à la version 6 réside dans le fait que, si les conditions sont requises, le compte collectif et auxiliaire ne formerons qu'un compte unique.

Si le nombre total de caractères significatifs (hors caractères de complément) d'un code d'un compte collectif additionné à celui d'un compte auxiliaire excède 17 caractères, le mode de saisie des écritures devra obligatoirement être en mode page. Si ce total est inférieur à 17 caractères, l'utilisateur pourra opter pour l'un ou l'autre des modes de saisie.</p> <p>Exemple: si le collectif est identifié sur 4 caractères, la longueur totale de compte auxiliaire ne devra pas dépasser 13 caractères (ce qui est d'ailleurs sa longueur maximum). C'est ce choix de la longueur du compte collectif qui permet le rattachement du compte général collectif au compte auxiliaire.

!!!!2.2.1.5- Collectif modifiable:

Nous abordons la notion de compte général collectif plus bas. Lors de sa création, chaque compte auxiliaire doit être associé à un compte collectif principal au moins. Mais il peut être rattaché a plusieurs comptes collectifs.

Si cette zone est à non, il sera impossible de rattacher un compte auxiliaire à un compte collectif autre que celui enregistré sur sa fiche (compte collectif principal).

!!!!2.2.1.6- Exemple de définition d’une ossature de compte

!!!!!2.2.1.6.1- SAARI Ms Dos V6

Trois pages d'écran sont nécessaires pour ce paramétrage dans le menu "Paramètres société": la page 1 ne concerne pas les plan comptables.

Page d'écran N° 2 : Définition des comptes généraux
Page d'écran N° 2 : Définition des comptes auxiliaires
Page d'écran N° 3 : Définition des comptes analytique




[IMG[img/2/fig023.gif]]

[IMG[img/2/fig024.gif]]



Remarque: (Dans le cas ou vous n'avez pas effectué de copie, ces paramétrages sont à exécuter.)
Vous avez à définir la forme de ces différents comptes en sachant que:

*''E'': caractère numérique (chiffre entier de 0 à 9)
*''L'': caractère alphabétique (lettre de a à z)
*''A'': caractère alphanumérique (un chiffre ou une lettre)

''donc pour la forme:''

*compte général : EEEEEEEE (8 chiffres)
*compte auxiliaire : LLLLLLLL ou AAAAAAAA (8 caractères alphabétiques ou alphanumériques).
*compte analytique : EEEEEEEE

Cette forme des comptes peut être subdivisée en plusieurs <b>groupes</b> pour avoir des sous-totaux.

Une fois les formes de comptes indiquées, le curseur se positionne sur le délai de paiement. Indiquer le délai de paiement des chèques, la plage de saisie ainsi que la saisie ou non des montants négatifs.

= oui pour les montants négatifs. (Voir annexe 3 pour les formes des comptes auxiliaires). Pour enregistrer et revenir au menu ou pour abandonner, taper <ESC>. En bas de l'écran, on vous demande confirmation (O/N) (N).

Attention : Le curseur est positionné sur N (non), donc si vous validez le paramétrage que vous venez d'effectuer (définition des comptes généraux), N n'est pas pris en ligne de compte. Indiquez O (oui) si vous avez bien paramétré.

La gestion des plans s'effectue dans le programme principal de la comptabilité.

Il est également possible dans la version 6, de créer trois sortes de plans comptables, dont la mise en place conditionnera l'exactitude des travaux que vous souhaitez obtenir de votre comptabilité:

*Un plan comptable général
*Un plan comptable auxiliaire
*Un plan comptable analytique

Les paramètres généraux du compte dans la version 7

Le menu réservé à la gestion des comptes est présenté comme suit dans la version 7:

[IMG[img/2/image011.gif]]



!!!2.2.2- La gestion des plans

!!!!2.2.2.1- Plan comptable général : Le compte

Nous analysons dans les pages suivantes le paramétrage des comptes du plan comptable général des progiciels SAARI Ms Dos V7 et de la comptabilité SAGE-SAARI Windows ligne 100 V8, la seconde englobant des améliorations conceptuelles considérables dont font bénéficier les outils de développement moderne (Langage C)

''//SAARI Ms Dos Version 7.11//''

Chaque menu principal est suivi d'un sous menu présentant pour chaque type de compte, les mêmes caractéristiques:

Il s'agit ensuite de paramétrer successivement 5 écrans de travail:

*Page 1: Les paramètres généraux d'un compte
*Page 2: Ventilations analytiques (uniquement pour les comptes généraux déclarés en CAE)
*Page 3: historiques (cumuls mensuels)
*Page 4: Détail des écritures
*Page 5: Bloc notes


[IMG[img/2/image013.gif]]



Page 1. Zone de saisie du numéro de compte. Elle est inaccessible en. Si le nombre de caractères saisis est inférieur au nombre défini dans les paramètres société, la zone est complétée automatiquement par le caractère de remplissage choisi (généralement des zéros).


!!!!!2.2.2.1.1- Le compte : intitulé

35 caractères alphanumériques, majuscules ou minuscules.

!!!!!2.2.2.1.2- Le compte Abrégé

Les 17 premiers caractères de l'intitulé du compte général sont repris par défaut: ils peuvent bien sûr être modifiés. L'intitulé abrégé du compte est utilisé dans certaines éditions, mais également, en saisie d'écritures lorsqu'un libellé automatique est demandé il se juxtapose au type de pièce. Le compte abrégé est encore appelé libellé court ou bien classification lorsqu’il sert de critère de tri supplémentaire pour rechercher un compte dans le plan.

!!!!!2.2.2.1.3- Le compte : Sens

Amélioration par rapport à la version 6. Le sens indiqué détermine le positionnement par défaut du curseur lors de la saisie des écritures.

La flèche clignotante indique qu'une liste de choix est pré-paramétrée pour cette zone. Trois sens sont proposés: Débit, Crédit et Mixte. Presser la barre d'espace pour les faire défiler un à un ou bien presser <F5> pour faire apparaitre une fenêtre de choix, puis valider la réponse adéquate.

Exemples

Compte 40100000 - Fournisseur; sens demandé: crédit

*Le curseur doit être positionné au crédit pour les facture
*Le curseur doit être positionné au débit pour les avoirs et les règlements.

Compte 41100000 - Clients; sens demandé: débit

*Le curseur doit être positionné au débit pour les factures
*Le curseur doit être positionné au crédit pour les avoirs et les règlements.

Il est de toute façon possible de contrarier un sens lors de la saisie.

!!!!!2.2.2.1.4- Le compte : caractéristiques

Les principes de fonctionnement sont les mêmes que dans la version 6. Cependant, la version 7 ne reprend pas toutes les possibilités offertes par la version 6, ce qui est très dommage.

!!!!!!2.2.2.1.4.(1)- Caractéristique : Collectif:

*Un compte collectif ne peut recevoir aucune saisie directe.
*Un compte collectif est centralisable.
*Un compte centralisable n'est pas forcément collectif
*Un compte collectif ne peut être ni lettrable, ni pointable, ni ventilable
*La longueur du code d'un compte collectif (4 caractères par défaut) est définie en "Paramètres société", page "format des comptes". Voir plus haut.

!!!!!!2.2.2.1.4.(2)- Caractéristique : Centralisable:

Un compte centralisable est un compte dont le détail des écritures apparaît sur les journaux, mais pas sur le grand livre. Sur le grand livre, seuls les cumuls par journal et par période apparaissent.

Le programme ne centralise les écritures que si elles sont enregistrées sur un journal pour lequel la centralisation a été demandée (zonz centralisation à oui).</p> <p>Un compte centralisable ne peut être ni lettrable, ni pointable, ni ventilable

!!!!!!2.2.2.1.4.(3)- Caractéristique : Ventilable:

Un compte ventilable est un compte dont le solde peut être réparti "ventilé" sur un ou plusieurs comptes analytiques. Ces comptes sont définis par la fonction "création des comptes analytiques" du menu "comptes analytiques" (voir plus bas). Les répartitions sur chaque compte analytique sont enregistrés en page 2 de la fiche du compte général.

La caractéristique ventilable peut être attribuée, en cours d'exercice, a un compte de charge ou de produits déjà mouvementé.

Lors de la modification de cette caractéristique, toutes les écritures enregistrées sur un compte sont transférées dans un compte d'attente analytique: le programme crée autant de mouvements analytiques sur le compte d'attente analytique qu'il y a d'écritures sur le compte mouvementé.

Un compte ventilable ne peut être ni collectif (comme dans la version 6), ni lettrable, ni pointable, ni centralisable.

!!!!!!2.2.2.1.4.(4)- Caractéristique : Pointable:

Chaque écriture passée sur un compte général de ce type peut être pointée afin d'effectuer des rapprochements (particulièrement pour les comptes de trésorerie) avec les documents correspondants émanant des tiers (bordereaux de remise à la banque, relevés de factures,...).

L'utilisateur pourra éditer la liste des écritures non pointées par la fonction "état de rapprochement" (n'existait pas dans la version 6).

Un compte pointable ne peut être ni collectif, ni centralisable, ni lettrable, ni ventilable.

Contrairement à la version 6, un compte de charge (classe 6) ou de produit (classe 7) ne peut pas être pointable. En effet, si tel était le cas, les écritures non pointées ne seraient pas purgées lors des clôtures d'exercice.

!!!!!!2.2.2.1.4.(5)- Caractéristique : Lettrable:

Cette option permet de réconcilier des mouvements de sens opposé mais entrant dans le même cycle économique. L'utilisateur peut ainsi rapprocher les mouvements débits et crédits (factures et avoirs, ou bien factures et règlements, etc.)

La notion de lettrage trouve tout son sens lors de l'édition des justificatifs de soldes, pour les lettres de relance et pour les échéanciers qui permettent d'éditer toutes les pièces non lettrées.

Pour l'étude des comptes pointables et lettrable, voir le chapitre traitant de la justification des comptes et des rapprochements de banques.

Un compte lettrable ne peut être ni collectif, ni centralisable, ni pointable, ni ventilable.

!!!!!2.2.2.1.5- Le compte : Ventilations analytiques

''Page 2''. La saisie de cette page n'est réalisée que pour les comptes ventilables en analytique.

On peut ici pré-enregistrer les ventilations analytiques (si elles sont connues) des mouvements enregistrés sur le compte en saisie des écritures sur ce compte. Le programme imputera alors automatiquement les ventilations analytiques correspondantes (modifiable).

[IMG[img/2/fig026.gif]]

Pour enregistrer la répartition des montants affectés au compte général sélectionné, indiquer successivement:

*Le code de la section analytique: à saisir ou à sélectionner sur la liste appelée par <F5>.
*Son intitulé s'affiche automatiquement.
*Le pourcentage de répartition (facultatif) à lui affecter.

Au fur et à mesure de la saisie, le programme affiche le total des pourcentages de répartition
indiqués (zone total) ainsi que le pourcentage restant à répartir (zone reste).

!!!!!2.2.2.1.6- Le compte : Accès aux différents documents comptables

!!!!!!2.2.2.1.6.(1)- Historique (cumuls mensuels)

[IMG[img/2/image015.gif]]

Pour obtenir un solde progressif du compte (c'est à dire la liste des seuls mois ayant supportés des écritures), taper la touche <Tab>.

Si l'exercice couvre plus de 12 mois, presser <Flèche bas> pour consulter les périodes supplémentaires cachées. Un exercice, notamment le premier peut en effet comporter entre 1 et 23 mois consécutifs.

Si l'exercice comptable comporte plusieurs exercices civils, utiliser <Maj> + <F3>, pour consulter les cumuls de l'exercice précédent, <Maj> + <F4>, pour consulter le cumul de l'exercice suivant. Un exercice peut en effet débuter par exemple au 1er mars N pour s'achever au 28 février N+1.

!!!!!!2.2.2.1.6.(2)- Zoom sur les écritures <Entrée>

Vous pouvez consulter le détail des écritures enregistrées sur une période, en sélectionnant le mois à l'aide des touches fléchées verticales et en pressant <Entrée>.

Vous pouvez aussi sélectionner une période de consultation différente en utilisant <F5>; l'écran "Sélection de date à date" apparaît

Les touches de présélection suivantes sont alors proposées:


|''<F5> Choix sur liste''|''<P> sélection par mois''|
|<J> date du jour|<T> trimestre en cours|
|<W> semaine en cours|<S> semestre en cours|
|<Q> quinzaine en cours|<A> année en cours|
|<M> mois en cours|<E> exercice en cours|


Pour le compte validé, le programme liste:

*Les dates des différents mouvements enregistrés
*Le code du journal de l'écriture
*La référence enregistrée pour l'écriture
*Les montants débit, crédit et solde (ainsi que le sens du solde)
*Le numéro de chaque pièce et le numéro de ligne dans la pièce
*Le libellé de l'écriture
*Le code de lettrage (éventuellement).

!!!!!!2.2.2.1.6.(3)- Visualisation de l'écriture initiale (dans le zoom)

[IMG[img/2/image017.gif]]


Pour afficher une pièce saisie, à partir de la liste des écritures enregistrées, presser <Entrée> sur le mouvement choisi. Presser <Echap> pour revenir sur la liste des mouvements.

[IMG[img/2/fig029.gif]]

!!!!!!2.2.2.1.6.(4)- Graphiques des débits, crédits et soldes- <1> - <2>-<3>

Pour une visualisation graphique des cumuls débits, crédits ou soldes, taper respectivement <1>, <2> ou <3>. Presser la barre d'espace pour modifier les couleurs du graphique, <Echap> pour l'escamoter.

!!!!!!2.2.2.1.6.(5)- Le détail des écritures

''Page 4''. Cette page écran présente le détail des dernières écritures enregistrées sur le compte, dans un ordre chronologique inversé: les derniers mouvements figurent en tête de liste.

Le programme affiche les écritures enregistrées durant la période indiquée en haut de l'écran. Sont comprises:

*Les écritures courantes
*Les écritures par lot ayant fait l'objet d'une mise à jour de la comptabilité
*Les écritures d'abonnement ayant fait l'objet d'une mise à jour de la comptabilité.

[IMG[img/2/image019.gif]]

Pour inclure les écritures de simulation, presser <S<. La mention du bas de l'écran "Sans simulation" se transforme en "Avec simulation". Les écritures de simulation sont alors signalées par un astérisque (*).

Si la liste des mouvements est longue, les touches <Flèche bas> et <Flèche haut> permettent d'afficher les lignes cachées.

Pour modifier la période de consultation, utiliser la touche <F5>; valider la nouvelle sélection par <F10>.

!!!!!!2.2.2.1.6.(6)- Zoom sur les pièces <Entrée>

Le zoom permet la consultation de la pièce sur laquelle a été enregistrée une
écriture.

Sélectionner l'écriture choisie par les touches fléchées verticales, puis presser <Entrée>. ''L'écran affiché est identique à celui obtenu lors de la saisie de l'écriture (Cf 4.1.1)''. Les flèches directionnelles <Page suivante> et <Page précédente font défiler les informations.

!!!!!!2.2.2.1.6.(7)- Zoom sur le grand livre

<Alt> + <F5> permet la consultation d'un extrait du grand livre des écritures.

[IMG[img/2/image017.gif]]

Ce zoom permet la consultation d'un extrait du grand livre des écritures. Les informations affichées sont celles du grand livre général. Les flèches directionnelles <Page suivante> et <Page précédente> font défiler les informations. Presser <Echap> après consultation.

''//SAGE-SAARI Windows Ligne 100 Version 8.xx//''

L’importance du développement de cette partie du programme est telle que nous vous renvoyons au manuel consacré à l’étude de ce progiciel, chapitre 4- menu structure, passant en revue le paramétrage des différents plans. Nous reproduisons ci-dessous les copies d’écrans des différentes phases de paramétrages des plans.

!!!!2.2.2.1- Plan comptable général

!!!!!.2.2.1.1- Onglet fiche principale

[IMG[img/2/fig032.gif]]

La fiche d’un compte est composée de trois onglets de paramétrages, l’onglet fiche principale, l’onglet bloc notes et l’onglet cumuls. En outre deux commandes supplémentaires permettent :

[IMG[img/2/image065.gif]]

l’accès à l’interrogation du compte et à son lettrage

[IMG[img/2/image066.gif]]

La visualisation du compte en graphiques.

!!!!!2.2.2.1.2- Onglet bloc notes

[IMG[img/2/fig033.gif]]


!!!!!2.2.2.1.3- Onglet cumuls

[IMG[img/2/fig034.gif]]


!!!!2.2.2.2- Plan comptable auxiliaire : Le compte

!!!!!2.2.2.2.1- Onglet identification

[IMG[img/2/fig035.gif]]


!!!!!2.2.2.2.2- Onglet complément

[IMG[img/2/fig036.gif]]


!!!!!2.2.2.2.3- Onglet banque

[IMG[img/2/fig037.gif]]


!!!!!2.2.2.2.4- Onglet solvabilité

[IMG[img/2/fig038.gif]]


!!!!!2.2.2.2.5- Onglet informations libres

[IMG[img/2/image080.gif]]


!!!!!2.2.2.2.6- Onglet cumuls

Cf. N° 2.2.2.1.3- identique au volet cumul du compte général.

!!!!2.2.2.3- Plan comptable analytique : Le compte

!!!!!2.2.2.3.1- Onglet fiche principale

[IMG[img/2/image082.gif]]


!!!!!2.2.2.3.2- Onglet budgets

[IMG[img/2/image084.gif]]


!!!!!2.2.2.3.3- Onglet informations libres

[IMG[img/2/image086.gif]]


!!!!!2.2.2.3.4- Onglet cumuls

Cf. N° 2.2.2.1.3- identique au volet cumul du compte général.

!!!!2.2.2.4- Plan budgétaire : Le compte

[IMG[img/2/image088.gif]]


!!!!2.2.2.5- Plan reporting : Le compte

[IMG[img/2/image090.gif]]

Développement en cours.


@@color:#FFF;background-color:#000;Cet article est à refondre@@

{{{Dernière modification le 05 janvier 2008}}}
{{{Révisé le 01 Janvier 2011}}}

!1- 
Pour une année, l'entreprise ANDROMEDE a déterminé les éléments suivants de son activité:
* Prix d'achat des marchandises vendues, 5 248 684 Euros
* Frais de transport à l'achat des marchandises vendues, 18 685 Euros
* Salaires et charges sociales, 845 276 Euros
* Travaux et services, 543 208 Euros
* Impôts, 326 210 Euros (sauf IS)
* Intérêts, 92 608 Euros

Déterminer:

1. Le coût d'achat (ou d'acquisition) des marchandises vendues.
2. Le coût de revient des marchandises vendues.

!2- 
Le comptable de l'entreprise industrielle AQUARIUS, en fin d'exercice, constate que ses ventes se sont élevées à 26 748 244 Euros.

Le coût de revient des produits qu'il à vendus étant de 25 214 024 Euros.

Trouver le bénéfice qu'il a réalisé.

!3- 
Un commerçant, Mr AQUILA pour le mois de septembre, a noté:

* Montant des ventes 87 246 Euros
* Coût de revient des marchandises vendues, 88 019 Euros.

Quel est le résultat de son entreprise pour le mois de septembre ?

!4- 
Pour l'année qui s'achève, le montant des ventes de l'entreprise ARIES est de 3 412 826 Euros et le bénéfice de 352 785 Euros.

Quel est le coût de revient des marchandises vendues ?

!5- 
Pour un exercice annuel, les éléments comptables de l'entreprise AURIGA sont les suivants:

* Ventes, 1 248 524 Euros
* Bénéfice, 126 240
* Salaires et charges sociales, 284 820 Euros
* Impôts, 24 275
* Travaux et services, 135 774 Euros
* Intérêts, 31 200 Euros
* Coût d'achat des marchandises vendues: à déterminer.

Quel est le coût d'achat des marchandises vendues ?

!6- 
Le comptable de l'entreprise BOOTES a déterminé rapidement le bénéfice de l'année: 345 800 Euros. Il s'aperçoit en contrôlant son travail qu'il a oublié de tenir compte d'une vente de 1 250 F et d'une charge d'entretien du magasin de 920 Euros.

Quel est le bénéfice réel de cette entreprise ?

!7- 
Un commerçant, Mr CEPHEUS voudrait multiplier son bénéfice mensuel actuel par deux.

Sachant que pour un mois le coût d'acquisition des marchandises vendues est de 14 820 Euros et qu'il représente 2/3 du coût de revient et 5/8 du chiffre d'affaires, calculer le bénéfice actuel.

Sachant que les proportions indiquées ci-dessus restent inchangées, calculer le coût de revient et le chiffre d'affaires permettant de doubler le bénéfice. Cette dernière hypothèse est elle réaliste ?

!8- 
L'entreprise CETUS a réalisé, en espèces les opérations suivantes: Sachant qu'il y avait dans la caisse 2 710 Euros, le 5 septembre au matin:

1. Présenter le compte caisse
2. Calculer le résultat de ces opérations
[IMG[img/2/7_cepheus.gif]]

!9- 
L'entreprise CORONA a effectué les opérations suivantes avec le crédit du nord:
[IMG[img/2/9_corona.gif]]
Le 12 septembre au matin, l'entreprise CORONA disposait au crédit du nord, d'un avoir de 10 000 Euros, et de 14 000 Euros en caisse.

1. Présenter le compte banque
2. Calculer le résultat de ces opérations
3. La banque a-t-elle prêté de l'argent à l'entreprise CORONA ?

!10- 
Le compte caisse de l'entreprise CYGNUS se présente ainsi:
[IMG[img/2/image006.gif]]
1. Quelles erreurs constatez vous ? Rectifiez les
2. Présenter le compte caisse en faisant apparaître les soldes successifs dans une colonne particulière.
3. Présenter schématiquement les comptes jouant en contrepartie du compte caisse, en précisant éventuellement s'il s'agit de comptes de charges ou de produits.

!11- 
Le compte banque de l'entreprise DELPHINUS se présente ainsi:
[IMG[img/2/image008.gif]]
Le 18 septembre au soir, le solde en faveur de la banque s'élève à 2 630 Euros.

1. Rectifier les erreurs
2. Calculer le solde au matin du 15 septembre.
3. Présenter le compte banque en faisant apparaître les soldes successifs dans des colonnes particulières.
4. Présenter schématiquement les comptes jouant en contrepartie du compte banque, en précisant, éventuellement, s'il s'agit de charges, de produits ou d'immobilisations.

!12- 
Monsieur DRACO, commerçant, dispose le 18 septembre de 2 000 Euros en caisse et de 6 000 Euros au crédit lyonnais.
Il réalise les opérations suivantes:
[IMG[img/2/image010.gif]]
(1) Ce versement d'espèces à pour but de ramener l'avoir en caisse à 1 000 Euros.

1) Présenter les différents comptes intéressés par ces opérations
2) Calculer le résultat de ces opérations.
----

!CORRIGES

!C2-1
a) Coût d'achat des marchandises vendues:
5 248 684 + 18 685 = 5 267 369 Euros

b) Coût des marchandises vendues:
5 267 369 + (845 276 + 543 208 + 326 210 + 92 608) = 7 074 671 Euros

!C2-2
Bénéfice réalisé:

Ventes - Coût de revient

26 748 244 - 25 214 024 = 1 534 220 Euros

!C2-3
Résultat de septembre:

Ventes - Coût de revient

87 246 - 88 019 = -773 Euros

Le résultat étant négatif, l'entreprise a subi une perte.

!C2-4
L'égalité, Ventes - coût de revient = résultat, peut aussi s'écrire:

Ventes - Résultat = coût de revient.

d'où: 3 412 826 - 352 785 = coût de revient

d'où: coût de revient = 3 060 041 Euros

!C2-5
Coût de revient:

1 248 524 - 126 240 = 1 122 284 Euros

Ensemble des charges données:

284 820 + 24 275 + 135 774 + 31 200 = 476 069 Euros

Coût d'achat:
[IMG[img/2/image012.gif]]
1 122 284 - 476 069 = 646 215 Euros

!C2-6
Bénéfice réel de l'entreprise: 345 800 + 1 250 - 920 = 346 130 Euros

!C2-7
Pour calculer le bénéfice actuel on a besoin de connaître le coût de revient actuel et le chiffre d'affaires actuel

Coût de revient actuel :

coût d'acquisition des marchandises vendues x 3/2 = (14 820 x 3)/2 = 22 230

(Rappel si 14 820 représente 2/3 du montant recherché cela veut dire que le montant recherché est égal à 3/3 du montant connu. Le tiers de 14 820 est égal à 14 820/2 = 7 410 , et 3/3 est égal à 7 410 x 3 = 22 230.

ce qui en contractant ces opérations devient (14 820 x3/2)

Chiffre d'affaires actuel

coût d'acquisition des marchandises vendues x 8/5 = (14 820 x 8) /5 = 23 712

Bénéfice actuel = Chiffre d'affaires actuel - Coût de revient actuel

23 712 - 22 230 = 1 482

Dans les proportions actuelles, le bénéfice représente 1/10 du coût d'achat des marchandises (1 482 = 10% de 14 820)

Objectif souhaité = 1 482 x 2 = 2 964

Coût d'achat des marchandises = 2 964 x 10 (dix fois le montant du bénéfice) = 29 640

En conséquence et puisque les proportions restent identiques:

Coût de revient = coût d'achat des marchandises x 3/2 = 29 640 x 3/2 = 44 460

Chiffre d'affaires = 29 640 x 8/5 = 47 424

Bénéfice (pour contrôle): 47 424 - 44 460 = 2 964

Hypothèse peu réaliste, car elle ne tient pas compte de l'évolution des coûts suite à un changement de structure lié à l'augmentation des ventes.

Solution simplifiée: Tout est multiplié par 2:

- Coût de revient = 22 230 x 2 = 44 460
- Coût d'acquisition = 23 712 x 2 = 47 424
- Bénéfice = 1 482 x 2 = 2 964

!C2-8
a) Présentation du compte caisse:
[IMG[img/2/image014.gif]]

b) Calcul du résultat des opérations:
Ce qui était demandé ici était d'inscrire globalement les montants de contrepartie dans le compte de résultat.
[IMG[img/2/image016.gif]]

!C2-9
a) Présentation du compte banque:
[IMG[img/2/image018.gif]]

b) Résultat des opérations:
[IMG[img/2/image020.gif]]
[IMG[img/2/image022.gif]]

c) La banque à prêté de l'argent à l'entreprise Borel du 12 au 23 septembre: voir soldes créditeurs.

!C2-10
a) Erreurs constatées dans le compte caisse:
le 4-09 Banque: dépense
le 5-09 Loyer reçu: recette
le 6-09 Achats: dépenses

b) Présentation du compte caisse rectifié
[IMG[img/2/image024.gif]]

c) Présentation schématique des comptes de contrepartie du compte caisse:
[IMG[img/2/image026.gif]]

!C2-11
a) Rectification des erreurs du compte banque:
le 17-09 Prélèvement: dépense
le 21-09 Achat de papier: dépense
le 23-09 Intérêts en notre faveur: recette

b) Calcul du solde au matin du 15 septembre:
- 2 630 + 5 981 - 6 428 + 739 - 8380 + 1 700 = - 9 018
Soit 9 018 F en faveur de la banque.

c) Présentation du compte banque:
[IMG[img/2/image028.gif]]

Calcul du soldes à nouveau en "remontant"
* - 2 630 + 5 981 = + 3 351
* + 3 351 - 6 428 = - 3 077
* - 3 077 + 739 = - 2 338
* - 2 338 - 8 380 = - 10 718
* - 10 718 + 1 700 = - 9 018

Calcul du solde à nouveau en masse:
Total des encaissements de la période - total des décaissements de la période = solde de la période
17 920 - 17 895 = + 25

Solde de fin de période moins solde de la période = solde de début de période:
- 8 993 - 25 = - 9 018

d) Présentation schématique des comptes jouant en contrepartie du compte banque:
[IMG[img/2/image030.gif]]

!C2-12
a) Présentation des différents comptes intéressés:
[IMG[img/2/image032.gif]]

b) Résultat de ces opérations:
22 179,03 - 4 261,55 - 679,50 - 131,80 = 17 106,18 (bénéfice)

{{{Dernière modification le 05 janvier 2008}}}

!!Dispense de déclaration des sites web diffusant ou collectant des données à caractère personnel mis en oeuvre par des particuliers dans le cadre d’une activité exclusivement personnelle
17 décembre 2005 
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
 Texte 79 sur 146

Commission nationale de l’informatique et des libertés
Délibération no 2005-284 du 22 novembre 2005 décidant la dispense de déclaration des sites web diffusant ou collectant des données à caractère personnel mis en oeuvre par des particuliers dans le cadre d’une activité exclusivement personnelle (norme d’exonération no 6)NOR : CNIX0508883X
La Commission nationale de l’informatique et des libertés, Vu la convention no 108 du Conseil de l’Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel ;

Vu la directive 95/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 24 octobre 1995 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données ;

Vu la loi no 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi no 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel ;

Vu le décret no 2005-1309 du 20 octobre 2005 pris en application de la loi no 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi no 2004-801 du 6 août 2004 ;

Après avoir entendu M. Emmanuel de Givry, commissaire, en son rapport et Mme Pascale Compagnie, commissaire du Gouvernement, en ses observations ;
La commission constate le développement de l’utilisation par les particuliers, à titre privé, de sites web comme moyen de communication, notamment au travers des blocs-notes ou « blogs » ;
Ces sites sont susceptibles de permettre, d’une part, la collecte de données à caractère personnel de personnes qui s’y connectent et, d’autre part, la diffusion de données à caractère personnel (nom, images de personnes ou tout autre élément permettant d’identifier une personne physique) ;
La diffusion ou la collecte d’une donnée à caractère personnel à partir d’un site web constitue un traitement automatisé de données à caractère personnel soumis aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, notamment celles relatives aux formalités préalables,

!!!!Décide :

De faire application des dispositions de l’article 24-II de la loi du 6 janvier 1978 modifiée et de dispenser de déclaration les sites web diffusant ou collectant des données à caractère personnel mis en œuvre par des particuliers dans le cadre d’une activité exclusivement personnelle.

Par opposition, la diffusion et la collecte de données à caractère personnel opérée à partir d’un site web dans le cadre d’activités professionnelles, politiques, ou associatives restent soumises à l’accomplissement des formalités préalables prévues par la loi.

La dispense de déclaration n’exonère pas le responsable de tels traitements des obligations prévues par les textes applicables à la protection des données à caractère personnel.

La présente délibération sera publiée au Journal officiel de la République française.

>Pour la commission :
>Le président,
>A. TÜRK

[[Source: Légifrance|http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20051217&numTexte=79&pageDebut=&pageFin=]]

[[Lire l'article|doc/0020.html]]
Transaction

A transaction refers to any economic event or activity that affects the financial conditions of a business and must be entered into the accounting records. The purchase of goods for cash is a typical business transaction. In this case, the business receives goods in exange for cash.

* Cash transaction - for which immediate payment is made
* Credit transaction - for which payment is postponed to a future date.


The sale of goods for cash is an example of a cash transaction. A sale that is transacted today and for which payment is delayed until a later date is termed a credit transaction.

[>IMG[Serge Yablonsky, Expert-Comptable|img/Serge Yablonsky.png]]
Aujourd’hui, pour l’entreprise, le terme de gouvernance («corporate governance») est perçu comme un domaine réservé aux conseils d’administration et à la direction générale avec des objectifs de conformité et de maîtrise des risques.

Les auteurs, eux, ont la conviction:
* que la gouvernance concerne toute la chaîne des décisions de l’entreprise ;
* que la gouvernance d’entreprise a pour objet premier @@color:#C00;''la création de valeur''@@, dans le respect d’un niveau de risques décidé et en conformité avec les règles édictées;
* que la gouvernance d’entreprise est un processus en tant que tel qui fluidifie @@color:#C00;''l’alignement''@@ entre la @@color:#C00;''stratégie''@@, la tactique, l’opérationnel et le pilotage ;
* qu’un processus de gouvernance bien modélisé facilite la compréhension par tous et permet de diffuser les bonnes pratiques de gouvernance au sein de l’entreprise;
* que @@color:#C00;''la chaîne des décisions''@@ dans l’entreprise prend en charge le modèle de gouvernance ;
* qu’une bonne gouvernance d’entreprise nécessite une bonne connaissance de l’entreprise et que la cartographie des processus de l’entreprise est une clé de lecture efficace ;
* que @@color:#C00;''la mesure des performances comme des risques''@@ est partie intégrante de la gouvernance et s’applique à l’ensemble des processus et activités de l’entreprise.

!!!!Cette gouvernance d’entreprise pour qui ?
* pour tous les managers qui trouveront un cadre de réflexion et de bonnes pratiques ;
* pour les administrateurs qui gagneront en connaissance de l’entreprise et de ses modes de fonctionnement ;
* pour toutes les parties prenantes (« stakeholders ») qui disposeront d’une mesure de la qualité des processus de management.

!!!!Cette gouvernance d’entreprise pour quoi faire ?
* rendre plus performants les processus de management des entreprises ;
* mieux maîtriser les risques (de toute nature…) pour que l’évolution de l’entreprise s’inscrive dans un cycle de développement durable ;
* rendre plus transparentes les entreprises aux yeux de ses parties prenantes (« stakeholders »);
* mesurer la maturité du processus de management des entreprises pour assurer la pérennité de l’entreprise ;
* définir les orientations qui contribuent au fonctionnement des systèmes opérationnels ;
* coordonner les différents processus entre eux.

!!!!Cette gouvernance d’entreprise comment ?
* en appliquant les principes présentés dans l’ouvrage, comme précisé dans le chapitre « Comment démarrer ? » ;
* en appréciant la maturité de l’entreprise en matière de gouvernance et en s’appuyant sur un diagnostic à l’aide du questionnaire présenté puis en déployant un plan d’actions pour améliorer les processus de management.

!!!!Et demain ?
* une démarche par comparaison de marché sélection et appropriation @@color:#C00;''(«benchmarking»)''@@ pour inscrire la gouvernance dans une dynamique de projet ;
* un référentiel de bonnes pratiques de gouvernance ;
* une charte de déontologie.


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     where 'tiddler.tags.contains("Gouvernance")
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Les règles concernant l'enregistrement comptable, la présentation et le contenu des documents comptables, font l'objet d'une norme. Cette norme est appelée: Plan Comptable Général (P.C.G).

!!!3.1.1- Notion de normalisation
La normalisation consiste à définir des caractéristiques techniques ou des méthodes unifiées:

* Applicables à l'ensemble d'une collectivité (profession, pays, communauté internationale).
* Permettant de satisfaire des catégories déterminées de besoins.
* Éliminant les variétés superflues.

Une norme est un document réunissant les caractéristiques unifiées relatives à un domaine d'activité particulier.

C'est dans le domaine des techniques industrielles que la normalisation est la plus développée:

Par exemple, les normes relatives aux prises de courant, aux douilles des ampoules électriques... En l'absence de dimensions et de caractéristiques normalisées, il ne serait pas possible de brancher des appareil ou de changer des ampoules.

Question: En matière de matériels informatiques, par exemple les ordinateurs personnels de bureau, les normes vous paraissent-elles bien établies ? Pouvez vous en citer quelques unes et que concernent elles ?

Il existe également des normes intéressant les techniques administratives.Par exemple, les normes relatives aux dimensions du papier à lettres, des enveloppes,...

La normalisation comptable est une variété de la normalisation administrative.

!!!3.1.2 - Le plan comptable général
!!!!3.1.2.1- Le plan comptable de 1947, modifié en 1957
C'est en 1947 que, pour la première fois en France, une norme comptable a été établie. Ce fut d'ailleurs une des toutes premières expériences mondiales dans ce domaine, où nous n'avions guère été précédés que par l'Allemagne.

Le plan comptable de 1947 a été légèrement modifié en 1957, et son utilisation s'est généralisée surtout à partir de 1965, quand un décret fiscal a obligé les entreprises à présenter leur bilan annuel et leur résultat en conformité avec le plan comptable général.

!!!!3.1.2.2- Le plan comptable révisé de 1982
Depuis 1957, l'analyse de la gestion des entreprises a évolué et des concepts économiques et financiers nouveaux sont apparus. D'autre part, le besoin d'une harmonisation internationale s'est fait jour dans le cadre de la communauté économique européenne (CEE).

Le conseil des communautés européennes a publié une directive: la quatrième directive intitulée "Bilan et Comptes" rendant obligatoire l'adoption par les états membres d'un certain nombre de principes de présentation des comptes et des documents de synthèse.

La France s'est conformée à cette directive en adoptant une nouvelle réglementation comptable. Ces nouvelles règles connues sous la dénomination de plan comptable révisé résultent, en fait, de trois textes fondamentaux:

* La loi du 30 avril 1983 (dite "loi comptable") qui modifie le code de commerce et la loi sur les sociétés commerciales.
* Le décret du 29 novembre 1983 qui précise les principes énoncés dans la loi.
* L'arrêté ministériel du 27 avril 1982 portant publication du plan comptable révisé. L'arrêté qui constitue le "plan comptable", au sens strict, donne le détail des définitions et des règles d'emploi de chacun des comptes.

Ces trois textes forment un tout.

!!!!3.1.2.3- Le champ d'application du plan comptable général
* Le plan comptable général s'applique obligatoirement aux entreprises industrielles et commerciales. (Il n'y a pas d'obligation d'application pour les agriculteurs, les membres des professions libérales et les artisans).
* Le décret du 22 octobre 1947 a rendu le P.C.G. obligatoire pour les entreprises du secteur public et des sociétés d'économie mixte sous la forme de plans comptables particuliers. Il en est de même des notaires.
* Certaines administrations de l'état tels les lycées, et certaines collectivités publiques telles les communes utilisent des adaptations du P.C.G.

!!!3.1.3- L'utilité de la normalisation comptable
!!!!3.1.3.1- Nécessité d'une liste de comptes aux intitulés précis
Dans deux entreprises on enregistre un prêt à un employé dans un compte. Plusieurs solutions peuvent être envisagées:

* Dans la première entreprise, le prêt est enregistré en compte de prêts
* Dans la seconde entreprise, on a jugé que, juridiquement le prêt est une créance sur l'employé et celui-ci sera enregistré dans un compte de créance.

L'interprétation et la comptabilisation des comptes des diverses entreprises serait difficile parce que les mêmes intitulés recouvreraient des contenus différents.

La solution du P.C.G. qui s'impose à toutes les entreprises prévoit d'enregistrer les prêts dans le compte "immobilisations financières".

!!!!3.1.3.2- Nécessité de règles d'évaluation uniformes
On pourrait penser évaluer des matériels qui figurent au débit du compte "immobilisations corporelles" (et à l'actif du bilan), à leur coût de remplacement, c'est à dire au prix qu'il faudrait payer pour les remplacer. Mais on peut aussi évaluer ces mêmes matériels à leur coût historique, c'est à dire au prix qui a été payé lors de leur acquisition.

La comparaison de la situation financière de l'entreprise, à différentes époques, en serait gênée.

Le P.C.G. préconise d'évaluer les éléments d'actif selon la méthode du coût historique. Nous avons vu dans le chapitre 1 que cette optique peut se discuter mais c'est la solution uniforme retenue par le P.C.G.

!!!!3.1.3.3- Nécessité d'une définition unique pour les grandes masses du bilan
- Les critères d'inscription des créances dans l'actif circulant pourraient être:

#Soit leur échéance: appartiendraient à l'actif circulant les créances à moins d'un an;
#Soit leur relation avec le cycle d'exploitation (cycle achats, paiements, ventes, encaissements): appartiendrait à l'actif circulant les créances liées à l'exploitation.

- Les postes du passif pourraient être ventilés:

#Soit en ressources externes (apports et dettes) et ressources internes (résultat). Le résultat serait alors distingué des capitaux propres.
#Soit en ressources propres (internes et externes) et dettes. Dans ce cas, les capitaux propres incluent le résultat.

Les entreprises pourraient donc donner des contenus différents à leur actif circulant ou à leurs capitaux propres. Les statistiques établies par les administrations (INSEE, Banque de France, groupements professionnels) et concernant ces grandes masses des bilans, seraient peu significatives.

Pour chacun des deux exemples ci-dessus, c'est la deuxième solution qui est prescrite par le P.C.G. à savoir:

* Actif: le critère d'inscription des créances dans l'actif circulant est leur relation avec le cycle d'exploitation.
* Passif: les postes du passif sont ventilés en ressources propres et en dettes.

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[[Voir aussi le texte intégral du plan comptable sur le site Prolégomènes dédié|pcg.html]]

Nous complétons ici ce que nous avons déjà abordés dans le chapitre 1. Le plan comptable énonce des principes généraux qui s'imposent dans la tenue d'une comptabilité. Nous citons ici les principaux.

!!!3.2.1- L'image fidèle
La comptabilité doit refléter une image fidèle de la situation et des opérations de l'entreprise. La description des opérations et des situations doit être adéquate, loyale, claire, précise et complète.

Le concept de fidélité est plus large que ceux de régularité (conformité aux règles et procédures en vigueur), et de sincérité (application de bonne foi des règles et procédures en vigueur, en relation avec la connaissance que les responsables des comptes doivent normalement avoir de la réalité et de l'importance des opérations, événements et situations).

En effet, le bilan et le compte de résultat, établis de façon sincère et régulière, ne peuvent pas fournir seuls une image fidèle de l'entreprise. Il doivent être accompagnés d'une annexe fournissant des précisions et des explications, de façon à donner la meilleure image qui soit de la réalité. Il ne suffit donc pas de dire la vérité, il s'agit aussi de l'exprimer sous la forme jugée la plus valable et la plus pertinente.

L'application de la notion d'image fidèle se traduit donc par une plus grande responsabilité des dirigeants et des personnes habilitées à contrôler les comptes. Mais l'accroissement de la responsabilité est le corollaire de la liberté plus grande que le plan comptable révisé a introduite dans les pratiques comptables.

!!!3.2.2- La prudence
De nombreuses opérations comportent des incertitudes. Il importe de ne comptabiliser un gain que lorsqu'il est devenu certain. Au contraire, une charge doit être prise en compte dès lors que son existence est probable. Le principe de prudence doit éviter de donner une vue trop optimiste de la situation de l'entreprise.

!!!3.2.3- La régularité
La comptabilité doit se conformer aux règles et procédures édictées par le plan comptable général.

Remarques: Le principe de l'image fidèle appartient à la tradition comptable britannique alors que la prudence et la régularité correspondent à la tradition continentale, française notamment.

Ces principes sont quelque peu contradictoires; le pessimisme systématique du principe de prudence ne donne pas une image fidèle de l'entreprise; le respect formel de la règle comptable nuit à la description loyale et complète.

Le plan comptable français réalise un compromis "diplomatique" en associant le principe de l'image fidèle, posé par la quatrième directive européenne, aux principes de prudence et de régularité.

En fait, les règles de tenue des comptes et de présentation du bilan et du compte de résultat sont essentiellement inspirées par les principes de prudence et de régularité. C'est en annexant à ces documents des informations complémentaires que l'on apporte les nuances qui sont nécessaires à l'obtention d'une image fidèle.

!!!3.2.4- La continuité de l'exploitation
Pour l'établissement des comptes annuels, le commerçant est présumé poursuivre ses activités.

La valeur des biens possédés par l'entreprise est en effet différente suivant que l'on envisage la continuité de l'exploitation ou la liquidation de l'entreprise. Dans l'hypothèse d'une liquidation, ces biens risqueraient d'être cédés dans des conditions défavorables qui les dévaloriseraient.

!!!3.2.5- La permanence des méthodes
Les règles appliquées au cours des périodes annuelles successives doivent rester fixes afin de permettre la comparaison dans le temps de l'évolution de l'entreprise.

[[Lire l'article|doc/0031.html]]
La classification des comptes du plan comptable général
Le P.C.G. comporte une liste des comptes avec des intitulés et des numéros précis.

!!!3.3.1- Les classes
Les comptes sont répartis en 9 classes:

!!!!3.3.1.1- Comptes de bilan

''Classe 1 - Comptes de capitaux'' (capitaux propres, emprunts et dettes assimilées)
Les comptes de la classe 1 indiquent le montant des ressources permanentes dont dispose l'entreprise. Ces comptes comprennent:

* Les ressources propres (ou capitaux propres) externes: capital et réserves
* Les ressources propres internes: le résultat de l'exercice.
* Les ressources permanentes étrangères: les emprunts et dettes assimilées, les subventions d'investissement.
* Les provisions pour risques et charges et les provisions réglementées.

''Classe 2 - Comptes d'immobilisations''
Les immobilisations sont des biens destinés à servir de façon durable dans l'entreprise. On distingue:

* Les immobilisations incorporelles: elles n'ont pas de consistance matérielle; par exemple les brevets d'invention ou le droit au bail.
* Les immobilisations corporelles: ce sont des biens ayant une consistance matérielle; par exemple les terrains, les constructions, les matériels.
* Les immobilisations financières: ce sont certaines créances et certains titres dont la détention par l'entreprise est durable. Par exemple les prêts.

''Classe 3 - Comptes de stock''
Figurent dans ces comptes, les stocks d'approvisionnements, de marchandises et de produits qui interviennent dans le cycle d'exploitation. Ces stocks sont destinés à être vendus ou transformés à bref délai. Les comptes de stocks ne sont utilisés, en comptabilité générale, qu'une fois par an, lors de l'établissement du bilan. Mais ils peuvent être utilisés à volonté en comptabilité analytique d'exploitation.

''Classe 4 - Comptes de tiers''
Les comptes de la classe 4 indiquent le montant des dettes et des créances autres que les emprunts (classe 1) et les prêts (immobilisations financières: classe 2). Il peut donc s'agir des comptes de fournisseurs, de clients, de l'état, des organismes sociaux (sécurité sociale), du personnel.

''Classe 5 - Comptes financiers''
Les comptes de la classe 5 représentent le montant des disponibilités monétaires que détient l'entreprise; par exemple les disponibilités détenues en banque, aux chèques postaux, en caisse.
A l'opposé, les comptes financiers représentent le montant des avances à court terme consenties par les banques pour faciliter la trésorerie de l'entreprise.

!!!!3.3.1.2- Comptes de gestion

Classe 6 - Comptes de charges
Les comptes de charges enregistrent:

* La valeur des entrées de biens (approvisionnements, marchandises) et de services consommées par l'entreprise.
* La contrepartie comptable de certaines dépenses effectuées par l'entreprise, soit en vertu d'une obligation légale (exemple: les impôts), soit sans aucune contrepartie réelle.

Classe 7 - Comptes de produits

Les comptes de produits enregistrent la valeur des sorties de biens et de services fournis par l'entreprise. Ils peuvent éventuellement enregistrer la contrepartie comptable de recettes dépourvues de contrepartie réelle.

!!!!3.3.1.3- Comptes spéciaux

Classe 8 - Comptes spéciaux

Les comptes spéciaux de la classe 8 réunissent certaines informations qui n'apparaissent pas dans les comptes de la classe 1 à 7 ci-dessus. Les comptes spéciaux sont utiles pour préparer l'établissement de l'annexe.

!!!!3.3.1.4- Les comptes analytique

Classe 9 - Comptes de CAE

Cette classe est réservée à la comptabilité analytique, consistant pour partie à analyser les charges et les produits de l'entreprise (classes 6 et 7), non plus par nature mais suivant d'autres critères (par destination, charges fixes ou variables etc.

!!!3.3.2 - La codification décimale

Les comptes portent des numéros codifiés selon le système décimal. Ces numéros comportent deux chiffres au moins.

Le premier chiffre représente la classe:

[IMG[img/exemple.gif]]
1 comptes de capitaux

Le deuxième chiffre représente une division de la classe:

[IMG[img/exemple.gif]]
10 Capital
16 Emprunts et dettes assimilées

Un troisième chiffre peut préciser une subdivision du compte à deux chiffres:

[IMG[img/exemple.gif]]
101 Capital individuel
108 Compte de l'exploitant

[IMG[img/exemple.gif]]
164 Emprunt auprès des établissements de crédit
168 Autres emprunts et dettes assimilées

Si nécessaire, un compte à trois chiffres peut être subdivisé en plusieurs comptes à quatre chiffres (qui peuvent être eux même être subdivisés en comptes à 5 chiffres, etc.) Ainsi:

1- Comptes de capitaux
16- Emprunts et dettes assimilées
164- Emprunt auprès des établissements de crédit
1641- Emprunts souscrits en Francs
16411- Échéances à long terme
16417- Échéances à moyen terme
16418- Échéances à court terme
1644 Emprunts souscrits en devises

!!!3.3.3- Les comptes à trois chiffres terminés par un zéro

Beaucoup de petites entreprises n'ont pas besoin de pousser l'analyse au-delà du compte à deux chiffres. Ces petites entreprises ont la possibilité de compléter les deux premiers chiffres par le troisième chiffre 0, selon le format xy0.

[IMG[img/exemple.gif]]
La classe 2 (comptes d'immobilisations) comporte un compte 21- Immobilisations corporelles.

Pour enregistrer ses immobilisations corporelles (terrains, constructions, matériels) l'entreprise à le choix entre trois solutions:

Première solution : Un seul compte

21- Immobilisations corporelles

Deuxième solution : Un seul compte

210- Immobilisations corporelles

Troisième solution: Des comptes différents pour chaque sorte d'éléments

211- Terrains
213- Constructions
215- Matériel et outillage industriels
218- Autres immobilisations corporelles

Cette possibilité d'utiliser le zéro en troisième position permet d'adopter une solution mixte, en ne distinguant, par exemple, que les matériels, et en regroupant les autres éléments dans le compte 210

210- Immobilisations corporelles (autres que matériels)
215- Matériel et outillage industriels

3.3.4- Signification des terminaisons 1 à 8

Le plan comptable les définit ainsi:

" - Dans les comptes à deux chiffres, les comptes de terminaison 1 à 8 ont la même signification que celle des comptes de terminaison zéro. A l'exception du compte 28 "amortissements des immobilisations" qui fonctionne comme un compte à deux chiffres de terminaison 9 (cf. ci-dessous, signification de la terminaison 9)

Une liaison a été établie entre les comptes de dépréciation au bilan (28, 29, 39, 49, 59) et les comptes de dotations et de reprises correspondants du compte de résultat (68, 78). Il en est également ainsi entre certains comptes de charges et de produits:

[IMG[img/exemple.gif]]
65 "autres charges de gestion courante" et 75 "autres produits de gestion courante"
66 " charges financières" et 76 " produits financiers"
67 " charges exceptionnelles" et 77 " produits exceptionnels"
68 " dotations aux amortissements et aux provisions" et 78 " reprises sur amortissements et provisions"

Un intitulé d'ensemble " autres charges externes" a été réservé aux comptes 61 et 62 qui recensent toutes les charges, autres que les achats, en provenance des tiers.

Les intitulés " services extérieurs " et " autres services extérieurs " permettent seulement de le différencier pour faciliter les traitements comptables.

*Dans les comptes à trois chiffres (et plus), les terminaisons 1 à 8 enregistrent le détail des opérations normalement couvertes par le compte de niveau immédiatement supérieur (ou par le compte de même niveau de terminaison zéro).
*Dans les comptes de la classe 4, la terminaison 8 est utilisée pour caractériser les produits à recevoir et les charges à payer rattachés aux comptes qu'ils concernent.
*Dans les comptes de gestion, la terminaison 8 est le plus généralement affectée à l'enregistrement des opérations autres que celles détaillées par ailleurs dans les comptes de même niveau se terminant par 1 à 7. "

!!!3.3.5- Cas particulier des comptes individuels

L'entreprise peut avoir plusieurs centaines ou plusieurs milliers de comptes individuels, notamment de clients ou de fournisseurs

La codification des numéros de comptes individuels ne suit pas intégralement les principes de la codification décimale prévue par le P.C.G.

[IMG[img/exemple.gif]]
Pour une entreprise qui comporte 9 000 clients:

4- Comptes de tiers
41- Clients et comptes rattachés
411- Clients
411.0001- Client Albert
411.0002- Client Arthur
.................................
411.9000- Client Zéphir

411 entre dans la codification décimale

.9000 entre dans une codification hors décimale. Elle pourrait être représentée également par des lettres ou tout autre symbole (par exemple un mixage de chiffres et de lettre).

Il faut tout de même remarquer que ce genre de comptes seront, soit différenciés du plan comptable général par la création d'un plan comptable auxiliaire, soit enregistrés dans un journal auxiliaire réservé aux opérations concernant les clients ou les fournisseurs.

!!!3.3.6- Les comptes comportant un 9 en troisième position

Le plan comptable général en donne la définition suivante:

*Dans les comptes à deux chiffres, les comptes de bilan se terminant par 9 identifient les provisions pour dépréciation de chaque classe correspondante (29, 39, 49, 59).
*Dans les comptes à trois chiffres (et plus), pour les comptes de bilan et les comptes de gestion, la terminaison 9 permet d'identifier les opérations de sens contraire à celles normalement couvertes par le compte de niveau immédiatement supérieur et classées dans les subdivisions se terminant par 1 à 8.

[IMG[img/exemple.gif]]

409 "fournisseurs débiteurs" alors que le compte 40 "fournisseurs et comptes rattachés" est normalement créditeur (ainsi que les comptes 401 à 408).

709 "Rabais, remises et ristournes accordées par l'entreprise", compte débiteur alors que le compte 70 "ventes..." est créditeur (ainsi que les comptes 701 à 708)"

Il s'agit donc de numéros de comptes dont le format est xy9 (ou éventuellement xy9z).

Le chiffre 9 en troisième position indique que le solde du compte est de sens opposé aux soldes des autres comptes appartenant à la même division xy à deux chiffres.

[IMG[img/exemple.gif]]
4- Comptes de tiers
40- Fournisseurs et comptes rattachés
401- Fournisseurs (créditeurs)
404- Fournisseurs d'immobilisations (créditeurs)
409- Fournisseurs débiteurs

Si nous achetons pour 1 200 F de marchandises au fournisseur Bernard (compte 401.003) et pour 2 500 F au fournisseur Pierre (compte 401.087), nous enregistrons ainsi ces opérations:
[IMG[img/3/image124.gif]]

Les deux comptes 401 sont créditeurs.

Par contre, si nous versons au fournisseur julien un acompte de 1 000 F avant d'avoir effectué un achat de marchandises, ce paiement s'enregistre ainsi:
[IMG[img/3/image126.gif]]

Le compte fournisseur Julien est débiteur à la différence des autres comptes de la division de classe à deux chiffres 40- Fournisseurs et comptes rattachés. C'est pourquoi nous lui attribuons le numéro 409.

Ceci a une grande importance lors de l'établissement du bilan, lorsque l'on procède aux divers regroupements de comptes (voir graphique ci-dessous).

Les comptes 401,...,404,...,408 sont d'abord fusionnés en un unique compte de regroupement 40 en vue de leur inscription au passif du bilan puisqu'ils sont créditeurs.

Seuls les comptes 409 restent en dehors du compte de regroupement 40 et sont inscrits à l'actif du bilan puisqu'ils sont débiteurs.

De plus, le P.C.G. interdit de compenses des dettes (comptes créditeurs) et des créances (comptes débiteurs) en les regroupant ensemble. Les dettes doivent figurer au passif du bilan et les créances à l'actif, sans être confondues.

Le chiffre 9 en troisième position facilite le respect de cette prescription du P.C.G.
[IMG[img/3/image128.gif]]

{{{Mis à jour le 06/01/2008}}}

[[Lire l'article|doc/0032.html]]
Le P.C.G. indique la liste des documents de synthèse que l'entreprise est obligée d'établir en fin d'exercice. Le P.C.G. précise le modèle et le contenu de ces documents.

!!!3.4.1- Les trois systèmes: abrégé, de base, développé
Cependant, les obligations des entreprises concernant l'établissement de ces documents de synthèse dépendent de leur importance.

* Les petites entreprises ne sont tenues de produire que les documents du système abrégé prévu par le P.C.G.
* Les entreprises, grandes ou moyennes, doivent produire, au moins, les documents du système de base. Si elles le désirent, elles peuvent établir les documents du système développé encore plus compliqués.

Pour obtenir les documents du système de base ou du système développé, les comptes simples de format xy ou xy0 ne suffisent pas. Il est nécessaire d'enregistrer les opérations dans des comptes plus détaillés.

!!!3.4.2- Les documents de synthèse exigés dans le système abrégé et leur annexe
!!!!3.4.2.1- Le compte de résultat
Nous en avons vu une forme très simplifiée au chapitre 3. Le modèle complet sera étudié ultérieurement.

!!!!3.4.2.2- Le bilan
Le modèle étudié au chapitre 3 est, pour l'essentiel, conforme aux prescriptions du P.C.G. Nous ajouterons des compléments ultérieurement.

!!!!3.4.2.3- L'annexe
Le compte de résultat et le bilan doivent être complétés par une annexe. L'annexe commente les informations données par le compte de résultat et le bilan.

Le P.C.G. contient une longue liste des informations devant figurer obligatoirement dans l'annexe. Cette liste n'est pas limitative; lorsque l'application d'une règle comptable ne suffit pas pour donner une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l'entreprise, c'est dans l'annexe que doivent être fournies les informations complémentaires nécessaires à l'obtention de cette image.

Le compte de résultat, le bilan et l'annexe forment un tout indissociable.

|bgcolor(#B0E0E6):padding:5px;width:50%;text-align: left;Les sites prolégomènes éditent le Plan Comptable Général en ligne. Merci de vous rendre sur le site dédié à ce sujet: ''http://www.prolegomenes.info/pcg.html''|

[[Lire l'article|doc/0033.html]]

!!!3.6.1- Définition
Un certain nombre de plans comptables professionnels seront abordés lors de nos études relatives aux "comptabilités spéciales".

La loi comptable a prévu des adaptations du plan comptable général aux besoins particuliers des différents secteurs professionnels.

Les plans comptables professionnels sont adoptés dans les mêmes formes (décrets, arrêtés ministériels) que le plan comptable général. Les entreprises du secteur concerné doivent obligatoirement s'y conformer.

!!!3.6.2- Contenu
Chaque plan professionnel énonce un certain nombre de précisions ou même de différences par rapport au plan comptable général. Ils peuvent notamment comporter:

- Des divisions de comptes adaptées aux besoins de la profession.

Par exemple, le plan professionnel de l'hôtellerie prévoit de diviser le compte:

37- Stocks de marchandises en
371- Produits alimentaires
3711- Plats cuisinés (conserves, surgelés)
3712- Biscuiterie, boulangerie, pâtisserie sèche
3713- Chocolaterie, confiserie
3714- Épicerie
3715- Accessoires de présentation
3716- Glaces et crèmes glacées
3717- Boissons non alcoolisées
3718- Vins, champagnes, alcools
372- Produits non alimentaires

- Des comptes nouveaux n'existant pas dans le plan comptable général

Par exemple, le plan professionnel des entreprises de transport routiers crée un compte

217- Matériels de transport d'exploitation, lui même subdivisé en:
2171- Véhicules moteurs marchandises
2172- Remorques et semi-remorques
2173- Conteneurs, maxicadrés, caisses mobiles, etc...

- Des procédés comptables particuliers pouvant être prescrits pour pallier des lacunes ou des insuffisances du plan général:

Par exemple, le plan professionnel pour les industries du verre précise que les matériels de fabrication en contact direct avec le produit en fusion (exemple: mules), n'ont pas le caractère d'immobilisations en raison de leur usure rapide.

Le plan comptable général est un cadre servant à l'établissement des plans professionnels.

Les plans professionnels couvrent à peu près toutes les activités. Ce sont les plans professionnels qui sont utilisés par les entreprises. Leur rôle est donc essentiel dans la pratique
----
[[Voir sur ce site le plan comptable hôtellerie - restauration|Plan-comptable-Hôtellerie-Restauration]]
[[Voir aussi le plan des comptes M14|Plan-de-comptes-M14]]
Voir aussi [[Règlement de l’ANC n° 2011-01 du 9 juin 2011 relatif au plan comptable applicable aux organismes paritaires collecteurs de la formation professionnelle continue.|doc/Reglement_OPCA_2011-01.pdf]]

!!!3.7.1- Comptabilité SAARI major version 7
La gestion du plan comptable est effectuée à partir de la fiche de compte. Veuillez vous reporter au chapitre 3 sur le compte. Un certain nombre de commentaires propres au plan comptables doivent cependant être fait ici.

!!!!3.7.1.1-Les plans de référence préenregistrés
Le programme est livré avec 10 plans de comptes standards appelés plans de référence. Le plan de référence est un plan comptable général préenregistré dans le programme. En création de compte , il permet, lorsque le code du compte est validé, un affichage automatique de son libellé et de son sens de saisie par défaut. C'est donc une aide vous évitant éventuellement d'avoir à taper le libellé du compte, ce qui est toujours fastidieux.

!!!!!3.7.1.1.1- Première étape: indiquer le plan de référence
Vous ne pouvez consulter (utiliser) qu'un seul plan à la fois, celui dont le paramétrage est indiqué en page 4 des paramètres société, rubrique "autres paramètres". Il faut ici indiquer le code du plan de référence à utiliser.
[IMG[img/3/image129.gif]]

!!!!!3.7.1.1.2- Deuxième étape: l'utilisation du plan de référence:
Un plan de référence peut être visualisé et consulté quand de besoin. Pour ce faire il vous suffit d'aller dans "Gestion du plan de référence"
[IMG[img/3/image131.gif]]
Consulter: affiche la liste des comptes proposés en référence; deux informations sont précisées pour chaque compte: son sens et s'il est collectif ou non; pour consulter le commentaire associé, taper <Entrée>; à la sortie de cette fonction, une édition est proposée.

Ajouter propose la création d'un nouveau compte au plan de référence:
[IMG[img/3/image133.gif]]
Modifier affiche la liste des comptes proposés en référence; sélectionner et valider le compte à modifier.

Supprimer affiche la liste des comptes proposés en référence; sélectionner et valider le compte à supprimer.

Récupérer propose de récupérer le plan des comptes de la société en cours afin qu'il devienne plan de référence. Cette fonction pourra vous servir pour faire la recopie du plan des comptes d'une société vers une autre par le biais de l'importation.

Vous devez indiquer quelle est la longueur exacte des comptes de votre plan en cours afin que les comptes choisis soient transférés dans le plan de référence. Si le plan de référence compte 8 chiffres par exemple, et que les comptes de votre plan en contiennent 6, les comptes à transférer à 6 chiffres seront intégrés dans le plan à 8 chiffres. Votre plan de référence contiendra ainsi certains comptes à 6 chiffres et certains autres à 8 chiffres.

!!!!!3.7.1.1.3- Troisième étape: Le plan de référence comme aide à la saisie:
Vous allez utiliser votre plan de référence comme aide à la saisie des comptes de votre plan comptable. Vous disposez de deux solutions:

1- Importer globalement ou partiellement les comptes du plan de référence choisi dans votre plan comptable actif:

Pour chaque compte importé, le programme crée une fiche compte général pour laquelle les zones Code, Intitulé et sens sont renseignées. Dans ce cas, il est probable qu'un certain nombre de comptes ne seront jamais utilisés, d'ou un encombrement relatif des fichiers et surtout des problèmes de recherche de comptes devenus trop nombreux. C'est l'objet de la fonction "Importation du plan de référence". Pour récupérer tous les comptes dans les fichiers de la société en cours presser <Ctrl>+<T> afin de tous les sélectionner, puis <F10>. Pour une importation sélective, positionner l'inverse vidéo sur le premier compte et presser <Entrée>; renouveler la manipulation pour chaque compte à importer; <F10> déclenchera la procédure de transfert.

Remarque: Les plans comptables de référence proposés ne sont pas très complets et il serait judicieux de créer une fois pour toutes un plan de référence complet reprenant dans le même document les comptes significatifs à trois, quatre cinq et six chiffres, tels que proposés par le plan comptable général.

2- Vous aider du plan de référence au moment où vous créez vos propres comptes.

Remarque importante: vous n'êtes pas obligé d'importer les comptes du plan de référence pour procéder à cette manipulation. En effet, le contenu du plan comptable de référence est accessible depuis le menu "Gestion" même s'il n'a pas été importé

Vous êtes dans l'hypothèse où vous souhaitez vous même créer un compte mais en vous faisant aider par le plan de référence.

Allez dans "Gestion" puis "Comptes généraux" pour créer un compte. Lors de la création d'un compte, le programme affiche automatiquement l'intitulé et le sens correspondant paramétrés dans le plan de référence.
[IMG[img/3/image135.gif]]
Soit à vouloir créer un compte 621*. A l'appel des premiers chiffres du compte, le programme recherche les comptes commençant par 621 dans le plan de référence choisi et vous propose le ou les comptes existant. Choisissez celui qui vous convient et validez. Le compte est créé sans que vous n'ayez rien à faire de plus.

!!!3.7.2- Comptabilité MAESTRIA major
La comptabilité SAGE-SAARI ligne 100 windows gère 4 types de plans :
[IMG[img/3/image136.gif]]
En ce qui concerne le plan comptable général, le jeu d'essai propose un plan standard, récupérable en tout ou partie dans une autre société, par le biais du menu fusion, mais sans aide à la saisie particulière. La fonction Liste des comptes généraux permet en outre d'éditer sur papier, sans aucun paramétrage, la liste du plan comptable général (Etat :Lis-Comp). Le puissant générateur d'état du programme permet par ailleurs de concevoir un état personnalisé. Concernant la gestion des différents plans de cette version, veuillez vous reporter au chapitre 2 : le compte aux numéros 2.2.2- La gestion des plans et suivants.

Le lecteur qui accordera son attention à ce guide ne doit pas ignorer l’avertissement qui en précède les développements.
Aborder aujourd’hui la gouvernance à travers concepts et schémas, sans préoccupation des mouvements du monde dans lequel évolue l’entreprise relève soit d’une motivation bien connue de se cacher les dangers, soit de l’incompétence. En quelques décennies, les enjeux de l’entreprise ont été bouleversés. Hier encore, elle évoluait dans son milieu, c’est-à- dire, un environnement relativement stable, même si, l’actualité apportait son lot d’incidents inhérents à la vie des affaires. Le milieu selon le sociologue Kaufman se caractérisait par un continuum : le présent succédait au passé et se prolongeait pour l’avenir.

Aujourd’hui, le monde est entré dans l’ère du système qui se caractérise par une série d’évolutions séparées par des ruptures successives. Cela avait suggéré à un écrivain le thème, dans les années cinquante, d’une série qu’il avait intitulée « le temps immobile » (1). Le monde politique lui-même a été influencé par des transformations symboliques. Qu’on se souvienne des slogans des campagnes électorales :

En 1974, Valéry Giscard d’Estaing évoque « le changement dans la continuité ». 33 ans plus tard, en 2007, Nicolas Sarkozy parle du « progrès par la rupture ».

Comment dès lors, ne pas imaginer que le passage du milieu à l’état de système reste sans influence sur les processus à l’œuvre au sein des entreprises. C’est une considération qu’il faudra constamment garder à l’esprit lorsque seront abordés les aspects relatifs à l’architecture, aux relations intragroupe, à l’adaptabilité des processus.

Pour rester cependant dans le concret, il importe de rappeler qu’au cours des vingt dernières années, le monde des affaires de notre pays s’est enrichi de plusieurs groupes signiﬁcatifs de l’époque actuelle. Rien que pour le CAC 40, sont apparus : AREVA, ATOS ORIGIN, AXA, CANAL +, M6, EADS, France TELECOM, GdF/ SUEZ, VIVENDI, etc. Tous ces groupes ont en commun, du fait de la gouvernance, de détenir une part d’immatériel importante étant fait observer, à cet égard, que le « facteur conﬁance » joue un rôle déterminant.

Simultanément est apparu le terme gouvernance dans les propos, les écrits, discrètement d’abord puis de façon de plus en plus affirmée au fur et à mesure des créations, mariages ou disparitions de ﬁrmes. En même temps, faute d’une compréhension et d’une déﬁnition suffisamment claires, le mot a été utilisé à tout propos, jusqu’à être galvaudé. Les auteurs ont donc estimé nécessaire de mettre un terme à cette confusion et de replacer la gouvernance à son niveau de façon structurée dans le monde de l’entreprise au sens le plus large et sous tous les aspects, le but étant ﬁnalement d’aboutir à une vision globale de management.

(1) Claude Mauriac

|bgcolor(#B0E0E6):padding:5px;width:50%;text-align: left; <<tiddler [[./partName5]]>>|
<part partName5 hidden>
__''Lire la suite ou revenir au titre précédent:''__
<<forEachTiddler
where 'tiddler.tags.contains("Gouvernance")
&& tiddler.tags.contains("Gouvernance")'
>>
</part>

[>IMG[img/compteresultat.jpg]]
Pour la tenue de sa comptabilité, l'entreprise se propose deux objectifs principaux:

* Calculer le résultat (bénéfice ou perte) réalisé pendant une période donnée: l'exercice comptable.
* Présenter la situation de son patrimoine à une date donnée: la clôture de l'exercice.

Nous allons donner une première idée de l'établissement des deux principaux documents de synthèse dont nous avons parlé précédemment:

* Le compte de résultat
* le bilan (synthèse de la situation du patrimoine).

Le résultat de l'exercice est la différence entre les produits et les charges enregistrées au cours de l'exercice comptable.

L'exercice comptable est la période de temps qui s'écoule entre l'établissement des documents de synthèse successifs (résultat et bilan). En général, cette période correspond à l'année civile: du 1er janvier au 31 décembre. Mais elle peut être différente pour des raisons d'ordre pratique.

Établissons un compte de résultat dans l'exemple suivant:

>Du 29 novembre au 31 décembre N le compte de produits de l'entreprise Alpha à enregistré un total de 51.900 F alors que les comptes de charges représentant un montant global de 27.500 F sont décomposés comme suit:
>Achats de biens 	
>2.400 Eur
>Services reçus des entreprises 	
>4.000 Eur
>Services reçu du personnel 	
>18.000 Eur

Le résultat est égal à 51.900 Eur - 24.400 F = 27.500 Eur. C'est un bénéfice car les produits sont supérieurs aux charges.

Dans le cas contraire, le résultat serait une perte.

A la fin de l'exercice, pour mettre en évidence ce résultat, on fusionne les comptes de produits et de charges en un compte unique: le compte de résultat de l'exercice.

[IMG[img/4/image002.gif]]

Note: Nous rappelons que débit signifie "emploi" et que crédit signifie "ressource"

Le solde du compte de résultat de l'exercice fait ressortir ce résultat (bénéfice ou perte).

[>IMG[img/bilancomptable.jpg]]
Le bilan peut être défini comme étant un inventaire, établi à un moment donné (chaque mois ou chaque trimestre et, en tous cas, au moins une fois par an à la fin de l'exercice comptable), de tout ce que l'entreprise possède (actif) et de tout ce qu'elle doit (passif exigible à long, moyen et court termes).

La différence entre ce qu'elle possède et ce qu'elle doit représente son patrimoine net, appelé aussi "capitaux propres".

Ces capitaux propres à l'entreprise figurent au passif du bilan. Ainsi, le passif exigible, augmenté des capitaux propres, donne un total égal à celui de l'actif. Le bilan peut être représenté de la façon suivante:

Dans le bilan, le patrimoine fait l'objet d'un double classement:

* Suivant la composition du patrimoine; c'est l'actif du bilan (ou emplois)
* Suivant l'origine du patrimoine; c'est le passif du bilan (ressources)

Comme ce double classement porte sur un même objet, le total des valeurs inscrites à l'actif est égal au total des valeurs inscrites au passif. Dans les deux cas, ce total représente la valeur du patrimoine brut.

!!!4.2.1- L'actif du bilan

Les biens constituant le patrimoine y sont classés par degré de liquidité, du moins liquide au plus liquide:

!!!!4.2.1.1- Suivant leur fonction économique

*L'actif immobilisé est constitué des biens destinés à rester de façon durable dans l'entreprise. (peu liquide)
* L'actif circulant est constitué des biens destinés à se renouveler rapidement lors du cycle d'exploitation (achats, ventes, encaissements, paiements). (Rapidement liquide)

!!!!4.2.1.2- Suivant leur nature

!!!!!4.2.1.2.1- L'actif immobilisé

On y distingue notamment:

(1)- Les immobilisations corporelles, qui sont les biens durables matériels: terrains, constructions, machines etc.
(2)- Les immobilisations financières qui sont en particulier les créances durables telles que les prêts.

!!!!!4.2.1.2.2- L'actif circulant, on distingue notamment:

On y distingue notamment :

(1)- Les stocks de matières et de marchandises
(2)- Les créances sur les clients
(3)- Les disponibilités en caisse ou en banque.

D'une manière générale, la valeur des éléments (ou postes) de l'actif correspond aux soldes des comptes débiteurs

!!!4.2.2- Le passif du bilan

Le passif du bilan décrit l'origine des ressources, qui permettent à l'entreprise d'être propriétaire d'un patrimoine. Suivant leur origine, les ressources sont classées en:

!!!!4.2.2.1- Ressources étrangères ou Ressources cycliques

Ce sont les dettes. Elles proviennent des établissements de crédit auprès desquels l'entreprise a contracté des emprunts, et les fournisseurs auxquels l'entreprise à fait des achats à crédit. Par définition le montant des dettes est appelé passif.

!!!!4.2.2.2- Ressources propres ou capitaux propres

Elles sont elles-mêmes classées en deux types de ressources permanentes :

!!!!!4.2.2.2.1- Ressources propres externes:

Ce sont les apports du propriétaire de l'entreprise (diminué éventuellement de ses prélèvements).

!!!!!4.2.2.2.2- Ressources propres internes:

Ce sont les bénéfices générés par l'exploitation de l'entreprise.

Par extension du sens premier du mot "passif", les comptables ont pris l'habitude de désigner comme le passif du bilan, l'ensemble des ressources de toutes les origines

[IMG[img/4/Image004.gif]]

[IMG[img/4/Image006.gif]]

!!!En résumé

Les comptes d'une entreprise (Cf. la balance et le plan comptable) peuvent être classés en deux catégories:

''Comptes de gestion''

On appelle ainsi les comptes de produits et les comptes de charges. Leur fusion permet de déterminer le résultat de l'exercice.

''Comptes de bilan''

Ce sont tous les autres comptes. C'est à partir de leurs soldes qu'on établit le bilan.

Comptabilité - Les documents comptables de synthèse

!!Qu'est ce que le fonds de roulement ?

Le fonds de roulement correspond à la différence entre Les ressources stables (ressources à long terme comme le capital apporté par les associés, les emprunts &gt; 1 an etc.) et les emplois stables (emplois à long terme comme les immobilisations etc.).

<HTML><blockquote style="margin: 15px 10px;background:#FFFFFF  url(http://www.prolegomenes.com/plugins/content/xtypo/icon/quote1.gif) top left no-repeat; padding:10px 20px 10px 60px; 	border-top: 2px dotted #CCCCCC ; 	border-bottom: 2px dotted #CCCCCC;"> <p style="background: url(http://www.prolegomenes.com/plugins/content/xtypo/icon/quote2.gif) bottom right no-repeat; padding:10px 30px 15px 0px;font-size:110%; line-height:120%;	color:#999999; font-style:italic;">Le Fonds de roulement est défini comme l'excédent de capitaux stables, par rapport aux emplois durables, utilisé pour financer une partie des actifs circulants.</p></blockquote><!-- End Xtypo --></HTML>

Ainsi, Le FR correspond à :
*la partie des ressources stables qui ne finance pas les emplois durables.
*La partie des actifs circulant financée par les ressources stables.

!!!!Exemple pour un étudiant

Un étudiant a emprunté 3000 € en début d'année.
Il s'est ensuite acheté un ordinateur portable (immobilisation) pour 1000 €, et a laissé un chèque de caution de 500 € à son propriétaire (créance &gt; 1 an, on va supposer qu'il prévoie rester tout au long de ses études dans le même appartement).

Il reste donc 1500 €, somme qui correspond à son fonds de roulement. Il utilisera cette somme disponible pour financer son besoin en fonds de roulement .

!!Qu'est ce que le besoin en fonds de roulement (BFR) ?

Le Besoin en Fonds de Roulement est la différence entre la valeur des stocks et créances d'exploitation et hors exploitation tels que les stocks de marchandises, les créances clients &lt; 1 an etc. d'une part et les dettes d'exploitation et hors exploitation telles que les dettes fournisseurs, les emprunts &lt; 1 an etc.

Le Besoin en Fonds de Roulement (BFR) représente le décalage de trésorerie provenant de l'activité courante de l'entreprise (l'exploitation). En effet, les clients peuvent payer à l'avance ou avec un délai. Les fournisseurs ne sont pas toujours payés au moment de la livraison. En général, les charges sociales sont payées le 15 du mois suivant. En résumé, le besoin en fonds de roulements résulte ''des décalages entre les décaissements et encaissements des flux liés à l'activité de l'entreprise.''

<HTML><blockquote style="margin: 15px 10px;background:#FFFFFF  url(http://www.prolegomenes.com/plugins/content/xtypo/icon/quote1.gif) top left no-repeat; padding:10px 20px 10px 60px; 	border-top: 2px dotted #CCCCCC ; 	border-bottom: 2px dotted #CCCCCC;"> <p style="background: url(http://www.prolegomenes.com/plugins/content/xtypo/icon/quote2.gif) bottom right no-repeat; padding:10px 30px 15px 0px;font-size:110%; line-height:120%;	color:#999999; font-style:italic;">Le besoin de financement correspond à l'excédent des emplois (réels) d’investissement de l’exercice sur les ressources (réelles) d’investissement de l’exercice, hors endettement à long et moyen terme.</p></blockquote></HTML>

Le BFR correspond donc au 'besoin' vu dans la définition du fonds de roulement.

!!!!Exemple de BFR pour un étudiant

Si on comparait un étudiant à une entreprise nous pourrions avoir (pour le mois de novembre par exemple) :

''Encaissements (clients) :''
*La CAF le 9 novembre (150 €)
*Une bourse le 18 novembre (250 €)
*Un salaire reçu le 30 novembre (250 €)

''Décaissements (fournisseurs) :''
*Loyer le 1er novembre (350 €)
*Courses en grande surface le 2 novembre (200 €)
*Billets de train le 5 novembre (100 €)

Pour simplifier, encaissements = décaissements = 650 €.
Il aura donc à la fin du mois de novembre encaissé autant d'argent qu'il devra en décaisser...

Oui mais :
Si on regarde le solde de son compte en banque le 7 novembre : - 650 €.
Tout simplement parce que cet étudiant va payer ses factures avant de recevoir l'argent.
Il aura donc besoin de 650 € pour avancer cette somme :- il les a déjà- ou il les empruntera (découvert autorisé)
Voilà à quoi correspond le besoin en fonds de roulement :

Quelle somme je dois avoir à disposition en attendant d'avoir encaissé tous mes règlements.
----
<HTML><pre>Mise à jour le Samedi, 14 Novembre 2009 14:50	</pre></HTML>
Source: http://www.eguens.com/v2/finance/cours/le-bfr-besoin-fonds-de-roulement.php

[[Voir aussi : Mieux s’occuper de sa trésorerie….|doc/Mieux-occupe-de-sa-tresorerie.pdf]]

{{{L'unité monétaire retenue est l'Euro. Mais vous pouvez utiliser toute devise de votre choix}}}
!1
Un commerçant, Mr SERPENS possède

* un immeuble qui vaut 1.200 000
* un matériel estimé à 400.000
* et un mobilier évalué à 180 000
* Il a en magasin pour 400 000 de marchandises
* en caisse 32 000
* et 240.000 déposés à la BNP.
* Les clients lui doivent 80 000
* et il doit 72 000 à ses fournisseurs.

Dressez le bilan du commerçant.

!2 	 
- Le 31 mai 19.., un restaurateur, Mr TAURUS possède

* un fonds de commerce (éléments incorporels) qu'il évalue à 400 000,
* un mobilier qui vaut 288 000 et un matériel estimé à 370 400,
* l'agencement se monte à 100.000,
* il a en caisse 28 000
* et 92 000 déposés à la société générale.
* Sa cave (vins et liqueurs) à une valeur de 18 000
* et il possède dans ses réserves pour 6 000 de denrées.
* Il doit 52 400 à ses fournisseurs.

Dressez le bilan du restaurateur au 31 mai N..
	 
!3
- Le 31 décembre 19.., un marchand, Mr TRIANGULUM possède

* un fonds de commerce qu'il évalue à 250 000.
* Le mobilier commercial se monte à 101 360
* et l'agencement à 141 280.
* Il a en magasin pour 1 832 980 de marchandises
* et dans ses réserves pour 462 902 de meubles destinés à la vente,
* en caisse 17 426
* et 164 770 déposés au crédit lyonnais.
* Les clients lui doivent 284 130 et il doit à ses fournisseurs 24 848
* D'autre part, il a emprunté pour s'établir 800 000 à un ami et a déjà remboursé la moitié de cette dette.

Dressez le bilan de ce commerçant au 31 décembre N..
	
!4
- Le 31 décembre N.., un industriel, Mr URSA possède

* une usine dont les bâtiments sont évalués 8 000 000,
* un fonds de commerce estimé 2 000 000
* et un matériel (machines, outillage, camions...) estimé 25 097 000
* Ses installations (entrepôts, voies de raccordement...) se montent à 316 000,
* le mobilier des bureaux de l'usine et autres vaut 159 280.
* Il possède 7 097 344 de matières premières,
* 497 490 d'approvisionnements divers (huiles, essences, bois et charbons...)
* et 2 945 068 de produits fabriqués.
* Il a en caisse 144 704
* et 1 477 088 en dépôt à la société générale.
* Ses clients lui doivent 1 097 530.
* Il doit 831 504 à ses fournisseurs.
* D'autre part, il a emprunté à un banquier, Mr Vernes, 4 000 000, en lui donnant son usine comme garantie.

Dressez le bilan de cet industriel au 31 décembre N..

!5
- Mr VIRGO est propriétaire d'un commerce de librairie-papeterie. Le fonds de commerce est estimé  200.000 et le mobilier 16 000. L'agencement se monte à 30 800. Il possède en outre 3 912 en caisse et 6 400 à la société générale. Ses clients (écoles, mairies...) lui doivent 8 728. Il doit 4 000 à la maison du livre français, 4914 à la librairie Fernand Nathan, 7 042 à la librairie Flammarion, 2 426 à la librairie Picard, 7 458 aux éditions Foucher.

1) Sachant que son capital se monte à 600 000, déterminez le montant des marchandises en magasin au 31 décembre N..

2) Dressez le bilan du commerçant au 31 décembre N..

!6
- Mr VEGA possède une usine de filature et tissage. L'immeuble, les entrepôts, garages, les bâtiments en général valent 9 100 000, le matériel (machines, outillage, automobiles...) 20 000 000. Il possède en outre 7 093 080 de matières premières, 286 912 d'approvisionnements divers et pour 4 691 300 de produits fabriqués. Ses clients lui doivent 1 134 908. Ses ouvriers et employés sont payés périodiquement et la date d'inventaire (date d'établissement du bilan) ne coïncident pas avec le jour du paiement: il leur doit donc 106 200 de salaires et appointements. Il a 18 200 en caisse et 124 400 au crédit lyonnais.

1) Son capital se monte à 40 000 000. Combien doit il à ses fournisseurs.

2) Dressez le bilan de l'industriel au 15 janvier N..

!7
- Un sinistre a détruit les bâtiments et les marchandises de la maison de commerce CAPELLA. Le commerçant n'avait contracté qu'une assurance incendie insuffisante à la Mutuelle du Man. Le commerçant possède en outre  684 000 en dépôt à la société générale et ses clients lui doivent 285 750. Mais il doit à ses fournisseurs 462 912 et 1 600 000 à un prêteur de fonds.

1° Possède-t-il encore un capital ? Quelle est sa perte ?

2) Dressez le bilan de ce commerçant après le sinistre.

!8
- L' entreprise ARCTURUS dispose de bouteilles dont 20 000 lui appartiennent et 8 000 lui ont été prêtées. Ces bouteilles sont actuellement réparties de la façon suivante: chez des clients, 12 000; dans l'atelier lavage, 2000; au magasin, 10 000; dans les réserves, 4 000.

Présentez un tableau faisant apparaître à droite l'origine des bouteilles et à gauche leur utilisation actuelle.

!9
- La maison de transports automobiles PROCYON possède 8 camions Renault, 6 camions Berliet, 11 camions Citroën, 7 camions Unic, 5 camions Mercédès. Aujourd'hui, 28 de ces camions se trouvent en service en France, 3 à l'étranger, 4 autres sont au garage, et les autres en réparation chez des mécaniciens garagistes.

1) Présenter un tableau faisant ressortir, d'une part, à droite, l'origine des camions par marques et, à gauche leur utilisation présente.

2) Peut on classer les camions d'après un troisième principe ?

!10
- Dans une ville on a recensé 21 248 hommes et 22 156 femmes appartenant aux nationalités suivantes: Français, 38 124; Italiens, 4125; Espagnols, 412; Polonais, 215; Suisses, 204; Belges, 189; les autres sont de nationalités diverses.

1) Présenter un tableau montrant, à droite le classement de la population par sexes, à gauche le classement par nationalités.

2) Pourrait on trouver d'autres critères de classement ? En citer quelques uns.

Conclusion: En comptabilité, on classe surtout des Francs, mais on peut aussi classe d'autres unités.

!!Comptabilité quatrième degré niveau A

|bgcolor(#B0C4DE): Durée 2h 00|bgcolor(#B0C4DE): Notation sur 60 points|


*Comptabilité analytique d'exploitation
*Tenue de comptes de stocks (inventaire permanent).
*Charges directes.
*Charges indirectes: centres d'analyse - prestations réciproques.
*Charges supplétives et non incorporables.
*Imputation rationnelle.
*Coûts globaux et unitaires hiérarchisés avec sous-produits. Déchets, en-cours.
*Résultats globaux et unitaires et concordance avec le résultat de la comptabilité générale.
*Résultats globaux et unitaires sur emballages et concordance avec le résultat de la comptabilité générale.
*Analyse des charges selon leur variabilité; seuil de rentabilité et point mort (calcul et, ou graphique).
*Les différents budgets.
*Comparaison des charges réelles avec les charges budgétées.
*Coûts préétablis; détermination et analyse des écarts.

        
!!Comptabilité quatrième degré niveau B

|Durée 2h 00|Notation sur 60 points|

*Comptabilité générale et analyse financière.
*Comptabilité des sociétés.
*Comptabilité générale et analyse financière
*Programme du 3e degré 2, complété par ce qui suit:
**Provisions pour congés payés
**Tous travaux de subventions tels que Subventions à recevoir pour l'acquisition d'immobilisations, calcul de l'amortissement et calcul de la quote-part de la subvention à porter au crédit du compte de résultats, etc.
**A partir de textes officiels, diverses déclarations à établir pour l'entreprise (taxe sur les salaires, URSSAF, ASSEDIC, retraite complémentaire, DADS1, plus ou moins values, etc.).
**Capacité d'autofinancement;
**Tableaux de financement.
**Besoins en fonds de roulement.
**Comptabilité des sociétés (s.a ou s.a.r.l.)
**Constitution
**Répartition des bénéfices
**Augmentation, diminution et amortissement du capital.
**Détermination de l'I.S. et du bénéfice fiscal (à partir d'un bénéfice comptable et d'éléments concernant les réintégrations des années N et N-1).
**Détermination et comptabilisation du montant de l'impôt sur les sociétés.

          
Une documentation fiscale est fournie.

!INTRODUCTION
!PROCESSUS DE GOUVERNANCE
*Un modèle de processus de gouvernance
*La chaîne de décision
*Le rôle des décideurs
*Indicateurs relatifs au processus de gouvernance
*L’apport de l’intelligence économique
!PROCESSUS OPERATIONNELS DE L’ENTREPRISE
*Présentation des processus opérationnels de l’entreprise
*Processus de création de l’offre
*Processus de production des produits et services logistiques (« supply chain »)
*Processus de « prise en compte des attentes clients »
*Enjeux du management par les processus (BPM) Gestion des processus métier
*Exemples d’indicateurs relatifs aux processus opérationnels
!COMMENT DEMARRER ?
*Diagnostic
*Plan d’actions
!ZOOM SUR CERTAINS CONTEXTES
*La gouvernance d’entreprise et la PME
*La gouvernance d’entreprise et la gouvernance du système d’information
*La gouvernance d’entreprise, la maîtrise des risques et le contrôle interne
*La gouvernance d’entreprise et ses outils informatiques de support
*La gouvernance d’entreprise et sa perception par les institutionnels et l’opinion publique
*La gouvernance, la crise et l’économie durable
!GLOSSAIRE
!BIBLIOGRAPHIE

|bgcolor(#B0E0E6):padding:5px;width:50%;text-align: left; <<tiddler [[./partName5]]>>|
<part partName5 hidden>
__''Lire la suite ou revenir au titre précédent:''__
<<forEachTiddler
     where 'tiddler.tags.contains("Gouvernance")
         && tiddler.tags.contains("Gouvernance")'
 >>
</part>

La tenue de ce document n'est pas seulement une nécessité d'ordre technique: c'est aussi une obligation légale prescrite impérativement par la loi comptable et son décret d'application (plan comptable).

Le journal est un livre comptable sur lequel les mouvements affectant le patrimoine de l'entreprise sont enregistrées opérations par opérations et jour par jour.
Inscription des opérations par ordre chronologique sur une liste unique: le journal

Ce document comporte deux colonnes de sommes débits et crédits, comme les comptes. Toute somme inscrite dans une colonne d'un compte est inscrite en même temps dans la colonne correspondante au journal.

Le total de la colonne débits doit être égal au total de la colonne crédits du journal. Le journal gagne en clarté si on sépare les opérations par un trait horizontal.

L'indication du compte débité et du compte crédité peut être complétée par des informations telles que les références du document servant de base à l'enregistrement (numéro de la facture, du chèque...).

Pour toute opération enregistrée sur le journal, il est obligatoire de préciser les informations suivantes:

*  L'imputation de chaque somme (c'est à dire le compte dans lequel la somme doit être inscrite). L'intitulé du compte doit être suffisamment explicite pour faire apparaître le contenu de la donnée
*  La référence de la pièce justificative qui sert de base à l'opération (facture, chèque, pièce de caisse...).

Cette pièce permet de connaître l'origine des opérations.

[>IMG[img/saisiecomptable.jpg]]
!!!5.3.1 Prescriptions réglementaires quant à la forme

* Le Plan Comptable désigne le journal sous la dénomination de "livre journal". Le mot livre signifie qu'il s'agit d'un registre à feuillets cousus et reliés. Cela exclut les feuillets mobiles.
* Le livre journal doit être tenu sans blanc ni altération d'aucune sorte (ce qui interdit de gommer ou de raturer).
* Le livre journal doit être coté (c'est à dire que les pages doivent être numérotées).
* Le livre journal doit être paraphé (c'est à dire que chaque page doit être signée).

Les formalités de la cote et du paraphe doivent être accomplies par le greffier du tribunal de commerce préalablement à l'utilisation du livre.

Toutes ces prescriptions visent à assurer l'irréversibilité des enregistrements de manière à ce que la comptabilité puisse servir de preuve des opérations ainsi enregistrées.

!!!5.3.2 La présentation traditionnelle des enregistrements au journal

Traditionnellement, l'enregistrement d'une opération se présente comme suit :

[IMG[img/5/Image144.gif]]

On dénomme habituellement un tel enregistrement: article au journal

Remarque:

Cette présentation est conforme aux prescriptions réglementaires. On y trouve:

* L'imputation: numéros et intitulés des comptes;
* la référence de la pièce justificative: cette mention est dénommée traditionnellement le libellé.

En utilisant un logiciel informatique, on ne saisira pas l'écriture directement sur le journal mais sur un panneau à l'écran très similaire au journal présenté ci-dessus:

!!!!!Panneau de saisie des écritures de la version 6

[IMG[img/5/Image003.gif]]

!!!!!Panneau de saisie des écritures de la version 7

[IMG[img/5/Image004.gif]] 

!!!!!Ligne 100 Sage-SAARI Comptabilité Version 8

La forme du journal peut d’ailleurs être définie par l’utilisateur lui-même, elle est donc paramétrable ; certaines informations sont obligatoire (respect de la loi), les autres sont facultatives. Elles seront ou non incorporées à la structure du journal :

Informations obligatoires

[IMG[img/5/Image150.gif]]

[IMG[img/5/Image152.gif]]

Il est bien sur possible d’y incorporer un grand nombre d’informations complémentaires :

Informations facultatives :

[IMG[img/5/Image153.gif]][IMG[img/5/Image154.gif]][IMG[img/5/Image155.gif]]

De plus, l’ordre de saisie des informations peut être librement choisi par l’utilisateur.

Une fois l'écriture saisie, on pourra alors éditer le journal qui prendra par exemple la forme suivante. C'est cet état que l'on peut comparer directement au modèle de journal manuel présenté plus haut. On remarque bien sûr que l'on y retrouve toutes les indications portées dans le support écran de saisie, à savoir:

*  Le numéro de journal divisionnaire sur lequel sera reproduite l'écriture
*  La date de l'écriture
*  La nature de la pièce
*  Le numéro d'ordre de la pièce
*  La date d'échéance de la pièce (si nécessaire)
*  Le mode de paiement (si nécessaire)
*  ''La référence de la pièce justificative''(obligatoire)
*  Le libellé de la pièce
*  ''Les numéros de comptes et leur intitulé'' (obligatoire)
*  Les montants débités
*  Les montants crédités

[[Le journal des écritures dans la version 6|img/5/image005.gif]]<<imagebox>>

!!!!!Le journal des écritures dans la version 7
[IMG[img/5/Image006.gif]]

Les textes réglementaires permettent d'assouplir le formalisme décrit ci-dessus dans deux cas:

!!!5.4.1- Les journaux auxiliaires

Le livre journal peut être détaillé en un ou plusieurs journaux auxiliaires. Il n'est pas nécessaire de coter et parapher ces journaux auxiliaires. Ils peuvent être tenus sur feuillets mobiles.

Dans le cas ou l'on utilise des journaux auxiliaires, c'est dans ces derniers que l'on enregistre au jour le jour le détail des opérations.

Il suffit ensuite de récapituler les journaux auxiliaires dans le livre journal. Cette récapitulation doit être au moins mensuelle. Dans ce cas, les journaux auxiliaires doivent être conservés pour permettre de vérifier les opérations au jour le jour.

!!!5.4.2 Les comptabilités informatisées

Lorsque la comptabilité est tenue sur ordinateur, l'entreprise est dispensée de tenir des livres comptables cotés et paraphés préalablement à leur utilisation. Ceux ci sont remplacés par des documents informatiques écrits (pratiquement un listing).

Dès leur établissement, ces documents doivent être:

* Identifiés (c'est à dire munis d'un titre),
* Numérotés,
* Datés.

L'identification et la numérotation sont internes à l'entreprise, mais attention: les procédés employés doivent garantir contre toute modification ultérieure de l'ordre et du contenu des enregistrements. Il appartient en outre à l'entreprise utilisatrice d'être en mesure d'apporter la preuve de la fiabilité du logiciel comptable utilisé.

Enfin, il convient de noter que le report des écritures aux différents comptes concernés se fait à partir du journal. Le détail de la totalité des comptes sera présenté dans un document appelé le journal grand livre que nous étudierons plus loin.

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Guide proposé par l’académie des sciences et techniques comptables. [[Un document au format PDF de 65 pages|doc/-cahier14-web.pdf]]
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Beaucoup de principes de bonne gouvernance et de codes de bonne conduite ont été proposés depuis une quinzaine d’années ; les plus récents ont mis davantage l’accent sur le fonctionnement des conseils d’administration et sur la notion de contrôle interne.
On observe aujourd’hui une certaine maturité des entreprises par rapport à la mise en oeuvre de ces bonnes pratiques : rédaction du chapitre relatif au gouvernement d’entreprise dans le rapport annuel (respect des « critères »), identiﬁcation et évaluation du système de contrôle interne, instauration dans certaines entreprises d’un responsable du contrôle interne, voire d’une direction de la gouvernance etc. 
Pourtant, le risque zéro reste illusoire ; les comportements opportunistes persistent et des problèmes peuvent surgir remettant en cause la pérennité à long terme d’acteurs majeurs du marché, comme en témoigne les fortes turbulences du système ﬁnancier mondial victime de la crise ﬁnancière actuelle.


L’analyse des modèles existants à la lueur des affaires révélées au public, met en exergue le fait que l’aspect humain a été jusqu’à présent trop négligé. Il apparaît que les dirigeants se sont longtemps désintéressés de leurs ressources humaines (« il n’y a de richesses que d’hommes » disait pourtant déjà J. Bodin).
Il semble donc aujourd’hui nécessaire de retrouver un élan de gouvernance d’entreprise en prenant davantage en compte les femmes et les hommes, au delà des systèmes et de l’organisation mis en place.


Ce constat a motivé le lancement du groupe de réflexion sur : « les différentes vues de la gouvernance d’entreprise ». Les questions qui sous-tendent la démarche de ce groupe sont les suivantes :
*Qu’est-ce que la gouvernance ?
*De quoi la gouvernance se nourrit-elle ?
*Comment fonctionne-t-elle, comment se sanctionne-t-elle ?
*Quelle est la liaison avec les opérationnels ?

La gouvernance ne doit pas apparaître comme une obligation. Si elle est imposée de l’extérieur à l’instar des normes comptables internationales ou des règlementations sur le contrôle interne,
alors elle ne deviendra que très diffcilement un rouage vertueux intégré dans la culture de l’entreprise. En revanche, la préoccupation essentielle de la gouvernance et des administrateurs en charge de sa mise en place doit être d’assurer la pérennité de l’entreprise à travers un projet périodiquement renouvelé dans une vision unique d’économie responsable et durable.


@@color:#C00;''Les auteurs considèrent que la gouvernance est en charge de la « gérance » de la vie future de l’entreprise. Le dirigeant, mandaté par ses actionnaires, a non seulement le devoir de gérer l’entreprise de manière conforme aux intérêts des actionnaires, mais aussi de l’entreprise.


La gouvernance d’entreprise donne les orientations qui contribuent au fonctionnement des systèmes opérationnels, à leur coordination et permet de contrôler que les objectifs ﬁxés ont été atteints. Elle assure la coordination des différents processus entre eux lesquels peuvent être en conflit.


Le premier objectif de ce groupe est de développer la perception de la gouvernance dans sa dimension de création de valeur, par opposition au risque de destruction de valeur. Il se base sur la chaîne de décision tout au long d’un modèle proposé et sur l’architecture des entreprises décrite par une cartographie des processus.''@@


Par tant du principe que de même qu’il n’est pas de progrès sans mesure il ne peut exister de bonne gouvernance sans évaluation.
Ainsi des indicateurs sont proposés aﬁn d’aider les managers qui souhaiteraient initier une démarche de gouvernance.


La mise en œuvre de bonnes pratiques de gouvernance relève elle-même d’un processus dont la maturité peut être appréciée.
La démarche proposée présente les étapes en vue d’initier une réflexion en matière de gouvernance.


Des zooms dans certains contextes sont abordés pour montrer les dimensions du modèle : contexte PME, développement durable, évolution et maîtrise de l’offre, lien avec le système d’information, lien avec le contrôle interne et l’analyse des risques, etc. …

!Gouvernance ou gouvernement d’entreprise ?
Deux notions qui se complètent mais à ne pas confondre.
L’ITGI (Information Technology Governance Institute) et L’IFAC (International Federation of accountants) ont coproduit une déﬁnition précise de la « corporate governance » ou gouvernement d’entreprise et de la « business governance » ou gouvernance de la performance qui se combinent pour former la gouvernance d’entreprise selon le schéma ci-après:

[IMG[img/ElaborationDeLaVision&DeLaStrtegie3.PNG]]

La présente étude couvre la gouvernance d’entreprise dans son ensemble et, sans ignorer les évolutions récentes en matière de gouvernement d’entreprise qui ont fait l’objet d’études intéressantes. Elle se veut orientée vers tous les rouages de l’entreprise et vers l’ensemble de la chaîne de décision au sein des entreprises.

Au delà des préoccupations naturelles de contrôle et de maîtrise des risques qui font suite à de trop nombreux scandales ayant conduit à une responsabilisation accrue des dirigeants, des administrateurs et des contrôleurs légaux en matière de respect de la conformité aux lois et règlements, il y a tous les rouages de création de valeur de l’entreprise. C’est particulièrement sur ces rouages que la présente étude s’est focalisée.

Un chef d’entreprise connaît et se doit de connaître l’entreprise dans son ensemble aﬁn de ﬁxer la stratégie, de décider des investissements et d’exploiter les processus en optimisant l’utilisation des ressources. Il pilote donc l’ensemble et c’est ce qui constitue le périmètre de l’étude.

Cette démarche concerne toutes les entreprises quelle que soit leur taille, la différence entre les très petites, petites et moyennes entreprises (TPE et PME) et entreprises cotées provenant de la profondeur d’analyse et de détail. L’enjeu majeur de la mise en place d’une gouvernance est de trouver la bonne granularité et une démarche efficace.



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Étudions la manière d'enregistrer les écritures en partie double:

* Sur les comptes schématiques dits "comptes en T"
* Sur le journal général.

Tous les enregistrements qui suivent concernent des opérations au comptant.

En reprenant l'exemple traité en début de cours nous pouvons indiquer quelles sont les comptes de contrepartie des comptes de trésorerie "caisse" et "banque", puis les passer sous forme de comptes en "T" puis d'écritures au journal.

Les comptes de trésorerie et leurs mouvements étaient les suivants:

[IMG[img/6/image002.gif]]
[IMG[img/6/image004.gif]]

Pour chaque type de produits, comme pour chaque type de charge, il est ouvert un compte (tout comme les présents comptes "caisse" et "banque"

!!6.1- Les flux réels de sortie - Les produits.

Les flux réels de sortie sont la contrepartie des recettes (contrepartie directe des flux monétaires). Ils sont constitués essentiellement par des ventes: ventes de marchandises ou ventes de produits finis (c'est-à-dire fabriqués par l'entreprise) qui sont livrés aux clients; prestations de services rendus aux clients.

Les recettes encaissées à l'occasion des ventes sont une source d'enrichissement pour l'entreprise. C'est pourquoi on appelle produits la valeur des flux réels de sortie.

Les flux réels de sortie sont notés dans un compte de produits. Le montant inscrit est le prix de vente perçu ou à percevoir, en tous cas le montant dû par le client.

Seule la partie droite du compte (côté des sorties) est utilisé. Dans l'intitulé du compte nous précisons la nature du produit: il s'agit de ventes.

En reprenant les opérations que nous avions inscrites dans les comptes caisse et banque, nous obtenons le compte de produits suivant:

[IMG[img/6/image006.gif]]

Analysons comptablement les opérations individuellement:

!!!!Opération de caisse du 1er octobre:

Ventes de la journée encaissées en liquide: 7 346 Euros

La sortie des marchandises est une ressource, donc un crédit. De plus, la vente de marchandises entrant dans l'activité de l'entreprise, il s'agit d'un compte de résultat.

Quel est l'emploi de cette ressource: l'argent ainsi encaissé est remis en caisse. L'entrée des fonds est un emploi, donc un débit. De plus il s'agit ici d'un compte de trésorerie, donc d'un compte de patrimoine concernant en conséquence le bilan.

Autre raisonnement: j'encaisse des fonds, donc le compte caisse est débité. La contrepartie, le compte vente, sera donc crédité.

Les deux comptes qui jouent dans cette opération sont:

[IMG[img/6/image008.gif]]

!!!!Opération de banque du 01 octobre

Ventes de la journée encaissées par chèques: 6 830 Euros

La sortie des marchandises est une ressource, donc un crédit. De plus, la vente de marchandises entrant dans l'activité de l'entreprise, il s'agit d'un compte de résultat.

Quel est l'emploi de cette ressource: l'argent ainsi encaissé est remis en banque. L'entrée des fonds est un emploi, donc un débit. De plus il s'agit ici d'un compte de trésorerie, donc d'un compte de patrimoine concernant en conséquence le bilan.

Autre raisonnement: j'encaisse des fonds en banque, donc le compte banque est débité. Le compte de contrepartie (vente) sera crédité.

Les deux comptes qui jouent dans cette opération sont:

[IMG[img/6/image010.gif]]

!!6.2 - Les flux réels d'entrée - charges.

Les flux réels d'entrée sont la contrepartie des dépenses. Ils sont constitués essentiellement par:

* Des acquisitions de biens (marchandises, matières premières, équipements).
* Des services reçus par l'entreprise.

Ces flux sont alors appelées des charges.

Les charges représentent la valeur des biens et des services concernant:

* Soit des biens destinés à être vendus en l'état; il s'agit des achats de marchandises.
* Soit des biens ou des services consommés par l'entreprise à l'occasion de ses activités de production et de vente; il s'agit alors:
** des achats de matières premières et d'autres approvisionnements;
** des services rendus par les entreprises extérieures (de transport, de publicité etc.);
** des services (travail) des salariés;
** des services rendus par la banque etc.

Le prix payé pour ces achats et ces services est un coût qui vient en déduction du profit apporté par les ventes (des produits)

Le coût des flux réels d'entrée est noté dans des comptes de charges.

Seule la partie gauche des comptes (côté des entrées) est utilisé.

On trouve plusieurs comptes de charges, ce qui permet d'y classer les différentes charges suivant leur nature (achats, services des entreprises extérieures, salaires etc.).

D'après les opérations précédemment inscrites dans les comptes caisse et banque, nous pouvons obtenir les comptes de charges suivants:

!!!!!Achats de marchandises du 02 octobre
[IMG[img/6/image012.gif]]

Au lieu d'ouvrir le compte "marchandises en stock" (qui constaterait alors l'état d'un stock au bilan, les entreprises ouvrent généralement un compte "achats de marchandises".

Le compte "achats de marchandises" (ou achat de matières premières pour une entreprise produisant des biens et ses services) est débité du montant des achats. Il est crédité des retours sur achats (retours de marchandises aux fournisseurs).

L'entrée de marchandises est un emploi, donc un débit. De plus, l'achat de marchandises étant une des activités de l'entreprise, il s'agit d'un compte de résultat.

La ressource m'ayant permis cet emploi est un décaissement de la banque. La sortie des fonds est une ressource (une diminution d'emploi), donc un crédit. De plus il s'agit ici d'un compte de trésorerie, donc d'un compte de patrimoine concernant en conséquence le bilan.

Autre raisonnement: je décaisse des fonds en banque, donc le compte banque est crédité. Le compte de contrepartie (achat de marchandises) sera débité.

Les deux comptes qui jouent dans cette opération sont:
[IMG[img/6/image014.gif]]

Parallèlement au compte "achats de marchandises", les entreprises tiennent au moins les comptes:

* Achats stockés d'autres approvisionnements
* Achats de fournitures non stockables (eau, énergie)

Ces comptes fonctionnent comme le compte "achats de marchandises".

!!!!Achat d'essence du 04 octobre.
[IMG[img/6/image016.gif]]
[IMG[img/6/image018.gif]]

!!!!Achat (consommation) d'électricité: facture EDF du 03 octobre.
[IMG[img/6/image020.gif]]
[IMG[img/6/image022.gif]] 

!!!!Services divers fournis à l'entreprise les 02 et 04 Octobre.

Le détail du compte est ici reproduit. On vous demande:

   1. D'expliquer les comptes débités et crédités suivant l'analyse des flux (emplois et ressources), suivant l'analyse patrimoniale;
   2. De passer l'écriture sur les comptes en "T"
   3. De passer l'écriture au journal

[IMG[img/6/image024.gif]]

1) Analyse des flux et analyse patrimoniale:

2) analyse comptable
[IMG[img/6/image026.gif]]

Solutions:

!!!!Opération de caisse du 2 octobre

Paiement d'un pourboire au livreur en espèces, 35 Euros.

Il faut analyser ici le pourboire comme étant le prix d'un service reçu (au même titre que si j'avais payé le transporteur au vu d'une facture). le pourboire est donc analysé comme un emploi. La ressource qui m'a permis d'employer ce pourboire est ma trésorerie.

Si ce raisonnement vous paraît complexe, ou s'il n'est pas clair pour vous, raisonnons en termes d'encaissements, décaissements: Je paye un pourboire en espèces, donc le compte caisse est crédité. Le compte de contrepartie (le pourboire) sera donc débité.

Les deux comptes qui jouent dans cette opération sont:
[IMG[img/6/image028.gif]]

!!!!Opération de caisse du 2 octobre:

Achat au comptant de timbres postes pour 21 Euros

L'entrée de timbres postes est un emploi, donc un débit. De plus, l'achat de timbres postes étant fait dans l'intérêt du bon fonctionnement de l'activité de l'entreprise, il s'agit d'un compte de résultat.

L'argent liquide est la ressource m'ayant permis cet emploi. La sortie des fonds est une ressource, donc un crédit. De plus il s'agit ici d'un compte de trésorerie, donc d'un compte de patrimoine concernant en conséquence le bilan.

Autre raisonnement: je décaisse des fonds en caisse, donc le compte caisse est crédité. Le compte de contrepartie (timbres poste) sera débité.

Les deux comptes qui jouent dans cette opération sont:
[IMG[img/6/image030.gif]]

!!!!Opération de banque du 04 octobre:
[IMG[img/6/image034.gif]]
[IMG[img/6/image036.gif]]

!!!!Opération du 04 octobre: Règlement des salaires:
[IMG[img/6/image038.gif]]
[IMG[img/6/image042.gif]]

!!!!Opération du 04 octobre: Frais bancaires prélevés:
[IMG[img/6/image044.gif]]
[IMG[img/6/image048.gif]] 

Le classement des charges suivant leur nature facilite à l'entreprise l'analyse de ses coûts.

La différence entre les produits, générés par les flux réels qui sortent de l'entreprise (et donc qui rentrent dans la caisse ou la banque) et les charges entraînées par les flux de biens et de services qui rentrent dans l'entreprise (et donc qui sortent de la caisse ou de la banque) après consommation par l'entreprise, constitue un enrichissement appelé bénéfice.

Le résultat est la différence entre:

* La valeur des produits (le prix de vente)
* Le prix payé pour les charges nécessaires à la réalisation des ces produits.

Si les produits sont supérieurs aux charges:

[IMG[img/arrow.png]]Produits - charges = résultat (bénéfice)

Si les produits sont inférieurs aux charges:

[IMG[img/arrow.png]]Charges - produits = résultat (perte)

!!!6.3.1- Coût de revient

Le coût de revient des produits et services vendus est tout ce qu'ont coûté ces produits et services jusqu'au moment de la vente.

Il est formé d'éléments qu'on appelle charges et qui sont:

* D'une part le coût d'acquisition des marchandises (et services) vendus. Le coût d'acquisition comprend le prix d'achat porté sur la facture d'achat, augmenté des dépenses entraînées par l'achat (dépenses de transport, en particulier, etc.);
      l'expression "coût d'achat" est synonyme de "coût d'acquisition".
* D'autre part, des dépenses rendues nécessaires par le fonctionnement de l'entreprise. L'entreprise utilise en effet les services d'un personnel qu'elle rémunère, fait appel, pour exécuter des travaux, à d'autres entreprises (travaux d'entretien par des plombiers, des électriciens etc., banques etc.), paye des impôts à l'état, au département, à la commune, des intérêts aux personnes qui ont prêté de l'argent etc. Ces diverses dépenses constituent des frais c'est à dire des charges ou un regroupement de charges.

!!!6.3.2- Coût d’achat des marchandises vendues (calcul)

Le coût d'achat des marchandises vendues au cours d'un exercice est généralement différent du coût d'achat des marchandises achetées pendant cet exercice.

L'entreprise dispose en effet, pour la vente, des marchandises existant en magasin au début de l'exercice (stock initial) et des marchandises achetées au cours de cet exercice (achats de l'exercice). Comme elle ne revend pas, en général, au cours de ce même exercice, l'ensemble de ces marchandises, il lui reste en fin d'exercice un stock qui est le stock final.

Le coût d'achat des marchandises vendues est égal à la différence entre:

* le total du coût d'achat du stock et le coût des achats de l'exercice;
* le coût d'achat du stock final.

Il n'est égal au coût d'achat de l'exercice que dans le cas particulier ou le stock final est égal au stock initial. L'entreprise se trouve donc dans l'obligation d'évaluer, par une opération d'inventaire, son stock à la fin de chaque exercice, ce stock final constituant le stock initial de l'exercice suivant.

[IMG[img/exemple.gif]]

Dans une entreprise en fin d'année on connaît:

|>| Le montant des produits |h
|Ventes de marchandises| 1,774,358.00|
|Produits financiers| 5,275.00|
|Produits exceptionnels| 14,016.00|
|!TOTAL| !1,793,649.00|

|>| Le montant |h
|Des achats de marchandises| 1,024,218.00|
|Du stock initial| 328,410.00|
|Du stock final| 245,204.00|

|>| Le montant des charges suivantes: |h
|Locations (loyers)| 84,210.00|
|Travaux d'entretien| 82,148.00|
|Transports - Déplacements| 72,600.00|
|Impôts, taxes, versements assimilés| 94 812.00|
|Charges de personnel| 188,200.00|
|Charges financières| 17,105.00|
|Charges exceptionnelles|	 4,814.00|
|!TOTAL| !543 889.00|

Quel est le résultat de l'exercice

[IMG[img/6/image243.gif]]

6.4 - L'analyse des charges et des produits: le rôle de la comptabilité analytique

La comptabilité générale est entièrement orientée vers la saisie de données d'après leur nature et vers la détermination:

* des résultats globaux de l'entreprise;
* des situations active et passive à un moment donné.

Son optique est financière.

La comptabilité analytique d'exploitation est conçue pour:

* analyser les résultats et faire apparaître leurs éléments constitutifs. Ce faisant, elle permet des contrôles de rendements et de rentabilités et fournit un grand nombre d'éléments pour la gestion de l'entreprise;
* compléter la comptabilité générale en lui donnant les bases d'évaluation de certains éléments d'actif (stocks de produits fabriqués, immobilisations créées par l'entreprise...).

En conséquence, les objectifs d'une telle comptabilité conduisent à faire une analyse des charges et des produits, à calculer des coûts et des prix de revient (1) et à évaluer les stocks apparaissant au cours du processus de fabrication.
(1) Retenons pour l'instant le sens courant de ces expressions que nous définirons ci-après avec plus de précisions)

Avant d'entreprendre l'étude détaillée de la comptabilité analytique d'exploitation et afin de bien préciser les buts recherchés, les principes de calcul et la terminologie qui sera employée, envisageons les aspects essentiels de l'analyse.

!!!6.4.1 -Analyse des charges

Une comptabilité analytique d'exploitation ayant pour but l'analyse des résultats, son existence dans une entreprise conduit nécessairement à une analyse détaillée des charges.

Plusieurs procédures peuvent être envisagées.

!!!!6.4.1.1-Analyse par fonctions

On entend par fonction un ensemble d'actions concourant à un même but.

Exemples: approvisionnement, production, distribution, administration...

L'ensemble des activités d'une entreprise peut ainsi être subdivisée suivant le rôle qu'elles jouent et les charges correspondantes réparties suivant les mêmes critères.

En fait, cette procédure, indépendante de la mise en place d'une comptabilité analytique complète visant à calculer des coûts, est souvent utilisée pour une analyse globale du compte de résultat de la comptabilité générale dans les entreprises commerciales petites et moyennes et nous verrons ultérieurement ses possibilités.

!!!!- 6.4.1.2 Analyse par produit.

Pour une entreprise fabriquant plusieurs produits ou plusieurs types de produits, il est de première importance de répartir les charges entre ces produits:

* Pour savoir si tous sont rentables lorsque les prix de vente sont fixés indépendamment de la volonté des dirigeants de l'entreprise.
* Pour fixer des prix de vente permettant de réaliser des bénéfices sur tous les produits lorsque l'entreprise peut fixer lesdits prix de vente.

[IMG[img/exemple.gif]]
Une entreprise produit et vend deux articles A et B. Elle ne dispose d'aucun stock et son compte de résultat général se présente ainsi:

Les ventes de A s'élèvent à 200 000 F et les ventes de B à 700 000 F. Des estimations faites par le comptable, il résulte que 2/5 des achats concernent A, ainsi que 1/3 des frais de personnel et la moitié des autres charges.

Analyser les charges afin de déceler l'origine de la perte.

| Charges | Totaux | Article A | Article B |h
|Achats |500,000| 200,000| 300,000|
|Frais de personnel| 300,000| 100,000| 200,000|
|Autres charges| 200,000| 100,000| 100,000|
| Soit| ''1000 000''| ''400,000''| ''600,000''|
|Ventes| 900,000| 200,000| 700,000|
|!Résultats| !(100,000)| !(200,000)| !100,000|

La perte de 100 000 est la résultante d'une perte de 200 000 sur A et d'un bénéfice de 100 000 sur B. Il y a lieu de modifier les conditions d'exploitation de l'exercice suivant. L'abandon des articles A est une solution à laquelle on peut penser. Mais cet exemple simplifié n'apporte pas suffisamment d'informations pour une prise de décision. En effet, les articles A et B sont peut-être complémentaires; d'autre part, l'abandon de la production de A ne permettrait peut-être pas de faire disparaître immédiatement toutes les charges qui lui sont attribuées. Dans la réalité, il faut donc approfondir l'analyse.

!!!!6.4.1.3 Analyse par commande

Les entreprises, au lieu de fabriquer des produits pour les vendre ensuite sur un marché, produisent parfois à la commande (généralement pour des biens coûteux ayant des caractères particuliers). Une analyse des charges doit alors permettre de faire apparaître celles qui concernent chaque commande:

* pour en fixer le prix,
* pour déterminer si la réalisation de chacune entraîne bénéfice ou perte.

Que ce soit pour les produits ou les commandes, il apparaît d'ores et déjà qu'il serait intéressant de disposer d'une analyse prévisionnelle. Celle-ci peut être faite dans le cadre du calcul de coûts préétablis.

Pour l'instant, nous n'étudierons que les coûts réels complets calculés à posteriori.

!!!!6.4.1.4 Analyse par centres d'activité.

L'exploitation industrielle ou commerciale est fragmentée entre des services ou centres d'activité divers, notamment:

*des services techniques tels que les ateliers, les bureaux d'études, les services d'entretien;
*des services commerciaux, tels que les services d'achat, la direction commerciale, les services d'expéditions, les magasins de ventes;
*des services généraux, tels que le secrétariat, la comptabilité, les services financiers, la direction générale.

L'activité des services est à l'origine des charges: c'est pourquoi il est logique de chercher à répartir les charges d'une période par centres d'activité. Cette répartition permet de mieux contrôler les charges et de mettre en jeu les responsabilités, une personne étant responsable de chaque centre d'activité et des charges correspondantes.

[IMG[img/exemple.gif]]
Considérons le cas de l'analyse par produit du paragraphe précédent.

Les produits A et B sont fabriqués par le passage successif de deux ateliers.

Atelier I: fabrication des pièces élémentaires de chaque produit.

Atelier II: assemblage des pièces élémentaires.

Une analyse par centre d'activité peut dans ce cas se traduire ainsi:
  	Totaux 	Administrat. 	Atelier I 	Atelier II
Achats  	500 000 	0 	400 000 	100 000
Frais  personnel 	300 000 	50 000 	100 000 	150 000
Autres charges 	200 000  	100 000 	50 000 	50 000
Total charges 	1000 000 	150 000 	550 000 	300 000

Analyse par centre d'activité et analyse par produit peuvent être très proches. C'est notamment parfois le cas lorsque l'entreprise a pour objet la prestation de services.

Exemple: M. Payron exploite un hôtel-restaurant comprenant un immeuble acheté 2 400 000 Euros et les immobilisations suivantes:

|Matériel et mobilier|Hôtel| 625,000|
|~|Restaurant| 675,000|
|~|Bar| 200,000|
|Installations|Hôtel| 1,500 000|
|~|Restaurant| 400,000|
|~|Bar| 100,000|

A la fin du premier exercice, le compte de résultat se présente comme suit:

[IMG[img/6/image066.gif]] 

M. Payron voudrait connaître les résultats de chacune des branches d'activité: hôtel, restaurant et bar. A cet effet, le comptable réunit les renseignements suivants:

1° Les ventes se décomposent comme suit:
|Ventes restaurant| 2 096 000|
|Ventes bar| 1 800 000|

2° Le livre des achats donne la ventilation suivante:
|Achat de denrées| 797 610|
|Achats de vins| 812 940|
|Achats divers (liqueurs, apéritifs)| 913 450|

3° Le dépouillement des diverses dépenses donne les chiffres ci-dessous:
[IMG[img/6/image068.gif]]
Les consommations ont été les suivantes:
''Manque un tableau''
[IMG[img/6/image070.gif]]

Lire aussi: [[Qu'est-ce que le coût de revient ?]]

[[Source sur Prolegomenes.com|http://www.prolegomenes.com/index.php?option=com_content&view=article&id=168:5075&catid=66:produits-et-charges&Itemid=58]]

!1
- Indiquez parmi les opérations suivantes, celles qui constituent une charge ou un produit:
* Enregistrement d'indemnités de congés payés
* Enregistrement d'une taxe fiscale
* Achat de terrain
* Règlement du loyer du magasin (déjà enregistré)
* Paiement à présentation de la facture-quittance de Gaz de Eurosrance
* Règlement à un fournisseur d'une facture déjà comptabilisée
* Achat de 10 actions
* Achat, contre espèces de timbres poste
* Paiement de frais de voyage à un représentant au moment où il remet sa note
* Prêt en espèces à un ami
* Paiement d'une machine dont l'achat a été comptabilisé antérieurement
* Enregistrement d'un mémoire concernant des réparations.
!2
- Dans l'entreprise PROCYON, pour un exercice, le stock de début est de 82 000 Euros, les achats de marchandises s'élèvent à 965 600 Euros, le stock final est de 79 000 Euros.
* Quel est le coût d'achat des marchandises vendues?
Le comptable de cette entreprise, s'aperçoit qu'une erreur a été commise dans l'évaluation du stock initial qui est, en réalité, de 82 500 Euros.
* Comment le coût d'achat précédemment trouvé sera-t-il modifié après correction de l'erreur ?
!3
- Le comptable de l'entreprise ALTAÏR a déterminé le bénéfice annuel de celle-ci. Il a trouvé pour le coût d'achat des marchandises vendues 5 248 420 Euros. Or, après vérification, il constate que le stock de fin d'année a été majoré par erreur de 3 250 Euros.

- Quel est le coût d'achat réel des marchandises vendues ?
!4
- Le bénéfice de l'entreprise BETELGUEUSE a été rapidealculé: on a tment crouvé 196 000 Euros. Mais un contrôle fait apparaître que l'on a minoré par erreur le stock final de 320 Euros et majoré également par erreur les charges de personnel de 746 Euros.

- Déterminez le bénéfice exact.
!5
- Dans l'entreprise ALDEBARAN, on dispose des renseignements suivants concernant l'exercice qui vient de prendre fin:
*Stock de marchandises au 1er janvier, 34 765 Euros
*Achats de marchandises de l'exercice, 858 475 Euros
*Stock de marchandises au 31 décembre, 82 148 Euros
Déterminer le coût d'achat des marchandises vendues.
!6
- Dans l'entreprise industrielle POLLUX, on connaît les renseignements suivants relatifs à une année qui vient de prendre fin:
*Stock de matières premières au 1er janvier, 835 478 Euros
*Achats de matières premières de l'exercice, 6 427 546 Euros
*Stock de matières premières au 31 décembre, 849 214 Euros
Déterminez le coût d'achat des matières premières utilisées.
!7
- Un commerçant, Mr DENEB constate que pour le mois de novembre, il dispose des renseignements suivants:

*Stock de marchandises au 1er novembre, 226 450 Euros
*Achats de novembre, 2 847 485 Euros
*Stock de marchandises au 30 novembre, 226 450 Euros
1) Calculer le coût d'achat des marchandises vendues.
2) Pouvait-on prévoir le résultat ?
!8
- Un commerçant, Mr REGULUS désire déterminer le bénéfice annuel de son exploitation. Il dispose des renseignements suivants:
*Stock de marchandises au 1er janvier, 126 124 Euros
*Achats de marchandises de l'exercice, 983 248 Euros
*Stock de marchandises au 31 décembre, 123 128 Euros
*Charges externes, 124 212 Euros
*Impôts et taxes, 41 250 Euros
*Charges de personnel, 142 825 Euros
*Charges financières, 24 242 Euros
*Charges exceptionnelles et diverses, 18 620 Euros
*Ventes de l'exercice, 1 450 147 Euros
Quel est le bénéfice de l'année ?
!9
- L'entreprise ALGOL dispose des éléments suivants pour déterminer son bénéfice annuel:
*Stock de marchandises au 1er janvier, 86 452 Euros
*Achats de marchandises de l'année, 1 154 324 Euros
*Stock de marchandises au 31 décembre, 94 510 Euros
*Charges externes, 148 225 Euros
*Impôts et taxes, 56 212 Euros
*Charges de personnel, 188 524 Euros
*Charges financières, 18 620 Euros
*Charges exceptionnelles et diverses, 26 312 Euros
*Ventes de marchandises, 1 752 360 Euros
Déterminez le résultat de cette entreprise pour l'année considérée.
!10
- Le comptable de l'entreprise SIRIUS calcule le bénéfice de l'entreprise qui l'emploie, compte tenu des données suivantes:
*Stock de marchandises au 1er janvier, 86 416 Euros
*Achats de l'exercice, 1 274 520 Euros
*Stock de marchandises au 31 décembre, 108 524 Euros
*Charges cumulées, 343 258 Euros
*Ventes de marchandises de l'exercice, 1 542 670 Euros
Déterminez le résultat de l'exercice.

!11
- Examinez attentivement le compte "caisse" de la société CANOPUS ci dessous reproduit. Il y a des erreurs. Recherchez les et dites comment vous les rectifiez. Calculez le solde du compte.
[IMG[img/6/image234.gif]] 
!12
- Voici le compte "caisse" de la SARL CENTAURE. Une somme a été oubliée. Retrouvez la.
[IMG[img/6/image236.gif]] 
Le solde du compte est débiteur de 4 700 Euros
!13
- Le jeune aide comptable étourdi de l'entreprise RIGEL a inscrit dans un compte "caisse" un paiement de 500 Euros à un fournisseur au débit de ce compte. Le solde trouvé pour le compte "caisse" est 15 000 Euros. Trouver le solde réel effectivement en caisse, après rectification de l'erreur.
!14
- L'aide comptable de la SCI ACHENAR inscrit par erreur dans le compte caisse pour le paiement reçu d'un client 1 683 Euros, alors que le paiement réel est de 1 653 Euros. Le solde du compte à la fin du mois est de 5 000 Euros. Que deviendra le solde après rectification de l'erreur.
!15
- Même question, la valeur inscrite pour le paiement étant de 278 Euros alors que le paiement exact est de 287Euros.
!16
- Il s'agit maintenant d'un paiement fait à un fournisseur de l'entreprise SPICA. Le montant inscrit dans le compta "caisse" est de 1 256 Euros. Le solde du compte caisse est, en fin de mois de 3 750 Euros.

1) On s'aperçoit alors que le montant exact du paiement est de 1 236 Euros. Quelle est la vraie valeur du solde?

2) On s'aperçoit alors que le montant exact du paiement est de 1 286 Euros. Quelle est la vraie valeur du solde?
!17
- Un comptable ouvre les comptes de l'entreprise ANTARES le 3 janvier. Il a à sa disposition le bilan qui comporte les postes suivants: mobilier, 10 000 Euros; marchandises en stock, 280 000 Euros; clients, 40 000 Euros (Albouy, 10000Euros, Charlieu, 14 000 Euros; Monnier, 12 000 Euros; Vassort, 4 000 Euros); caisse, 10 000 Euros; fournisseurs, 24 000 Euros (Bérard, 16 000 Euros; Dixard, 8 000 Euros); capital, 316 000 Euros.

Indiquez les noms des comptes dans lesquels ces sommes vont être inscrites et précisez s'il s'agit du débit ou du crédit.
!18
- Le 1er janvier, le compte "mobilier" de l'entreprise EurosOMALHAUT est débiteur de 30 000 Euros. Le 31 janvier, le chef de cette entreprise achète deux classeurs verticaux à 1 000 Euros l'un, puis le 7 octobre, un bac à fiches de 160 Euros. Le 31 décembre suivant, le comptable demande à un de ses employés quelle somme il faut porter au bilan, en face du poste "mobilier".

Répondez pour lui.
!19
- En fin d'exercice, on relève les soldes des comptes suivants de l'entreprise ARA: mobilier, 354 000 Euros; marchandises en stock, 836 000 Euros; crédit lyonnais, 287 000 Euros; capital 1 500 000 Euros, etc.

1) Quels sont les sens des soldes de ces comptes ?
2) Le relevé des comptes de clients donne un total de 264 000 Euros. De quel côté du bilan écrira-t'on le compte "clients" dans le bilan ?
!20
- Le compte de notre client ARGO se présente schématiquement ainsi:
[IMG[img/6/image236.gif]] 
Or, en réalité le second paiement de Musetty a été de 4 000 Euros. Il y a lieu de rectifier ce paiement en lui enlevant 105 Euros. Que pourra-t'on faire ?
!21
- Enregistrez dans le compte "caisse" les opérations suivantes effectuées par Mr CARINA, commerçant:
20 février, les espèces en caisse se montent à 44 678,80 Euros
21 février, acheté au comptant pour 5 678,60 Euros de marchandises;
22 février, payé pour insertions d'annonces dans le journal de la localité, 890 Euros;
23 février, payé pour impôts, 1 873 Euros;
24 février, ventes au comptant de ces derniers jours, 14 568,90 Euros;
25 février, payé pour réparations effectuées dans le magasin, 567 Euros;
27 février, notre client Mr Sionneau nous verse 7 689 Euros;
28 février, payé salaires des employés, 13 600 Euros; quittance d'électricité, 462 Euros. Ventes au comptant, 12567Euros.

Tous les règlements sont faits en espèces.

Présentez le compte caisse.
!22
- Le 20 octobre 19.. Mr VELA, commerçant, possède en caisse 70 000 Euros. Il effectue les opérations suivantes:

21 octobre, vendu au comptant pour 12 456 Euros de marchandises;
22 octobre, reçu de Mr Robert, client, la somme de 4 567,60 Euros;
23 octobre, versé à la banque 10 000 Euros
24 octobre, acheté pour 4 560 Euros de mobilier, réglé au comptant cet achat;
25 octobre, payé quittance de gaz, 175 Euros, et d'électricité, 675,40 Euros
27 octobre, acheté des fournitures de bureau au comptant pour 902,80 Euros; ventes au comptant de ces derniers jours, 16 674,30 Euros;
28 octobre, acheté au comptant 25 464 Euros de marchandises;
29 octobre, payé un à un fournisseur, Mr Euroserrier, 4 567 Euros. Payé pour transport de marchandises achetées, 432 Euros;
30 octobre, retiré de la banque et versé dans la caisse, 20 000 Euros;
30 octobre, Payé salaire des employés, 8 765 Euros, et impôts divers, 1 470 Euros.

1) Passez les écritures au journal
2) Présentez le compte caisse. Tous ces règlements sont faits en espèces.
!23
- Le 31 octobre, le compte du fournisseur CAPRICORNE se présente ainsi:
[IMG[img/6/image240.gif]]
1) Dans ce compte, il y a une erreur. Présenter le compte exact. (On sait qu'une facture d'avoir vient en diminution d'une facture d'achat, si l'on se place dans la situation de l'acheteur).
2) Le 30 octobre au soir, le compte du fournisseur CAPRICORNE est soldé. Quel est le montant du chèque du 30 octobre ?
!24
- Le 31 décembre, les comptes schématiques (en T), autres que ceux de clients et de fournisseurs, d'e la petite entreprise CENTAURE présentent les soldes suivants:
[IMG[img/6/image242.gif]] 
Les comptes de clients présentent les soldes suivants:

- Barnier, 8 200 Euros- Charmon, 4 700 Euros- Dumas, 3 840 Euros- Eurosourniot, 7 650 Euros- Mory, 9 210 Euros- Pauron, 4 360 Euros

- Staub, 7 260 Euros- Stul, 4 210 Euros- Vannier, 8 250 Euros.

Les comptes de fournisseurs représentent les soldes suivants:

- Caulet, 26 315 Euros- Emonin, 42 700 Euros- Eurosauvert, 18 240 Euros- Namuzot, 84 200

Présentez le bilan.

!Un modèle de processus de gouvernance
La gouvernance d’entreprise se caractérise par un ensemble de décisions prises tout au long de la vie de l’entreprise et à tous niveaux de responsabilité dans le but de créer durablement de la valeur :
*en assurant le développement à moyen/long terme de l’entreprise grâce à la pertinence de la stratégie élaborée et l’optimisation des ressources mises à sa disposition ;
*en veillant à ce que les risques susceptibles de la menacer soient rapidement identifiés et maîtrisés ;
*en s’assurant de l’application d’une stratégie unique décidée par la direction et déclinée sur l’ensemble des acteurs de la chaîne de décision.

Les responsabilités des décideurs s’exercent dans le cadre d’un processus de prise de décisions, que le groupe de travail a choisi de représenter selon le schéma ci-dessous pour donner au management une vision globale de la gouvernance d’entreprise mettant en relief les points- clés sur lesquels elle doit s’exercer :


[IMG[img/ElaborationDeLaVision&DeLaStrtegie0.PNG]]

La stratégie est ici définie en fonction des différentes parties prenantes (« stakeholders »). De cette stratégie, des objectifs sont définis pour évaluer et adapter les processus et les activités associés. Pour ces adaptations, des projets destinés à ajuster les ressources aux processus sont lancés. Le pilotage (« monitoring »), composant majeur du concept de gouvernance, recouvre la mesure:
*de l’atteinte des objectifs stratégiques ;
*des performances ;
*des risques ;
*de la maturité en termes de gouvernance.

Toutefois, ce schéma de modèle de gouvernance ne vaut que par :
*la prise en compte de l’aspect humain ;
*la définition du rôle des acteurs chargés de le faire fonctionner ;
* la connaissance des compétences et des convictions des hommes dont l’entreprise dispose ou pourrait disposer ;
*la prise en compte de l’environnement économique, social, écologique, politique, géopolitique,,juridique, concurrentiel, médiatique et financier (analyste, agence de notation) etc.

Une bonne gouvernance doit être en mesure d’arbitrer entre les pressions à court terme de certains acteurs et la nécessité d’un développement durable en vue d’assurer l’équilibre de la répartition des ressources. Il en découle qu’il est nécessaire de se poser la question de savoir quelles sont les valeurs durables et comment il serait envisageable de les ramener ou les maintenir dans une pérennité acceptable. Cette pérennité dépend, au delà des moyens financiers indispensables à la vie de l’entreprise, de son potentiel d’invention, d’innovation et d’évolution technologique.
Dans la même perspective, la gouvernance est confrontée à l’externalisation et aux délocalisations. Ce phénomène nécessite donc d’ouvrir le schéma précédent sur le devenir de l’entreprise étendue. A cet effet, un aspect important doit être pris en compte : les réseaux – leur qualité, la place de l’entreprise dans ces réseaux, la facilité et les privilèges pour accéder à ces réseaux, les partenariats. Le processus de gouvernance comporte donc deux volets complémentaires et indissociables qui seront développés ci-dessous :
*la chaîne des décisions qui doivent être prises sur un ensemble de points différents mais contribuant tous à des degrés divers aux objectifs de gouvernance. La solidité de la chaîne étant dépendante de son « maillon » le plus faible, aucun point ne doit être négligé sous peine de déstabiliser l’ensemble ;
*le rôle des responsables en charge de prendre les décisions tout au long de la chaîne, dans le respect d’un ensemble de bonnes pratiques pour que la chaîne de décisions soit durablement créatrice de valeur pour l’entreprise.

!La chaîne de décision
La gouvernance étant avant tout une affaire d’individus, le processus de gouvernance fait intervenir des acteurs, qui peuvent être différents en fonction du « maillon » de la chaîne de décisions en question.

Le modèle global de gouvernance sera donc d’abord présenté en indiquant les principaux acteurs impliqués dans chaque « maillon « de la chaîne de décideurs, leur rôle étant ensuite décrit plus précisément.

1) Élaboration de la vision de l’entreprise à terme et de la stratégie à mettre en œuvre pour l’atteindre :

La qualité de l’élaboration de la vision de l’entreprise à terme et de la stratégie à mettre en œuvre pour l’atteindre, par rapport aux critères de bonne gouvernance, repose principalement sur :
*l’exhaustivité de la prise en compte de l’environnement et notamment des attentes des parties prenantes (« stakeholders ») par rapport à l’entreprise ;
*l’implication des acteurs pertinents (« right men ») au bon endroit (« right place ») dans le processus de prise de décisions et au bon moment (« right time »).

Cette étape particulièrement cruciale pour l’avenir de l’entreprise constitue le point d’entrée dans la « boucle » du processus de gouvernance comme l’illustre le schéma ci-dessous :

!!!!Étape n°1 : Élaboration de la vision et de la stratégie
[IMG[img/ElaborationDeLaVision&DeLaStrtegie.PNG]]

|<<tiddler [[./partName1]]>> |[IMG[img/ElaborationDeLaVision&DeLaStrtegie1.PNG]]|<<tiddler [[./partName2]]>>|
|borderless|k
<part partName1 hidden>
@@color:#C00;''Acteurs''@@
Le rôle des acteurs :
toutes les parties prenantes qui, compte
tenu de l’environnement, vont influencer
la deﬁnition de la vision et de la stratégie.
* Clients actuels et futurs
* Concurrents
* Actionnaires
* Salariés
* Fournisseurs partenaires
* Banquiers
</part>
<part partName2 hidden>
@@color:#C00;''Environnement''@@
* Economique
* Social
* Environnemental
* Politique
* Géopolitique
* Juridique
* Concurrentiel
* Médiatique
* Financier
* Culturel
* Confessionnel
</part>

|<<tiddler [[./partName3]]>> |[IMG[img/ElaborationDeLaVision&DeLaStrtegie2.PNG]]||<<tiddler [[./partName4]]>> |
|borderless|k
<part partName3 hidden>
@@color:#C00;''Acteurs''@@
//Direction générale//
Elle déﬁnit la stratégie et anime un
processus d’adaptation permanente de
cette stratégie.

//Administrateurs//
Ils participent et valident la déﬁnition de
la stratégie et des propositions d’évolutions
</part>
<part partName4 hidden>
@@color:#C00;''Environnement''@@
• Economique
• Social
• Ecologique
• Politique
• Géopolitique
• Juridique
• Concurrentiel
• Médiatique
• Financier
</part>

Pour garantir la cohérence avec le schéma de gouvernance ci-dessus, le processus décisionnel en matière de stratégie s’appuiera de préférence sur une méthodologie structurée suivant deux axes correspondant à ce que propose Michael Porter :

1. Attractivité du marché
comprenant une analyse de l’environnement et des attentes des parties prenante structurée autour de questions telles que : croissance du marché, intensité de la concurrence, barrières d’entrée, contraintes ou opportunités provenant de la législation, évolution et segmentation des clients, etc.

2. Compétitivité de l’entreprise
reposant sur une analyse des forces et faiblesses de l’entreprise par rapport à la concurrence structurée autour de questions telles que : part de marché, compétences disponibles ou à créer, innovation technologique, écoute des clients, excellence opérationnelle, communication, etc ….

De cette démarche doivent résulter, pour chacune des familles de produits de l’entreprise, des objectifs à la fois ambitieux et réalistes en termes de:
*croissance ;
*moyens à mettre en œuvre pour atteindre cette croissance ;
*besoin en capital humain et financier.

Aussi cruciale que soit cette étape, elle est toutefois loin d’être suffisante dans la mesure où même si elle est parfaitement franchie, le plus difficile reste à faire pour instaurer au sein de l’entreprise une bonne gouvernance, à savoir : faire en sorte que toute l’entreprise se mette en ordre de marche pour contribuer à l’atteinte des objectifs stratégiques élaborés.

Pour y par venir, il est indispensable d’aligner les objectifs opérationnels de tous les responsables, à quelque niveau qu’ils se situent, sur les objectifs stratégiques.

C’est l’objet de l’étape n°2 de déclinaison opérationnelle des objectifs stratégiques, dont la réussite représente à l’évidence un enjeu majeur pour l’entreprise et dont la difficulté de mise en œuvre dépend largement de la taille de l’entreprise.

2) Déclinaison des objectifs stratégiques en objectifs opérationnels

La difficulté de cet exercice de déclinaison des objectifs stratégiques en objectifs opérationnels provient de ce que :
*les objectifs stratégiques portent sur des produits finis que l’entreprise fournit à ses clients et qui sont élaborés grâce à une contribution, à des degrés divers, de l’ensemble des fonctions ;
*alors que les responsables de l’entreprise qui seront en charge de mettre en œuvre les actions opérationnelles indispensables à l’atteinte des objectifs stratégiques appartiennent à une structure hiérarchique organisée par fonctions (production, commercial, marketing, conception, développement, ressources humaines, finances, ….).

Il est donc indispensable de passer par la notion-clé de « macro processus » opérationnels qui :
*se définissent par les types de produits/services qu’ils fournissent à des catégories de clients données ;
*se décrivent par l’ensemble des fonctions et activités à mettre en œuvre pour réaliser ces produits/services.

Ils donnent ainsi une vision transversale de l’entreprise orientée clients, qui permet de fixer des objectifs concrets d’amélioration par rapport aux attentes présentes et futures des clients et d’apprécier la performance opérationnelle de l’entreprise en termes de :
*qualité : à travers l’amélioration du niveau de service fourni au client par type de produit / projet / services / solution ;
*coûts : par la recherche permanente d’une meilleure utilisation des moyens de nature à améliorer les marges ;
*délai : par le suivi et la réduction des délais de mise à disposition des produits/services aux clients.

A titre d’exemple et en appliquant les critères discriminants liés aux typologies de produits/services, de clients ou de durée du cycle de fonctionnement du processus, il conviendra certainement de distinguer :
• le processus de logistique («supply chain»), allant de l’élaboration du devis et de la prise de commande jusqu’à la facturation et à l’encaissement en passant par les approvisionnements et la production ;
• du processus de «création de l’offre», partant du marketing stratégique et allant jusqu’à la mise en production d’un prototype en passant par les phases de conception, de développement et d’industrialisation.
Dans le cas du processus logistique («supply chain»), il s’agit de produits commercialisables destinés aux clients de l’entreprise sur un rythme prédéterminé2. Le processus «création de l’offre», fournit quant à lui des prototypes au processus logistique («supply chain») selon un r ythme pluri-mensuel, voire pluri-annuel. Ces deux processus n’ont évidemment pas les mêmes indicateurs de per formance en termes de qualité / coûts / délais, ni les mêmes besoins en systèmes d’information.
De la même façon, les processus «suppor t» (pilotage, recrutement, formation, financement, ...) et le processus de «gestion des attentes clients» (prise en compte des insatisfactions mais aussi des besoins futurs) auront des indicateurs de per formance et des besoins en systèmes d’information très différents des processus plus opérationnels.
De par leur connexion avec les indicateurs de per formance, les « macro processus » ainsi définis jouent un rôle clé dans le déploiement opérationnel de la stratégie de l’entreprise, car c’est par rapport à leurs indicateurs de per formance qu’il sera possible de fixer des objectifs de progrès pertinents et de prendre les décisions nécessaires à l’atteinte des objectifs stratégiques de l’entreprise.
Pour chaque type de « macro processus », les décisions à prendre seront également de nature très différente selon que l’on se situe
au niveau opérationnel, économique ou stratégique.
A titre d’exemple, et pour illustrer la nature des décisions à prendre en fonction du niveau auquel on se place, nous citerons :
• au niveau «opérationnel» : l’optimisation d’un plan de charge de production, la connaissance des stocks en rayon pour la grande distribution, l’identification des habitudes d’achat des clients, l’indice de qualité des fournisseurs... ;
• au niveau «économique» : faire mieux et dépenser moins avec le souci d’optimiser la rentabilité des capitaux employés et donc des capitaux investis... ;
• au niveau «stratégique» : les informations sur la concurrence, les parts de marché, la proportion de produits nouveaux dans le chiffre d’affaires, les structures de coûts et de marge à une vision probablement plus globale que la «maille» économique...
En résumé, les décisions qu’une entreprise est amenée à prendre pour mettre en œuvre sa stratégie sont caractérisées à la fois par le type de processus et par le niveau de la décision (opérationnel, économique/tactique ou stratégique). Il est donc possible de les segmenter selon la matrice suivante :

|Macro-Processus Niveau| Supply Chain|Création de l’Offre|Gestion des attentes Clients|Support|
|Stratégique|||||
|Economique/ Tactique|||||
|Opérationnel|||||


|bgcolor(#B0E0E6):padding:5px;width:50%;text-align: left; <<tiddler [[./partName5]]>>|
<part partName5 hidden>
__''Lire la suite ou revenir au titre précédent:''__
<<forEachTiddler
     where 'tiddler.tags.contains("Gouvernance")
         && tiddler.tags.contains("Gouvernance")'
 >>
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[>IMG[img/Monaie-Euros.jpg]]
Nous avons étudié dans le chapitre 6 le fonctionnement direct des comptes de charges et de produits associés aux comptes de trésorerie. Toutes ces opérations sont dites opérations au comptant, c'est à dire, par exemple, que les ventes de la journée sont directement encaissées, et que les achats sont payés immédiatement.

Cependant, en dehors du commerce de détail, les opérations au comptant sont rares. Les achats et les ventes entre entreprises s'effectuent presque toujours par correspondance. L'entreprise qui vend des biens doit donc envoyer par la poste une facture à l'entreprise acheteuse qui n'effectuera le paiement, au plus tôt, qu'après réception de cette facture.

En outre, il est d'usage que l'entreprise qui fournit des biens à une autre entreprise lui consente des délais de paiement qui atteignent couramment de un à trois mois. C'est donc plusieurs semaines seulement après réception des biens achetés qu'un flux monétaire en assurera le paiement en contrepartie. On dit alors que le fournisseur a consenti un crédit à son client.

Dans l'intervalle de temps, l'entreprise qui a fourni le flux réel de biens (ou de services) a une créance sur l'entreprise qui n'a pas encore payé. Elle est le créancier de cette entreprise.

De son côté, l'entreprise qui a reçu le flux réel a une dette envers son fournisseur. Elle est débitrice de son fournisseur.

La créance et la dette sont les deux faces d'une même situation: l'obligation que le débiteur a de payer le créancier et dont il ne s'est pas encore acquitté.

Les créances et les dettes sont dues au décalage dans le temps entre le flux réel et le flux monétaire qui en est la contrepartie.

[IMG[img/exemple.gif]]

Le 3 septembre, les établissements Barbier, grossistes en matériaux de construction vendent du ciment à Mr Lourdens, entrepreneur, pour un montant de 6 000 €, payables le tiers à la réception de la facture et le solde dans trois mois (90 jours).

Le 5 septembre, Mr Lourdens reçoit la facture et envoie un chèque de 2 000 € que les établissements Barbier reçoivent le 7 septembre.

Le 1er décembre, les établissements Barbier reçoivent un chèque de 4 000 € adressé par Mr Lourdens. Entre temps, le 28 novembre, ils avaient facturés une seconde livraison de ciment à Mr Lourdens pour 5 500 €.

!!!7.1.1- Le compte client
Il ne suffit pas aux établissements Barbier d'enregistrer les ventes (dans un compte de produits), et les recettes dans un compte de trésorerie:

[IMG[img/7/image002.gif]]
[IMG[img/7/image004.gif]]

Cette analyse, en effet ne reflète pas la situation exacte des échanges entre l'entreprise Barbier et Mr Lourdens. Cette écriture est donc fausse.

Les établissements Barbier ont besoin de regrouper les informations relatives aux opérations effectuées avec leur client Mr Lourdens, et notamment de connaître le montant de la dette de ce client.

Les établissements Barbier ouvrent, dans ce but, vont ouvrir un compte intermédiaire, un compte d'attente au nom du client Lourdens, et ce compte disparaîtra seulement lorsque tout décalage entre les flux réels et les flux de trésorerie de contrepartie auront disparus:

[IMG[img/7/image006.gif]]

Ce compte fonctionne exactement de la même manière qu'un compte de trésorerie; il est de même nature. Les raisonnements en termes de flux, de situation patrimoniale ou d'encaissements, décaissements s'y appliquent parfaitement. L'encaissement est simplement différé: j'encaisserai le produit de la vente plus tard, mais j'encaisserai: le compte Lourdens est donc débité des sommes dues et en attente de règlement.

La différence entre les dettes du débit et les paiements du crédit apparaît dans la colonne "solde débiteur"; cette différence représente la dette du client envers les établissements Barnier. Normalement, le solde d'un compte fournisseur est débiteur. Il s'agit d'un emploi, mais d'un emploi en attente d'affectation définitive (somme encaissée en banque).

Les clients d'une entreprise sont des tiers (classe 4 du bilan) du point de vue de cette entreprise: les comptes clients sont des comptes de tiers. On verra plus loin qu'en fait, tous les comptes de tiers, quel que soit leur nature et leur signification, fonctionnent sur le même principe: ce sont tous des comptes en attente d'affectation définitive (trésorerie). D'ailleurs, au bilan, ils sont situés juste au dessus des comptes de trésorerie.

!!!7.1.2- Les deux étapes d'enregistrement des opérations à crédit avec les clients
!!!!7.1.2.1- Première étape: la sortie des biens ou des services

Les sommes inscrites au débit des comptes de clients correspondent à la vente de biens ou de services, c'est à dire à des sorties physiques créatrices de résultats (produits). Dans le même temps (partie double) qu'on inscrit la somme due par le client au débit de son compte, on doit donc inscrire une somme égale dans un compte de produits (côté sorties).

Exemple:

La facture N° 1 concernant la vente du 3 septembre au client Lourdens, donne lieu à l'inscription de sommes égales comme représenté ci-après:

[IMG[img/7/image008.gif]]
[IMG[img/7/image010.gif]]

!!!!7.1.2.2- Deuxième étape: l'encaissement du prix.

Les sommes inscrites au crédit des comptes de clients correspondent aux paiements reçus des clients, c'est à dire à des entrées monétaires (recettes).

Dans le même temps qu'on inscrit la somme payée par le client au crédit de son compte on doit donc inscrire une somme égale dans un compte de trésorerie (côté des entrées ou recettes).

Exemple:

Le paiement reçu par les établissements Barbier le 7 septembre s'enregistrent simultanément dans les deux comptes représentés ci-dessous:

[IMG[img/7/image012.gif]]
[IMG[img/7/image014.gif]]

!!!!7.1.2.3- Conclusion

Les comptes de clients apparaissent comme un écran entre:

- Le compte de produit qui enregistre la sortie de biens ou de services, dans une première étape, et,

- le compte de trésorerie qui enregistre l'entrée d'argent, dans une deuxième étape:

[IMG[img/7/image016.gif]]
[IMG[img/7/image018.gif]]

On remarque que les sommes inscrites dans le compte de produits ne sont pas toujours égales aux paiements inscrits dans les comptes de trésorerie. En effet, le paiement du prix d'une vente peut n'être que partiel. D'autre part, un même paiement peut concerner plusieurs ventes. C'est ce qui rend nécessaire l'insertion de l'écran du compte client.

[IMG[img/exemple.gif]]

Les établissements Barbier ont commandé des tuiles, le 16 septembre aux briqueteries du Bray. La facture des briqueteries, d'un montant de 38,000 €, est parvenue aux établissements barbier, le 10 octobre.

Les établissements Barbier envoient un chèque de 78 000 € aux briqueteries du Bray, le 21 octobre. Ce chèque représente le paiement des briques reçues le 10 octobre et d'une facture de tuiles, d'un montant de 40,000 € reçue du même fournisseur au début de septembre.

!!!7.2.1- Le compte fournisseur

Il ne suffit pas aux établissements Barbier d'enregistrer les achats (dans un compte de charge), et les dépenses dans un compte de trésorerie:

[IMG[img/7/image020.gif]]
[IMG[img/7/image022.gif]]

Cette analyse, en effet ne reflète pas la situation exacte des échanges entre l'entreprise Barbier et les briqueteries du Bray. Cette écriture est donc fausse.

Les informations concernant les opérations effectuées avec les briqueteries du Bray sont réunies sur un compte ouvert au nom de ce fournisseur.

Les achats au fournisseur sont la cause d'une créance du fournisseur sur les établissements Barbier. Le montant de ces achats est donc inscrit dans la colonne crédit (à droite) du compte du fournisseur.

[IMG[img/7/image024.gif]]

Les sommes payées au fournisseur et qui viennent réduire sa créance sont inscrites dans la colonne débit (à gauche) du compte

La différence apparaît dans la colonne solde créditeur, car le fournisseur est normalement créancier. Ici, le 21 octobre, la créance du fournisseur est entièrement soldée (c'est à dire éteinte) par le paiement des établissements Barbier.

Comme les comptes clients, les comptes fournisseurs sont des comptes de tiers.

!!!7.2.2- Les deux étapes d'enregistrement des opérations à crédit avec les fournisseurs
!!!!7.2.2.1- Première étape: l'entrée des biens ou des services

Les sommes inscrites au crédit des comptes fournisseurs correspondent à des achats de biens ou de services, c'est à dire à des entrées physiques.

Ces entrées sont, soit des charges si elles viennent en soustraction lors du calcul du résultat, soit des acquisitions d'immobilisations (Cf. les immobilisations).

Dans le même temps qu'on inscrit la somme dont le fournisseur est créancier au crédit de son compte, on inscrit une somme égale:

*Soit dans un compte de charges (côté des entrées)
*Soit dans un compte d'immobilisations (côté des entrées).

[IMG[img/exemple.gif]]

Achat de briques aux briqueteries du Bray, le 10 octobre:

[IMG[img/7/image026.gif]]
[IMG[img/7/image028.gif]]

!!!!7.2.2.2- Deuxième étape: le paiement du prix:

Les sommes inscrites au débit des comptes de fournisseurs correspondent à des paiements adressés à ces fournisseurs, c'est à dire des sorties monétaires (dépenses).

Dans le même temps qu'on inscrit la somme payée au fournisseur au débit de son compte, on inscrit une somme égale dans un compte de trésorerie (côté des sorties ou dépenses).

[IMG[img/exemple.gif]]

Le paiement effectué le 21 octobre aux briqueteries du Bray s'enregistrent ainsi:

[IMG[img/7/image030.gif]]
[IMG[img/7/image032.gif]]

!!!!7.2.2.3- Conclusion

Les comptes de fournisseurs apparaissent comme un écran entre:

*Le compte de charges ou le compte d'immobilisations qui enregistre l'entrée de biens ou de services, dans une première étape; et
*le compte de trésorerie qui enregistre la sortie d'argent, dans une deuxième étape.

[IMG[img/7/image034.gif]]
[IMG[img/7/image036.gif]]

[[Source sur prolegomenes.com|http://www.prolegomenes.com/index.php?option=com_content&view=article&id=171%3A5083&catid=67%3Ales-operations-a-credit&Itemid=58]]

!1
- L'entreprise Coudert a réalisé avec son client Sellier les opérations suivantes pendant le mois de septembre:
* 01 septembre : Vente de marchandises à crédit suivant facture N° 501 : 8 376.20 Euros
* 09 septembre Reçu chèque bancaire de Sellier remis à la BNP : 11720 Euros
* 12 septembre Vente de marchandises à crédit suivant facture N° 513 : 16 621.35 Euros
* 25 septembre Vente de marchandises à crédit suivant facture N° 528 : 4 203.75 Euros
* Sachant que, le 31 août, le client Sellier avait une dette de 3 345 Euros envers son fournisseur Coudert:

1) Présenter le compte client Sellier tenu par l'entreprise Coudert.
2) Présenter le compte du fournisseur Coudert tenu par l'entreprise Sellier. 

!2
- Dans la comptabilité de l'entreprise Hébert, les comptes client Martel et fournisseur Chaix présentent les soldes suivants, le 30 septembre:
* Client Martel, solde débiteur, 15 721.80 Euros
* Eurosournisseur Chaix, solde créditeur, 21 661 Euros.

1) Enregistrer dans les différents comptes tenus par l'entreprise Hébert, les opérations suivantes: 

* 1er octobre Envoyé à Chaix le chèque N° 231688 sur la BNP, 15000 Euros
* 6 octobre Vente à crédit à Martel (facture V641), 6 709.35 Euros
* 9 octobre Achat à crédit à Chaix (facture A175), 17 592 Euros
* 13 octobre Reçu de Martel un chèque tiré sur le crédit industriel et commercial et remis à la BNP, 15.700Euros
* 14 octobre Martel a remis en espèces (pièce de caisse N° 910), 20Euros
* 25 octobre Envoyé à Chaix un chèque N° 231712 pour solder son compte, à déterminer
* 27 octobre Achat à crédit à Chaix (facture A186), 4760 Euros


2) Calculer les soldes des comptes client Martel et fournisseur Chaix au 31 octobre. Que signifient-ils ?

!3
- L'entreprise Caron a enregistré les opérations suivantes:
*2 octobre Achat à crédit au fournisseur Ricotta (facture A-69), 8931.60 Euros
*2 octobre Vte de march. au comptant, pièce de caisse N° 470, 3713.20Euros
*2 octobre Vte de marchandises au comptant, chèques bancaires, 15905.99Euros
*4 octobre Payé note de téléphone (chèque N° 5501), 2 728.60 Euros
*4 octobre Eurosact V2118 pour vte à crédit de march. au client Torella, 3 235 Euros
*4 octobre Vte de march. au comptant: pièce de caisse N° 471, 3 625.45 Euros
*5 octobre Payé réparation du micro-ordinateur (chèque N° 5502), 1 260 Euros
*5 octobre Acheté du papier pour listing d'ordinateur, à crédit, au fournisseur JMP (facture A-70), 545 Euros
*7 octobre Vte au comptant de marchandises payées par chèques, 10 615 Euros
*9 octobre Remis au fournisseur Ricotta le chèque N° 5503, 931,60Euros
*9 octobre Acheté un chariot pour la manutention des marchandises (facture A-71) payé au comptant par chèque N° 5504, 8 725 Euros
*10 octobre Ventes de marchandises, payables fin novembre, au client Muller (facture V2119), 5 410.30 Euros
*11 octobre Reçu chèque du client Torella, 1 235 Euros

1) Enregistrer ces opérations dans les comptes de l'entreprise Caron.

2) Quel est le résultat des opérations ci-dessus ?
!4
- L'entreprise Laouenan a effectué les opérations suivantes au cours du mois d'octobre:
*1er octobre Remis à la banque un chèque reçu du client Pego, 5 650.28 Euros
*3 octobre Pièce de caisse N° 326 pour achat de timbres poste, 240Euros
*14 octobre Payé en espèces le loyer du mois d'octobre (pièce N° 327), 3 500 Euros
*15 octobre Acheté des marchandises à crédit au fournisseur Vallez, 6 383.67 Euros
*16 octobre Vendu au comptant des march. encaissées en espèces : 3 222 Euros
*21 octobre Payé par chèque N° 1001 l'achat de fournitures de papeterie, 840 Euros
*23 octobre Vendu à crédit des marchandises au client Leroy, 12700Euros
*24 octobre Envoyé le chèque N° 1002 au fournisseur Vallez, 6 000Euros
*29 octobre Payé des salaires par virement bancaire, 6 590 Euros
*30 octobre Tiré le chèque N° 1003 pour alimenter la caisse, 2000Euros

Renseignements complémentaires:

Solde de certains comptes au 30 septembre:

- Eurosournisseur Vallez, Néant
- Client Pego, 5 650.28 Euros (débiteur)
- Client Leroy, Néant
- Caisse, 4 201 Euros
- Banque, 1 855.50 Euros (débiteur)

1) Présenter les comptes tenus par l'entreprise Laouenan.

2) Déterminer les soldes des cinq comptes mentionnés ci-dessus, à la date du 31 octobre.

3) Quel est le résultat des opérations ci-dessus ?

!CORRIGES
[IMG[img/7/image280.gif]]
[IMG[img/7/image282.gif]]
Le résultat de la période est un bénéfice de 29 201,30 Euros
[IMG[img/7/image284.gif]]
[IMG[img/7/image286.gif]]
[IMG[img/7/image288.gif]]

[[Source sur prolegomenes.com|http://www.prolegomenes.com/index.php?option=com_content&view=article&id=172:5091&catid=68:le-grand-livre-et-la-balance&Itemid=58]]

Les écritures du livre journal doivent être reporté sur les comptes. Ce report constitue une ventilation des opérations selon le plan comptable de l'entreprise qui sera étudié plus loin.

L'ensemble des comptes est désigné sous la dénomination de "grand livre"

L'appellation de grand livre a une origine historique. Autrefois, on ne connaissait pas les fiches mobiles et encore moins l'informatique ! Les comptes étaient inscrits sur les pages d'un registre. Comme il fallait laisser à chaque compte une réserve de pages blanches suffisante pour toutes les écritures prévisibles de l'année, ce registre était très volumineux.

Aujourd'hui, au contraire, les comptes sont tenus éventuellement sur des fiches mobiles mais surtout sur support informatisé. On peut insérer des comptes à mesure des besoins. De plus l'espace nécessaire à la prise en compte d'écritures est créé au moment où l'on en a besoin. L'appellation traditionnelle de "grand livre" a cependant subsisté.

Le grand livre n'est soumis à aucun formalisme particulier. La cote et le paraphe ne sont pas exigés.

Le mot "livre" placé en tête (exemple: livre journal) désigne un registre cousu. Le même mot placé en second (exemple: grand livre) n'a pas de signification particulière.

Le grand livre peut être détaillé en grands-livres auxiliaires. Par exemple on peut utiliser:

* Le grand livre auxiliaire des comptes clients
* Le grand livre auxiliaire des comptes fournisseurs.

Reports du journal au grand livre

Le travail matériel de report (comptabilité manuelle)

Ce travail est effectué périodiquement. On procède avec ordre et méthode, car cette tâche, simple en elle même, est souvent à l'origine de nombreuses erreurs.

On commence par indiquer en face de chaque compte inscrit dans le journal et dans les petites colonnes de gauche le numéro du compte dans le grand livre. On place le grand livre devant soi et le journal à sa gauche. On cherche dans le grand livre le premier compte inscrit dans le journal et non reporté. Supposons qu'il s'agisse du compte "caisse". On reporte toutes les écritures du journal qui intéressent le compte caisse. Si l'on veut réduire les risques d'erreur, il vaut mieux reporter tous les débits du compte, puis tous les crédits. (On procédera toujours ainsi lorsque le débit et le crédit sont placés au grand livre chacun sur une page). Quand on a terminé ce travail, on reprend le journal à la première page et on prend le deuxième compte. On reporte au grand livre toutes les écritures qui l'intéressent, puis on passe au troisième compte, et ainsi de suite.

Cette manière d'opérer se conçoit logiquement: si l'on changeait de compte, pour chaque report, il faudrait feuilleter constamment le grand livre: le travail serait et plus difficile.

Chaque report au grand livre est indiqué dans le journal par une marque (croix, tiret oblique au crayon ordinaire ou au crayon de couleur...) placé en face du compte reporté, dans la ou les petites colonnes de gauche, appelées pour cela colonnes des "pointages".

Exemple: Soit à reporter au grand livre les écritures suivantes du folio 18 du journal:
[IMG[img/8/image1.gif]]
[IMG[img/8/image2.gif]]
[IMG[img/8/image3.gif]]
[IMG[img/8/image4.gif]]

1) J'écris, dans les colonnes de gauche, les numéros qu'ont les comptes du grand livre;
2) Je reporte, au débit du compte caisse
[IMG[img/8/image298.gif]]
Puis au crédit:
[IMG[img/8/image300.gif]]
Puis au débit du compte achats non stockés de fournitures administratives:
[IMG[img/8/image302.gif]]
Je n'oublie pas de pointer le compte dans le journal.

3) Je prends ensuite le troisième compte (débité): Client Vernier, puis le quatrième (crédité): ventes de marchandises, puis le cinquième: Client Gabriel.

Veuillez vous reporter au chapitre concernant le compte pour le reste des opérations à savoir:

* Le traitement des inscriptions reportées dans un compte
* La fermeture, l'arrêt et la réouverture d'un compte.

[[Source sur prolegomenes.com|http://www.prolegomenes.com/index.php?option=com_content&view=article&id=173:5092&catid=68:le-grand-livre-et-la-balance&Itemid=58]]

!!!8.2.1- Principe
La balance est un tableau dans lequel figure la liste générale de tous les comptes ouverts de l'entreprise avec leurs numéros et leurs noms; les totaux des sommes enregistrées au débit et au crédit de ces comptes; leurs soldes débiteurs ou créditeurs.

Elle comporte dans sa présentation ancienne et classique:
* Une colonne pour les numéros de comptes
* Une colonne pour les noms des comptes
* Une colonne pour les totaux des débits des comptes
* Une colonne pour les totaux des crédits des comptes
* Une colonne pour les soldes débiteurs des comptes
* Une colonne pour les soldes créditeurs des comptes.

!!!8.2.2- Réalisation pratique traditionnelle
L'organisation dans le système classique peut être présentée comme suit:

Documents de base [IMG[img/puce.gif]] Journal[IMG[img/puce.gif]] Grand livre [IMG[img/puce.gif]] Balance

Un contrôle des totaux débits et crédits du journal est effectué avec les totaux débits et crédits de la balance.

!!!!8.2.2.1- Établissement de la balance
Pour établir une balance, le comptable:

* 1) Totalise dans le grand livre les sommes inscrites de chaque côté de chacun des comptes. Chaque total est inscrit à l'encre rouge, au dessous de la dernière somme écrite, sur une ligne;
* 2) inscrit dans la colonne appropriée de la balance les noms des comptes, dans un ordre rationnel, celui du plan comptable général. Dans une petite colonne à gauche, il mentionne les numéros des comptes;
* 3) reporte les totaux des comptes dans la balance, colonnes débits et crédits, puis fait les totaux de ces colonnes;
* 4) "tire les soldes" dans la balance même (par soustractions horizontales) et calcule les totaux des deux colonnes de soldes.

!!!!8.2.2.2- Exemple

1er mars. (a) Fondé une maison de commerce avec un capital de 800 000 F, dont 120 000 F en espèces et 680 000 F déposés à la société générale.

10 mars. (b) Acheté au comptant pour 80 000 F de mobilier de bureau.
(c) Acheté au comptant pour 240 000 F de marchandises. Paiements par chèques.

12 mars. (d) Acheté à Verdier pour 66 800 F de marchandises

15 mars. (e) Payé en espèces 9 200 F pour travaux d'entretien.

17 mars. (f) Vendu au comptant contre espèces pour 32 000 F de marchandises
(g) Vendu à crédit à Guy pour 48 000 F de marchandises

20 mars. (h) Acheté à crédit à François pour 60 000 F de marchandises
(i) Payé en espèces 2 400 F de frais de transport à ma charge sur cet achat

25 mars. (j) Ventes au comptant contre espèces ces derniers jours, 66 000 F
(k) Versé par chèque 32 000 F à Verdier

31 mars. (l) Payé en espèces pour 24 000 F de salaires
(m) Payé en espèces pour 6 000 F de travaux d'entretien.

(Remarque: Payer comptant ne signifie pas régler en espèces. Ce là veut dire régler immédiatement un achat. Sauf stipulation expresse, on utilisera le compte banque, surtout si les paiements effectués sont significatifs).

[IMG[img/8/image304.gif]]
[IMG[img/8/image306.gif]]
[IMG[img/8/image308.gif]]
[IMG[img/8/image310.gif]]
[IMG[img/8/image312.gif]]
[IMG[img/8/image314.gif]]
[IMG[img/8/image316.gif]]
[IMG[img/8/image318.gif]]
[IMG[img/8/image320.gif]]
[IMG[img/8/image322.gif]]
[IMG[img/8/image324.gif]]
[IMG[img/8/image326.gif]]
[IMG[img/8/image328.gif]]


2) Présentons les comptes en "T"
[IMG[img/8/image330.gif]]
[IMG[img/8/image332.gif]]
[IMG[img/8/image334.gif]]
[IMG[img/8/image336.gif]]

Soldes des comptes en grisé et totaux équilibrés.
[IMG[img/8/image338.gif]]

!!!8.2.3- La balance - Moyen de contrôle
Puisque (principe de la partie double) toute inscription au débit d'un compte entraîne l'inscription d'une somme égale au crédit d'un autre compte:
!!!!8.2.3.1- Les propriétés des totaux de la balance
!!!!!8.2.3.1.1- Première propriété
- Le total des mouvements du débit = le total des mouvements du crédit

Cette propriété est le reflet de l'égalité du débit et du crédit lors de l'enregistrement d'une opération dans les comptes. (dans notre exemple, total des débits = 1 466 400 = total des crédits)

Si, pour chaque opération, le montant inscrit au débit, est égal au montant inscrit au crédit, il en résulte que cette égalité est vraie pour l'ensemble des opérations de la période.

!!!!!8.2.3.1.2- Deuxième propriété
Le total des mouvements de la balance (pour la période) = Le total du journal (pour la période)

Il est temps pour vous de vérifier que cette égalité est bien respectée!

Ceci résulte du fait que ce sont les mêmes opérations qui sont enregistrées sur les deux documents: balance et journal, mais classées différemment:

- Dans l'ordre chronologique dans le journal

- Dans l'ordre des comptes sur la balance.
[IMG[img/8/image340.gif]]

!!!!!8.2.3.1.3- Troisième propriété
Le total des soldes débiteurs = Le total des soldes créditeurs

Démontrons cette propriété:

Considérons une balance simplifiée réduite à quatres comptes numérotés de 1 à 4
[IMG[img/8/image342.gif]]
Représentons la même assertion, mais sous forme de comptes:
[IMG[img/8/image344.gif]]
Notons D1, D2, etc... les mouvements des débits des comptes 1, 2 etc... et C1, C2, etc... les mouvements crédits de ces mêmes comptes.

D'après la première propriété, nous obtenons l'égalité:

|D1 + D2 + D3 + D4 = C1 + C2 + C3 + C4|

Regroupons dans le même membre de cette égalité les termes concernant un même compte (en changeant le signe des termes qui changent de membre). Nous obtenons, par exemple, la relation:

|D1 - C1 + D2 - C2 = C3 - D3 + C4 - D4|

Les différences telles que (D1 - C1), (D2 - C2), (C3 - D3), (C4 - D4) représentent les soldes des comptes 1, 2, 3 et 4.

Cette troisième propriété pourrait également se démontrer de la manière suivante:

soit "S", pour solde. Admettons que:

S1 = D1 - C1

S2 = D2 - C2

S3 = C3 - D3

S4 = C4 - D4

Selon la première propriété (total des débits = total des crédits):

D1 + D2 + D3 + D4 = C1 + C2 + C3 + C4

Aux deux membres de cette égalité, retranchons successivement les termes C1, C2, D3, D4, (c'est à dire les totaux les plus faibles de chaque compte):

|(D1 + D2 + D3 + D4) - C1 - C2 - D3 - D4 = (C1 + C2 + C3 + C4) - C1 - C2 - D3 - D4|

réduisons l'égalité:

|(D1 - C1) + (D2 - C2) = (C3 - D3) + (C4 - D4)|

Les expressions entre parenthèse sont les soldes des comptes:

|S1 + S2 (total des soldes débiteurs) = S3 + S4 (total des soldes créditeurs)|

Théorème

La somme des soldes des comptes dont les mouvements "débits" et "crédits" ont été regroupés dans le premier membre de l'égalité est égale à la somme des soldes des comptes dont les mouvements ont été regroupés dans le second membre.

Cas particulier

Il est possible de regrouper:

- Dans le premier membre, les comptes pour lesquels D - C >ou = 0, c'est à dire les comptes à soldes débiteurs ou nuls, et

- Dans le deuxième membre, les comptes pour lesquels C - D < ou = 0, c'est à dire les comptes à soldes créditeurs ou nuls.

L'application du théorème à ce cas particulier permet de conclure à l'égalité de la somme des soldes débiteurs et de la somme des soldes créditeurs.

Les trois propriétés:

1) Égalité du total des mouvements débits et crédits

2) Égalité du total des mouvements de la balance et du total du journal

3) Égalité de la somme des soldes débiteurs et créditeurs

constituent un moyen de contrôle de l'enregistrement correct des opérations dans les comptes.

!!!!8.2.3.2- La balance - Outil d'analyse pour l'entreprise
En examinant la balance, le commerçant peut connaître rapidement divers renseignements précieux pour l'entreprise: solde du compte Caisse et du compte Société Générale, donc la situation de trésorerie (sans avoir à consulter les comptes eux-mêmes), sommes dues par les clients, sommes dues aux fournisseurs, importance des achats et des ventes, des produits et des charges, etc.

En comparant deux balances successives, il peut se rendre compte de l'évolution de la situation de l'entreprise: les ventes sont elle fortes, normales ou trop faibles; les charges ne progressent elles pas trop rapidement ? etc.

Par ailleurs:

- L'égalité du total des soldes débiteurs et du total des soldes créditeurs montre que:

Actif + Charges = Passif + Produits

Soldes des comptes:

(2184 + 411 + 512 + 530) + (607 + 615 + 624 + 640) = (101 + 401) + (707)

!!!8.2.4- De la balance à quatre colonnes à la balance à six colonnes
!!!!8.2.4.1- Principe
La balance traditionnelle à quatre colonnes présente l'inconvénient de mêler dans les colonnes de "sommes":

- Les soldes de début de période

- Les mouvements de ladite période.

Or, pour l'analyste financier, le gestionnaire, l'étude des flux de la période (concernant notamment les ressources stables et les emplois fixes) est essentielle.

!!!!8.2.4.2- Présentation
Dans la balance, chaque compte figurera comme suit:
[IMG[img/8/image346.gif]]
Application

Reprenons l'exemple précédent et complétons le: au cours du mois d'avril, les opérations suivantes ont été effectuées:

2 avril. (a) Acquisition d'aménagements et d'installations pour 30 000 F; règlement fin de mois à Toutmag

5 avril. (b) Acquisition de matériel de bureau pour 5 000 F; règlement par chèque

9 avril. (c) Achat de marchandises pour 100 000 F; règlement par chèque

10 avril. (d) Reçu virement du client Guy, 24 000 F

15 avril. (e) Réglé par chèque François, 30 000 F et Verdier, 20 000 F

18 avril. (f) Dépôt d'espèces en banque, 150 000 F

28 avril. (h) règlement du personnel, 20 000 F par chèque

30 avril. (g) Ventes au comptant du mois en espèces, 100 000 F et par chèques, 30 000 F

1) Comptabilisons ces opérations au journal
[IMG[img/8/image348.gif]]
[IMG[img/8/image350.gif]]
[IMG[img/8/image352.gif]]
[IMG[img/8/image354.gif]]
[IMG[img/8/image356.gif]]
[IMG[img/8/image358.gif]]

3) Présentation de la balance au 30 avril
[IMG[img/8/image360.gif]]

[[Source sur prolegomenes.com|http://www.prolegomenes.com/index.php?option=com_content&view=article&id=174%3A5093&catid=68%3Ale-grand-livre-et-la-balance&Itemid=58]]
{{{Article à réviser: Images perdues}}}

[IMG[img/indent1.png]][IMG[img/indent1.png]][IMG[img/indent1.png]]En comptabilité, les erreurs ne sont pas tolérables: une seule entache l'ensemble d'inexactitude. Il faut donc les éviter, ce que permet une bonne formation professionnelle et ce qui exige une attention soutenue dans le travail. Commises, il faut les déceler par des contrôles rigoureux, fréquents, progressifs, limitant leurs incidences.
!!!8.3.1- L'origine des erreurs

Des erreurs peuvent être commises:
!!!!8.3.1.1- Dans les documents de base

Ces erreurs ne sont pas imputables au comptable, mais aux personnes ayant établi ces documents (facturiers, magasiniers, etc.); elles n'en vicient pas moins la comptabilité

Aussi, le comptable doit il s'assurer, avant tout enregistrement, de l'exactitude des documents de base et en particulier de l'exactitude des calculs qui y figurent.
!!!!8.3.1.2- Dans le journal

Les erreurs dans le journal sont:

* Soit des erreurs d'imputation de comptes;
* Soit des erreurs d'inscription des sommes
* Soit des erreurs de totalisation.

Les erreurs d'imputation de comptes sont évitables par un contrôle préventif.

On vérifie, en outre, que les sommes inscrites dans les deux colonnes "débit" et "crédit" du journal sont bien celles qui figurent soit dans les documents de précomptabilisation, soit dans les documents de base.

Enfin, le contrôle des totalisations du journal est effectué par vérification de l'égalité:

Total des débits du journal = Total des crédits du journal
!!!!8.3.1.3- Dans le grand livre

Les erreurs proviennent:

* Soit des reports:
** Omission d'un report ou report effectué deux fois
** Inscription du report dans un compte autre que le compte qui aurait dû le recevoir;
** Erreur dans la transaction des sommes
* Soit des totalisations effectuées dans les comptes
** Les erreurs portant sur les nombres peuvent être encore rapidement décelées par des vérifications.
** Les erreurs portant sur les comptes sont plus difficiles à localiser.

!!!!8.3.1.4- Dans la balance

Les erreurs sont:

* Soit des erreurs de transcription: erreur dans les totaux de comptes reportés dans la balance
* Soit des erreurs dans le calcul des totaux et des soldes des comptes.

Les erreurs apparaissent nettement en fin de travail d'établissement de la balance. Parmi ces erreurs, certaines ont une incidence apparente arithmétique, soit dans le journal, soit dans la balance.
!!!8.3.2- La recherche des erreurs
!!!!8.3.2.1- Erreurs ayant une incidence arithmétique dans la balance

Une erreur au moins s'est produite lorsque ne sont pas vérifiées les égalités suivantes: (Cf plus haut Section 2, 3.1-, les trois propriétés des totaux de la balance)

* Total des débits de la balance = total des crédits de la balance
* Totaux égaux de la balance = Totaux égaux du journal
* Total des soldes débiteurs de la balance = Total des soldes créditeurs de la balance.

Les exemples suivants montrent comment peut être conduite la recherche des erreurs décelées par la balance.
!!!!!8.3.2.1.1- Erreur provenant d'un report du journal au grand livre

* 1) Sur la balance, équilibrée, on constate que les totaux diffèrent de ceux du journal;
** - Ils sont plus élevés: on recherche dans le journal un article pour lequel les sommes correspondent à l'écart; il a vraisemblablement été porté deux fois.
** - Ils sont plus faibles: Un article n'a pas été reporté.
* 2) Sur la balance, on constate que le total des débits diffère du total des crédits et qu'un de ces totaux est égal à celui du journal;
** - On a pu oublier de reporter une somme (si le total qui diffère est inférieur à celui du journal).
** - On a pu reporter une somme deux fois (si le total qui diffère est supérieur à celui du journal).

!!!!!8.3.2.1.2- Erreur de calcul

- Souvent, le montant de l'erreur est un nombre rond.

Il s'agit probablement d'une erreur d'addition dans un compte dont les totaux ont au moins 3 chiffres entiers.

- Quand le montant de la différence est un nombre multiple de 9, l'erreur provient généralement d'une inversion de deux chiffres dans un nombre reporté.
!!!!!8.3.2.1.3- Plusieurs erreurs

Une vérification méthodique des reports et des totaux des comptes s'impose. Ce travail de pointage est long mais indispensable.

Lorsqu'une erreur est découverte, le comptable rectifie immédiatement en conséquence la balance. Si la balance demeure inexacte, il examine si l'erreur persistante ne présente pas l'un des caractères particuliers étudiés dans les exemples précédents. Dans le cas d'erreurs multiples, il arrive ainsi souvent à obtenir une balance juste sans avoir à refaire entièrement le travail de pointage.
!!!!8.3.2.2- Erreurs n'ayant pas une incidence arithmétique dans la balance

Si les égalités de la balance sont vérifiées, il y a de fortes présomptions pour que la comptabilité soit juste. Toutefois l'exactitude de ces égalités ne permet pas d'affirmer l'inexistence d'erreurs.

Ces erreurs non décelées encore sont soit des omissions, soit des erreurs d'imputation ou de report, soit des erreurs de montants se compensant.
!!!!!8.3.2.2.1- Erreurs par omission

Une ou plusieurs opérations n'ont pas été enregistrées. On ne peut s'en apercevoir que par constatation sur le document commercial de base d'une absence de pointage.
!!!!!8.3.2.2.2- Erreur d'imputation de compte dans le journal.

Exemple: le comptable a débité (ou crédité) un compte au lieu d'un autre. Il a passé dans le journal:
[IMG[img/8/image362.gif]]
Au lieu de:
[IMG[img/8/image364.gif]]
Les reports ayant été correctement effectués, la balance reste "juste". L'erreur ne sera probablement révélée que par la protestation de Pierret, au reçu de son relevé.
!!!!!8.3.2.2.3- Erreur de report visant un compte dans le grand livre

Exemple: le comptable a reporté un débit enregistré dans le journal et concernant le client Malet au débit du compte "Client Mélet"

La balance reste "juste". L'erreur apparaîtra soit a l'examen des soldes des deux comptes, soit a la suite d'une protestation de Mélet.
!!!!!8.3.2.2.4- Erreurs de compensation

- Le hazard fait qu'une erreur est exactement compensée par une erreur de sens inverse (ou une somme d'erreurs de sens inverse).

Exemple:
[IMG[img/Images/8/image366.gif]]
La balance restera juste, car les deux erreurs se compensent: 10 F en plus au débit d'achats de marchandises et 10 F en plus au crédit d'effets à payer.

Pour trouver les erreurs de cette nature, il est nécessaire de vérifier la concordance des écritures du journal avec les pièces comptables. Dans le cas qui nous occupe, il faudrait, pour découvrir l'erreur, pointer toutes les factures et examiner en même temps le montant des effets à payer.

- Certaines constatations peuvent faciliter la recherche des erreurs n'ayant pas d'incidence arithmétiques:

* L'examen des soldes des comptes: soldes anormaux (un solde créditeur pour le compte caisse ou pour le compte escomptes accordés); soldes existant alors qu'ils devraient être nuls (fournisseur créditeur alors qu'il a été intégralement payé).
* La réclamation de clients indûment débités; l'étonnement de fournisseurs payés à tort...

- En fin de compte, en présence d'erreurs non encore décelées, la vérification totale de la comptabilité par pointage s'impose encore. Il s'agit d'une opération incontestablement longue, mais sûre et efficace, capable d'assurer l'exactitude de la comptabilité.
3- La correction des erreurs
!!!!8.3.3.1- Rectification dans le journal

Trois procédés peuvent être utilisés: le procédé du complément à zéro (et corrigé algébrique), le procédé de la contre-passation, le procédé de la rectification directe, .
8.3.3.1.1- Procédé du complément à zéro (et corrigé algébrique)

Nous vous donnons ce principe à titre purement documentaire: il est clair que ce procédé n'est absolument plus utilisé et nous ne jugeons même pas souhaitable de l'utiliser dans une comptabilité manuelle. En milieu de comptabilité informatisée, il est impossible de le faire, aucun programme n'acceptant un nombre dont tous les chiffres seraient positifs, sauf le premier qui serait négatif.

Le procédé consiste à soustraire l'écriture fausse pour repasser la bonne. Le complément à zéro d'un nombre est le nombre opposé, de telle sorte que la somme des deux (le nombre et son opposé) soit nulle.
Exemple: 38 a pour complément à zéro: - 38
3 450 a pour complément à zéro: - 3 450
(-38), (- 3 450) sont des nombres négatifs.
Mais ces nombres négatifs peuvent s'écrire autrement; (- 3 450) est égal à la différence: 6 550 - 10 000, que l'on écrit 16 550. Le petit signe moins placé sur le chiffre 1 signifie que, dans le nombre 16 550, tous les chiffres sont positifs, sauf le chiffre 1 qui est négatif.

Règle pratique:

Pour trouver le complément à zéro d'un nombre:

* 1) On retranche tous ses chiffres de 9, sauf le dernier chiffre de droite, qui est retranché de 10;
* 2° on fait précéder le nombre ainsi obtenu du chiffre 1, surmonté du signe (-).

Correction algébrique

Un procédé admis par un grand nombre de logiciels, de facto ou sur paramétrage, consiste tout simplement à contre-passer ce montant en négatif (correction algébrique)

Par exemple, une somme de 38 Euros à été passée par erreur au débit d'un compte; je passe une écriture de (-38) Euros au débit du même compte dans une écriture de rectification. Ce procédé que nous encourageons à adopter en toutes circonstances présente l'avantage - comme le complément à zéro - de ne pas modifier le total du journal et, par conséquent, le total des sommes inscrites dans les comptes.

On note pourtant encore une réticence de la part de certains comptables vis-à-vis des nombres négatifs: elle est injustifiée dès lors que toutes les garanties sont prises pour qu'une écriture ne puisse être purement et simplement supprimée du journal et du grand livre.
!!!!!8.3.3.1.2- Procédé de la contre-passation

Pour enregistrer une facture de 1 800 Euros à mon client Lemaître, j'ai passé:
[IMG[img/8/image368.gif]]
Je peux annuler cet article en passant au journal:
[IMG[img/8/image370.gif]]
et passer ensuite l'article exact:
[IMG[img/8/image372.gif]]
!!!!!8.3.3.1.3- Procédé de la rectification directe.

Souvent, on peut rectifier au moyen d'un seul article:

Exemple: j'ai tiré sur James une lettre de change de 2 100 Euros et j'ai passé
[IMG[img/8/image374.gif]]
Pour rectifier, je passe:
[IMG[img/8/image376.gif]]
Malheureusement, dans le compte de James, la contrepartie est Jamet et non Effets à recevoir, comme elle devrait être si aucune erreur n'avait été commise.

D'une manière générale, les procédés de la contre-passation et de la rectification directe présentent l'inconvénient de fausser le total des sommes portées dans les comptes rectifiés.
!!!!8.3.3.2- Rectifications dans le grand livre.

Avec les comptabilités informatisées, la question ne se pose pas dans la mesure ou toute écriture n'est saisie qu'une seule fois au journal. Le grand livre reprend systématiquement toute écriture qui a été portée au journal. Il n'y a donc aucune rectification à envisager au grand livre, a partir du moment où elle a été faite au journal.

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!Les comptes et le grand livre

(Dans les exercices suivant, lorsqu'on ne précise pas le moyen de paiement, il s'agit d'un paiement en espèces)

!!1- Enregistrez dans les comptes de l'entreprise COLUMBA ces diverses opérations:
*''1er août'' J'engage dans mon commerce la somme de 500 000 F en espèces
*''5 août'' J'achète au comptant un mobilier pour 14 000 F et du matériel pour 6 400 F
*''10 août'' J'achète au comptant pour 40 000 F de marchandises. Je paie pour 620 F de transport sur cet achat.
*''12 août'' J'achète à crédit à Lenain pour 20 000 F de marchandises
*''21 août'' Je vends à crédit à Ménard pour 12 000 F de marchandises
*''21 août'' Je paie 2 720 F pour travaux et j'achète pour 320 F de fournitures diverses de bureau.
*''24 Août'' J'achète à crédit à Larue pour 7 200 F de marchandises
*''28 Août'' Ménard me verse la somme de 6 400 F
*''29 août'' Je vends au comptant pour 9 600 F de marchandises. Je verse à Lenain 12 000 F
*''31 août'' Je paie pour 8 600 F d'appointements et 1 920 F de frais d'entretien des immeubles.


!!2- Présentez les comptes ouverts dans la société CORVUS pour la comptabilisation de ces opérations:
*''5 octobre'' J'engage dans mon commerce la somme de 500 000 F en espèces.
*''8 octobre'' J'achète au comptant pour 24 000 F de mobilier et pour 72 000 F de marchandises.
*''15 octobre'' Je revends au comptant pour 20 936 F de marchandises. Je paie sur ces ventes pour 458 de frais de transport à ma charge.
*''20 octobre'' Je vends à crédit à Périer pour 14 970 F de marchandises
*''22 octobre'' J'achète au comptant pour 778 F de fournitures de bureau et paie en espèces 596 F d'impôts.
*''25 octobre'' Périer me verse un acompte de 7 846 F.
*28 octobre J'achète au comptant pour 20 520 F de marchandises, et à crédit à Verrier pour 16 640 F de marchandises.
*''31 octobre'' Je paie des appointements à mes employés, 7 846 F.
*''5 novembre'' Je paie 10 000 F à Verrier
*''15 novembre'' Je vends au comptant pour 21 210 F de marchandises.
*''17 novembre'' Périer me verse 3 000 F

!!3- Présentez les comptes ouverts dans la SARL CRATER pour l'enregistrement de ces opérations
*8 mai Mon compte achats de marchandises est débiteur de 274 825 F, mon compte mobilier débiteur de 21 425 F et j'ai en caisse 40 315 F. Mon compte ventes de marchandises est créditeur de 414 216 F
*''9 mai'' Je vends à crédit à Léonard pour 13 735 F de marchandises et à Malbec pour 6 463 F de marchandises.
*''11 mai'' J'achète pour 2000 F de mazout payé au comptant (approvisionnement non stocké).
*''17 mai'' J'achète au comptant une machine à écrire pour 2 480 F.
*''19 mai'' Je vends au comptant un lot de marchandises pour 7 240 F
*''24 mai'' Je vends au comptant un lot de marchandises pour 9 850 F.
*''26 mai'' J'achète au comptant pour 38 620 F de marchandises.
*''27 mai'' Je paie, sur l'achat de la veille 268 F de frais de transport à ma charge.
*''29 mai'' J'achète à crédit à Paul pour 7 640 F de marchandises.
*''30 mai'' Malbec me verse un acompte de 3 000 F.
*''31 mai'' Je paie pour 7 560 F d'appointements et pour 928 F d'impôts divers.

!!4- Présentez les comptes ouverts dans la société CRUX pour la comptabilisation de ces opérations:
*''14 mars'' Mr Chavagnes, commerçant, possède un mobilier estimé à 25 120 F, des marchandises pour 73 974 F et 57 885 F en caisse. Ses clients Delmont et Pradier lui doivent respectivement 3 482 F et 57254 F, et il doit 7 492 F à son fournisseur Bordes.
*''16 mars'' Il vend au comptant pour 6 122 F de marchandises.
*''18 mars'' Il verse à son fournisseur Bordes la totalité de la somme due.
*''20 mars'' Il vend au comptant pour 10 050 F de marchandises. Il paie son loyer échu, 4 800 F.
*''22 mars'' Il reçoit de son client Pradier un acompte de 4 800 F.
*''25 mars'' Il achète à crédit à Renaudier pour 15 630 F de marchandises. Il paie pour 700 F de frais de transport à sa charge.
*''27 mars'' Il retourne à Renaudier pour 1 872 F de marchandises qui ne conviennent pas.
*''29 mars'' Il vend au comptant pour 13 314 F de marchandises. Il achète à crédit à Bordes 19 600 F de marchandises.
*''31 mars'' Il paie pour 7 800 F de salaires et 474 F d'impôts.

!!5- Présentez les comptes ouverts dans l'entreprise DORADO pour l'enregistrement de ces opérations:
*''20 août''. Je possède en caisse 36 509 F. Mon mobilier est estimé 17 200 F. Mon client Jarry me doit 6 948 F. Je dois à mon fournisseur Pascal 9 948 F et à mon fournisseur Berthier 7 010 F. Je possède en outre 129 256 F de marchandises.
*''23 août''. Je vends au comptant pour 15 015 F de marchandises.
*''26 août''. J'achète à crédit a Pascal pour 6 338 F de marchandises.
*''27 août''. Je paie la quittance de gaz 210 F, et la quittance d'électricité 380 F.
*''29 août''. Je vends à crédit à Martin pour 2 189 F de marchandises.
*30 août. Je verse à Pascal 7 000 F et je règle intégralement le montant des sommes dues à Berthier.
*''31 août'' Jarry me verse 3 500 F. Je paie pour 8 424 F d'appointements à mes employés et pour 2 580 F d'impôts.
*''2 septembre''. Je vends au comptant pour 10 036 F de marchandises.
*''5 septembre''. J'achète au comptant pour 148 F de papier d'emballage (fournitures) et pour 132 F de fournitures diverses de bureau.

!La balance et le journal

!!6- Dans quelles colonnes de la balance apparaissent ''normalement'' les soldes des comptes suivants:
* Capital
* Emprunt crédit lyonnais
* Constructions
* Client Dumas
* Fournisseur Santon
* État, TVA à décaisser
* Caisse
* Chèques postaux
* Banque Nationale de Paris (lorsque l'entreprise a une créance sur la banque)
* Achats de produits d'entretien
* Primes d'assurances
* Ventes de marchandises
* Produits financiers
* Taxe foncière
* Intérêts des emprunts et des dettes.

!!7- Dans la petite entreprise ERIDANUS, les totaux des comptes se présentent ainsi à la fin d'un mois:
[IMG[img/8/image378.gif]]
[IMG[img/8/image380.gif]]
[IMG[img/8/image382.gif]]
[IMG[img/8/image384.gif]]

Établir la balance.

!!8- Présentez les comptes schématiques et la balance de l'entreprise HYDRA
*''1er mai''. Fondation d'une maison de commerce avec un capital de 500 000 F en espèces.
*''5 mai''. Achat au comptant pour 32 000 F de mobilier et matériel de bureau et pour 160 000 F de marchandises. Achat à crédit à Jacques pour 24 000 F de marchandises.
*''9 mai''. Achat au comptant pour 60 000 F de marchandises. Paiement pour cet achat de 1 500 F de frais de transport à ma charge.
*''12 mai''. Vente à crédit à Pierre pour 25 400 F de marchandises. Paiement sur cette vente pour 1 200 F de frais de transport à ma charge.
*''14 mai''. Paiement pour 2 400 F de charges externes (compte: charges externes).
*''16 mai''. Retour de marchandises par Jacques, 6 000 F
*''20 mai''. Versement à Georges d'un acompte de 20 000 F.

!!9- Le 5 septembre, je fonde la maison de commerce LEPUS en apportant un capital de 600 000 F en espèces.
*''Le 8 septembre'', j'achète au comptant pour 67 460 F de mobilier et matériel de bureau.
*''Le 10 septembre'', j'achète au comptant pour 91 368 F de matériel et pour 266 992 F de marchandises. Je paye sur ces deux achats pour 1 360 F de frais de transport à ma charge.
*''Le 12 septembre'' j'achète à crédit à Burton pour 111 786 F de marchandises.
*''Le 14 septembre'', je paye divers frais pour mon installation 3 780 F
*''Le 16 septembre'', vente au comptant, 75 025 F de marchandises. Je vends à crédit à Beaulieu pour 90.252F de marchandises.
*''Le 18 septembre'', je retourne à Burton pour 14 288 F de marchandises qui ne conviennent pas. Je paye sur l'envoi pour 296 F de frais à ma charge.
*''Le 21 septembre'', ventes au comptant de ces derniers jours, 10.706F. Je verse à Burton un acompte de 40.000 F en espèces.
*''Le 23 septembre'', je reçois de Beaulieu un acompte de 60 000 F sur ma livraison du 16 septembre.

Présentez les comptes schématiques et la balance.

!!10- Le 12 novembre, le bilan de l'entreprise LIBRA était le suivant:
[IMG[img/8/image386.gif]]
J'ai effectué les opérations suivantes:

* ''14 novembre'', acheté à crédit à Bernier pour 12 745 F de marchandises. Payé sur cet achat pour 785 F de frais de transport.
* ''16 novembre'', vendu au comptant pour 14 574 F de marchandises et à crédit à Jacques pour 25 561 F de marchandises. Payé sur cette vente pour 315 F de frais de transport à la charge du client.
* ''17 novembre'', versé à Guy un acompte de 3 000 F.
* ''18 novembre'', reçu de Pierre le montant de ma créance. Retourné à Bernier pour 5 750 F de marchandises qui ne conviennent pas.
* ''20 novembre'', payé pour 675 F de charges externes (compte: charges externes)
* ''21 novembre'', ventes au comptant de ces derniers jours, 24 675 F.

Présentez les comptes schématiques et la balance.

!!11- Au 31 décembre, le bilan de ma maison de commerce LUPUS est le suivant:
[IMG[img/8/image388.gif]]
- 3 janvier, vendu au comptant pour 20 355 F de marchandises. Reçu de Darney un acompte de 25 000 F.

- 4 janvier, acheté à Marzo pour 41 410 F de marchandises. Versé 25 000 F d'acompte. Je paierai le solde plus tard.

- 5 janvier, acheté une camionnette 55 000 F. Payé comptant cet achat. Payé 12 022 F de charges externes (compte charges externes).
6 janvier, mon client Gallois me verse le montant intégral de sa dette. Vendu au comptant pour 31 712 F de marchandises.

Présentez les comptes schématique et la balance.

!!12- Reconstitution de comptes. 
Dans la comptabilité de MUSCA, on trouve en particulier les comptes suivants (avec, à côté des sommes, les noms des comptes jouant en contrepartie). Reconstituez les comptes "caisse" et "crédit lyonnais".
[IMG[img/8/image390.gif]]

!!13- Les opérations suivantes ont été enregistrées par l'entreprise de transport PHOENIX ( entreprise de transports routiers) depuis sa création, le 29 novembre N jusqu'à la fin décembre:

1) Procédez à l'enregistrement des opérations par ordre chronologique au journal:

- Pour la période du 29 novembre au 30 novembre N
- Pour la période du 1er au 31 décembre N

2) Présentez les comptes servant de base à l'établissement de la balance (grand livre)

3) Présentez la balance de l'entreprise PHOENIX suivant modèle ci-après.
[IMG[img/8/image392.gif]]

!!14- Mr PICTOR, crée le 15 septembre une entreprise. Il apporte 350 000 F déposés au crédit agricole.

- Le 16 septembre, Mr Balin achète au fournisseur Grenier des marchandises pour 5 800 F (FactureA1) et au fournisseur Verdier des marchandises pour 6 500 F (Facture A2). Ces marchandises sont payables fin novembre.

- Le 17 septembre, il achète au fournisseur Mobiburo un mobilier de bureau pour 15 000 F (Facture A3). Il paye 25% par chèque N° 1 le solde sera versé fin octobre.

- Le 18 septembre, il retire 2 000 F de la banque par chèque N° 2 pour constituer la caisse.

- Le 19 septembre, il paye par chèque N° 3, la facture de Mr Bricoux, installateur, qui a procédé à l'agencement des bureaux pour 40 000 F.

- Le 21 septembre, il achète une machine à écrire pour 5 600 F. Il règle cet achat par chèque N° 4.

- Le 22 septembre, il enregistre dans sa comptabilité les ventes au comptant des derniers jours: 11 000 F dont 8 000 F réglés par chèques remis au crédit agricole et le reste réglé en espèces.

- Le 24 septembre, il vend à crédit à Blanchard des marchandises pour 3 400 F (Facture V1).

Travail à faire:

1) Enregistrer ces opérations dans le journal de Mr PICTOR.

2) Présenter schématiquement les comptes intéressés par ces opérations.

3) Présenter la balance arrêtée au 24 septembre.

!!15- Mr SCORPIUS crée le 1er octobre une entreprise de scierie.

Il apporte 70 000 F qu'il dépose à la banque. Il apporte également:

- Un terrain 130 000 F
- Un bâtiment 200 000 F
- Des machines 180 000 F
- Un camion 130 000 F

- Le 2 octobre, il emprunte auprès de la banque une somme de 350.000 F, remboursable dans 5 ans. Il embauche des ouvriers.
- Le 10 octobre, Mr SCORPIUS achète un stock de bois à Mr Forestier pour 125 000 F dont 75 000 F payables à fin octobre et le reste à fin novembre.
- Le 15 octobre, il vend à crédit à Mr Livetan du bois scié pour 100.000 F
- Le 20 octobre, il vend à crédit à Mr Royal du bois scié pour 210.000 F.
- Le 25 octobre, il reçoit un chèque de 80 000 F de Mr Livetan, qu'il dépose en banque.
- Le 28 octobre, il envoie à Mr Forestier un chèque de 75 000 F.
- Le 31 octobre, il paye par chèques le salaire de ses ouvriers: 150.000 F

Travail à faire:

1) Enregistrer ces opérations au journal de Mr SCORPIUS.
2) Présenter la balance des comptes arrêtés à fin octobre.
3) Calculer le résultat du mois d'octobre.

!!16- Le 1er janvier, un commerçant en articles de sport, Mr TUCANA, à établi la balance des soldes de ses comptes:
[IMG[img/8/image396.gif]]
Les opérations de janvier ont été les suivantes:
[IMG[img/8/image398.gif]]

Travail à faire
1) Enregistrer ces opérations au journal et dans les comptes schématiques.
2) Présenter la balance complète au 31 janvier.
3) Calculer le résultat du mois de janvier.

!!17- Première partie:
Le 28 novembre, Mr VOLANS fonde une entreprise hôtelière. Il dépose 120 000 F déposés à la banque.
Le 29 novembre, Mr VOLANS emprunte au crédit hôtelier 250 000 F qu'il dépose également à la banque.
Le 30 novembre il achète à Robert son fonds de commerce pour un prix total de 650 000 F, comprenant:

- Du matériel de literie 185.000F
- Du matériel de restauration 138.000F
- Du mobilier de bureau 58 000F
- Un stock de vin 221.000F
- Des éléments incorporels (droit au bail et clientèle)

Nota: Le droit au bail et la clientèle s'achètent moyennant un prix. Ce prix est immobilisé tant que dure l'exploitation.

Travail à faire:

Présenter les comptes schématiques au 30 novembre.

Deuxième partie:

Les opérations de décembre sont les suivantes:

- Le 1er décembre, paiement par chèque de trois mois de loyer d'avance, 21 000 F
Nota: Le loyer d'avance est considéré comme un dépôt de garantie immobilisé.
- Le 2 décembre, paiement par chèque bancaire de la réfection de l'ascenceur, 14 700 F
- Le 3 décembre, achat de mobilier pour l'ameublement des chambres d'hôtel, 175 000 F. Payable 15% à la commande et le reste dans trois mois. Le fournisseur est la société Equiphôtel.
- Le 10 décembre, facturé à l'agence de voyage Transtour 6 000 F pour l'hébergement d'un car de voyageurs.
- Du 4 au 31 décembre, achat de denrées alimentaires payées au comptant par chèques, 15 000 F.
- Encaissement des recettes des clients de passage:
[IMG[img/8/image400.gif]]
- Le 27 décembre, payé en espèces les étrennes du facteur, 100 F
- Le 28 décembre, reçu un chèque de 4 000 F de Transtour.
- Le 29 décembre, payé par chèque une mensualité de remboursement d'emprunt (amortissement 5 000 F; intérêts 3 000 F)
- Le 31 décembre, payé les salaires du personnel, par chèques, 28.000 F

Travail à faire:

1) Enregistrer les opérations de décembre au journal.
2) Présenter les soldes au 31 décembre, la balance des comptes de janvier (les soldes initiaux étant les soldes au 30 novembre).

!Corrections d'erreurs

18- Pour enregistrer une facture de vente de 3 486 F, le comptable de l'entreprise GRAND GAUBE débite le compte client intéressé (client Gavey) de 3 446 F et le compte ventes de marchandises de 3 486 F. La balance pourra t'elle révéler l'erreur faite ? Si aucune autre erreur n'a été commise, quelle sera la différence entre le total des crédits et le total des débits, entre le total des soldes débiteurs et le total des soldes créditeurs ?

19- Un aide comptable Mr CURREPIPE a débité par erreur le client Charon de 4 258 F au lieu de le débiter le client Charnon de la même somme. La balance fera t'elle apparaître l'erreur ? Pourquoi ?

20- Un jeune employé, Mr SOUILLAC a, en totalisant les sommes inscrites dans les comptes, commis deux erreurs. Dans le compte caisse, il a trouvé au débit 18 425 F alors qu'il aurait du trouver 18 525 F. Dans le compte ventes de marchandises, il a trouvé au crédit 485 376 F alors qu'il aurait dû trouver 485 476 F. La balance révélera t'elle les erreurs faites ? Pourquoi ? Recherchez des types d'erreurs du même genre non révélées par la balance.

21- Un comptable, Mr CHEMIN GRENIER débite le compte "mobilier de bureau" de 1 842 F au lieu de débiter, comme il aurait dû le faire le compte "matériel de bureau". La balance permettra t'elle de détecter l'anomalie ?

22- En l'absence du comptable habituel, un remplaçant, Mr MAHEBOURG, a passé sur le journal les écritures suivantes, le 18 octobre (les libellés sont exacts):
[IMG[img/8/image402.gif]]
Le 19 octobre, vous êtes chargé de corriger ces erreurs sur le journal.

Travail à faire:

1) Corriger les erreurs par le procédé de la contre-passation.

2) Corriger ces mêmes erreurs par le procédé des nombres négatif

3) Quels différences notez vous entre les deux méthodes ? Laquelle des deux méthodes vous semble la meilleure, et pourquoi ?

23- Le 31 décembre, la balance de l'entreprise ROSE BELLE se présente ainsi:
[IMG[img/8/image404.gif]]
A la même date, les totaux du journal sont les suivants:
[IMG[img/8/image406.gif]]
Travail à faire:

1) Retrouver les erreurs que comporte cette balance.

2) Présenter la balance correcte.



CORRIGES
[IMG[img/8/image408.gif]]
[IMG[img/8/image410.gif]]
[IMG[img/8/image412.gif]]
[IMG[img/8/image414.gif]]

[IMG[img/dossier.png]][>img[img/documents.jpg]][[Source sur prolegomenes.com|http://www.prolegomenes.com/index.php?option=com_content&view=article&id=176:5101&catid=69:la-facturation&Itemid=58]]
{{{Cet article est à réviser. Simplifier et séparer la partie fondamentaux de la partie application informatique. Le texte actuel est confus...}}}

Lorsqu'un commerçant achète des marchandises ou des fournitures à un fournisseur, celui-ci est tenu de lui remettre une facture. Pour le fournisseur qui la rédige, il s'agit d'une facture de vente; pour le client (acheteur), d'une facture d'achat.

A la base de tout enregistrement comptable, concernant une opération d'achat ou de vente, se trouve donc un document fondamental: la facture: Il ne suffit pas en effet d'inscrire en comptabilité certaines charges pour qu'elles soient automatiquement déductibles des résultats imposables. Elles doivent correspondre à une charge réelle et être appuyées d'une justification, la facture.

Il convient donc d'analyser ce document et d'en étudier les diverses composantes, afin de déterminer leur traitement comptable.

!!!9.1.1- Présentation générale des factures
!!!!9.1.1.1- Définition
Lorsqu'elles effectuent une vente de biens ou de services, les entreprises établissent un document: la facture.

Cette facture est un écrit dressé par un commerçant et constatant les conditions auxquelles il a vendu des biens ou assuré des services. Cet écrit constate le montant que le client doit au fournisseur; c'est pourquoi on parle souvent de facture de "doit" ou de facture "normale".

Cependant, le contrat de vente peut être remis en cause dans plusieurs de ses éléments:

- les marchandises, objet du contrat: l'acheteur peut juger qu'elles ne sont pas conformes à la commande et les retourner;

- le prix des marchandises: le client peut demander que, pour une raison quelconque (défaut, retard de livraison...), une réduction lui soit accordée sur le prix préalablement facturé.

Toutes ces remises en cause vont faire l'objet de l'établissement d'un autre document: la facture d'avoir (ou facture rectificative).

La facture d'avoir est un écrit par lequel le fournisseur reconnait devoir une certaine somme à son client à raison d'un retour de marchandises ou de l'octroi d'une réduction.

!!!!9.1.1.2- Les principaux éléments de la facture.
La facture de doit se compose de deux parties principales:
* L'en-tête
* Le corps et le pied de la facture

!!!!!9.1.1.2.1-L'en-tête
[IMG[img/9/image001.gif]][IMG[img/9/image002.gif]]
* L'en-tête comporte les renseignements suivants: La référence de la pièce : code de la pièce et série de la pièce
* La date du document
* Le code du client et sa raison sociale (nom du client)
* L'adresse de facturation et l'adresse de livraison (incluant le code postal et la ville ou le pays)
* La catégorie de tarifs
* La catégorie de remises (Cf les réductions de caractère commercial)
* Le pourcentage d'escompte éventuellement accordé (Cf les réductions de caractère financier)
* Le mode de règlement (comptant, chèque ou traite ou billet à ordre)
* La date d'échéance du de la facture
* Le code affaire si nécessaire
* La référence de la commande s'il s'agit d'une facture ou d'un avoir
* Le code et nom du représentant ayant traité l'affaire. Ce détail permet en effet de connaître instantanément le chiffre d'affaires HT ou TTC généré par un commercial, son pourcentage étant généralement fonction du CA réalisé.
* La commission du représentant
* Le mode d'expédition des marchandises
* Le type de transport utilisé
* Le régime de TVA
* La date de livraison prévue
[IMG[img/9/image070.gif]]

!!!!!9.1.1.2.2- Le corps et le pieds de la facture
* Code article
* Désignation de l'article
* Code et taux de TVA
* Quantité d'articles
* Prix unitaire par article
* % et montant de remise accordée éventuellement
* Escompte taxes parafiscales éventuels
* Valeur totale HT des articles
* Valeur totale TVA
* Valeur totale TTC
* Le prix brut des marchandises.
* Pour chaque type de marchandises, le prix brut est le produit du prix unitaire par la quantité vendue.
* Prix unitaire x quantités = prix brut.
* Dans la facture, il est le total des prix bruts des diverses marchandises ou produits finis vendus.
[IMG[img/9/image071.gif]]
[IMG[img/9/image007.gif]]

!!!912- Les réductions sur le brut
Ces réductions ont soit un caractère commercial, soit un caractère financier.
!!!!9.1.2.1- Réductions de caractère commercial: Rabais, Remises, Ristournes.
!!!!!9.1.2.1.1- Définitions
!!!!!!9.1.2.1.1.1- Le Rabais
Réduction accordée exceptionnellement sur le prix de vente préalablement convenu, pour tenir compte, par exemple, d'un défaut de qualité ou de conformité des objets vendus.

Exemple: rabais pour qualité défectueuse d'un vêtement.

!!!!!!9.1.2.1.1.2- La Remise
Réduction habituellement accordée sur le prix courant de vente en considération, par exemple, de l'importance de la vente ou de la profession d'un client et généralement calculée par application d'un pourcentage au prix courant de vente.

Exemple: remise de 10% sur le prix de vente, accordée par les éditeurs de livres à certains libraires.

!!!!!!9.1.2.1.1.3- La Ristourne
Réduction de prix calculée sur l'ensemble des opérations faites avec un même tiers, client ou fournisseur, pendant une période déterminée.

Exemple: ristourne de 1% sur les ventes faites à un client pendant l'année, parce-que ces ventes ont dépassé 500.000 Euros.

!!!!!9.1.2.1.2- Le traitement informatique des réductions commerciales avec la gestion commerciale MAESTRIA major
Les rabais, en général seront, appliqués directement à partir de la fiche article et apparaissent dans le corps de la facture en face de chaque article qui donne lieu à un rabais. Les remises peuvent s'appliquer sur l'ensemble d'une facture (Cf plus bas), mais également sur les articles eux-mêmes.

Le prix des articles peut être modulé suivant le principe expliqué ci-après.

Prenons un exemple: Nous vendons des imprimantes et nous créons une fiche pour l'imprimante HP Deskjet 520.

D'abord l'on constate, qu'autour d'un prix d'achat HT ou TTC et d'un éventuel coefficient de vente, j'obtiens un prix de vente théorique (prix de base) qui pourra être modifié en fonction de mes impératifs, soit en application d'une catégorie tarifaire particulière (article), soit en considération des clients à qui je ferais la vente (client), soit en fonction du fournisseur avec lequel je traite (fournisseur)
[IMG[img/9/image007.gif]]

!!!!!!9.1.2.1.2.1- Les catégories tarifaires:
Ceci étant dit, qu'est-ce qu'une catégorie tarifaire:

Le même article ne sera pas vendu au même prix suivant la nature des clients par exemple. Dans ce cas, les catégories tarifaires à créer pourront être les suivantes:
[IMG[img/9/image072.gif]]
On peut prendre autant d'exemple que l'on veut: tout dépend de la structure de l'entreprise et de son activité. Vous pourrez également éditer un catalogue des tarifs articles par catégorie tarifaire.

Veuillez vous reporter au chapitre précédent indiquant de quelle manière sont paramétrées les catégories tarifaires.

Vous voyez que c'est le tarif de base (prix de vente hors taxes dans notre cas), qui est repris systématiquement pour chacune des catégories tarifaires créées, soit 1 011,80 Francs Hors taxes.
[IMG[img/9/image073.gif]]
Ces tarifs peuvent rester tels quels. Dans ce cas le prix de vente de l'imprimante sera le même, quel que soit la catégorie tarifaire utilisée.

Mais je peux également faire varier ces prix d'une catégorie à l'autre:
[IMG[img/9/image074.gif]]
Il me suffit de double-cliquer sur la catégorie tarifaire choisie pour effectuer un certain nombre de modifications:
[IMG[img/9/image075.gif]]

Nous sommes à présent dans la catégorie tarifaire concernant les entreprises. Si la gamme de produit le permet (voyez le paramétrage des gammes de produits), vous avez accès à la tarification des énumérés de la gamme s'appliquant au produit. Ces énumérés peuvent être prédéfinis ou libres (c'est le cas ici puisque vous ne voyez pas de liste d'énumérés. Le nombre d'énumérés est illimité; il permet d'appliquer autant de différence de tarif sur ce produit. Encore une fois prenons un exemple:
[IMG[img/9/image076.gif]]
J'ai créé deux types d'énumérés applicables à cette imprimante. Là encore, il ne s'agit que d'un exemple, et les solutions sont illimitées.

Si l'imprimante est noir et blanc, elle sera vendue 1 000 Francs aux entreprises. S'il s'agit d'une encre couleur, elle sera vendu 1 500 Francs.

Bien sûr, les mêmes possibilités s'appliqueront sur les autres catégories tarifaires (organismes et tout public)

Nous en arrivons à présent au paramétrage des remises (rabais) liés aux articles.

Je peux moduler encore une fois le prix de vente en fonction des quantités vendues ou des montant vendus.
[IMG[img/9/image019.gif]]
[IMG[img/9/image077.gif]]
Ici aussi, les remises par quantités ou par montant de l'article commandé peuvent être pré-paramétrés ou effectués librement comme c'est notre cas (Cf paramétrage au chapitre précédent)

!!!!!!9.1.2.1.2.2- Les tarifs par clients:
Nous verrons plus loin qu'il est possible d'affecter une remise globale à un client quels que soient les articles vendus. Mais il peut être intéressant de pouvoir fixer un prix d'article particulier pour l'un de nos clients. C'est en quelque sorte une remise accordée au client en fonction de l'article et non pas en fonction du client. Ceci est possible grâce à mise en place des tarifs par clients.
[IMG[img/9/image078.gif]]
Remarquons d'abord un certain nombre de points:

1- Les énumérés de la gamme que nous avons créés (Noir et blanc et couleur) dans la catégorie tarifaire se retrouvent également dans la tarification client (Elle sera aussi proposée dans la tarification fournisseur). D'où l'intérêt de bien créer les énumérés que l'on retrouvera dans toutes les possibilités de tarification de cet article.

2- La tarification des énumérés sont au prix de base de l'article. Le fait d'avoir modifié ces tarifs dans la catégorie tarifaire est sans incidence sur la tarification des clients (et également de la tarification fournisseurs).

S'agissant de tarifs particulier de l'article pour un client déterminé (ou plusieurs), il nous faut maintenant indiquer quel sera le client concerné.
[IMG[img/9/image079.gif]]
Dans cet exemple nous choisissons d'affecter un tarif particulier au client Brunet, ainsi qu'une remise supplémentaire en fonction des montants de l'article commandé.

Remarque importante:

Lors de la saisie de l'article dans un document (facture de vente par exemple), le programme procédera de la manière suivante:

1- S'il existe un tarif pour le client concerné, c'est le prix défini dans le tarif client de l'article qui sera proposé.

2- S'il n'y a pas de tarif client, c'est le prix défini dans la catégorie tarifaire du client qui sera affiché. En effet, une des catégories tarifaires créées (Entreprises, Organismes et tout public) est systématiquement affectée à chaque client.

3- S'il n'y a pas de tarif client, et si celui-ci n'appartient à aucune catégorie tarifaire, c'est le prix défini dans la fiche principale qui sera proposé.

Les remises seront traités directement sur les fiches clients, elles apparaissent en pied de facture, puisque le client à droit à une remise globale, quelle que soit la nature des articles.

Ce qui est intéressant c'est la possibilité de cumuler ou d'additionner rabais (articles) et remises (clients)

La ristourne est calculée séparément directement sur la fiche client.

La page 2 de la fiche client vous propose d'indiquer pour chaque client l'application d'un taux éventuel de remise, de taux relevé (remise mensuelle ou trimestrielle) ou de taux de remise de fin d'année (c'est à dire de ristourne). Les taux de relevé et de RFI n'ont pas un caractère financier.
[IMG[img/9/image026.gif]]
La zone de droite sert à la saisie de la valeur correspondante. Limites 0,00 à 99,9999. Une remise indiquée ici s'appliquera en pied de facture, sur l'ensemble du montant de la vente.

Conflit de remises sur le document des ventes:

La validation de la ligne d'un article peut être suivie de l'apparition de la fenêtre de sélection des remises lorsque les conditions suivantes sont simultanément remplies:

1- L'article dispose d'une gamme de remise,

2- Le client considéré dispose également d'un taux de remise

3- Vous avez demandé le choix manuel dans les préférences (Cf paramétrage)

4- Vous n'avez saisi aucune remise dans la colone remise de l'article. (Une remise peut en effet toujours être décidée directement dans le document de vente, en dehors de tout autre paramétrage).

Récapitulation de la fixation du prix d'un article:
[IMG[img/9/image028.gif]]
Les remises sont également possibles à trois niveaux:

- Article

- Catégorie tarifaire

- Client

!!!!9.1.2.2- Réductions de caractère financier.
!!!!!9.1.2.2.1- Escompte de règlement
Bonification accordée à un client qui paie ses achats avant le terme normal d'exigibilité.

Exemple: Je vends à un client 10.000 Francs de marchandises payables normalement dans 3 mois; je lui accorde un escompte de règlement de 6% l'an si le règlement me parvient sous huitaine.

10.000 x 0,5% x 3 = 150 Francs ou bien

10.000 x 6% x 3/12= 150 Francs

!!!!!9.1.2.2.2- Le traitement informatique des réductions financières avec la gestion commerciale MAESTRIA major
L'escompte ne concerne que la fiche client. La page 2 de la fiche client vous propose d'indiquer pour chaque client l'application d'un taux éventuel d'escompte

!!!!9.1.2.3- Analyse d'une facture avec réduction de deux types:
Exemple:

Analysons une facture reçue du fournisseur Louvier
1000 m de calicot, en 82 cm de large 	
à 15 francs le mètre 	
1500.00F
Remise 5% (sur 15.000 F) 	
750.00 F
Net commercial 	
14 250.00 F
(prix de vente net à enregistrer RRR déduits) 	
Escompte de règlement, 1% sur 14 250 soit 	
142.50 F
Net financier (à payer effectivement) 	
14 107.50 F
(prix payé par le client au fournisseur) 	

La distinction du caractère des réductions est importante, car les enregistrements varient avec le type.

Cas des remises multiples dans la Gestion commerciale MAESTRIA major

L'option choix de remise de la fonction préférence permet de déterminer quelle remise doit s'appliquer en cas de remises multiples.
[IMG[img/9/image080.gif]]
Remise article: le programme affiche le taux correspondant aux quantités saisies.

Remise client: affiche la valeur de la remise enregistrée dans la fiche client.

Les choix proposés en dessous permettent de sélectionner:

Articles: seules les remises sur l'article seront prises en compte.

Client: Seul le taux de remise enregistré dans la fiche client est observé

Cumul: les différents taux de remises sont cumulés

Cascade: Les différents taux de remise sont appliqués en cascade. Cette option est estompée si la remise sur l'article est un montant fixe. La remise article sera toujours appliquée en premier.

Autre: La zone de saisie vous permet d'enregistrer un taux de remise différent de celui obtenu par l'un des quatre choix précédents. Ce taux de remise sera alors celui appliqué à la ligne.

La zone d'affichage qui suit rappelle le taux de la remise associée. Un cumul de remises est représenté par la valeur cumulée. Une remise en cascade apparaît sous la forme R1 + R2 + R3.

Exemple: Supposons une remise quantitative sur l'article de 20% et une remise associée au client de 6%.

La remise cumulée sera de 20% + 6% soit 26%.

La remise en cascade sera de 24,80%. Elle est calculée en pour-cent de la façon suivante:

R= 100 - (100-R1) x (100-R2)

100

Avec R1= montant en pour-cent de la première remise, et R2= montant en pour-cent de la seconde remise.

Autrement dit sur un prix de base de l'article de 100 F, le client paiera:

100 - (100x20%) = 80 F, puis 80 - (80 x6%) = 75,20 Francs, sachant que 75, 20 F est égal à un pourcentage de 100 - 75,20 = 24,80%

Elle sera notée 20% + 6%

Dans le cas ou le client fait l'objet d'un escompte de règlement, ce dernier étant calculé en pied de facture sera basé sur le net commercial, rabais et remises déduites.

!!!9.1.3- La Taxe sur la valeur ajoutée (T.V.A)
!!!!9.1.3.1- Généralités
C'est un impôt indirect qui frappe, non pas les revenus des agents économiques, mais leur consommation. La taxe est en effet calculée en appliquant au prix de vente net, le taux de l'impôt prévu par la loi. Ce prix de vente net est le net financier (après réduction des éventuelles réductions commerciales et financières); on l'appelle aussi le prix de vente hors taxe (H.T.).

La taxe est ajoutée au prix de vente hors taxe pour obtenir le prix de vente toutes taxes comprises (T.T.C.) qui correspond au montant dû par le client.

!!!!9.1.3.2- Les différents taux
Les taux appliqués varient suivant la nature des produits imposés. Il existe actuellement trois taux:

Taux normal

18,60% qui frappe tous les produits pour lesquels l'application de l'autre taux n'est pas prévue par la loi.

Taux réduit

5,5% qui frappe les produits alimentaires et d'autres produits tels que les livres, les transports de voyageurs, les produits agricoles etc...

Taux spécifique

2,10% dont bénéficient les journaux et les médicaments remboursés par la sécurité sociale (les autres médicaments sont soumis au taux de 5,50%)

!!!!9.1.3.3- Le mécanisme de la TVA
!!!!!9.1.3.3.1- Notion sommaire de valeur ajoutée
Considérons une entreprise qui, au cours d'un mois, a acheté à ses fournisseurs (c'est a dire a des entreprises extérieures):

- des biens (marchandises, matières premières, autres approvisionnements)

- des services (transports, publicité, locations, services bancaires etc...),

dont la valeur totale s'élève à 100.000 francs.

Pendant la même période, cette entreprise a vendu des biens (marchandises, produits fabriqués) ou des services pour une valeur de 150 000 francs.

Lors de leur passage ou de leur transformation dans l'entreprise, les biens (ou services) ont augmenté de valeur.

La différence entre la valeur de sortie (150 000 F) et la valeur d'entrée (100 000 F) est qualifiée de valeur ajoutée.

Nous pouvons écrire:

Valeur des biens et services entrés dans l'entreprise
+
valeur ajoutée
=
valeur des biens ou services sortis de l'entreprise

(100 000 F + 50 000 F = 150 000 F)

ou encore:

Valeur des ventes
-
Valeur des biens et services achetés a l'extérieur
=
Valeur ajoutée

 

(150 000 F - 100 000 F = 50 000 F)

!!!!!9.1.3.3.2- Exemple
Sur un ensemble d'opérations successives, correspondant à différents stades de production et de distribution, nous avons
[IMG[img/9/image081.gif]]
 

Taxe s/valeur ajoutée= taxe s/(prix de vente - prix des achats de biens et services)

ou, ce qui est équivalent:

Taxe s/valeur ajoutée = taxe s/ventes - taxe s/achats biens et services

On peut donc taxer la valeur ajoutée:

- en calculant la taxe sur les ventes aux clients;

- mais en déduisant de la taxe ainsi calculée, la taxe qui nous a été facturée par nos fournisseurs.

Vérifions ce mode en reprenant le même exemple:
[IMG[img/9/image082.gif]]
 

Nous constatons que la charge de TVA est transférée successivement d'une entreprise à une autre. En effet, les produits vendus sont toujours facturés aux client T.T.C. (soit prix d'achat H.T. + T.V.A.) au fournisseur lors du règlement du net à payer de la facture. Le fournisseur ne conserve bien évidemment pas le montant de la taxe qui doit être versée à l'état. L'entreprise ne joue donc qu'un rôle de collecteur d'impôt: elle transfert à l'état la taxe qui lui est versée par ses clients, déduction faite de la taxe qu'elle a payée à ses fournisseurs. (Cf les modalités précises de déductibilité et de paiement de la TVA).

Seul le consommateur final supporte la charge de TVA: il paye en effet le prix TTC sur ses achats, sans pouvoir récupérer cette taxe sur le montant de ses ventes puisqu'il ne revend pas les produits achetés.

Voir sur ce site :[[Les mentions obligatoires à faire figurer sur une facture]] 
Voir aussi: [[les mentions obligatoires à faire figurer sur une facture|http://www.motamot.com/zoompages/facture.html#delais]]


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{{{Compléments - Source http://www.petitkar.com/}}}

Élément de cours
[[A télécharger au format .DOC|doc/DOSSIER 1 THEME 3 LA FACTURE COURS.doc]]

1. PRÉSENTATION DE LA FACTURE

Il existe 2 grands types de factures : 

*Les factures de doit établies lors d’une vente ;
*Les factures d’avoir établies lors de retours de marchandises

[IMG[img/9/ptc001.png]]

2. COMPTABILISATION DES FACTURES DE DOIT

*Chez le fournisseur (vente)

[IMG[img/9/ptc002.png]]

*Chez le client (achat)

[IMG[img/9/ptc003.png]]

3. COMPTABILISATION DES RÈGLEMENTS

*Chez le fournisseur (vente)

[IMG[img/9/ptc004.png]]

*Chez le client (achat)

[IMG[img/9/ptc005.png]]

4. COMPTABILISATION D’UNE FACTURE D’AVOIR

PREMIER CAS : LES RETOURS DE MARCHANDISES

Lors d’un retour de marchandises, le fournisseur rédige et envoie au client une facture appelée facture d’avoir (ou note de crédit).

Les sommes qui figurent sur la facture d’avoir viennent en diminution des sommes déjà imputées lors de l’enregistrement de la facture de doit initiale.
En comptabilité, il est impossible de soustraire une somme d’une autre. La facture d’avoir s’enregistrera en inversant l’écriture passée lors de la comptabilisation de la facture de doit.

*Chez le fournisseur (vente)

[IMG[img/9/ptc006.png]]

*Chez le client

[IMG[img/9/ptc007.png]]

DEUXIÈME CAS : LES RÉDUCTIONS COMMERCIALES

Des réductions commerciales peuvent être accordées au client, après l’établissement de la facture de doit, sur une facture d’avoir.

Les réductions commerciales déduites sur les factures de doit ne se comptabilisent pas. A l’inverse, les réductions commerciales accordées sur factures d’avoir font l’objet d’un enregistrement.

*Chez le fournisseur

[IMG[img/9/ptc008.png]]

*Chez le client

[IMG[img/9/ptc009.png]]

TROISIÈME PARTIE : LES RÉDUCTIONS FINANCIÈRES SUR FACTURE D’AVOIR

Des réductions financières peuvent intervenir après l’enregistrement d’une facture. Dans ce cas, le fournisseur établit et envoie au client une facture d’avoir dont les montants traduisent les modifications entraînées par la réduction financière.

*Chez le fournisseur

[IMG[img/9/ptc010.png]]

*Chez le client

[IMG[img/9/ptc011.png]]

!Énoncé d'exercice d'application
[[A télécharger au format .DOC|doc/DOSSIER 1 THEME 3 LA FACTURE ENONCE.doc]]

L’entreprise BUREAUCONFORT désire automatiser ses factures à l’aide d’EXCEL. Vous allez établir une facture complète en utilisant des recherches. Pour cela vous utiliserez les règles de gestion qui se trouvent en Annexe 1.

TRAVAIL A FAIRE :

1°) Rappeler quels sont les éléments qui devront obligatoirement figurer sur la facture.

1°) Saisir la facture qui se trouve en Annexe 2.

Remarque : seuls les éléments en gris sont à saisir, tous les autres sont des formules de calculs.

2°) Saisir le catalogue, le fichier clients et la table des modes de paiement qui se trouvent en Annexe 3. Il faut les saisir dans des feuilles à part.

3°) Créez dans la facture l’ensemble des formules de calculs nécessaires en vous aidant des règles de gestion de l’Annexe 1.

4°) Tester vos formules avec les 2 essais qui se trouvent en Annexe 4.

5°) Sauvegardez la feuille sous le nom de FACTURES puis imprimez-les 2 factures tests.

6°) Présentez les écritures comptables concernant les 3 factures dans les comptes de l’entreprise (ventes) en Annexe 5.

Remarque : les clients étant des particuliers, il n’y a donc pas lieu de comptabiliser les achats.

!!ANNEXE 1 : LES RÈGLES DE GESTION

*Donner le nom CATALOGUE à la zone A1:C12 de la table CATALOGUE.
*Donner le nom CLIENT à la zone A1:F6 de la table CLIENTS.
*Donner le nom PAIEMENT à la zone A1:B4 de la table PAIEMENTS.
*Donner les noms suivants dans la feuille FACTURE :

[IMG[img/9/ptc013.png]]


*Utiliser la fonction RECHERCHEV pour déterminer à partir du N° CLIENT le NOM du client en E8, l’ADRESSE en E9, le CODE POSTAL en E10, la VILLE en F10 et le taux de remise en E14 à E22.
*Utiliser la fonction RECHERCHEV pour déterminer à partir de la REFERENCE les DESIGNATIONS en B14 à B22 et les PU TARIF.
*Saisir en C24 le code de règlement qui générera automatiquement le mode de règlement en B25 grâce à une fonction RECHERCHEV.
*Le taux d’escompte sera de 2 % si le code règlement est 1 sinon il sera de 0 %.
*Prix unitaire net = prix unitaire – (prix unitaire * taux de remise)
*Montant = prix unitaire net * quantité
*Total HT = somme des montants HT
*Montant de l’escompte = Total HT * taux escompte
*Montant net HT = Total HT – escompte + frais de port
*Montant TVA = montant HT * taux de TVA
*Montant net à payer = montant HT + montant TVA
*Prévoir des formules si afin d’avoir des cellules vierges pour les lignes n’ayant pas de références.

!!ANNEXE 2 : FACTURE

[IMG[img/9/ptc012.png]]

!!ANNEXE 3 : LES TABLES

Table CATALOGUE

[IMG[img/9/ptc014.png]]

Table CLIENTS

[IMG[img/9/ptc015.png]]

Table PAIEMENTS

[IMG[img/9/ptc016.png]]

ANNEXE 4 : TESTS

[IMG[img/9/ptc017.png]]

[IMG[img/9/ptc018.png]]

ANNEXE 5 : TICKETS COMPTABLES

[IMG[img/9/ptc019.png]]

Les autres fichiers à télécharger:
[[Corrigé|doc/DOSSIER 1 THEME 3 LA FACTURE CORRIGE.doc]]
[[La facture, synthèse|doc/DOSSIER 1 THEME 3 LA FACTURE SYNTHESE.doc]]
[[Factures|doc/FACTURES.xls]]

Corrigé Tickets comptables
[IMG[img/9/ptc020.png]]

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[[Site Source|http://www.petitkar.com/articles.php?lng=fr&pg=2639]]

Les ventes de marchandises sont faites soit directement aux consommateurs, soit à d'autres commerçants qui revendent ensuite ces marchandises.

Les ventes directes aux consommateurs sont généralement des ventes au comptant, mais elles peuvent aussi être des ventes à crédit. Dans le premier cas, ces ventes ne sont pas toujours notées en comptabilité: le commerçant se borne à totaliser les recettes de la journée et à enregistrer le total. L'utilisation d'une caisse enregistreuse facilite cette totalisation et constitue un moyen de contrôle. Les ventes à crédit aux consommateurs sont considérées comme des ventes à crédit ordinaire.

Nous vous demandons de vous reporter au chapitre 6: les opérations à crédit qui traitent en détail de l'enregistrement simple au comptant et à crédit.

!!!9.2.1- Opérations sans TVA
!!!!9.2.1.1- Les ventes au comptant ordinaires (sans TVA)
Ce sont souvent des ventes au détail. Dans ce cas, les commerçants ne remettent pas de factures à leurs clients, sauf dans le cas où ceux-ci le demandent expressément.

Exemple: Ventes au comptant de la journée (contre espèces): 8.200 francs. Il s'agit du montant net commercial, c'est à dire calculé, s'il y a lieu, après les réductions commerciales.

530 Caisse 8 200,00
707 Ventes de marchandises 8 200,00

!!!!9.2.1.2- Les ventes à crédit (sans TVA)

Le commerçant vendeur remet ou envoie à son client acheteur une facture de vente (ou une facture de débit). Chaque facture porte une référence permettant d'effectuer le classement de l'ensemble des factures concernant un exercice comptable.

Les factures de ventes sont généralement établies, par procédé informatique, en plusieurs exemplaires. Dans les petites entreprises, trois exemplaires sont nécessaires: un pour le client, un pour le dossier tenu par le commerçant, un pour le classement spécial des factures de ventes.

Le compte de ventes de marchandises est encore crédité; comme, d'autre part, la vente à lieu à crédit, elle donne naissance à un créance sur le client, notée au débit de son compte client x

Exemple: bas de la facture envoyée au client Marcellot: total 3 496 francs

411-340 Client Marcellot 3 496,00
707 Ventes de marchandises 3 496,00

!!!9.2.2- Enregistrement d'une facture normale "doit" (avec TVA)
!!!!9.2.2.1- Enregistrement du total H.T.
Il correspond aux biens et services dont la propriété est transférée lors de l'opération.
[IMG[img/9/image021.gif]]

!!!!9.2.2.2- Enregistrement de la TVA
Comme nous le savons, la TVA ne constitue ni une charge, ni un produit pour les entreprises qui jouent simplement le rôle d'intermédiaire.

- Les sommes encaissées sur les clients doivent être reversées à l'état (TVA collectée)
- Les sommes payées aux fournisseurs seront récupérées sur l'état (TVA déductible).

Il y a donc des créances et des dettes envers l'état.
[IMG[img/9/image023.gif]]

!!!!9.2.2.3- Enregistrement du net à payer TTC
Il s'agit du montant dû par le client au fournisseur.

Le paiement peut être fait immédiatement; c'est une opération au comptant.

Les comptes utilisés seront alors des comptes de trésorerie de la classe 5, tels que:

- 512- Banques
- 53- Caisse

Le paiement peut être différé; c'est alors une opération à crédit et les deux parties ont alors des créances et des dettes réciproques:
[IMG[img/9/image025.gif]]
L'enregistrement de la facture au journal deviendra donc:

Chez le fournisseur:
[IMG[img/9/image027.gif]]
Chez le client:
[IMG[img/9/Ecriture1.gif]]
Remarque: Les comptes 401 et 411 sont des comptes "collectifs" qui regroupent les dettes et les créances envers tous les clients et fournisseurs. Pour obtenir une comptabilité plus détaillée, on peut ouvrir des comptes individuels.

!!!!9.2.2.4- Enregistrement du retour de marchandises: facture d'avoir
Soit la facture d'avoir ci après:
[IMG[img/9/image031.gif]]

!!!!!9.2.2.4.1- Principes
[IMG[img/9/image033.gif]]
L'enregistrement est donc le suivant:
[IMG[img/9/image035.gif]]

!!!!!9.2.2.4.2- Le problème de la TVA
Lorsque le transfert de la propriété des marchandises avait été réalisé, la taxe sur la valeur ajoutée était portée sur la facture. Il s'agissait:

- Chez le fournisseur de la TVA collectée;
- Chez le client de la TVA déductible.

Puisque l'opération de retour s'analyse:

- Comme une diminution des ventes chez le fournisseur;
- Comme une diminution des achats chez le client,

Il faudra donc

- Diminuer la TVA collectée due par le client (chez le fournisseur)
- Diminuer la TVA déductible due au fournisseur (par le client)

Soit:
[IMG[img/9/image037.gif]]

!!!!!9.2.2.4.3- L'enregistrement global de la facture d'avoir.
[IMG[img/9/image039.gif]]

!!!9.3.1- Réductions à caractère commercial
!!!!9.3.1.1- Réductions figurant sur une facture normale de "doit"
[IMG[img/9/image041.gif]]
Les rabais, remises, ristournes ne font pas l'objet d'un enregistrement comptable particulier lorsqu'ils sont portés en déduction du prix de vente sur une facture normale.

L'enregistrement comptable s'effectue directement, dans les comptes de produits et de charges, pour le net commercial, c'est à dire pour: prix de vente - réductions.

L'enregistrement de la facture N° 110 sera donc le suivant:
[IMG[img/9/image043.gif]]
* Remarque: Les comptes de tiers (fournisseurs et clients) sont toujours mouvementés pour le montant du net à payer.
* Les comptes de gestion (achats et ventes) sont toujours mouvementés pour le montant du net commercial.

!!!!9.3.1.2- Réductions figurant sur une facture normale d' "avoir"
La réduction commerciale est ici dissociée de la vente à laquelle elle se rapporte. En effet, la vente a été définitivement facturée lors de la livraison. La réduction, accordée ultérieurement, doit faire l'objet d'une facturation spéciale sur une facture d'avoir.

Cette facture d'avoir fait l'objet d'un enregistrement particulier. On parle souvent dans ce cas de réduction "hors facture", ce qui signifie en dehors d'une facture normale de "doit".

!!!!!9.3.1.2.1- Réduction portée sur une facture d'avoir particulière.
[IMG[img/9/image045.gif]]
Analyse de l'opération:
[IMG[img/9/image047.gif]]
Remarque complétant l'étude du plan comptable étudiée au chapitre 7 du présent cours

Nous remarquons le 9 placé en troisième position dans le numéro des comptes de réduction. Il signifie que les sommes inscrites dans les comptes 709 ou 609 viennent en déduction des ventes (comptes 70) ou des achats (comptes 60).

Les comptes 709 et 609 sont subdivisés en sous-comptes correspondant aux subdivisions des comptes 70 et 60. Les tableaux ci-après indiquent ces correspondances.
[IMG[img/9/image049.gif]]
[IMG[img/9/image051.gif]]
Le montant de la TVA appliquée à la réduction est obtenu en appliquant à la réduction hors taxes, le taux de TVA propre à l'opération initiale de vente. Par exemple si une vente est taxée à 18,60%, la réduction sur cette même vente est taxée à 18,60%.

L'enregistrement comptable sera le suivant:
[IMG[img/9/image053.gif]]
!!!!!9.3.1.2.2- Réduction portée sur une facture normale de "doit" ultérieure.
Lorsque les opérations entre le fournisseur et le client sont fréquentes, il n'apparaît pas nécessaire d'établir une facture particulière pour enregistrer l'avoir accordé. La réduction peut être portée sur la plus proche facture normale de vente établie par le fournisseur.
[IMG[img/9/image055.gif]]
L'enregistrement comptable peut s'effectuer en considérant les deux parties distinctes de la facture:
[IMG[img/9/image057.gif]]
!!!9.3.2- Réductions à caractère financier: l'escompte
!!!!9.3.2.1- Escompte figurant sur une facture normale de "doit"
[IMG[img/9/image059.gif]]
L'escompte n'est pas lié à la nature, qualité ou quantités des marchandises vendues, mais aux conditions de paiement. Il ne doit donc pas affecter les comptes d'achat ou de vente. Il fait donc l'objet d'un enregistrement distinct qu'il soit "sur facture" ou "hors facture".
[IMG[img/9/image061.gif]]
Enregistrement global de la facture N° 140:
[IMG[img/9/image063.gif]]
!!!!9.3.2.2- Escompte figurant sur une facture d'avoir
[IMG[img/9/image065.gif]]
L'enregistrement comptable sera le suivant:
[IMG[img/9/image067.gif]]
!!!9.3.3- Remarques générales concernant les réductions
!!!!9.3.3.1- Réductions figurant sur les factures de doit

La base d'imposition à la TVA est constituée par toutes les sommes reçues ou à recevoir par le fournisseur, à l'exclusion de la TVA.

En conséquence, toute réduction du prix d'une affaire taxable entraîne une diminution corrélative de la base imposable.

* C'est le cas notamment: Des rabais, remises et ristournes;
* Des escomptes de règlements
[IMG[img/9/image069.gif]]
Le prix de vente brut des marchandises, ou le net commercial, diminué du montant de l'escompte est qualifié de net financier.

C'est ce net financier qui constitue l'assiette (c'est à dire la base de calcul) de la TVA.

!!!!9.3.3.2- Réductions figurant sur une facture d'avoir

Les entreprises sont autorisées par l'administration fiscale à notifier à leurs clients les réductions commerciales ou financières nettes de taxes, à condition:

* Que la facturation initiale de la TVA ne soit pas remise en cause.
* Que la mention "net de taxes" figure sur la facture d'avoir.

<html><hide linebreaks><h4>Mise en application de la directive européenne 2001/115/CE du 20 décembre 2001<br />
Transposition dans les états membres au 1er janvier 2004<br />
Décret N° 2003-632 du 7 juillet 2003<br />
Article 441-3 du Code de commerce</h4><br />
</div>

<p>L’établissement d’une facture est obligatoire pour toutes les ventes entre commerçants (biens ou prestations de services).<br />
La facture est un document de nature comptable qui constate les conditions de vente de biens (produits, denrées, marchandises) ou de services.<br />
Le vendeur est tenu de délivrer la facture dès la réalisation de la vente ou de la prestation de services. Cette facture justifie l’exercice du droit à déduction de la TVA par le client.</p>

<p>La transposition, en droit français de la directive européenne n’entraîne pas de modifications majeures pour les entreprises. En effet, le système français impose déjà, depuis plusieurs années, un degré d’exigence important.</p>

<b>Les mentions obligatoires à faire figurer sur les factures (d’après le décret et le code de
commerce) :</b><br />

<table border="1px">
<tr bgcolor="lightgrey">
<td width="50%" align="center"><b><u>Mentions</u></b></td>
<td width="50%" align= "center"><b><u>Observations</u></b></td>
</tr>

<tr bgcolor="lightblue">
<td width="50%">Nom, Adresse, RCS, Forme juridique, Capital social de l’assujetti, SIREN le cas échéant, Adhérent à un Centre de Gestion Agréé (CGA)</td>
<td width="50%">
<u>Exemples:</u><br />
<li>RCS : 515 912 055 Toulouse</li>
<li>SIREN : 515 912 055</li>
<li>Forme juridique et capital social : SARL au capital de 8 500 €</li>
<li>CGA : Adhérent à un Centre de Gestion Agréé, acceptant à ce titre les règlement par chèque.<br />
</tr>

<tr bgcolor="lightgrey">
<td width="50%">Nom et adresse du client facturé</td>
<td width="50%">Obligatoire pour que le client puisse récupérer la TVA</td>
</tr>

<tr bgcolor="lightblue">
<td width="50%">Numéro individuel d’identification du fournisseur</td>
<td width="50%">
<li>Ce numéro devra figurer sur la facture que l’opération soit réalisée en France, à destination d’un autre état membre ou à l’exportation.</li>
<li>Pour les entreprises françaises : FR + 2 CHIFFRES + numéro de SIREN de l’entreprise.</li>
<li>Exemple FR74 515 912 055</li></td>
</tr>

<tr bgcolor="lightgrey">
<td width="50%">Numéro individuel d’identification du client</td>
<td width="50%">En cas d’échange intra-communautaire, le numéro d’identification du client doit être indiqué, complété par la mention « exonération de TVA, article 262 ter - 1 du code général des impôts ».</td>
</tr>

<tr bgcolor="lightblue">
<td width="50%">Date de la facture</td>
<td width="50%">Dès que la vente est réalisée ou que la prestation est exécutée, le client doit être facturé.</td>
</tr>

<tr bgcolor="lightgrey">
<td width="50%">Numéro de la facture </td>
<td width="50%">La numérotation des factures est chronologique et continue. Il est possible de faire des séries distinctes de facturation (Ex : pour des catégories de clie